Programme leader du Grand Clermont








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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU

17/01/2015
L’An deux mille quinze, le dix sept janvier, à dix heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Philippe DOMAS.
Présents : M. DOMAS Philippe, M. HOSTALIER Jean-Louis, M. DURIF Bruno, M. AUXERRE Christian, M. PILET Kévin, M. MEDINA Sylvain, Mme MYOT Lydie, Mme LUZUY Agnès

Procuration de Mme DAFFIX Isabelle à M. HOSTALIER Jean-Louis

Mme COUDEYRAS Agnès à M. DURIF Bruno

Absent : Néant

Secrétaire de séance : M. DURIF Bruno


  1. Approbation du compte rendu de la réunion du 5 décembre 2014

L’Assemblée l’approuve à l’unanimité.


  1. Droit de préemption urbain

La Commune décide de ne pas exercer son droit de préemption sur les parcelles situées 35, rue de la Challe et 12, impasse de la Garenne.


  1. Programme LEADER du Grand Clermont

Monsieur le Maire présente le programme LEADER et invite les conseillers municipaux à faire par leurs idées s’inscrivant dans ce programme, afin de les transmettre à Mur es Allier (ex : aménagement de chambres d'hôtes par des particuliers). Ce point n’appelle pas de remarque.


  1. Point sur les travaux

Ecole : Les travaux sont presque terminés. Il reste à poser les barrières sur les rampes d’accès et l’aménagement du placard à vélo. Des réparations sont à faire sur les stores.

Une réunion est prévue lundi avec l’équipe pédagogique pour l’utilisation des locaux. Un devis ERDF a été demandé pour l’installation d’un compteur jaune à la salle polyvalente. Les aérothermes sont vétustes et une réflexion est engagée pour un nouveau mode de chauffage, qui pourrait s’inscrire dans un programme intercommunal de promotion de la filière Bois énergie. M. HOSTALIER et M. DOMAS se rendront à une conférence sur le sujet, organisée par l’ADHUME et le Conseil Général, au salon Panorabois.


  1. Questions diverses

Réunion Budget : Une réunion est prévue vendredi 23 janvier 2015 à 17 h 00 pour l’élaboration du prochain budget.
Demande d’une administrée : Monsieur le Maire informe l’Assemblée de la demande de Mme Simone BONNET pour l’organisation d’une cérémonie à l’occasion des 70 ans à la mémoire de la Déportation. Les élus proposent d’associer cette cérémonie avec celle du 8 mai, avec une 2ème gerbe.
Photocopieur : Dans le cadre de la dématérialisation, il serait nécessaire que la Commune s’équipe d’un bon scanner. Christian AUXERRE et Lydie MYOT proposent de demander des devis. Car le remplacement du photocopieur nécessiterait un investissement de 2 810 €, selon le devis établi par l’entreprise VERRIER. Ce projet ne sera pas budgétisé cette année.
SAGE : Pour information, le 19 février 2014, la Commission Locale de l’Eau a adopté le projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant Allier aval. L’enquête publique prescrite se déroulera du lundi 19 janvier au vendredi 27 février 2015 inclus. Un CD de présentation est disponible en mairie.
Ambroisie : Jean-Louis HOSTALIER et Kévin PILET sont désignés référents Ambroisie auprès de l’ARS. Une formation est prévue le 24 mars 2015.
Logo de l’école : Comme évoqué précédemment, les élus souhaitent que les mots « LIBERTE, EGALITE, FRATERNITE » et « LAICITE » soient inscrites sur la façade de l’école. Monsieur DURIF propose une forme de crayon pour les lettres. Une fresque pourrait être réalisée par un artiste local.

Un interphone de qualité serait à installer ainsi que des téléphones, audibles pour les instituteurs pendant la récréation.

La mise en place d’un seul réseau internet pour l’école et la bibliothèque est en prévision, afin de supprimer des coûts.

Conformément à une information transmise par l’AMR, il faudra également recenser l’accessibilité handicapé des bâtiments communaux. La loi a repoussé l’échéance mais les communes doivent apporter des engagements.
Recrutement d’un directeur pour le futur CLSH : Les recrutements sont en cours et 3 personnes ont été pré sélectionnées.
Epicerie Solidaire : Monsieur DURIF propose que la Commune de ST BONNET soutienne financièrement l’association de BILLOM, proposant des denrées alimentaires à moindre coût pour des familles en difficulté. Ce soutien passerait par le CCAS, avec un don sans engagement en fonction du nombre d’habitants. Cette épicerie est ouverte le lundi avec le passage du bus.
SIAREC : Monsieur HOSTALIER donne le compte rendu de la dernière réunion et précise que ALTEAU va disparaître pour la facturation et que celle-ci sera directement assurée par la SEMERAP.
Compost : Un composteur pourrait être installé aux abords du pigeonnier ; une enquête préalable auprès de la population sera organisée.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 12 heures 00.
Signatures des membres du Conseil Municipal.

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU

28/02/2015
L’An deux mille quinze, le vingt huit février, à dix heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Philippe DOMAS.
Présents : M. DOMAS Philippe, M. HOSTALIER Jean-Louis, M. DURIF Bruno, M. AUXERRE Christian, M. PILET Kévin, M. MEDINA Sylvain, Mme MYOT Lydie, Mme LUZUY Agnès, Mme DAFFIX Isabelle, Mme COUDEYRAS Agnès

Absent : Néant

Secrétaire de séance : Mme MYOT Lydie


  1. Approbation du compte rendu de la réunion du 17 janvier 2015

L’Assemblée l’approuve à l’unanimité.


