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WIPO/GRTKF/IC/24/INF/7
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ORIGINAL : anglais
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DATE : 11 janvier 2013
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Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore
Vingt quatrième session
Genève, 22 – 26 avril 2013
GLOSSAIRE DES PRINCIPAUX TERMES RELATIFS À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET AUX RESSOURCES GÉNÉTIQUES, AUX SAVOIRS TRADITIONNELS ET AUX EXPRESSIONS CULTURELLES TRADITIONNELLES
Document établi par le Secrétariat
introduction
1. À ses seizième et dix-septième sessions, tenues du 3 au 7 mai 2010 et du 6 au 10 décembre 2010 respectivement, le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (ci après dénommé “IGC”) a demandé au Secrétariat d’élaborer, en tant que documents d’information, trois glossaires des principaux termes relatifs à la propriété intellectuelle et aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles1 et de les mettre à la disposition de l’IGC.
2. À sa dix-neuvième session, tenue du 18 au 22 juillet 2011, l’IGC “a invité le Secrétariat à mettre à jour les glossaires disponibles dans les documents WIPO/GRTKF/IC/19/INF/7 (intitulé ‘Glossaire des principaux termes relatifs à la propriété intellectuelle et aux expressions culturelles traditionnelles’), WIPO/GRTKF/IC/19/INF/8 intitulé (‘Glossaire des principaux termes relatifs à la propriété intellectuelle et aux savoirs traditionnels’) et WIPO/GRTKF/IC/19/INF/9 (intitulé ‘Glossaire des principaux termes relatifs à la propriété
intellectuelle et aux ressources génétiques’), à les regrouper dans un seul document et à publier ce glossaire sous la forme d’un document d’information à la prochaine session de l’IGC”2.
3. À la suite de cette décision, et compte tenu du fait que certains termes contenus dans ces glossaires se rapportent aux trois thèmes, le Secrétariat a regroupé les trois glossaires en un seul et a mis à jour certaines des définitions qui y figurent. Il a également tenu compte d’instruments et d’autres éléments apparus après la publication des précédentes versions des glossaires. À cet égard, de nouveaux termes ont été ajoutés et définis, alors que d’autres ont été supprimés à des fins de concision. Certaines définitions ont été reformulées.
4. Le glossaire mis à jour et unifié a été présenté sous la forme d’un document d’information aux vingtième, vingt et unième et vingt deuxième sessions de l’IGC, tenues du 14 au 22 février 2012, du 16 au 20 avril 2012 et du 9 au 13 juillet 2012 respectivement, et a donné lieu aux documents WIPO/GRTKF/IC/20/INF/13, WIPO/GRTKF/IC/21/INF/8 et WIPO/GRTKF/IC/22/INF/8. La version révisée du glossaire est présentée sous la forme d’un document d’information en vue de la vingt-troisième session de l’IGC qui se tiendra du 4 au 8 février 2013. Cette version ne contient notamment plus de référence aux textes en cours de négociation au sein de l’IGC afin d’éviter qu’il soit dépassé après chaque session du comité. Elle fait l’objet de l’annexe du présent document
5. Le glossaire s’inspire autant que possible des précédents glossaires établis par l’IGC et des instruments existants des Nations Unies et d’autres instruments internationaux. Il tient également compte des définitions et des glossaires que l’on peut trouver dans les lois et projets de lois nationales et régionales, les instruments multilatéraux, dans les autres organisations et processus ainsi que dans les dictionnaires. Par ailleurs, les définitions sont fondées sur les documents de travail de l’IGC, sur d’autres documents de l’OMPI et sur les documents établis au titre d’autres programmes de travail de l’OMPI. Cela étant, les définitions proposées ne sont pas exhaustives. D’autres termes peuvent aussi se rapporter à la propriété intellectuelle et aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles, et les termes retenus peuvent également être définis d’autres manières.
6. Les termes retenus dans ce glossaire sont ceux qui sont le plus fréquemment utilisés dans les projets d’articles et d’autres documents connexes. Le choix et la définition des termes indiqués dans l’annexe sont sans préjudice de tout autre glossaire ou définition figurant dans de précédents documents de l’IGC ou provenant de tout autre instrument ou organisme international, régional ou national. Ils ne doivent pas être interprétés comme étant nécessairement approuvés par les participants de l’IGC. Il s’agit d’un document d’information et l’IGC n’est invité ni à approuver ni à adopter le choix des termes ni les définitions proposées.
7. L’IGC est invité à prendre note du présent document et de son annexe.
[L’annexe suit]
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