Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore








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F

WIPO/GRTKF/IC/33/7 Prov.2

ORIGINAL : anglais

DATE : 8 MAI 2017


Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore

Trentetroisième session

Genève, 27 février – 3 mars 2017


Projet de rapport initial
Document établi par le Secrétariat


1.Convoqué par le Directeur général de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (ciaprès dénommé “comité” ou “IGC”) a tenu sa trentetroisième session à Genève du 27 février au 3 mars 2017.

2.Les États ciaprès étaient représentés : Afrique du Sud, Albanie, Algérie, Allemagne, Arabie saoudite, Argentine, Arménie, Australie, Autriche, Azerbaïdjan, Bahamas, Barbade, Bolivie (État plurinational de), Brésil, Cambodge, Cameroun, Canada, Chili, Chine, Colombie, Congo, Cuba, Djibouti, Égypte, El Salvador, Émirats arabes unis, Équateur, Espagne, Estonie, ÉtatsUnis d’Amérique, Éthiopie, Fédération de Russie, Finlande, France, Gabon, Géorgie, Ghana, Guatemala, Guinée, Honduras, Hongrie, Inde, Indonésie, Iran (République islamique d’), Israël, Italie, Japon, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Lettonie, Liban, Mali, Maroc, Mauritanie, Mexique, Monaco, Mozambique, Niger, Nigéria, NouvelleZélande, Ouganda, Ouzbékistan, Pakistan, Panama, Paraguay, Pérou, Philippines, Pologne, Portugal, République arabe syrienne, République de Corée, République dominicaine, République tchèque, RépubliqueUnie de Tanzanie, Roumanie, RoyaumeUni, Sénégal, Slovaquie, Sri Lanka, Suisse, Tadjikistan, Thaïlande, Tunisie, Turquie, Tuvalu, Ukraine, Uruguay, Venezuela (République bolivarienne du), Viet Nam, Yémen, Zambie et Zimbabwe (92). L’Union européenne et ses États membres étaient également représentés en qualité de membre du comité.

3.Les organisations intergouvernementales ciaprès ont participé à la session en tant qu’observatrices : Centre Sud, Office des brevets du Conseil de coopération des États arabes du Golfe (CCG), Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) et Union africaine (UA) (4).

4.Des représentants des organisations non gouvernementales (ONG) ciaprès ont participé à la session en qualité d’observateurs : Assemblée des Arméniens d’Arménie occidentale; Centre pour l’innovation dans la gouvernance internationale (CIGI); Civil Society Coalition (CSC); Comisión Jurídica para el Autodesarrollo de los Pueblos Originarios Andinos (CAPAJ); CS Consulting; CropLife International; Association européenne des étudiants en droit (ELSA International); Federation of Environmental and Ecological Diversity for Agricultural Revampment and Human Rights (FEEDAR & HR); France Libertés – Fondation Danielle Mitterrand; Comité consultatif mondial des amis (CCMA); Mouvement indien – Tupaj Amaru; Centre de documentation, de recherche et d’information des peuples autochtones (doCip); Fédération internationale de l’industrie du médicament (FIIM); Union internationale des éditeurs (UIE); Centre du commerce international pour le développement (CECIDE); Fédération internationale de la vidéo (IVF); Association internationale pour les marques (INTA); Institut brésilien indigène de la propriété intellectuelle (INBRAPI); Knowledge Ecology International, Inc. (KEI); MALOCA Internationale; MARQUES – Association des propriétaires européens de marques de commerce; Massai Experience; Proyecto ETNOMAT, Département d’anthropologie sociale, Université de Barcelone (Espagne); Fondation Tebtebba – Centre international des peuples autochtones pour la recherche et l’éducation; Third World Network Berhad (TWN); et Université de Lausanne (26).

5.La liste des participants est jointe en annexe au présent document.

6.Le document WIPO/GRTKF/IC/33/INF/2 Rev. donne un aperçu des documents distribués en vue de la trentetroisième session.

7.Le Secrétariat a pris note des interventions faites et des délibérations, et les a enregistrées pour diffusion sur le Web. Le présent rapport résume les discussions et reflète l’essence des interventions sans rendre compte en détail de toutes les observations faites ni suivre nécessairement l’ordre chronologique des interventions.

8.M. Wend Wendland (OMPI) a assuré le secrétariat de la trentetroisième session du comité.
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