Guide Pratique des Prestations assurées par les Œuvres Sociales De L’umm t/O








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date de publication06.02.2018
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Œuvres Sociales de l’UMMTO





Guide Pratique des Prestations assurées par les Œuvres Sociales De L’UMM T/O


Guide Pratique des Prestations assurées par les Œuvres Sociales De L’UMM T/O



  1. CONVENTION U.M.M T.O /S.A.P.S.

ASSURANCE GROUPE ET MUTUELLE
Assurance contractée par les Œuvres Sociales de l’UMM TO pour l’ensemble des enseignants et des fonctionnaires ATS. La contribution de 2400DA par travailleur et par année est totalement à la charge des œuvres sociales.

Cette assurance couvre l’assurance groupe et la mutuelle.

Les prestations assurées par la SAPS sont les suivantes :



  1. En cas de décès de l’assuré; Forfait de 500 000 DA

Dossier à fournir par les héritiers :

  • Acte de décès

  • Déclaration de sinistre établie par le président de la structure de gestion des œuvres sociales)

  • Fiche familiale

  • Certificat médical constatant la maladie ou l’accident auquel l’assuré a succombé ou à défaut une déclaration sur l’honneur signée par deux (02) témoins.

  • Attestation de travail

  • Original de la frédha


Délai de règlement : un mois à compter de la date de dépôt d’un dossier complet.



  1. En cas d’invalidité absolue et définitive de l’assuré : 500.000DA

Dossier à fournir :

  • Attestation détaillée du médecin de l’assuré précisant les causes et la nature de l’invalidité.

  • Copie de la notification de la CNAS


Délai de règlement : 10 jours à compter de la date de dépôt d’un dossier complet


  1. Frais médicaux et pharmaceutiques :

En complément des prestations versées par la CNAS (c.à.d. 20%).

Dossier à fournir :

Souche de la CNAS (à déposer auprès du secrétariat de la structure de gestion des Œuvres Sociales).


  1. Frais de transport du malade

Dossier à fournir

  • A concurrence des frais réels (en Algérie) : sur présentation d’un billet d’avion ou facture délivrée par le transporteur.

  • Un billet en classe économique (à l’étranger) étendu à l’accompagnateur, s’il est pris en charge par la CNAS

  • Copie de la prise en charge de l’assuré et de l’accompagnateur.




  1. Cures Thermales :

En complément des prestations versées par la CNAS seulement à concurrence de 20%.

Dossier à fournir

  • Prise en charge de l’ONAPH ou CNAS en 03 exemplaires (le montant de la prise en charge doit être mentionné).

  • Facture de l’établissement d’accueil.




  1. Sanatorium ou préventorium :

A concurrence des frais réels, en complément des prestations versées par la CNAS

Dossier à fournir :

  • Certificat d’admission (ou tout autre document délivré par l’établissement).




  1. Soins et prothèses dentaires :

En complément des prestations versées par la CNAS, à concurrence de 5000 DA par assuré et par période de 03 années (les métaux précieux ne sont pas remboursables).

Dossier à fournir :

  • Feuille de soins à retirer auprès du secrétariat de la structure de gestion des œuvres Sociales (4ème étage du département d’anglais) et à remplir par le dentiste (le montant réellement payé doit être mentionné).

  • La souche de la CNAS (qui doit porter le n° de code 1602)

  • Copie de l’ordonnance




  1. Lunetterie :

En complément des prestations versées par la CNAS, dans les limites suivantes :

  • Verres optiques ordinaires, à concurrence des frais réels.

  • Monture, à concurrence de 2000DA, une fois tous les 03 ans.

Dossier à fournir :

  • Souche de la CNAS (qui doit porter le n° de code 2003)

  • Facture de l’opticien.

  • Copie de l’ordonnance

  • Fiche familiale dans le cas du conjoint ou de l’enfant




  1. Prestations forfaitaires :

  1. Mariage de l’assuré : 6000 DA

► Dossier à fournir :

  • Acte de mariage

  • Fiche familiale




  1. Naissance (assuré ou conjoint) : 2000 DA

► Dossier à fournir :

  • Extrait de naissance.

