L’histoire des hommes a été sans cesse marquée, ces derniers siècles, par les découvertes scientifiques et les progrès de la technique. De façon globale, le








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INTRODUCTION

L’histoire des hommes a été sans cesse marquée, ces derniers siècles, par les découvertes scientifiques et les progrès de la technique. De façon globale, le progrès technique est considéré comme représentant l’amélioration des techniques, y compris organisationnelles. Il découle de l’application du progrès scientifique à un domaine particulier - le progrès scientifique étant compris comme l’amélioration des connaissances scientifiques - et n'a cessé de favoriser, par l'intermédiaire des nouvelles technologies et par l'utilisation de nouveaux procédés, un accroissement remarquable de la production et de la productivité.

Par ailleurs, le progrès technique se traduit par la création de nouvelles activités. Il génère une amélioration du niveau de vie ainsi qu'un bouleversement des modes de vie. Son introduction a un effet majeur sur les comportements et les habitudes de l’agent économique et social qu’est l’homme.

Toutefois, parallèlement aux avancées remarquables qu’il offre, il peut aussi engendrer des effets extrêmement pervers. Comme l’affirme l’économiste autrichien du XXème siècle, Joseph Aloïs SCHUMPETER (1942)1, à travers sa célèbre formule « Destruction créatrice »2 : « L'innovation est à la fois source de croissance et facteur de crise ».

En effet, l’avènement d’Internet dans le monde, issu de la révolution de l’informatique, elle-même fille de la révolution numérique, a été salué comme une avancée significative dans le monde scientifique, dans le milieu des entreprises et dans la vie sociale, en général. Son impact sur la vie de l’homme moderne est énorme en termes de rapidité, de facilité d’accès à des informations de toute nature et de toutes sortes, de communautarisme, de socialisation, de loisirs, d’éducation, de dynamique commerciale, d’opportunités d’affaires, de démocratisation de la communication et de l’information, d’applications militaires, de gouvernance et de globalisation.

Nonobstant son caractère fortement attrayant et utilitaire, Internet est devenu, ces dernières années, une grande menace pour les entreprises et pour l’individu isolé, et même pour les Etats, relativement à la protection des infrastructures sensibles (défense et sécurité nationales, électricité, eau, nucléaire), par l’usage que certains de ses utilisateurs en font. Ainsi, l’on parle de plus en plus d’une nouvelle forme de criminalité, qui a pris la dénomination assez savante de « cybercriminalité ».

La cybercriminalité est tentaculaire et insaisissable. Elle rapporte désormais sensiblement autant de ressources à ceux qui la pratiquent que le trafic mondial de la drogue (environ 1 000 milliards de dollars, en 2008) aux dealers3.

Au titre de ses conséquences les plus inextricables, elle pose à toutes les nations du monde un problème de souveraineté, traduit avec beaucoup d’à-propos par une étude menée, en 1996, sous la direction de Mme Isabelle FALQUE-PIERROTIN4, relative à l’impact d’Internet sur les aspects juridiques et politiques de la souveraineté nationale et qui examine les outils juridiques actuels et à envisager, applicables aux activités Internet en France et au niveau international :

Les réseaux ouverts au public de type Internet [...] bouleversent les modes de fonctionnement traditionnels publics et privés et, en définitive posent des questions nouvelles aux démocraties occidentales ; ces questions sont d'ordre déontologique, culturel, économique ou judiciaire ; elles sont, dans tous les cas, politiques car de leurs réponses dépendent beaucoup de nos choix dans les années à venir.

