Atelier n° 1








télécharger 116.81 Kb.
titreAtelier n° 1
date de publication29.11.2016
taille116.81 Kb.
typeAtelier
l.21-bal.com > droit > Atelier

Date

1ère année

1er cycle

2ème année

1er cycle

1ère année

2ème cycle

2ème année

2ème cycle

3ème cycle

PROCEDURE CIVILE


















3 octobre 2009














10 octobre 2009




Saisir le Conseil de

Prud’hommes et

Suivre la procédure

Procédure civile

(durée 4 heures)


Droit administratif

(durée 4 heures)






17 octobre 2009







Procédure civile

(durée 4 heures)



Atelier n° 1

Introduction à la procédure

Civile

L’action en justice

24 octobre 2009

vacances

Vacances

Vacances

Vacances


Vacances

31 octobre 2009

Toussaint

Toussaint

Toussaint

Toussaint


Toussaint

7 novembre 2009

préparer et mettre

en forme les éléments

communs d’une

assignation

Les écritures de la

Procédure pénale

Procédure civile

(durée 4 heures)

Droit administratif

(durée 4 heures)

Atelier n° 2

Les notifications et les délais

14 novembre 2009

préparer et mettre

en forme les éléments

communs d’une

assignation

Les écritures de la

Procédure pénale

Procédure civile

(durée 4 heures)

Droit administratif

(durée 4 heures)
DEVOIR SUR TABLE

(durée composition

½ heure)




21 novembre 2009














28 novembre 2009

renseigner et mettre

en forme une

assignation devant le

TGI à partir des

directives de l’avocat

Saisir le juge de

L’exécution et suivre

La procédure

Accompagnement du

Projet personnel et

Professionnel

1 heure

Le droit de la famille

(durée 4 heures)

Droit de la consommation

(durée de 4 heures)

Atelier n° 3

La compétence, le personnel judiciaire et la notion d’instance

5décembre 2009

renseigner et mettre

en forme une

assignation devant le

TGI à partir des

directives de l’avocat

Saisir le juge de

L’exécution et suivre

La procédure

Le droit de la famille

(durée 4 heures)

Droit de la consommation

(durée de 4 heures)




Date

1ère année

1er cycle

2ème année

1er cycle

1ère année

2ème cycle

2ème année

2ème cycle

3ème cycle

Procédure civile

12 décembre 2009













Atelier n° 4

La procédure contradictoire devant le TGI sans incident

19 décembre 2009

renseigner et mettre en

forme un acte

introductif d’instance

devant le tribunal

d’instance et le juge de

proximité à partir des

directives de l’avocat

Saisir les juridictions

De référés TGI – TC

Et TI

Accompagnement du

Projet 1 heure

Le droit de la famille

(durée 4 heures)

Les sociétés

(durée 4 heures)




26 décembre 2009

Vacances

Vacances

Vacances


Vacances




2 janvier 2009

Vacances

Vacances

Vacances


Vacances




9 janvier 2010

renseigner et mettre en

forme un acte introductif d’instance

devant le tribunal de

commerce à partir des

directives de l’avocat

Saisir les juridictions

De référés TGI – TC

Et TI

Les contrats

(durée 4 heures)

Les sociétés

(durée 4 heures)

1er devoir sur table
Durée 3 heures

16 janvier 2010

Suivre la procédure

devant le TGI de

la mise au rôle

jusqu’à l’audience

Mettre en forme un

Recours contentieux

Devant une juridiction

Administrative

Accompagnement

Projet 1 heure

Les contrats

(durée 4 heures)

Les sociétés

(durée 4 heures)




23 janvier 2010
















30 janvier 2010

Suivre la procédure du

prononcé du jugement

par le TGI jusqu’aux

voies de Recours

Mettre en forme un

Recours contentieux

Devant une juridiction

Administrative




Les sociétés

(durée 4 heures)

Atelier n° 5

Les incidents de l’instance

6 février 2010

Suivre la procédure du

prononcé du jugement

par le TGI jusqu’aux

voies de Recours




Les contrats

(durée 4 heures)







