Institutions et relations internationales 2
Introduction 2
I-Le vocabulaire des relations internationales 2
La difficulté posée par l’expression « relations internationales » 2
L’évolution du sens de l’expression « relation internationale », et par conséquent du champ d’étude 2
Institution internationale 3
Le terme « société internationale » 3
La notion de « système international » 4
II- L’objet des relations internationales 4
III-La discipline des relations internationales 4
IV- Les grandes conceptions des RI 5
A-Le courant réaliste 5
B-Le courant de l’interdépendance 7
C-Le courant marxiste ou la théorie de l’impérialisme et de la dépendance 7
D-Les théories des RI de l’après - Guerre Froide 8
E-Conclusion 9
Partie I : Les Acteurs des RI 10
Chapitre 1 : Les acteurs des RI 10
Section 1 : Un acteur traditionnel : l’Etat 11
I-Les éléments constitutifs de l’Etat 11
A-Le territoire 11
1-Relations entre l’Etat et son territoire 11
2-Consistance du territoire étatique 11
3-La frontière 12
B-La population 13
1-Qu’est-ce que la population d’un Etat ? 13
2-L’Etat et ses nationaux 13
3-Etat-nation : principe des nationalités et droit des peuples à disposer d’eux même 13
C-Le gouvernement 14
1-La notion de gouvernement 14
2-Indifférence du droit international à l’égard de l’organisation politique de l’Etat 14
3-L’urgence de l’effectivité gouvernementale 15
II-Les caractéristiques de l’Etat 15
A-La personnalité internationale 15
B-La capacité d’agir internationalement 15
C-La souveraineté et ses implications 16
1-L’égalité souveraine 16
2- Le plein exercice des compétences de l’Etat. 16
3- Souveraineté et droit international 17
Section 2 : Des acteurs récents : des Organisations Internationales Intergouvernementales 18
I-La notion d’organisations internationales. 18
II- typologie des organisations internationales. 18
A-Une typologie fondée sur l’étendue de la vocation géographique des organisations internationales. 18
B-Une typologie fondée sur l’étendue des fonctions des organisations internationales 19
C-Une typologie fondée sur la nature des fonctions des organisations internationales 19
D-Une typologie fondée sur le type de structure des organisations 19
E-La typologie fondée sur la distinction entre les organisations de coopération (les Etats sont tous à égalité) et les organisations d’intégration (naissent dans l’organisation des pouvoirs supranationaux). 19
1-Organisation de coopération 19
2-Organisation d’intégration 20
III- l’exemple type de l’organisation de coopération : les Nations Unies 20
La structure de l’ONU 20
1-Les organes interétatiques 21
2-Les organes intégrés 23
IV-Autre exemple d’organisation de coopération : le Conseil de l’Europe 24
A-Origine et mission du conseil de l’Europe 24
A-Objectifs du Conseil de l’Europe 24
B-Fonctionnement du Conseil de l’Europe 25
C-Convention européenne des droits de l’homme. 25
D-La Cour Européenne des Droits de l’Homme 25
V- L’exemple type de l’organisation d’intégration : l’Union Européenne 26
A-Une Union comprenant 27 pays européens 26
B-Objectifs 26
1-Objectifs économiques 26
2-Objectifs politiques 27
C-Les institutions de l’UE 28
1-Le Conseil Européen 29
2-La Commission Européenne 29
3-Le Conseil de l’Union Européenne 29
4-Le Parlement européen 29
5-La cour de justice de l’UE 29
6-La Cour des Comptes 30
Section 3 les nouveaux acteurs des RI 30
I-Les entreprises multinationales ou sociétés transnationales 30
A-Notion d’entreprise multinationale 30
Les problèmes posés par les EMN 31
1-Les problèmes posés dans les rapports entre EMN et Etats 31
2-Les problèmes posés par les EMN au niveau international 31
La règlementation des EMN 32
1-La règlementation au niveau national 32
2-La règlementation au niveau mondial 32
V-Les organisations non gouvernementales (ONG) 33
VI-Le cas particulier du Comité International de la Croix-Rouge, le CICR 35
A-Un peu d’histoire 35
B-Le CICR à l’origine du Droit internationale humanitaire (DIH) 36
C-Fonctionnement du CICR 37
D-Les particularités du statut du CICR 37
VII-L’individu 38
Chapitre 2 : La régulation normative des relations internationales. 39
Section 1 : La place du droit dans les RI 39
I-La régulation par la puissance et le droit 39
VIII-Engagement politique, obligation juridique 40