  • Fiche familiale

  • Un extrait de décès, s’il s’agit d’un mort-né.




  1. Circoncision : enfant à charge 2000 DA

► Dossier à fournir :

  • Certificat médical

  • Fiche familiale.




  1. Indemnité de retraite : 6000 DA

► Dossier à fournir :

  • Décision de mise à la retraite




  1. Pèlerinage : 3000 DA

► Dossier à fournir :

  • Tout document prouvant l’accomplissement du pèlerinage




  1. Frais funéraires :

  • 4000 DA s’il s’agit du conjoint de l’assuré

  • 3000 DA s’il s’agit d’un enfant ou d’un ascendant à charge au sens de la sécurité sociale

► Dossier à fournir :

  • Acte de décès.

  • Fiche familiale


II – CONVENTIONS MEDICALES (U.M.M. T.O - CLINIQUES)

Les œuvres sociales de l’UMM TO sont en convention avec des cliniques pour les interventions, les analyses médicales et les radios et autres.

Peuvent bénéficier l’assuré (e), le conjoint, les enfants et les ascendants à charge au sens de la sécurité sociale.

Pour les interventions chirurgicales, les analyses et les radios : 30% de la somme sont à la charge du travailleur, 70% à la charge des œuvres sociales (jusqu’à concurrence de 100.000,00DA).

Les tarifs pratiqués par les diverses cliniques n’étant pas les mêmes, bien vouloir se renseigner avant.

Les Œuvres Sociales sont conventionnées avec les cliniques qui suivent :


  1. Clinique SLIMANA :

- pour intervention chirurgicale avec prise en charge à 70% jusqu’à concurrence de 100.000 DA

- Analyses médicales à tarifs conventionnés et prise en charge à 70%.


  1. Clinique El DJOUHER

Intervention chirurgicale avec prise en charge à 70 % jusqu’à concurrence de 100.000 DA.


  1. Clinique LES OLIVIERS :

Intervention chirurgicale avec prise en charge à 70% jusqu’à concurrence de 100.000DA.



  1. Clinique BAHLOUL : spécialisée en urologie

Intervention chirurgicale avec prise en charge à 70% jusqu’à concurrence de 100.000 DA.


  1. Centre d’imagerie MAHMOUDI : spécialisée en radiologie

Prise en charge de la radiologie à concurrence de 70%.
Procédure à suivre :

Après la prescription de l’intervention, d’analyses ou de radios par le médecin, se présenter au secrétariat de la structure de gestion muni du dossier suivant :

      • Ordonnance prescrivant l’intervention, l’analyse ou la radio à faire

      • Une fiche familiale dans le cas du conjoint, de l’enfant ou de l’ascendant.

      • Une photo du patient

      • Attestation de non activité salariée dans le cas du conjoint

      • Décision de prise en charge délivrée par la CNAS, dans le cas des ascendants




  1. AVENANT MEDICAL :


Pour des interventions ou actes non pratiqués par les cliniques conventionnées ou pratiqués sous le sceau de l’urgence au niveau d’une clinique agrée d’une autre Wilaya, l’intéressé doit déposer un dossier de remboursement auprès du délégué de sa faculté qui le transmettra à la commission pour étude.

Les taux de remboursement sont ceux de la convention médicale (70% à concurrence de 100.000DA).
Le dossier à fournir :

  • La prescription médicale

  • Le compte rendu de l’acte pratiqué (intervention, analyse ou radio)

  • La fiche familiale s’il s’agit du conjoint ou de l’enfant de l’assuré

  • L’attestation de non activité salariée s’il s’agit d’un conjoint qui ne travaille pas

  • Une facture réglementaire (les bons ne sont pas valables)

  • Une attestation de prise en charge au sens de la CNAS s’il s’agit d’un ascendant à charge



IV – CONVENTIONS : ACHAT PAR FACILITE
L’objectif de ces conventions est de permettre aux travailleurs d’acquérir des produits blancs ou noirs (électroménager, TV et autres), du matériel informatique ou des meubles avec facilité de payement. Il faut signaler que ce mode n’est pas accepté par tous les partenaires vers lesquels on se tourne car il suppose une immobilisation temporaire de leurs moyens financiers.

