Reglement interieur
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| - REGLEMENT INTERIEUR - Art 1 - Statut de l'Association L'Amicale Basket est une section dépendante de l'Amicale Laïque Sportive et Culturelle de Neuville aux Bois, association régie par la loi du 1 juillet 1901, relative aux associations à but non lucratif. Art 2 - OrganisationLe bureau de la section est le garant du respect des statuts et du règlement intérieur de l'Amicale, ainsi que du règlement officiel de la FFBB. Tous les membres du bureau sont élus lors de l'assemblée annuelle de la section. Ceux-ci élisent : - un président, - un ou des vice-présidents, - un trésorier, - un ou des secrétaires Ce vote est limité aux licenciés de la section Basket de plus de 16 ans et aux responsables légaux (parents ou tuteurs) des enfants mineurs (de moins de 16 ans). Les candidatures sont réservées aux personnes physiques majeures licenciées durant la saison précédente (joueur, non joueur ou représentant legal d’un enfant licencié). Toute nouvelle candidature devra être déposée par lettre recommandée 15 jours avant la date de l'assemblée générale au siège du bureau de la section. Art 3 - Engagement moral Le licencié joueur ou non joueur s'engage à respecter : - les statuts de l'Amicale de Neuville aux Bois, - les prescriptions de la loi du 1 juillet 1901 sur les associations, - le dit règlement intérieur, - le règlement officiel de la FFBB. Art 4 - Inscription et engagement La licence est obligatoire pour toute personne désirant participer aux activités organisées par la section. Celle-ci ne sera délivrée qu'après avoir acquitté le montant de la cotisation. Ce dernier, défini par le bureau de la section, comprend le prix de la licence et de l'assurance. Pour être engagée en compétition, chaque équipe devra être encadrée par un responsable technique (entraîneur, manager) et par un responsable administratif (parent). Toute équipe ne disposant pas de ce type d'encadrement ne sera pas inscrite en compétition. Art 5 – Avance pour équipements et déplacements Une avance (caution) est demandée à chaque licencié comme garantie sur les équipements prêtés par la section et sur la participation des familles aux déplacements lors des rencontres de championnat. Cette avance, jointe obligatoirement au dossier d'inscription (chèque bancaire), sera déposée chez le trésorier de la section. Sa restitution sera effectuée à la fin de la saison après récupération des équipements complets et en état par le responsable d'équipe et en fonction de la participation des familles aux déplacements. Elle ne représente donc aucune charge supplémentaire pour les familles qui s'impliquent normalement dans la vie de la section. Art 6 - Equipements Les maillots, shorts, et dans certains cas les survêtements, sont prêtés par la section et doivent être rendus complets et en bon état à la fin de la saison au responsable d'équipe. Dans le cas contraire, l’avance (caution) sera encaissée par la section. Art 7- Habillement – Hygiène Le joueur devra se présenter muni de son équipement de sport, seules les chaussures de type basket ou tennis sont admises dans les gymnases. Les vestiaires des gymnases étant équipés d'installations sanitaires, les joueurs doivent apporter le nécessaire pour prendre une douche après chaque entraînement ou match et le nécessaire de rechange en fonction des saisons. Pour des raisons d'hygiène et de santé, chaque enfant doit se munir d'une boisson individuelle lors des entraînements et rencontres. Art 8 - Rencontres Les horaires des rencontres sont affichés dans les gymnases. Lorsque les matchs se déroulent à l'extérieur de Neuville, le lieu du match et l'horaire du départ sont également indiqués. Le point de rendez-vous pour le départ est toujours fixé au Complexe Sportif. En cas d'absence dûment motivée, les parents ou le joueur doivent prévenir le responsable de l'équipe dès que possible afin de pallier à son remplacement. Tout retard ou absence non motivée est préjudiciable à l'équipe, sera sanctionné. En cas de forfait de l’équipe l’amende ne sera plus supportée par le club mais par les parents des joueurs. La composition des équipes est du seul ressort de l'entraîneur en accord avec le responsable sportif de l'équipe. Elle ne devra faire l'objet d'aucune contestation de la part des joueurs ou des parents. En cours de match, le responsable de l'équipe est seul juge de l'opportunité des remplacements ou permutations de joueurs sur le terrain, et ses décisions ne devront en aucun cas être remises en cause par les joueurs et les accompagnateurs. Art 9 - Déplacements Les déplacements pour les rencontres disputées à l'extérieur sont organisés par les responsables mais restent à la charge des familles. Nous recommandons aux parents de vérifier que les personnes conduisant les enfants sont titulaires du permis de conduire, et respectent le nombre de personnes transportées autorisé par véhicule, ainsi que la validité de la police d’assurance (vignette apposée sur le véhicule). Les véhicules de l'Amicale sont réservés en priorité aux équipes effectuant les plus longs déplacements. Art 10 - Responsabilité La responsabilité de l'Amicale ne peut être engagée que pour les licenciés de la section Basketball participant aux activités organisées par celle-ci, pendant les horaires et sur les lieux définis à cet usage. Tout incident ou accident qui surviendrait en dehors de ces horaires et de ces lieux ne sera pas couvert par l'Amicale. En cas d'accident d'un licencié, l'Amicale (représentée par le responsable encadrant l'équipe) prendra toutes les dispositions nécessaires recommandées par le corps médical consulté, ou par le service de secours. Les parents des jeunes licenciés doivent accompagner leurs enfants jusque dans les salles de sport et s'assurer de la présence du responsable qui les encadre. La section Basketball décline toute responsabilité en cas de vol, de dégradation, ou toute autre acte de vandalisme quel que soit le lieu où il a été commis. Tout licencié pris en flagrant délit de vol ou de dégradation volontaire encourt une sanction. Art 11 - Discipline Chaque pratiquant s'engage à respecter scrupuleusement les règlements édités par la F.F.B.B. Les joueurs, dirigeants et accompagnateurs doivent adopter un comportement exemplaire et fair-play. Toute amende imputée à l’association par suite de sanction infligée à un joueur sera à la charge de ce dernier. Pour toute mauvaise conduite d'un licencié joueur ou non joueur, le bureau se réserve le droit d'une mise à pied ou d'une radiation définitive. Le Président Révision à la date du 01 juin 2016 Valable saison 2017-2018 David BELLENGER |