IX-Le droit applicable aux RI 41
Section 2 : les modes de formation du DI public 42
I-Les traités internationaux 42
X- La coutume ou les coutumes 44
XI-Les actes unilatéraux des organisations internationales 44
Section 3 : les grands principes qui régissent les relations entre les Etats 45
I-Le principe de l’égalité souveraine des Etats 45
XII-Le principe de la bonne foi 46
XIII-Le principe du respect de l’intégrité territoriale des Etats 46
XIV-Le principe de non ingérence dans les affaires intérieures ou extérieures d’un autre Etat 47
XV-Le principe de l’interdiction de recourir à la menace et à l’emploi de la force armée 47
XVI-Le principe du règlement pacifique des différents 48
A-Le règlement non juridictionnel 48
B-Le règlement juridictionnel 49
XVII-Le principe du respect des droits de l’homme 50
XVIII-Le principe du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes 50
XIX-Le devoir de coopération internationale 50
XX-Tensions possibles entre ces principes 50
Partie 2 : Les enjeux et défis des RI 51
Chapitre 1 : le défi de la guerre 51
Section 1 : le système de sécurité collective tel qu’il est prévu par la Charte des NU 51
I-La gamme de compétence du Conseil de Sécurité au titre du chapitre 7 de la Charte relatif à la sécurité collective 51
A-Pouvoir de constatation 52
B-Adoption de mesures coercitives non militaires 52
C-Adoption de mesures coercitives militaires 53
D-Exécution des décisions du Conseil de Sécurité par les Etats membres 53
XXI-La reconnaissance du droit de légitime défense, individuelle et collective en cas d’agression armée d’un membre de l’ONU 53
XXII-La coopération entre l’ONU et les organisations régionales dans le domaine du maintien de la paix 54
Section 2 : l’échec du système de la charte pendant la guerre froide et les moyens développés pour pallier à la paralysie de celui-ci 55
I-La paralysie du Conseil de Sécurité par le véto 55
XXIII-La création des opérations de maintien de la paix 56
Section 3 : la relance et l’élargissement de la sécurité collective avec la restauration de l’autorité du Conseil de Sécurité juste après la fin de la Guerre Froide. 57
I-Le recours aux mesures coercitives décidé sur la base du chapitre 7 57
XXIV-Création de nombreuses opérations de maintien de la paix ne se limitant plus aux seules opérations classiques d’interposition entre belligérants 58
XXV-La création de deux tribunaux pénaux internationaux par le CS en vertu du chapitre 7 58
Section 4 : vers une remise en cause du système de sécurité collective ? 58
I-L’intervention au Kosovo en 1999. 59
XXVI-L’intervention en 2002 en Afghanistan 59
XXVII-L’intervention en Irak en 2003 61
XXVIII-L’opération militaire contre la Lybie : une réhabilitation du système de sécurité collective ? 61
A-Les évènements en Lybie ayant précédé l’opération militaire internationale 61
B-La résolution du 26 février 2011 décidant de mesures coercitives non militaires 61
C-La résolution du 17 mars 2011 décidant de mesures coercitives militaires 62
D-Le déclenchement de frappes contre la Libye le 19 mars 2011 62
Chapitre 2 : l’encadrement multilatéral du CI, du GATT à l’OMC 63
Section 1 : le GATT de 1947 et son évolution 63
I-Le point de départ : l’échec de la charte de la Havane et de l’OIC 63
A-L’élaboration de la charte de la Havane dans le cadre des NU 63
B-Signature le 30 octobre 1947 du GATT : accord général sur les tarifs douaniers et le commerce 64
C-Critique formulée à l’encontre de la charte de la Havane et refus des Etats de la ratifier 64
D-Signature des accords de Marrakech le 15 avril 1994, créant l’OMC 64
XXIX-Les faiblesses et défauts du GATT 65
A-Les faiblesses liées aux conditions de la création du GATT 65
B-Les défauts développés au cours des années et qui tiennent à la pratique suivie 66
1-La fragmentation du régime juridique initiale du GATT devait se fragmenter et donner naissance à ce qu’on appelait le GATT à la carte 66
2-La réciprocité en question 67
XXX-L’institutionnalisation du GATT de 47 67
Section 2 les négociations commerciales multilatérales 68
I-Les premiers cycles de négociations 68
XXXI-Le cycle de l’Uruguay 69
A-Un cycle de négociations intervenant dans un contexte défavorable 69
