Contrat d'assurance Rhodia Automobile








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Assurance Automobile


Conditions générales Form. 301 3


Rhodia Automobile





Madame, Monsieur,

Nous sommes heureux de vous compter parmi nos clients et vous remercions de votre confiance.

Votre contrat Rhodia Automobile est régi par le Code des Assurances. Il comporte les présentes Conditions Générales, des Conditions Particulières ainsi qu’un tableau des montants de garanties, annexé à celles-ci. Il a pour objet de couvrir les risques inhérents à la propriété ou à l'usage des véhicules terrestres à moteur et de leurs remorques ou semi remorques désignés aux Conditions Particulières. Les garanties accordées pour chaque véhicule assuré sont celles mentionnées aux Conditions Particulières.

Votre Assureur Conseil reste à votre disposition pour vous fournir toute précision souhaitée.

Rhodia



Contrat d'assurance Rhodia Automobile


C
Sommaire
onditions générales


Définitions 5

Livre I – Les garanties du contrat 7

Titre I – Garantie responsabilité civile 7

Chapitre I - Objet de la garantie 7

Chapitre II - Exclusions 8

Chapitre III - Conditions de sécurité à l'égard des passagers 8

Titre II – Garantie Défense Pénale et Recours 9

Chapitre I - Objet de la garantie 9

Chapitre II - Prestations garanties 9

Chapitre III - Exclusions 9

Chapitre IV - Étendue de la garantie dans le temps 9

Titre III – Assurance des dommages au véhicule 10

Chapitre I - Garantie incendie 10

Chapitre II - Garantie dommages aux appareils électriques 10

Chapitre III - Garantie vol 10

Chapitre IV - Garantie bris de glaces 11

Chapitre V - Garantie dommages tous accidents 11

Chapitre VI - Garanties complémentaires acquises d'office 11

Chapitre VII - Garanties complémentaires optionnelles 12

Chapitre VIII - Exclusions propres aux garanties dommages au véhicule 12

Titre IV – Garantie du conducteur 13

Chapitre I - Objet de la garantie 13

Chapitre II - Évaluation du préjudice 13

Chapitre III - Exclusions 13

Titre V – Dispositions communes à toutes les garanties 14

Chapitre I - Étendue territoriale 14

Chapitre II - Exclusions communes à toutes les garanties 14

Livre II – La vie du contrat 15

Titre I – Formation - Durée - Résiliation 15

Chapitre I - Formation et effet du contrat 15

Chapitre II - Durée du contrat 15

Chapitre III - Résiliation du contrat 15

Chapitre IV - Transfert de propriété du véhicule assuré 16

Chapitre V - Suspension des garanties 16

Titre II – Déclaration du risque 17

Chapitre I - A la souscription 17

Chapitre II - En cours de contrat 17

Chapitre III - Sanctions 17

Titre III – Prime 18

Chapitre I - Paiement - Conséquence du retard dans le paiement 18

Chapitre II - Révision 18

Chapitre III - Clause de Réduction / Majoration 18

Livre III – Le sinistre 19

Titre I – Obligations et formalités en cas de sinistre 19

Chapitre I - Déclaration 19

Chapitre II - Instructions complémentaires 19

Chapitre III - Sanctions 19

Titre II – Règlement du sinistre 20

Chapitre I - Dispositions spécifiques à la garantie responsabilité civile 20

Chapitre II - Dispositions spécifiques à la garantie Défense pénale et Recours 20

Chapitre III - Dispositions spécifiques aux garanties de dommages au véhicule 21

Chapitre IV - Dispositions spécifiques à la garantie du conducteur 21

Chapitre V - Dispositions communes à toutes les garanties 22

Titre III – Information de L’Assuré 23

Chapitre I - L’application du contrat 23

Chapitre II - L’autorité de contrôle 23

Chapitre III - L’accès aux informations concernant l’Assuré 23




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