Bulletin de veille sur l'information environnementale canadienne
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| ENVIROSCAN Bulletin de veille sur l'information environnementale canadienne. 2004-36: du dimanche 29 août au samedi 4 septembre 2004 Cliquez sur les liens internet inscrits sous les articles qui vous intéressent afin d’accéder aux textes originaux complets. Certaines pages internet répertoriées dans ce bulletin peuvent avoir une durée de vie limitée. Il est recommandé de visionner sans délais les pages désirées et d'imprimer l'information que vous voudriez conserver. BONNE LECTURE. ============================================================================= Ministère de l'environnement du Québec - Communiqués et nouveautés au site internet 2 septembre 2004. Condamnations en matière environnementale http://www.menv.gouv.qc.ca/Infuseur/communique.asp?no=598 30 août 2004. Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec : Appel de candidatures des experts habilités à attester certains documents en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement http://www.menv.gouv.qc.ca/Infuseur/communique.asp?no=597 Évaluation environnementale des projets en milieu nordique (30 août) Projets soumis à la procédure d’évaluation environnementale au sud du 55e parallèle depuis le 1er janvier 2000 - Mise à jour http://www.menv.gouv.qc.ca/evaluations/projet-sud.htm Projets soumis à la procédure d’évaluation environnementale au nord du 55e parallèle depuis le 1er janvier 2000 - Mise à jour http://www.menv.gouv.qc.ca/evaluations/projet-nord.htm ============================================================================= Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) - Communiqués 2 septembre 2004 Projet de prolongement de l'axe du Vallon. Le rapport du BAPE est maintenant public http://www.bape.gouv.qc.ca/sections/mandats/du_vallon/communiques/02-09-04-duvallon.htm ============================================================================= Gouvernement du Québec - Fil de presse "Prolongement de l'axe du Vallon : excellente nouvelle pour la région" - Le ministre Sam Hamad http://communiques.gouv.qc.ca/gouvqc/communiques/GPQF/Septembre2004/02/c6393.html ============================================================================= Ministère de l'environnement de l'Ontario - Communiqués Le 31août 2004. La ministre de l’Environnement met les Ontariens au défi de conserver les ressources : Sa visite met en relief les efforts que fait un entrepreneur d’Ottawa pour récupérer des déchets http://www.ene.gov.on.ca/envision/news/2004/083101-fr.htm Le 30août 2004. La municipalité de Grimsby encourt une amende de 1 500 $ pour avoir enfreint la Loi sur les ressources en eau de l’Ontario http://www.ene.gov.on.ca/envision/news/2004/083001-fr.htm Le 3 septembre 2004. Avis de smog http://www.ene.gov.on.ca/envision/news/2004/090301-fr.htm Le 1er septembre 2004. Le gouvernement de l’Ontario souligne des réussites dans le domaine de l’environnement : Trois prix sont décernés pour la protection du lac Supérieur http://www.ene.gov.on.ca/envision/news/2004/090102-fr.htm Le 1er septembre 2004 l’Équipe d’intervention environnementale somme douze autres sociétés pétrochimiques de se conformer à la loi http://www.ene.gov.on.ca/envision/news/2004/090101-fr.htm Information média : L’Équipe d’intervention environnementale inspecte les installations pétrochimiques de la région de Sarnia http://www.ene.gov.on.ca/envision/news/2004/090101mb-fr.htm ============================================================================= Ministère de l'environnement du Nouveau-Brunswick - Communiqués Amende imposée à une station-service qui a enfreint la Loi (04/09/02) http://www.gnb.ca/cnb/newsf/elg/2004f0938el.htm ============================================================================= Ministère de l'environnement de l'Ile du Prince Edward - Communiqués Department Investigating Fish Mortalities [9/3/2004] http://www.gov.pe.ca/news/getrelease.php3?number=3754&PHPSESSID=b286d2ee111a338faea958a2040c5693 ============================================================================= Ministère de l'environnement de Terre-Neuve - Communiqués August 31. Environmental Assessment Bulletin http://www.gov.nl.ca/releases/2004/env/0831n02.htm ============================================================================= Ministère de l'environnement de la Saskatchewan - Communiqués Saskatchewan Protects More Wildlife Habitat - August 31, 2004 http://www.se.gov.sk.ca/media/Saskatchewan%20Environmentnewsreleases/wildlife_habitat.htm ============================================================================= Environnement Canada - Communiqués Le ministre des Transports signe des accords de contribution avec la Nouvelle-Écosse pour le déploiement de systèmes de transport intelligents [2004-09-02] http://www.tc.gc.ca/medias/communiques/nat/2004/04-h048f.htm Le ministre des Transports signe des accords de contribution avec le Nouveau-Brunswick pour le déploiement de systèmes de transport intelligents [2004-09-01] http://www.tc.gc.ca/medias/communiques/nat/2004/04-h046f.htm ============================================================================= Gazette officielle du Québec. La Gazette officielle du Québec est le journal par lequel le gouvernement du Québec rend officielles ses décisions. Le texte complet de la Gazette officielle du Québec n'est pas disponible gratuitement sur internet. Vous pouvez l'obtenir en vous abonnant à la Gazette sur le site de Publications Québec (http://publicationsduquebec.gouv.qc.ca/home.php#). La table des matières de la plus récente publication de la Gazette officielle du Québec est disponible au lien suivant : 01-09-04 No. 35 http://publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=11&file=TMF0435.PDF ============================================================================= Gazette Officielle du Canada. La Gazette du Canada est le journal officiel du gouvernement du Canada. Elle est publiée à intervalles réguliers par l'Imprimeur de la Reine depuis 1841. On y publie les nouvelles lois et les nouveaux règlements, les règlements projetés, les décisions de conseils administratifs et divers avis publics provenant de ministères ainsi que divers avis publics provenant du secteur privé qui, en vertu d'une loi ou d'un règlement, doivent être publiés afin d'en informer le public. ======== PARTIE 1 Publiée tous les samedis, cette partie comprend des avis publics, des nominations officielles et des règlements projetés provenant du Gouvernement ainsi que divers avis publics provenant du secteur privé, qui doivent être publiés en vertu d'une loi fédérale ou d'un règlement fédéral. Le lien suivant vous dirige vers la plus récente parution : Le samedi 4 septembre 2004; vol. 138, no 36 http://canadagazette.gc.ca/partI/2004/20040904/html/index-f.html Arrêté 2004-66-07-03 modifiant la Liste extérieure http://canadagazette.gc.ca/partI/2004/20040904/html/notice-f.html#i4 Arrêté 2004-87-06-02 modifiant la Liste extérieure http://canadagazette.gc.ca/partI/2004/20040904/html/notice-f.html#i5 Avis, en vertu du paragraphe 84(5) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), de conditions ministérielles http://canadagazette.gc.ca/partI/2004/20040904/html/notice-f.html#i3 Permis no 4543-2-03346, modifié http://canadagazette.gc.ca/partI/2004/20040904/html/notice-f.html#i1 Permis no 4543-2-06296 http://canadagazette.gc.ca/partI/2004/20040904/html/notice-f.html#i2 ======== PARTIE 2 Publiée tous les deux mercredis, la Partie II est le recueil des règlements adoptés et de certains textes réglementaires d'autres catégories tels les décrets en conseil, les ordres et les proclamations. Le lien suivant vous dirige vers la dernière Partie 2 publiée dans les derniers 7 jours: PAS DE PARTIE 2 PUBLIÉE DANS LES DERNIERS 7 JOURS (voir revues précédantes pour consulter la plus récente