B-Un cycle de négociation placé sous le signe de l’ambition 70
Section 3 L’OMC 71
I-Présentation de l’OMC en tant qu’institution 71
A-Une organisation conduite par ses membres 71
B-Une organisation avec une structure tripartite classique 72
XXXII-Présentation des accords de Marrakech 72
XXXIII-Fonctions de l’OMC 73
A-L’OMC en tant que cadre institutionnel commun 73
B-L’OMC, enceinte unique des négociations commerciales multilatérales 73
C-L’OMC en tant qu’institution chargée de la gestion du système commercial 73
XXXIV-L’appartenance à l’OMC 74
A-Les membres originels 74
B-L’accession à l’OMC 74
C-Procédure d’accession 74
D-Le cas de la chine 75
E-La Russie, un futur membre 75
F-Statut d’observateur 76
XXXV-Le bilan par rapport à l’OMC (comparaison avec le GATT) 76
A-Un véritable traité à l’origine de l’OMC 76
B-Personnalité juridique pour l’OMC tant dans l’ordre interne que dans l’ordre international 76
C-Inclusion de nouveaux domaines, en plus du commerce et des marchandises 77
D-Un engagement unique 77
E-Une obligation de rattrapage pesant sur les nouveaux membres 77
F-Une institution économique de style classique mais avec des spécificités marquantes 77
Chapitre 3 Les négociations menées par l’OMC 77
Section 1 : Les conférences ministérielles 77
Singapour 1996 78
Genève 1998 78
Seattle 1999 78
Doha 2001 79
Cancun 2003 80
Hong-Kong 2005 80
Genève 2009 80
Section 2 : le cycle de Doha 80
Chapitre 4 : Le terrorisme 81
Section 1 : l’absence de réaction collective efficace face au terrorisme avant la fin de la CW 81
I-Un net désaccord entre les Etats sur la définition du terrorisme 81
XXXVI-L’adoption d’un grand nombre de conventions destinées à lutter contre le terrorisme mais dont la portée est limitée. 82
XXXVII-La part du terrorisme d’Etat 82
Section 2 : les années 90, la montée de la menace terroriste et le renforcement de la lutte anti-terroriste. 83
I-La montée de la menace terroriste 83
XXXVIII-Le renforcement de la lutte anti-terroriste 83
Section 3 : après les attentats du 11 septembre 2001 84
I-Des attentats relevant d’une méthode classique mais d’un niveau de maitrise jamais atteint. 84
XXXIX-Réaction internationale caractérisée par sa vigueur et son ampleur 84
XL-La lutte contre le terrorisme dans le cadre des Nations Unies 85
XLI-La lutte contre le terrorisme dans le cadre de l’UE 85
Institutions et relations internationales
Introduction
Initiation à la compréhension des mécanismes de la société internationale.
Les relations internationales ont pour objet l’étude scientifique des structures et des fonctions de l’ensemble des acteurs du système international. Par conséquent, leur analyse englobe celle des institutions internationales.
I-Le vocabulaire des relations internationales
La difficulté posée par l’expression « relations internationales »
Il convient de souligner une difficulté quand on parle des relations internationales, car cette expression désigne à la fois une discipline et les phénomènes que cette discipline étudie. C’est pourquoi sous le titre « relations internationales », on peut trouver des ouvrages très différents, ex. un ouvrage intitulé « relations internationales » rendra compte des doctrines, théories, recherches et fruits de ces recherches (=disciplines), dans un autre portant le même titre, on trouvera la description des relations internationales, de leurs principaux caractères, des principaux acteurs, et de la politique de ces acteurs. En France, c’est généralement ce dernier cas qui existe.
L’évolution du sens de l’expression « relation internationale », et par conséquent du champ d’étude
Pendant longtemps, par l’expression RI, on désignait les relations entre les Etats = relations interétatiques. Le terme « international » est apparu à la fin du 18° siècle chez un philosophe anglais : Jeremy Bentham.
Aujourd’hui, il apparait que si les Etats conservent un rôle primordial dans la vie internationale, on ne peut réduire celle-ci aux seules relations interétatiques. De nombreuses interactions échappent en effet au contrôle des gouvernements, en partie au moins. Ex. les courants économiques et financiers (FMN), la politique des organisations internationales, qui cherchent à s’affranchir des Etats qui les composent et à avoir leur propre autonomie.