13 février 2010

L’état de frais

Uniquement séance

CQP








Atelier n° 6

La procédure par défaut, les procédures particulières, le jugement et ses effets

20 février 2010

Vacances

Vacances

vacances

Vacances



27 février 2010

Vacances

Vacances

vacances

Vacances



Date

1ère année

1er cycle

2ème année

1er cycle

1ère année

2ème cycle

2ème année

2ème cycle

3ème cycle

Procédure civile

6 mars 2010

Saisir le juge aux

Affaires Familiales et

suivre la Procédure

Les opérations liées à

La constitution des

Sociétés

Accompagnement du

Projet 1 heure

La responsabilité civile

(durée 4 heures)







13 mars 2010






La responsabilité civile

(durée de 4 heures)

Difficultés des entreprises

(durée 4 heures)

Atelier n° 7

Les conditions de l’appel

20 mars 2010

L’état de frais

Uniquement séance CQP

Les suivi, modification

Transformation des

Sociétés

Attention : cours

Matin et après midi

Accompagnement du

Projet

1 heure




Difficultés des entreprises

(durée 4 heures)




27 mars 2010

Saisir le juge aux

Affaires Familiales et

suivre la Procédure



La responsabilité civile

(durée 4 heures)

Difficultés des entreprises

(durée 4 heures)

Atelier n° 8

Les effets de l’appel et la procédure devant la cour d’appel

3 avril 2010

weekend de Pâques


weekend de Pâques

weekend de Pâques

weekend de Pâques


weekend de Pâques

10 avril 2010

Saisir le juge aux

affaires Familiales et

suivre la Procédure

La disparition des

Sociétés

Accompagnement du

Projet

1 heure

Propriété et copropriété

(durée 4 heures)

Voies d’exécution

(durée 4 heures)

Atelier n° 9

Les autres voies de recours, les frais du procès, l’arbitrage et les droits de l’homme.

17 avril 2010

Vacances

Vacances

Vacances


Vacances

Vacances

24 avril 2010

Vacances

Vacances

Vacances

Vacances


Vacances

1er mai 2010

weekend du 1er mai

weekend du 1er mai

weekend du 1er

mai

weekend du 1er

mai

weekend du 1er

mai

8 mai 2010
















15 mai 2010

Pont de l’ascension

Pont de l’ascension

Pont de l’ascension

Pont de l’ascension




22 mai 2010

Pont de la pentecôte

Pont de la pentecôte

Pont de la pentecôte

Pont de la pentecôte




29 mai 2010

L’état de frais

Uniquement séance

CQP

La disparition des

Sociétés

Accompagnement du

Projet

1 heure

Propriété et copropriété

(durée 4 heures)

Voies d’exécution

(durée 4 heures)

2ème devoir sur table
Durée 3 heures

5 juin 2010

Saisir le juge aux

affaires Familiales et

suivre la Procédure

Les opérations simples

Liées aux fonds

CARPA




Voies d’exécution

(durée 4 heures)

REVISIONS



















12 juin 2010

Epreuves écrites tous cycles confondus

ECRIT

ECRIT

ECRIT

ECRIT



ECRIT

18 & 19 juin 2010

25 & 26 juin 2010

Epreuves orales

Pour le 3ème CYCLE à PARIS















ORAL

A PARIS







































































Rattrapages

Dans l’après midi des trois dernières séances

Dans l’après midi des trois dernières séances

Dans l’après midi

des trois dernières séances

Dans l’après midi

des trois dernières séances



Mise à jour du 15 octobre 2009


similaire:

Atelier n° 1 iconL’atelier, objet de la présente consultation, d’une surface de 115 m² est situé au 1
«candidature pour l’occupation de l’atelier 2 sis 20, rue Primo Levi 75013 Paris»

Atelier n° 1 iconAtelier theatre «le papillon de lune»
«L’Atelier Théâtre du Papillon de Lune» est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901

Atelier n° 1 iconAtelier Mémoire

Atelier n° 1 iconAtelier de consensus sur

Atelier n° 1 iconAtelier et chantier d’insertion

Atelier n° 1 iconAtelier n° 1 «Familles et précarité»

Atelier n° 1 iconAtelier construction (blocs)

Atelier n° 1 iconAtelier «Rêve de princesse»

Atelier n° 1 iconAtelier 1 Entreprendre autrement 1

Atelier n° 1 iconRapport de l’atelier II l’atelier II «Réformes en matière de droit...
«Réformes en matière de droit de famille: Bilan de la situation des droits des femmes» organisé, Dans le cadre du séminaire








Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
l.21-bal.com