Rapport Séance n°14Rapport Séance n°14
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Rapports économiques réglées par les normes religieuses 9Rapports économiques réglées par les normes religieuses 9
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Rapport commission penale uja nice / uja de chartresRapport commission penale uja nice / uja de chartres
«l’enterrement» de la présomption d’innocence. Ce recul se poursuit et se renforce aujourd’hui avec la Loi sur la rétention de sûreté
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Rapporteur : Nicolas Barbeau HistoriqueRapporteur : Nicolas Barbeau Historique
«âpres discussions» et de «hautes luttes» (2008/2009) pour financer un plan de développement : 3 ag pour obtenir une augmentation de 1 euro sur la licence traditionnelle
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Rapport présenté par Monsieur Gérald barbier et Monsieur Didier desnusRapport présenté par Monsieur Gérald barbier et Monsieur Didier desnus
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Rapport de la visite du 8 octobre 2005Rapport de la visite du 8 octobre 2005
«en attente d’identification ou d’expulsion», dont se charge la police et on ne peut donc pas les considérer comme ouverts au public ou à des opérateurs sociaux du secteur privé autres que ceux avec lesquels a été signée une convention pour la gestion[…]»
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Rapport d\Rapport d'activité d'apm a pleines Mains
«médicamenteux» (gants, bandages, seringues, …) et achat de 2 armoires réfrigérées afin de mieux conserver les médicaments contre la chaleur torride dans le Sud (les salles du dispensaire ne sont pas climatisées)
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Rapport de StageRapport de Stage
«Une administration ne s’améliore que par le regard qu’elle sait porter sur son fonctionnement» Jacques Attali 1
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Le rapport moral présenté parLe rapport moral présenté par
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1 Rapport financier vote1 Rapport financier vote
«Notre association a pour but la défense des intérêts moraux et sociaux de ses membres». L’association est apolitique et non confessionnelle et notre devise est
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1 Rapport financier vote preview 1 1 Rapport financier vote preview 2
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Rapport de la Commission de réflexion sur la laïcité, 15 décembre 2003. (Paragraphe 2)Rapport de la Commission de réflexion sur la laïcité, 15 décembre 2003. (Paragraphe 2)
«laïcité de combat», ce qui constitue une rupture salutaire avec ce qui a été prôné ces dernières années par quelques élus
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Nous rappelons que le snppsy, lors de sa dernière assemblée générale, avait approuvé à l’unanimité le rapport moral de son président, dont le texte et les lignes directrices restent plus que jamais valablesNous rappelons que le snppsy, lors de sa dernière assemblée générale, avait approuvé à l’unanimité le rapport moral de son président, dont le texte et les lignes directrices restent plus que jamais valables
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Rapport au nom d’un groupe de travailRapport au nom d’un groupe de travail
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Rapporteur publicRapporteur public
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Rapporteur : Jean-Michel dubernardRapporteur : Jean-Michel dubernard
«rejoignent la volonté du gouvernement d'assurer à chacun le libre accès à des soins de qualité»
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