C’est pourquoi aujourd’hui l’expression RI couvre non seulement les relations interétatiques, mais aussi ce qu’on appelle les relations transnationales.
Transnational est un qualificatif appliqué aux relations entre individus et groupes, que ce soit des relations commerciales, culturelles, scientifiques, sociales…, qu’elles consistent en un échange de biens ou en la circulation d’idées ou d’informations, qui ne passent pas par les relations entre Etats (=> extra étatiques), (relations entre commerçant, ONG,…)
Par conséquent, comme les RI englobent désormais les relations interétatiques et les relations transnationales, elles ont un champ d’étude qui devient très vaste et qui s’étend à l’ensemble des phénomènes internationaux. C’est l’existence de l’Etat, et donc la notion de frontière, qui donne sa spécificité à la dimension internationale des relations sociales.
Par conséquent, les RI peuvent être définies en première analyse comme l’ensemble des relations et communications susceptibles d’avoir une dimension politique et s’établissant entre des groupes sociaux en traversant les frontières.
Institution internationale
L’expression a été et reste utilisée par les juristes pour bien marquer que les RI ont progressé vers une coopération de plus en plus organisée, liée à la perception grandissante de la solidarité des hommes.
Cette coopération se manifeste :
Par des institutions relevant de la société « relationnelle », par exemple la conférence diplomatique multilatérale
Et surtout par des institutions relevant de la société institutionnelle avec l’exemple des Organisations Internationales.
Dans les manuels, le terme « institution » est employé au sens large et couvre « les organisations, les traditions et les règles fondamentales qui caractérisent une société donnée ».
Les auteurs des manuels étudient non seulement le droit, l’Etat, la souveraineté, mais aussi l’histoire et les facteurs économiques, psychologiques, géographiques, techniques qui viennent modeler les institutions internationales.
Le terme « société internationale »
Cette expression est fréquemment utilisée par les juristes, mais n’est généralement pas définie.
On définira une société comme un groupe uni par des liens objectifs et subjectifs de solidarité et d’échanges, dont les membres sont identifiables et dont les rapports sont organisés selon des règles communes. La société internationale (SI) peut donc être comprise à partir des règles qui établissent et qui expriment ces liens. Ainsi, RI et SI forment un ensemble indissociable, ou deux manières de percevoir le même phénomène.
La notion de « système international »
Cette expression est plutôt utilisée par des politistes. Parler de système international revient le + souvent à parler de la société internationale. La notion de système relève de l’approche systémique qui résulte de la transposition aux sciences sociales des méthodes des sciences exactes, et correspond à un effort pour étudier les RI de manière « + scientifique, + neutre et objective ».
Cette approche systémique conduit à voir les RI comme constituant un ensemble, une totalité.
Dans un système, des acteurs divers sont en interaction dans un environnement donné et ces interactions façonnent la structure du système qui contraint (influence) le jeu des acteurs. L’approche systémique peut être employée à des niveaux différents, c’est-à-dire au niveau d’un groupe d’acteurs entre lesquels existent des interactions spécifiques. On aboutit donc à des sous-systèmes. C’est pourquoi il est question non seulement du système international, mais on va aussi parler de systèmes régionaux divers, ex. le système européen, le système interaméricain, le système bipolaire…
II- L’objet des relations internationales
Les relations internationales visent les rapports traditionnels entre Etats (rapports qui relèvent de la politique étrangère des Etats), mais englobent aussi les organisations internationales, les forces transnationales, et l’ensemble des échanges et des activités qui transgressent (dépassent) les frontières étatiques.
III-La discipline des relations internationales
La discipline des RI provient à la fois de l’histoire diplomatique et du droit international. C’est pourquoi l’étude des RI a pendant longtemps été seulement l’affaire des juristes et des historiens. Toutefois, le développement des RI a amené beaucoup d’autres disciplines à s’y intéresser aussi : l’économie, la géographie, la sociologie, la science politique, l’anthropologie.