[...] la priorité est donc de modifier certaines dispositions du droit positif pour les adapter aux services en ligne et de faire appliquer celui-ci ; en effet, le caractère transnational du réseau, la fugacité des contenus et l'évolution très rapide des techniques et des stratégies suscitent des difficultés spécifiques d'application du droit pénal ou commercial qu'il convient de résoudre, les principales questions étant celles de la détermination de la loi applicable, du régime de responsabilité et de la preuve. [...]. (FALQUE-PIERROTIN, 1996).
La cybercriminalité a non seulement pris de l’ampleur dans le monde, de façon générale, mais s’est revêtue de formes toutes particulières en Afrique, et notamment en Côte d’Ivoire, où une certaine jeunesse défraie la chronique par la pratique de la cyber-escroquerie. C’est au point où la Côte d’Ivoire est identifiée, aujourd’hui, sur le plan mondial, comme une destination à risque. Une réputation peu enviable qui interpelle tout Ivoirien.

De fait, l’étude qui est l’objet de notre mémoire s’intéresse à l’activité cybercriminelle en Côte d’Ivoire, dans le but de contribuer à lutter contre sa pratique par la jeunesse ivoirienne, contre ses conséquences sur sa vie, sur la vie des autres populations ivoiriennes et dans le souci de lutter contre les incalculables préjudices financiers et moraux causés à des milliers d’internautes dans le monde, victimes de la destination Côte d’Ivoire.

Elle se compose de six chapitres. Le premier chapitre présente la justification du choix du thème, suivi de l’énoncé du problème, de la définition des concepts, de l’intérêt et de la délimitation de l’étude.

Le deuxième est relatif à la recension d’écrits traitant du fléau de la cybercriminalité dans le monde, en Afrique et en Côte d’Ivoire.

Le troisième chapitre expose notre méthodologie tandis que le quatrième présente les résultats de notre enquête, le cinquième étant consacré à leur analyse et interprétation.

Nos suggestions, issues de la présente étude, font l’objet du sixième et tout dernier chapitre.

CHAPITRE I : PROBLEMATIQUE


    1. JUSTIFICATION DU CHOIX DU THEME

En vue de la production du mémoire sanctionnant la fin de notre formation de Conseiller d’Education Permanente à l’I.N.J.S, notre choix s’est porté sur le sujet suivant : « Contribution à la lutte contre la cybercriminalité des jeunes et celle les visant, dans les communes de Marcory et de Treichville. Le cas des quartiers Anoumabo Sans-fil et Remblai, Arras et Belleville ».

Ce sujet a fait l’objet de notre choix pour trois raisons principales, qui sont d’ordre personnel, social et scientifique :

  • Raison personnelle

La première raison est personnelle et professionnelle. En effet, notre désarroi et notre tristesse ont été grands pendant l’année scolaire 2008-2009 - quand nous nous retrouvions pour nos travaux de classe dans les cyberespaces du quartier Anoumabo Sans-fil (notre lieu de résidence d’alors) - de constater qu’un grand nombre de jeunes qui les fréquentaient pratiquait la cyber-escroquerie. D’autres, notamment des jeunes filles qui désiraient partir à l’étranger ou se marier à des Occidentaux, s’exposaient dangereusement en se confiant à d’illustres inconnus ou en accordant foi à leurs dires aguicheurs.

En notre qualité d’agent d’Education Permanente chargé de l’encadrement des jeunes, les comportements déviants et les délits des jeunes ainsi que les menaces auxquelles ils peuvent être exposés nous intéressent et nous interpellent, au premier chef. L’une de nos missions en tant qu’agent de développement, étant d’aider les pouvoirs publics à relever ce défi social majeur en y trouvant des solutions, ce thème a suscité notre intérêt. Il nous appartient, ce faisant, de proposer des solutions pertinentes et efficaces aux autorités ivoiriennes pour y remédier.

Les résultats de cette étude pourraient permettre d’offrir aux autorités ivoiriennes des alternatives pratiques susceptibles d’empêcher les jeunes internautes de passer de la tentation ou de l’initiation naïve à la pratique cybercriminelle effective et à la nuisance avérée ; elles pourraient aussi aider à les protéger contre la malveillance d’individus et de réseaux peu recommandables qui sévissent sur Internet.

