Le Contrat d’édition traditionnel

1.INTRODUCTION 2

1.1 Plusieurs aspects sont à identifier : 2

1.3  La définition du contrat 2

1.4 L’évolution récente des textes concernant le numérique :  2

1.5La nouvelle structure du contrat d’édition intégrant le numérique 4

1.5.1 Les textes nouveaux  4

1.5.2 Explication 4

1.5.3 Mise en œuvre 5

2. LE CONTRAT D’EDITION CLAUSE PAR CLAUSE 6

2.1Identification des parties 6

2.1.1 Clause type sur les parties 6

2.1.2 Commentaire 6

2.1.2.1 La formation du contrat par l’échange des consentements entre les parties 6

1° échange des consentements 6

2° Exigence d'un consentement personnel de l'auteur 7

2.1.2.2 Plusieurs co-auteurs : 7

2.1.3 La négociation à distance 8

2.2 L’Objet du contrat 8

2.2.1 Clause type sur l’objet 8

2.2.2 Commentaire 8

2.2.2.1 - Éléments caractéristiques 9

2.2.2.2 - Distinction avec d'autres contrats 9

1° Distinction avec le contrat de commande 9

2° Distinction avec le contrat à compte d'auteur : 9

3° Distinction avec la cession pure et simple du droit de reproduction 9

2.3 La durée 9

2.3.1 Clause type 10

2.3.2 Commentaire 10

2.3.2 Nouveaux textes applicables sur la clause de réexamen 10

2.3.2.1 Explication 11

2.3.2.2 Clause du contrat type  SGDL 11

2.4 L’étendue de la cession 12

2.4.1 Clause type 12

2.4.2 Commentaire sur l’étendue de la cession 13

2.4.2.1 Le périmètre de la cession 14

a) Exigence d'un écrit pour le contrat d’édition 14

b) Mentions relatives aux formes d'exploitation autorisées 14

c) Formes d'exploitation non prévisibles ou non prévues 15

2.4.2.2 Principe d'interprétation stricte des contrats d'auteur 15

2.4.3     La question du passage au numérique 15

2.4.3.1      L' absence de cession des droits numériques  16

2.4.3.2      Une clause prévoyant des modes d'exploitation non  prévisibles ou non prévus 17

2.4.3.3      Le numérique est prévu  18

2.5 Les obligations de l’auteur 18

2.5.1 Exemple de Clauses types sur les obligations de l’auteur 18

2.5.2 Commentaire des clauses fixant les obligations de l’auteur 20

2.5.2.1 L’obligation de garantie & d’exclusivité de l’auteur 20

2.5.2.2 La mise à disposition de l’œuvre 20

2.5.2.3 La conformité de l’œuvre aux attentes de l’éditeur 20

2.6 Les obligations de l’éditeur 21

2.6.1 Clause type 21

2.6.2 Obligation de publication 22

2.6.2.1   L'obligation de publier sous forme numérique pour l'éditeur 23

a)        Les textes applicables 23

b)    Explication 23

c)        Exemple de clause 24

2.6.2.2 Exploitation permanente et diffusion commerciale 24

6.6.2.3   Les nouvelles dispositions sur l’exploitation permanente et suivie de la part de l'éditeur (papier & numérique) 25

a)        Les nouveaux textes 25

b)        Explication 25

c)        Exemple de clause 26

2.6.2.4   Le bon à diffuser et le respect du droit moral 26

a)  Les nouveaux textes 26

b)  Explication 26

c) Exemple de clause 26

2.7 Le pacte de préférence 27

2.7.1 Clause type 27

2.7.1 Commentaire du pacte de préférence 27

2.8 Solde et pilon 28

2.8.1 Clause type 28

2.8.2 Commentaire 29

2.9 La rémunération de l’auteur 30

2.9.1 Clause type 30

2.9.2 Commentaire sur la rémunération : 31

2.9.2.1 Principe de la rémunération proportionnelle 31

a) Teneur du principe 31

b) Taux de la rémunération proportionnelle 31

c) Assiette de la rémunération 32

2.9.2.2 Exception au principe : rémunération forfaitaire 34

2.9.2.3      La rémunération dans le cadre de l’œuvre collective  36

2.9.2.4   La rémunération de l'auteur selon les nouvelles dispositions du CPI 37

a)        Les textes nouveaux 37

b) Explication 37

c) Exemple de clause : contrat type SGDL 38

2.10. Avance, À-valoir, minimum garanti, compensation, frais 38

2.10.1 Clause type 38

2.10.2 Commentaire 39

2.11 Reddition des comptes 39

2.11.1 Clause type 39

2.11.2 Commentaire 39

2.11.3 La reddition des comptes (numérique & imprimé) dans les nouvelles dispositions du CPI 40

2.11.3.1     Nouveaux textes applicables 40

2.11.3.2     Explication 40

2.11.3.4  Exemple de clause 41

2.12 Fin du contrat et loi applicable 42

2.12.1 Clause type 42

2.12.2   La fin du contrat en cas de non-exploitation durable (papier et numérique) 43

2.12.2.1 Les nouveaux textes 43

2.12.2.2 Explication 43

8.3 Exemple de clause 43