Ce mouvement qui s’appuie sur l’importance sans cesse + grande prise par les RI, tend à faire des RI non plus une branche de telle ou telle discipline, mais d’en faire une discipline à part entière. Cela se traduit par la création et la multiplication des enseignements et des instituts de recherche en RI. Ce mouvement explique les différences d’approche que l’on trouve dans les manuels consacrés aux RI. Important : regarder la formation de l’auteur (est-il un juriste ou un politiste ?). La présentation des RI n’est pas la même chez l’un et chez l’autre. Selon sa formation, l’auteur utilisera des concepts propres au DI ou à la science politique.
Le cours sera plutôt une approche de droit international car la prof a une formation de DI et pas de sciences politiques.
IV- Les grandes conceptions des RI
On peut distinguer 3 grands courants doctrinaux.
Le courant réaliste
Le courant de l’interdépendance
Le courant de l’impérialisme et de la dépendance.
Enfin nous présenterons les différentes théories qui ont été développées après la guerre froide.
Le courant réaliste
Ce courant est le plus ancien, qui remonte à Thomas Hobbes = philosophe anglais du 17° siècle auteur d’un ouvrage très célèbre : le Léviathan. (1651)
Selon Hobbes, l’état de nature caractérisait la situation antérieure à la signature du pacte social. Pacte social = lien unissant la population à l’Etat, à l’époque mythique où les hommes vivaient libres et disposaient du droit absolu de recourir à la force pour se faire justice. Le + fort écrasait le + fort ; pour éviter cela, les hommes décident de se rassembler dans une communauté organisée, et ils ressentent le besoin d’abandonner une part de leur liberté originelle au profit d’une entité supérieure dépositaire exclusive du droit de recourir à la force. Cette entité supérieure est appelée le Léviathan. Hobbes est considéré comme une référence du réalisme politique pour sa vision de l’état nature utilisée pour décrire les relations entre les Etats. Cette vision insiste sur le caractère anarchique des RI (rien n’est organisé), sur la dimension conflictuelle.
On peut faire remonter ce courant réaliste à une référence beaucoup plus ancienne : Thucydide : historien grec du 5° siècle avant JC. Il est l’auteur d’une seule œuvre : « l’histoire de la guerre du Péloponnèse ».
Quels sont les principaux postulats du courant réaliste ?
Ce courant doctrinal met l’accent sur le rôle essentiel de l’Etat dans les RI, et il insiste sur le fait que ces relations sont par essence conflictuelles.
Il postule l’existence d’un système international anarchique. En l’absence d’un gouvernement supérieur aux Etats, ceux-ci sont autonomes, indépendants.
Le principal objectif poursuivi par un Etat est la recherche de sa puissance. La société internationale n’est stable que lorsqu’elle parvient à constituer un système de forces qui s’équilibrent.
Par conséquent, pour les réalistes :
Les organisations internationales et les acteurs transnationaux ont une influence faible, voire nulle, sur les RI.
Les Etats sont des acteurs rationnels agissant selon leurs seuls intérêts nationaux en vue de leur survie. La coopération durable entre Etats est donc difficile, puisqu’il est plus rationnel d’être méfiant envers les autres Etats.
Pour les réalistes, le meilleur et principal moyen pour un Etat d’assurer sa survie est de maximiser sa propre puissance.
Cette vision des RI est apparue aux USA au lendemain de la première GM, elle incarne le rejet du projet idéaliste ou le rejet de l’idéalisme wilsonien.
La conception des RI, connue sous le nom d’idéalisme wilsonien, résulte de la politique du président Wilson (présidence : 1912-1919). En 1918 : discours des 14 points de Wilson, dans lequel il a introduit le concept de la SDN. SDN= créée au lendemain de la Première GM, but : maintenir la paix. Mais échec : n’empêche pas le déclenchement 2nde GM. => remplacée en 1945 par l’ONU.
Le courant réaliste a été porté par l’échec du projet du Président Wilson.
Un penseur important du réalisme qui vit encore : Henry Kissinger. C’est un diplomate américain d’origine allemande, Secrétaire d’Etat du gouvernement de Nixon, promoteur de la Realpolitik = « La politique étrangère, fondée sur le calcul des forces et l’intérêt national ».
Si pour la France Raymond Aron est couramment classé parmi les auteurs réalistes, ses écrits sont bien plus nuancés. Ce penseur français, philosophe, sociologue, politologue et journaliste est souvent mis parmi les représentants du courant réaliste mais sa conception des RI est toutefois assez différente de celles de ces auteurs. En effet, Aron s’inscrit dans une tradition libérale, et non dans la Realpolitik. Il insiste sur l’importance des considérations morales dans les RI. Il souligne le rôle essentiel des valeurs et des normes.
