Cahier des charges voyage
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 CAHIER DES CHARGES VOYAGE Marché de service POUVOIR ADJUDICATEUR Etablissement : LEGTI Alphonse Heinrich Adresse : 123 Route de Strasbourg – 67500 HAGUENAU Représenté par son chef d’établissement : M. MIELCAREK COMPTABLE ASSIGNATAIRE DES PAIEMENTS : Agent Comptable du LEGTI Alphonse Heinrich
Les offres sont à transmettre soit :
La date de réception des offres est fixée au mardi 14 décembre 2010 à 18h00.
Marché à bon de commande, paiement uniquement par mandat administratif avec échéancier à fixer. Un acompte représentant 70% du montant du séjour pourra être payé avant le séjour. Le solde sera payé après service fait. Vous devez faire apparaître sur l’offre le prix du séjour par participant. Pas de gratuité pour les accompagnateurs.
Je soussigné (nom prénom) Agissant au nom et pour le compte de l’entreprise Adresse du siège social D’exploitation ou agence �� N° SIREN (9 chiffres) �� Code APE �� N° registre du commerce ou des métiers Ayant pris connaissance du présent document que j’accepte sans modification ni réserve : 1. m’engage à exécuter les prestations, objet du marché, détaillées au présent document et dans le devis annexé, pour un prix de 2. affirme, sous peine de résiliation de plein droit du marché, ne pas tomber, à titre personnel ou au titre de l’entreprise ou de la société que je représente, sous le coup de l’interdiction découlant de l’article 50 modifié de la loi 52-401 du 14 avril 1952 3. demande que les sommes dues au titre du présent marché soient portées au crédit du compte suivant (porter le numéro complet et joindre un RIB) A………………………………………. le …………………. lu et approuvé (signature et cachet) |
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