Conseil d’Administration de la frbb – kbbb








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Conseil d’Administration de la FRBB – KBBB

Bruxelles, le 9 janvier 2012
Présents : Monsieur Cyriel Coomans (président KBBB/FRBB),

Messieurs Jean-Pierre Delchef, (AWBB), Adri Welvaarts (VBL) et Patrick Wijns (BLB) et

Paul De Coster (secrétaire général).


  1. Webside FRBB/KBBB

Monsieur Garaleas présente le projet du nouveau website

Différentes suggestions sont émises et le projet sera à nouveau examiné lors de la prochaine réunion

du conseil d’administration.
2 Conseil d’administration

Le rapport du conseil d’administration du 28 novembre 2011, tel que publié sur le site le 05/12/2011

est approuvé à l’unanimité par les membres du Conseil d’administration.
3. Article 171.2 – Joueurs étrangers

A la demande de Monsieur Delchef, les membres du conseil d’administration confirment les termes de la consultation écrite du 5 janvier 2012 suivante laquelle du fait que la République d’ex-Yougoslavie

(Serbie – Monténégro) n’existe plus et que ce sont la Serbie et le Monténégro qui constituent à présent deux nouveaux états indépendants, les droits sportifs aux ressortissants de l’EX-Yougoslavie sont reconnus aux ressortissants de la Serbie ou du Monténégro.
Par conséquent, l’article 171.2 - Joueurs Euro Assimilés se lit come suit :

Les joueurs qui ont la nationalité des pays suivants : Albanie, Andorre, Arménie, Azerbaïdjan, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Croatie, Macédoine, Monténégro, Géorgie, Gibraltar, Israël, Moldavie, Monaco, Roumanie, Russie, Saint Marin, Serbie, Turquie, Ukraine, République d’Ex-Yougoslavie, Chypre, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, Slovaquie, Slovénie, République Tchèque, peuvent participer à la compétition belge sous les mêmes conditions que les joueurs belges, indépendamment du fait qu’ils satisfassent ou non aux conditions de la loi du 24 février 1978 portant sur le contrat de travail pour le sportif rémunéré.

*

Cette interprétation de l’article 171.2 devra être confirmée lors de la prochaine assemblée générale
4. Décompte FRBB, AWBB et VBL 

Faisant référence à son mail du 29 décembre 2011, Monsieur Welvaarts demande qu’il soit procédé au décompte entre la FRBB et les autres ligues.

Monsieur Wijns examinera avec Monsieur Geeroms le dossier lors de la prochaine réunion de la commission financière qui est prévue le 16 janvier prochain.

Le Conseil d’Administration sera ensuite informé de la situation, après quoi des décisions conduisant à des mesures supplémentaires seront prises.
5. Réunion BE Gold au COIB

Les présidents de la FRBB, AWBB et VBL rendent compte de la réunion qui s’est tenu le 21/12/2011. Le dossier sera discuté à la prochaine réunion du 24 janvier prochain.
6 Amélioration des infrastructures - dossier Vincotte

Le mail du 08/01/2012 de Monsieur Welvaarts est discuté.

Concrètement, les mesures nécessaires à l’exécution doivent être entreprises. Monsieur Wijns suivra le dossier et fera une proposition au CDA.
7. Convention BNT Messieurs

La version finale du texte est approuvée par chacune des parties et sera traduit en français avant d’être proposé à la signature des présidents lors de la prochaine séance du C.A.
4. Autres sujets

a. Loterie nationale : Lettre du 15/12/2011: vous remercions des subsides accordés.

b. Assurances Ethias auprès de la FRBB, AWBB et VBL : une réunion est prévue le 18 janvier 2012
Paul De Coster - Secrétaire général

Texte de base : FR - web site : 01/02/2012

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