GRANDES DOCTRINES JURIDIQUES, POLITIQUES ET ECONOMIQUES
COURS DU PROF. DENIS BARANGER
2013-2014
« LEGISLATION ET PENSEE POLITIQUE »
PLAN DETAILLE
Introduction
CHAPITRE PRELIMINAIRE : LA LOI DEVALUEE
SECTION I. Législation ordinaire et législation constitutionnelle
SECTION II. Un chaos des lois
SECTION III. Les impératifs du législateur
A. La conception expressive de la législation
B. La conception instrumentale de la législation
C. La promotion des droits
SECTION IV. La loi et les sphères de la société
SECTION V. Comment écrire l’histoire de la loi
A. La législation dans l’histoire européenne du droit
1) Les droits d’ancien régime : une faible dépendance vis-à-vis de la législation.
2) Le passage à l’Etat législatif.
B. La loi révée : la loi comme instrument de réforme philosophique
C. Le conflit des facultés : la confrontation des philosophes et des juristes
1) L’idée de conflit des facultés : Kant
2) Les Lumières : le conflit du droit et de la philosophie
3) Le conflit du droit et de la philosophie dans le contexte français : 1789-1804
PREMIERE PARTIE : LES ANTIQUITES ET LES ANCIENS REGIMES
CHAP I - Le nomos des anciens et des modernes
Introduction : position du problème
SECTION I. Le nomos dans son contexte grec
A. Nomos et le mouvement du prédroit vers le droit
1) Comment définir nomos ?
2 De la thémis au nomos : le juridique comme médiateur des mœurs
3) Nomos et autonomie : une norme sociale laïcisée
B. Nomos et la philosophie
1) Nomos et dikè
2) Nomos et phusis
3) Le traitement du problème chez Aristote
SECTION II. Le nomos des modernes
A. Carl Schmitt : « le nomos de la terre »
B. Friedrich Hayek : le nomos dans « Droit, Législation et Liberté ».
CHAP II - Le modèle romain : « jus lexque »
A. « jus »
B. « lex »
C. « jus lexque »
CHAP III - La loi dans les anciens régimes européens
SECTION I. Le pouvoir édictal
A. L’absence de séparation des pouvoirs
B. « Faire loy » dans les anciens régimes
C. La loi et la « marqueterie » de l’ancien droit
SECTION II. La métaphysique du Prince
A. L’idéologie du roi législateur
B. La monarchie tempérée
SECONDE PARTIE : LA LOI DES MODERNES
CHAP IV - Loi et société : Montesquieu
Introduction : vie et oeuvre
SECTION I. Connaitre le monde par ses lois : le sens du projet
A. L’Esprit des Lois : Structure et problèmes de lecture
B. Les lois comme « rapports nécessaires dérivant de la nature des choses.
C. Lois faites par l’homme/lois qu’il n’a pas faites.
D. Rapports de justice
E. Lois de la nature vs lois positives : le projet d’un « Esprit des Lois »
SECTION II. LA THEORIE DES FORMES DE GOUVERNEMENT
Le concept de gouvernement chez Montesquieu
Les « trois gouvernements »: leur nature, leur principe
1) le vocabulaire de la théorie des types de gouvernements
2) la typologie des natures : la trilogie république, monarchie, despotisme
3) La typologie des principes
C. Les implications de la théorie des sortes de gouvernement : l’exemple de la « manière de juger »
1) Les développements dans le chapitre XI-6 (constitution d’Angleterre)
2) La théorie des régimes du livre VI
3) La puissance de juger « en quelque sorte nulle » n’existe que dans les républiques
D. Sortes de gouvernement et législation
1) Les sortes de gouvernement se définissent par leurs rapports aux lois
2) Il y a par ailleurs des lois « qui suivent directement de cette nature »
3) Le principe doit ensuite servir de guide pour le législateur : l’exemple des lois somptuaires
SECTION III. Les lois dans une théorie générale de la causalité sociale
A) « les lois » dans l’esprit des lois : le schème de l’autonomie
1) Un terme vague
2) Lois et autonomie
« les lois » : sur une manière de s’exprimer typique de Montesquieu
Autonomie et hétéronomie
Liberté, nature des choses, et législation
Les lois comme schème d’autonomie
L’autonomie par les lois civiles
Lois civiles et société civile
Les lois, le commerce, la sociabilité
Le thème du commerce dans l’Esprit des Lois
B. Mœurs, Manières, Religion
1) La religion
2) Les mœurs
3) Les manières
4) L’interaction des lois, des mœurs et des manières
C. « Le physique des choses »: climat, terre, population, …
1) Les causes physiques
2) Le climat comme facteur déterminant : la langue de mouton
3) Le législateur et le climat
D. Les concepts généraux
E. La nature des choses
1) La nature universelle de l’homme et du monde
2) La nature des choses au sens de configuration indisponible de l’ordre social et politique
3) La « disposition »
SECTION IV. « Volonté générale » et « lois particulières » : Montesquieu et le problème de la législation
A) L’art de la législation : les prescriptions de Montesquieu au législateur.
B) L’échec d’une doctrine de la modération des lois.
CHAP V - La loi dans la jeune république américaine : Tocqueville et le Fédéraliste.
SECTION I. Le Fédéraliste
SECTION II. Tocqueville
BIBLIOGRAPHIE DU COURS
F. Saint-Bonnet, article « Loi », Dictionnaire de la culture juridique, Paris, PUF, coll. Quadrige, 2003
J. Gaudemet, Les naissances du droit. Le temps, le pouvoir et la science au service du droit, 4e éd., Paris, Montchrestien, 2006
R. Aron, Les étapes de la pensée sociologique, Paris, Gallimard, coll. Tel, 1976
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