  • Raison sociale

La raison sociale tient au fait que la cybercriminalité est devenue un fléau mondial et qu’elle génère une délinquance exponentielle. Le pire pour nous est qu’elle a pris une ampleur telle, en Côte d’Ivoire, ces dernières années, qu’elle porte une atteinte grave à l’image et à la réputation de notre pays, dans le monde entier.

Nous considérons, en outre, qu’Internet, cet outil révolutionnaire et privilégié de communication, de culture, d’économie moderne et de gouvernance, constitue un atout important pour le développement, dans le monde actuel, résolument tourné vers la globalisation et le progrès technologique. Ce nouveau média ne saurait donc se présenter pour nos jeunes Etats africains, en quête de croissance et de développement durable et, particulièrement, pour la Côte d’Ivoire, comme un instrument de perdition morale et de crimes de toutes sortes plutôt qu’un dispositif du savoir, de l’essor social, du progrès et de l’ouverture sur le reste du monde. Telle est la raison fondamentale de cette étude.


  • Raison scientifique

La troisième raison est scientifique. Elle tient au fait que la cybercriminalité, en raison de son ampleur, a fait et continue de faire l’objet d’une multitude d’articles, publications, enquêtes, ouvrages techniques, sociologiques et scientifiques, ainsi que de conférences, colloques et forums internationaux sur tous les continents pour réfléchir à la question, explorer des voies de lutte et prendre des mesures efficientes.

Dans ce registre, nous pouvons citer le remarquable travail de recherche effectué par le sénateur français David ASSOULINE5 (2009) et la Commission des Affaires Culturelles du Sénat français sur le thème « Nouveaux médias : des jeunes libérés ou abandonnés ? », celui d’Isabelle FALQUE-PIERROTIN6 (1996) et son équipe, relatifs à « L’impact d’Internet sur les aspects juridiques et politiques de la souveraineté nationale », les travaux de très haut niveau du Laboratoire de recherche anti-malwares (anti-virus informatiques) ESET, de l’Agence d’études statistiques anti-cybercriminelles SYMANTEC, le Forum International de la Cybercriminalité (FIC), la Convention (internationale) sur la Cybercriminalité, la Conférence Régionale Africaine sur la Cybersécurité (AF-CYBERSEC), la Conférence Nationale sur la Cybercriminalité, la Journée Nationale des Technologies de l’Information et de la Communication (JNTIC) et les brillantes enquêtes des journalistes ivoiriens Y. DOUMBIA et Daniel BEKE qui ont largement présenté l’extrême gravité de la cybercriminalité dans le monde et en Côte d’Ivoire.

En choisissant de mener cette recherche, notre objectif n’est rien d’autre que d’étudier des solutions pour apporter notre modeste contribution au vaste champ de connaissances relatives à cette lutte et à cette mobilisation mondiales.

1.2 ENONCE DU PROBLEME

L’avènement de l’informatique, des nouvelles technologies de l’information et de la communication (NTIC, appelées aussi TIC) et, notamment, l’essor fulgurant d’Internet dans ces deux dernières décennies (1990-2010) constituent une véritable révolution dans la vie sociale et politique mondiale, la vie des entreprises et celle des individus. L’avènement d’Internet a modifié le vécu quotidien et les habitudes des hommes, des femmes, des jeunes et même des enfants, à travers le monde. Les ressources documentaires infinies et les possibilités d’entrer en communication avec des personnes, de partout sur la planète, ont permis d’ériger virtuellement ce que plusieurs spécialistes appellent le « village global ». Ce remarquable outil moderne a permis à des millions de personnes d’avoir accès à une multitude d’informations diverses et variées, de rentabiliser leurs investissements, de se trouver de nouveaux partenaires d’affaires, de faciliter leur apprentissage, de se cultiver, de faire des recherches extrêmement variées dans cette bibliothèque géante et de se tisser de multiples relations dans le monde. Internet a aussi favorisé la démocratie à travers le droit donné à chacun de s’exprimer, en toute liberté, sur la toile.