parution) ======= PARTIE 3 Publiée aussitôt que possible après la sanction royale, cette partie comprend les plus récentes lois d'intérêt public du Parlement et les proclamations énonçant leur entrée en vigueur. Le ministère de la Justice décide de la date de publication de chaque numéro de la Partie III. Le lien suivant vous dirige vers la dernière Partie 3 publiée dans les derniers 7 jours: PAS DE PARTIE 3 PUBLIÉE DANS LES DERNIERS 7 JOURS (voir revues précédantes consulter la plus récente parution) ============================================================================= SUIVI DES PROJETS DE LOI Vous trouverez en annexe du message un fichier WORD qui présente la liste des projets de loi actifs au Québec, en Ontario et au Canada qui pourraient avoir des répercutions dans le domaine de l'environnement. PPM Information effectue une surveillance hebdomadaire des changements survenus sur l'évolution de projets actifs et sur l'apparition de nouveaux. Changements survenus au cours de la dernière semaine : Québec AUCUN CHANGEMENT. Ontario AUCUN CHANGEMENT Canada. AUCUN CHANGEMENT ============================================================================= Articles de journaux et agences de presse - FRANCAIS La forêt de demain Radio-Canada, émission "Sans frontières" , 2 septembre 2004 http://radio-canada.ca/radio/sansfrontieres/39127.shtml L'intendant forestier serait responsable de tout le vivant. Les priorités environnementales seront au cœur des recommandations de la commission Coulombe Le Devoir, Louis-Gilles Francoeur, Édition du jeudi 2 septembre 2004 http://www.ledevoir.com/2004/09/02/62862.html Des autochtones de Lac-Simon s'opposent à des coupes forestières Radio-Canada, le vendredi 3 septembre 2004 http://www.radio-canada.ca/regions/abitibi/nouvelles/200409/03/005-autochtones.shtml Comment gérer nos forêts? Radio-Canada, émission "Sans frontières" 3 septembre 2004 http://radio-canada.ca/radio/sansfrontieres/39177.shtml La commission Coulombe sur la gestion de la forêt Radio-Canada, Émission "D'un soleil à l'autre" du 3 septembre 2004 http://radio-canada.ca/radio/emissions/32/20040903/3865.html Commission Coulombe - Des opinions divergentes sur le rôle de l'intendant forestier Le Devoir, Louis-Gilles Francoeur, Édition du vendredi 3 septembre 2004 http://www.ledevoir.com/2004/09/03/63020.html La commission Coulombe remettra son rapport en décembre - D'abord restaurer la confiance... Le Devoir, Louis-Gilles Francoeur, Édition du samedi 4 et du dimanche 5 septembre 2004 http://www.ledevoir.com/2004/09/04/63073.html Prolongation de l'autoroute Du Vallon. Mulcair recommandera le projet Cyberpresse, Anne-Louise Champagne, Le Soleil, QUÉBEC, Le jeudi 02 septembre 2004 http://www.cyberpresse.ca/actualites/article/2,721,0,092004,782662.shtml Un appui nuancé du BAPE pour le prolongement de Du Vallon Radio-Canada, le jeudi 2 septembre 2004, http://www.radio-canada.ca/regions/Quebec/nouvelles/200409/02/008-duvallon_bape.shtml Prolongement de Du Vallon. Mulcair d'accord Cyberpresse, Le Soleil, Québec, Le vendredi 03 septembre 2004 http://www.cyberpresse.ca/actualites/article/2,721,0,092004,782765.shtml Nouvelle offensive pour contrer la privatisation du site d'enfouissement de Champlain Radio-Canada, le mardi 31 août 2004 http://www.radio-canada.ca/regions/mauricie/nouvelles/200408/31/004-champlain.shtml L'injonction demandée par Enfouissement Champlain sera entendue le 13 septembre Radio-Canada, le mercredi 1 septembre 2004 http://www.radio-canada.ca/regions/mauricie/nouvelles/200409/01/001-enfouissement.shtml Les citoyens de Champlain s'informent sur l'avenir du site d'enfouissement Radio-Canada, le jeudi 2 septembre 2004 http://www.radio-canada.ca/regions/mauricie/nouvelles/200409/02/002-champlain_enfouissement.shtml L'entreprise très intéressée par le projet de Nova Pb. Robert Fer et Métaux veut donner l'exemple Cyberpresse, GUY VEILLETTE, Le Nouvelliste, Shawinigan, Le lundi 30 août 2004 |
