Se rapportant à la commission








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LE CONSEIL DELIBERE et,



  1. Approuve à l’unanimité, l’attribution des subventions au comité d’ouvres sociales inscrites au budget principal et aux budgets annexes Déchet, Eau, Assainissement et stationnement




  1. Approuve par 79 voix pour et 28 abstentions, l’attribution de la subvention à l’association Centre de recherche pour le développement culturel (CRDC) et l’avenant à la convention du 29 décembre 2008 (Jean Yves Bocher, Jean-Louis Jossic, Octave Cestor et Stéphane Junique ne prenant pas part au vote)



  1. Approuve à l’unanimité, l’attribution de la subvention à l’association les Ecossolies, et l’avenant à la convention du 16 mars 2009 (Jean-Yves Bocher, Jean-Philippe Magnen, Fabrice Roussel ne prenant pas part au vote)



  1. Approuve à l’unanimité, l’attribution de subventions à l’association Maison pour l’emploi, et la convention correspondante (Jean-Philippe Magnen, Michel Plaze, Patrick Rimbert, François Vouzellaud ne prenant pas part au vote)




  1. Approuve à l’unanimité, l’attribution de la subvention à l’association Mission Locale pour l’Insertion des Jeunes de l’agglomération nantaise, et l’avenant à la convention du 6 janvier 2009

(Yves Aumon, Bernard Chesneau, Christophe Clergeau, Valérie Demangeau, Pierre Garcon, Laurence Garnier, Jacques Garreau, Marie-Cecile Gessant, Jacques Gillaizeau, Michele Gressus, Claire Hebrard, Hugues Hiernard, Jean-Luc Le Drenn, Marie-Laure Le Pomelec, Jean-Pierre Legendre, Jean-Claude Lemasson, Michel-Joseph Lucas, Dominique Merel, Michel Plaze, Pascal Pras, Marie-Christine Rabille, Jean-François Retière, Fabrice Roussel, François Vouzellaud ne prenant pas part au vote)


  1. Approuve à l’unanimité, l’attribution de la subvention à Nantes Métropole développement, et l’avenant à la convention du 3 février 2009 (Charles Gautier, Claude Guillet, Christian Couturier, Gilles Retière, Jean-Pierre Fougerat, Marie-Cécile Gessant, Michel Rica, Patrick Rimbert, Fabrice Roussel, Philippe Seillier, Loic Simonet, Alain Vey ne prenant pas part au vote)






  1. Approuve à l’unanimité, l’attribution de la subvention à l’association Secrétariat International permanent Droits de l’Homme et Gouvernements locaux de Nantes et l’avenant à la convention annuelle de fonctionnement (Jean-Marc Ayrault, Yannick Guin, Marie-Cécile Gessant ne prenant pas part au vote)



  1. Approuve à l’unanimité, l’attribution de la subvention à Télénantes



  1. Approuve à l’unanimité, l’attribution de la subvention à Agence d’études urbaines de la région nantaise (AURAN) et la convention correspondante (Pascale Chiron, Jean-Pierre Fougerat, Jacques Garreau, Sophie Jozan, Gilles Retière, Philippe Rioux, Jean-Marc Ayrault, Patrick Rimbert, Ronan Dantec, Marie-Françoise Clergeau, Raymond Lannuzel et Alain Robert ne prenant pas part au vote)




  1. Approuve à l’unanimité, l’attribution de subventions à la fondation Institut d’Etudes Avancées et les conventions correspondantes (Jean-Marc Ayrault ne prenant pas part au vote)



  1. Approuve, à l’unanimité, l’attribution des subventions affectées, relevant de la section de fonctionnement au conseil général de Loire Atlantique, au conseil régional des pays de la Loire, à Nantes Habitat, à la ville de Nantes et à l’école vétérinaire de Nantes



  1. Approuve, à l’unanimité, les subventions affectées, relevant de la section d’investissement, à l’université de Nantes, à l’école des Mines, à l’école centrale de Nantes, à l’école vétérinaire de Nantes, à l’Etat et les conventions correspondantes



  1. Approuve à l’unanimité, l’attribution de la subvention à Electricité Réseau Distribution France



  1. Approuve à l’unanimité, l’attribution de la subvention à l’association Eco Rev et la convention correspondante



  1. Autorise Monsieur le Président ou Monsieur le Vice-Président délégué à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération et à la signature des conventions et avenants.



Nantes, le 20 mars 2009
Le Président de Nantes Métropole,

Député-Maire de Nantes

Jean-Marc AYRAULT

N° 2009-23

Reçu en Préfecture le : 26 mars 2009

Affichage le : 27 mars 2009



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