Avantages et inconvénient du courant réaliste
Ce courant a le mérite d’insister sur le rôle central de l’Etat dans les RI et a une réelle valeur explicative quand les RI deviennent conflictuelles, quand la recherche de la puissance et l’égoïsme domine les politiques des Etats.
La valeur explicative de ce courant est moindre lorsque la solidarité prévaut, et lorsque se développe et se structure la société internationale.
On peut aussi reprocher à ce courant de sous-estimer le poids des acteurs non-étatiques et d’être surtout centré sur les grandes puissances.
Ce courant est l’un des plus dynamiques et des plus actuels dans l’étude des RI.
Le courant de l’interdépendance
Le courant de l’interdépendance apparaît comme une critique du réalisme. Il considère que les RI au 20° siècle ne cadrent pas avec la vision du réalisme axée sur les conflits et de rivalités entre les grandes puissances.
Ce courant insiste au contraire sur les éléments de coopération qui existent dans le système international.
Ce courant montre qu’il y a eu un développement important des RI après la 2nde GM, et ce développement est à l’origine d’un réseau complexe d’interdépendance, et a fait surgir de nouveaux acteurs. Le rôle de l’Etat est de moins en moins central, il perd peu à peu le contrôle d’une part grandissante des RI au profit des organisations internationales et des forces transnationales. Cette vision des RI correspond indéniablement à une part importante des RI dans la période qui a suivi la 2nde GM. A la fin des années 90, les idées de ce courant retrouvent une certaine force, car la mondialisation économique et financière semble beaucoup échapper à la maîtrise des Etats.
Avantages et inconvénients
Ce courant prête une attention à une composante des RI que négligent les réalistes.
Mais ce courant de l’interdépendance réduit beaucoup trop le rôle du politique et de l’Etat. En effet, s’il est intéressant d’insister sur le rôle joué par les acteurs non-étatiques dans la vie internationale, force est de constater qu’ils ne sont pas en mesure de concurrencer les grands acteurs étatiques en les dépassant en influence et en puissance.
Le courant marxiste ou la théorie de l’impérialisme et de la dépendance
Cette vision marxiste des RI est apparue au 19° siècle. Lénine l’a développée dans « L’impérialisme, stade suprême du capitalisme » (1917). Cette vision met l’accent sur la primauté du facteur économique dans les RI.
Années 1960 : des auteurs ont cherché à démontrer que l’impérialisme restait bien le facteur explicatif essentiel des RI, et cela en dépit de la décolonisation. L’impérialisme est l’une des causes majeures du sous-développement affectant le tiers-monde.
Aujourd’hui, avec la mondialisation et la crise financière, ces idées reviennent à nouveau sur le devant de la scène.
Avantages et inconvénients
Cette vision accorde une trop grande place au facteur économique dans l’organisation des échanges internationaux, au détriment d’autres facteurs (culturel, politique, psychologique) qui sont aussi importants.
Il est également reproché à cette vision d’être trop générale, trop schématique, et de ne pas avoir suffisamment étudié les disparités du développement entre les Etats. On ne peut pas expliquer le sous-développement du tiers-monde uniquement par la faute de l’impérialisme. Il est trop réducteur de ramener les RI uniquement à un rapport de dépendance et d’exploitation économique.
Les théories des RI de l’après - Guerre Froide
Les problématiques de la fin de la GF
La fin de l’affrontement Est-Ouest a enflammé les imaginations. Deux auteurs ont provoqué de grands débats autour de leurs écrits.
Francis Fukuyama a développé la problématique de la fin de l’Histoire, et Samuel Huntington celle du « choc des civilisations ».
La fin de l’Histoire de Fukuyama
Avant même la chute du mur de Berlin, F. Fukuyama publie en été 1989 un article dans une revue américaine « The end of History », qui en fait sa renommée. En 1992, il prolonge la réflexion dans un ouvrage « The end of History and the last man ». Fukuyama prend acte avant l’heure de la faillite soviétique, de l’évolution du modèle chinois vers le « socialisme de marché ». Il note l’épuisement d’un grand nombre de régimes dictatoriaux et considère que la démocratie est la forme finale de gouvernement, le point final de l’évolution idéologique de l’humanité. Il pensait que la démocratie allait s’étendre à l’ensemble de la planète.