Les conventions existantes, au titre de l’année 2014, sont 


  • STAR LIGHT : Electroménager

La totalité est échelonnée sur 10 mois.

  • Micro puce : Matériel Informatique

Apport initial de 30% et 70% restant échelonné sur 06 mois.

  • SNLB : Meubles en bois (sis à TABOUKHERT)

Apport initial de 30% et 70% échelonné sur 10 mois

  • ENIE : Matériel électronique

Sis à boulevard KRIM BELKACEM

Apport initial de 30% et 70% échelonné sur 10 mois.

  • ETS DJERRAH : représentant ENIEM, (si à M’DOUHA en face au CEM DERDAR.

Apport initial de 30% et 70% échelonné sur 05 mois.
Cependant, elles doivent être actualisées pour le compte de l’année 2014. Sur ce plan, des contacts ont été déjà pris avec le représentant de l’ENIE et Starlight. Nous sommes par ailleurs ouverts sur ce plan à toute proposition émanant de la base pour peu que celle-ci soit profitable à la communauté.


  • Procédure à suivre en la matière:

  • Une fois l’article est choisi sur la liste des produits objet de la convention, se présenter au secrétariat des œuvres sociales muni d’une facture proforma pour retirer le formulaire d’engagement à remplir soigneusement et à légaliser à la mairie.




  • Puis, le déposer au même secrétariat pour l’établissement d’un bon de commande par le président de la structure de gestion des œuvres sociales.




  • Après paiement de l’apport initial, « selon convention » sur présentation du bon de commande, procéder à l’enlèvement du produit demandé




  • Le fournisseur établit à l’intéressé un bon de livraison qui doit être remis au secrétariat des œuvres sociales dans les 48 heurs qui suivent l’achat.




  1. PRET SOCIAL


Créneau important sur lequel s’exerce une grande pression, nous interpellons les enseignants et les ATS à faire preuve de pertinence et à ne le solliciter qu’en situation de besoin avéré. Tout dépassement en la matière risque de se répercuter sur les autres segments du programme des œuvres sociales.


  1. Prêt social enseignants :

Le seuil maximal autorisé est de l’ordre de 200.000DA.

Le remboursement de ce prêt est étalé sur 20 mois.


  • Procédure :

  • Introduire une demande motivée auprès du délégué de la Faculté. Celle-ci doit être adressée au président de la sous commission enseignants. Elle doit être accompagnée éventuellement de pièces justificatives.

  • Après étude par la sous commission et dans le cas d’un avis favorable, établir l’engagement autorisant la ponction sur le salaire en trois (3) exemplaires (formulaire d’engagement à récupérer auprès du secrétariat des œuvres sociales et à légaliser).

  • Le montant qui a été accordé par la sous commission et porté sur le PV de celle-ci sera viré sur le compte du concerné.



  1. Prêt social ATS :

Le montant maximal autorisé est de 50.000DA.

Pour raison de mariage du fonctionnaire ou de son enfant, le seuil est porté à 100.000DA.

Il est également porté à 100.000DA pour tout ce qui a trait à la construction et à l’habitation.

Le prêt social de 50.000DA est remboursable sur 10 mois et le prêt pour mariage et construction est remboursable sur 20 mois.


  • Procédure :

  • Introduire une demande motivée auprès du délégué de la Faculté. Celle-ci doit être adressée au président de la sous commission ATS. Elle doit être accompagnée éventuellement de pièces justificatives.

  • Après étude par la sous commission et dans le cas d’un avis favorable, établir l’engagement autorisant la ponction sur le salaire en trois exemplaires (formulaire d’engagement à récupérer auprès du délégué ou du secrétariat des œuvres sociales et à légaliser).