Pour le monde scolaire, cette technologie de l’information numérique a ouvert la voie à de nouvelles possibilités d’apprentissage et d’enseignement absolument prometteuses.

Mais cette formidable invention a aussi profité à des personnes malveillantes qui usent de leurs connaissances informatiques ou leur talent de communicateur pour perpétrer des crimes. Si Internet a permis à des millions de personnes dans le monde d’accéder à d'innombrables informations et de s’épanouir d’une certaine manière, son développement a également engendré une nouvelle forme de délinquance : la cybercriminalité.

Selon le rapport de la Conférence Régionale Africaine sur la Cybercriminalité (AF-CYBERSEC 08) qui s’est tenue à Yamoussoukro, en Côte d’Ivoire, du 17 au 20 Novembre 2008, le terme « cybercriminalité » a été inventé à la fin des années quatre-vingt-dix (1990), alors qu’Internet se répandait en Amérique du Nord.

Un sous-groupe des pays du G8 fut formé suite à une réunion à Lyon, en France, afin d’étudier les nouveaux types de criminalité encouragés par, ou migrant vers Internet. Ce «groupe de Lyon» employait alors « cybercriminalité » pour décrire, de manière relativement vague, tous les types de délits (de droit commun) perpétrés sur Internet ou les nouveaux réseaux de télécommunications, dont le coût chutait rapidement.

Dans la même période, et à l’initiative des membres du groupe de Lyon, le Conseil de l’Europe commença à rédiger un projet de Convention sur la Cybercriminalité. Celle-ci, rendue publique pour la première fois en 2000, prévoyait un nouvel ensemble de techniques de surveillance que les organismes chargés de l’application de la loi estimaient nécessaires pour combattre cette nouvelle forme de criminalité.

Selon Me Adam KRID (2009), Avocat au Barreau de Nice, Président de l’Association des Avocats pénalistes :
Favorisée par le développement très rapide d’Internet, la cybercriminalité est un fléau qui connaît une expansion qui n'épargne plus personne, qu’il s’agisse de personnes, d’entreprises, de multinationales ou de sites gouvernementaux. Elle provoque à l’échelle planétaire de véritables ravages dont le coût est estimé, pour l’année 2008, à environ 800 milliards d'euros (1000 milliards de dollars). (KRID, 2009).
Le Ministère de l’intérieur français, en ce qui le concerne, estime que l’on retrouve désormais sur le réseau mondial d’Internet « l'ensemble des infractions pénales ».

Toutes les catégories infractionnelles sont, en effet, présentes sur ce que les internautes appellent «la toile» ou «le web». Comme l’a souligné Me Abdul SARR lors de sa communication de l’Atelier 2, sur le thème « Convention du Conseil de l’Europe sur le cybercrime », à la Conférence Régionale Africaine sur la Cybersécurité, en novembre 2008, à Yamoussoukro, cette délinquance de type nouveau, en plus de faire apparaître des délits non encore intégrés par le Droit commun, se caractérise largement par l’utilisation des TIC dans la commission des infractions traditionnelles.

Ainsi, à côté de tous les atouts qui lui sont reconnus et de tous les progrès remarquables qui lui sont attribués en tant qu’outil de socialisation, catalyseur de compétence, diffuseur de culture, source de créativité, support pédagogique efficace et indéniable, qui font son succès planétaire, ce nouveau média qu’est Internet renvoie de plus en plus, aujourd’hui, l’image d’une hydre menaçante et insaisissable.

Vols d'identité, pillage de comptes bancaires, escroquerie, proxénétisme, pédophilie, violation et revente de secrets industriels, le cyber-crime est devenu mondial, lucratif, tentaculaire, effrayant, exponentiel, générant une délinquance tout aussi exponentielle.
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