Pour Fukuyama, l’Histoire ne s’arrête pas avec la chute du mur de Berlin, et il ne pensait pas que la démocratie allait être la seule forme de gouvernement et que son succès serait immédiat, mais il a réhabilité ce mode de gouvernement, qui avait été condamné face aux avancées et succès du totalitarisme soviétique (=> nombreux auteurs dans les années 70).
Avec Fukuyama, la démocratie redevient un idéal possible.
Le choc des civilisations de Samuel Huntington
Samuel Huntington publie un article dans une revue américaine en 1993 « the clash of civilisations ? » (question)
Puis en 1996: ouvrage « the clash of civilizations and the remaking of word order » (disparition du ?)
Dans cet article, est-ce que l’après guerre froide allait être le théâtre d’une confrontation généralisée entre civilisations ?
Sa thèse est en opposition avec celle de Fukuyama. Pour Huntington, le monde n’est pas du tout en train de devenir homogène.
Il invite l’Occident à renoncer à ses prétentions universelles, à ressouder sa civilisation, qui serait menacée par une alliance du monde musulmans et confucéens.
Pour lui, on n’est pas du tout dans l’idée d’une planète + ouverte, mais dans une idée antioccidentale.
Les théories du changement systémique
Après la GF, plusieurs théories se développent, qui cherchent à montrer qu’on a changé de système.
On avait pendant longtemps un ordre hérité des Traités de Westphalie qui avaient organisé les RI autour des Etats depuis 1648 => « monde westphalien » => passage à un nouveau système international = « monde post-westphalien ».
L’Etat a perdu son statut d’acteur principal de la vie internationale, du fait de l’intensification des échanges économiques et culturels, et de l’émancipation d’acteurs non étatiques qui résulte de cette intensification des échanges. La caractéristique de ce monde post-westphalien est son instabilité fondamentale.
Dans ce monde cohabitent des Etats et des acteurs transnationaux qui cherchent à faire reconnaître leur autonomie par la contestation des prérogatives des Etats.
Les théories du changement infra-systémique
Ces théories sont centrées sur la question qui consiste à déterminer dans quelle mesure l’Etat, qui est concurrencé et affaibli, arrive à conserver la maîtrise de son environnement.
Conclusion
Ces courants de pensée sont complémentaires, et non complètement en opposition. Ils montrent chacun les différents aspects d’une même réalité sociale, qui est faite d’harmonie et de conflit.
CM n°2
Partie I : Les Acteurs des RI
Chapitre 1 : Les acteurs des RI
Nombreux et divers acteurs…
Acteur des RI ≠ sujets de Droit International (DI)
Acteur : (dico) personne qui prend une part active, qui joue un rôle important.
Droit International : ensemble des règles de droits qui régissent les relations entre les sujets de la société internationale et aujourd’hui sont reconnus comme sujet de la société uniquement les Etats et les organisations internationales intergouvernementales.
Il n’est pas nécessaire d’être sujet de DI pour être acteur des relations internationales.
Etre sujet de droit international c’est être titulaire de droits et d’obligations qui trouvent leur source dans l’ordre juridique international.
Les sujets de DI ont le droit de participer à la création du DI en concluant des traités et en adoptant des coutumes.
Coutume=pratique générale acceptée comme étant le droit. Des Etats vont adopter un certain comportement, le répéter dans le temps, et ils vont avoir la conviction qu’ils obéissent à une règle de droit mais qui est non écrite.
Les sujets de droit international ont le droit d’entretenir des relations diplomatiques ou quasi diplomatiques. Ils ont le droit d’engager la responsabilité internationale d’autres sujets de DI.
Par exemple, si un Etat décide d’envahir le territoire de son voisin, l’Etat dont le territoire a été envahi pourra engager la responsabilité internationale d’autres sujets de DI.
L’individu n’est pas un sujet de DI.
Les OMG et les entreprises multinationales ne sont pas sujet de DI mais sont des acteurs importants des RI.
Etat=acteur majeur -> grand nombre de questions.
Section 1 : Un acteur traditionnel : l’Etat
Les éléments constitutifs de l’Etat
=le comportement de l’Etat
Le territoire
Importance du territoire dans les RI. En effet le territoire entraine certains conflits territoriaux :
- la possession de certaines ressources (pétrole)
- l’accès à la mer
Certaines questions internationales ont une dimension territoriale très importante : Palestine, Chypre, Taïwan…
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