  • Le montant qui a été accordé par la sous commission et porté sur le PV de celle-ci sera viré sur le compte du concerné.


N.B. / Sont ou seront bien entendu prioritaires les fonctionnaires (enseignants et ATS) n’ayant jamais bénéficié de prêt. Pour ceux qui ont déjà bénéficié, l’octroi dépend de l’appréciation des motifs introduits.


  • Dossier à fournir :

  • Une demande motivée

  • Dans le cas d’un prêt mariage : acte de mariage récent.

  • Dans le cas d’un prêt à la construction : Permis de construire, acte de propriété, ou de possession, ou d’intégration ou acte de location notarié, ou encore devis d’aménagement.

  • Une fois le prêt accordé, fournir l’engagement en trois exemplaires légalisés et une fiche de paye (pour le matricule).


VI- VACANCES :

La contribution des œuvres sociales aux vacances de l’enseignant et de l’ATS est de l’ordre de 15.000DA. Cette contribution est attribuée conformément aux formules proposées par les sous commissions Enseignants et ATS (camps de toile, Hôtels, bungalows ou logements sur le territoire national ou à l’étranger).
VII- BONS D’ACHAT :

  • Pour Les ATS :

Un bon d’achat d’une valeur de 6.000DA sera remis à l’occasion du ramadhan à chaque travailleur actif ou retraité. Vont également bénéficier de cette opération les familles de travailleurs décédés (conjoint et enfant mineur uniquement).

Le bon est bien entendu échangé contre marchandises au niveau uniquement des magasins conventionnés avec les œuvres sociales de l’UMM TO. Un avis d’appel est lancé sur le site de l’université et la liste vous sera communiquée (après étude par les sous commissions) en temps opportun.


  • Pour les Enseignants :

La valeur du bon attribuée par la sous commission est de l’ordre de 7.000DA. A échanger dans les mêmes termes que précédemment.
VIII- AIDE POUR ACHAT D’APPAREIL ORTHOPEDIQUE OU ORTHOPHONIQUE :

Cette aide consentie dans le cas de la non prise en charge par la CNAS, est octroyée au profit du fonctionnaire, de son conjoint ou de son enfant. Le taux de remboursement est de 70% jusqu’à concurrence de 100.000DA.


  • Dossier à fournir :

  • Prescription médicale

  • Facture au réel

  • Attestation de non prise en charge par la CNAS

Le dossier remis au délégué sera étudié par la sous commission.
IX- AIDE DE SOLIDARITE :
Cette aide est destinée à venir en aide à tout fonctionnaire ayant subi un sinistre attesté par les services concernés et tout autre dossier similaire (handicaps, …….).

Le montant maximal arrêté par la sous commission ATS de 30.000DA.

Le montant maximal arrêté par la sous commission Enseignants est de 50.000DA.
X- AIDE A LA CRECHE :

Ce segment ne concerne que la sous commission ATS.

Une aide forfaitaire de l’ordre de 1.500DA est attribuée pour un seul enfant de moins de six ans fréquentant une crèche agréée par l’état.


  • Procédure :

Une fois interpellés par affichage de la sous commission ATS, le dossier qui sera déposé est le suivant :

  • Questionnaire à remplir par le travailleur

  • Fiche familiale

  • Formulaire à faire signer par la crèche


XI- INDEMNITE DE DEPART A LA RETRAITE :

Un don de l’ordre de 200.000DA est consenti à tout fonctionnaire ATS ou enseignant partant en retraite.



  • Procédure :

Le dossier est transmis directement par la sous direction du personnel à la structure de gestion des œuvres sociales.

Le don est viré directement vers le compte personnel de l’ATS ou de l’enseignant en retraite.
XII- AIDE A LA CIRCONCISION :

Une aide de 10.000DA est accordée à tout fonctionnaire (Enseignant et ATS) qui circoncit son enfant.



  • Dossier à fournir :

        • - Certificat de circoncision

        • - Fiche familiale



XIII- AIDE A LA NAISSANCE D’UN ENFANT

Ce segment est spécifique au programme de la sous commission enseignants.

Une prime de 10.000DA est attribuée à l’enseignant à l’occasion de la naissance d’un enfant.


  • Dossier à fournir :

  • Fiche familiale

  • Acte de naissance


XIV- AIDE A LA CURE THERMALE :

Cette aide ne concerne que le fonctionnaire (Enseignant ou ATS). Le montant de l’aide est de l’ordre de 15.000DA. Une convention avec HAMMAM GUERGOUR existe.


  • Procédure :

Se rapprocher de la structure de gestion pour l’établissement de la prise en charge.
XV- AIDE AUX FRAIX FUNERAIRES

Pour le décès d’un ascendant, d’un descendant ou d’un conjoint d’un enseignant ou d’un ATS, une aide de l’ordre de 30.000DA est attribuée au fonctionnaire.

  • Dossier à fournir :

  • Acte de décès

  • Fiche familiale


XVI- SPORT ET TRAVAIL :

Divers sports sont sponsorisés et aidés par les œuvres sociales.

Il s’agit de l’aérobic pour femmes, de l’athlétisme, st du football.

Pour l’Aérobic : la location des salles et l’achat de tenues est à la charge des œuvres sociales. Les moniteurs sont partiellement pris en charge sur les fonds des œuvres sociales. Les pratiquantes contribuent à raison de 1000DA par année.

Les inscriptions se font au niveau du secrétariat de l’association sis au département des lettres arabes.

Pour le football et l’athlétisme, les œuvres sociales prennent en charge la location du stade 1er novembre, l’achat des tenues et les frais de la ligue. Les déplacements qui se font dans ce cadre, de temps en temps, sont également pris en charge sur le fond des œuvres sociales.

A la réouverture de la piscine actuellement en travaux, les œuvres sociales se rapprocheront des responsables de celle ci pour la reconduction d’une convention (qui existe déjà) au profit des fonctionnaires.
XVII- Composition des œuvres sociales de l’UMMTO :


  • LA STRUCTURE DE GESTION :

Président : BELKADI Mohand

Comptable : OUMSALEM Ramdane

Le secrétariat de la commission: Mme IDRES Karima

Secrétariat de la structure de gestion : Mlle TAFAT Sadia et Mlle DJEMAA Samira


  • LA COMMISSION:







NOM et Prénoms

Fonction

1

MESSAOUDENE Said

Président

2

MOHELLEBI Ep. METMER Dalila

Membre

3

BOUDJEMAA Salem

Membre

4

CHARCHAR Malek

Membre

5

AOUIS Méziane

Membre

6

MOUSSAOUI Ali

Membre

7

HAMMOUCHE Boualem

Membre

8

RABHI Ep. DJERDI Samia

Membre

9

MAACHA Arezki

Membre



  • LA SOUS COMMISSION ENSEIGNANTS :







NOM et Prénoms

Faculté

Fonction

1

MOHELLEBI Ep. METMER Dalila

Economie

Présidente

2

RENAI Farid

Droit

Membre

3

ACHI NACERA

Lettres




4

BOUDJEMAA Salem

Agro-Biologie




5

SELLAM Rachid

Sciences




6

CHERGOU Mustapha

Médecine




7

CHARCHAR Malek

F.G.C.




8

AOUES Meziane

F.G.E.I.




9

LAMARA Med Smail

F.S.H.S.







  • LA SOUS COMMISSION ATS :







NOM et Prénoms

Faculté

Fonction

1

MESSAOUDENE Said




Président

2

BOUKHALFA Rezki

Médecine

Membre

3

MEZDAD Rachid

G.E.I.




4

BENMEDJBER Hacene

G.C.




5

RABHI Samira

Economie




6

BOUKRI Noureddine

B.U.




7

FRIK Djamel

Agro-Bio




8

HAMMOUCHE Boualem

Droit




9

MOUSSAOUI Ali

Rectorat




10

MAACHA Arezki

F.L.L.




11

ABED Hafid

Sciences




12

BOUCHERRAB Said

F.S.H.S.







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