  1. Budget Communal

Vote à l’unanimité du compte administratif 2014, hors de la présence de Monsieur le Maire

Vote à l’unanimité du compte de gestion 2014 du percepteur.





Dépenses

Recettes

Résultat de clôture

Fonctionnement

192 010,42 €

267 393,08 €

+ 29 491,71 €

Investissement

221 502,13 €

194 108,69 €

- 73 284,39 €


Le vote du budget 2015 est prévu le samedi 28 mars à 10 h 00.

Une dernière réunion de la Commission des Finances est prévue le lundi 16 mars à 17 h 30 pour finaliser le budget avec les chiffres exacts du produit attendu des taxes locales et de la DGF.

Les prévisions 2015 sont :

  • Mise en sécurité des abords de la RD 81 avec le dépôt d’un dossier de subvention d’amendes de police. La Commission Voirie sera convoquée pour arrêter le projet.

  • Acquisition de matériel communal

  • Travaux d’accessibilité des ERP (Ecole, mairie, salle polyvalente) : 3000 € à inscrire pour 2015

  • Travaux à l’école (installation d’une douche)

  • Imposition 2015 : Face à l’augmentation des dépenses au budget 2015 (notamment sur le périscolaire) et la baisse conséquente des dotations de l’Etat, l’augmentation de l’imposition communale se pose. Les élus sont unanimes sur l’obligation d’augmenter cette année les impôts. Une réflexion s’engage sur l’augmentation à appliquer : 6 conseillers se prononcent favorablement pour l’augmentation d’un point sur 1 an et 4 autres pour l’augmentation d’1/2 pendant 2 années de suite. La décision sera prise lors du vote du budget 2015.



  1. Suppression et création de poste simultané pour avancement de grade

Madame Hélène QUEREUIL, secrétaire de mairie, pouvant prétendre à un avancement de grade d’adjoint administratif territoriale principal de première classe au 1er décembre 2014, le Conseil Municipal décide simultanément la suppression de son ancien grade et la création de son nouveau grade.


  1. Attribution du logement communal 7 impasse sous l’Epiade

Suite au départ de l’ancienne locataire, Madame ROCHON Jessica, et conformément à l’avis du CCAS du 20 février 2015, le Conseil Municipal décide d’attribuer le logement à M. et Mme REMY Pierre-François et Valérie à compter du 1er mars 2015. Le loyer reste inchangé.


  1. Marché public d’extension de l’école

Le Conseil Municipal décide d’annuler les pénalités de retard applicables dans le cadre du marché public de travaux d’extension de l’école.


  1. Raccordement ErDF pour la salle polyvalente.

Monsieur HOSTALIER présente le devis ErDF pour l’installation d’une puissance de raccordement de 48 Kva à la salle polyvalente, pour la mise en un seul compteur avec le groupe scolaire. Le montant TTC des travaux s’élève à 1 816,48 €. Le Conseil Municipal est favorable à la réalisation de ces travaux mais le coût élevé de l’installation nécessitera une discussion avec les services ErDF notamment sur la longueur de câble prévue.


  1. Remplacement de M. PEREIRA DE SOUZA au sein de l’intercommunalité

SEAT : M. DOMAS Philippe

Ecole de Musique intercommunale : Mme LUZUY Agnès


  1. Adhésion à l’EPF-Smaf

Les élus approuvent l’adhésion à l’EPF-Smaf du syndicat intercommunal à vocation unique « Assainissement des Bords de Sioule », de la communauté de communes Entre Allier et Bois Noirs et de la commune de Saint Pierre La Bourlhonne.


  1. Mise à disposition de la salle polyvalente aux associations

M. HOSTALIER propose qu’une convention annuelle soit signée avec les associations de ST BONNET afin de définir les conditions de mise à disposition de la salle polyvalente. Une attestation d’assurance sera à déposer annuellement en mairie. Un projet de convention sera rédigé et mis au vote d’un prochain conseil.

M. HOSTALIER fait part également de la demande d’une personne souhaitant louer la salle pour des cours de gym. Le Conseil Municipal s’entend sur le fait que la salle ne peut pas être louée à but lucratif et que toute demande de ce type sera rejetée.


  1. Point sur les travaux

Ecole : Kévin PILET et son père Jean-Luc ont installé des rayonnages dans le local et la qualité de leur travail bénévole est soulignée. Le Conseil Municipal et l’Ecole les remercient.

L’équipe pédagogique souhaiterait que soient installés dans la nouvelle classe des Cécile des rideaux occultants pour faciliter la sieste des enfants. Il paraît nécessaire de se rendre sur place afin de trouver le système le mieux adapté.

Déneigement : La Commune a été très bien déneigée par Kévin et la population a fait savoir son contentement. Une clé du local lui sera remise pour faciliter les opérations la fois prochaine.

Ménage à l’école : Face au problème que rencontre Catherine CRUEIZE pour son travail à l’école concernant le balayage humide, les élus souhaitent réaliser une fiche de poste avec un référenciel. Mme DAFFIX et Mme MYOT se proposent pour la réalisation de ce document et une réunion avec le personnel est à prévoir.

Régie de territoire : Le chantier d’insertion se met en place et sera encadré par M. Hervé QUINTANA. Plusieurs travaux à réaliser sont recensés : isolation de la toiture du logement Impasse sous l'Epiade, trous d’enrobé, places handicapé vers la salle polyvalente et le cimetière.

Compost : Une famille de ST BONNET a installé un composteur aux abords du pigeonnier, sur le domaine public, afin que le voisinage puisse l’utiliser. C’était un projet de la municipalité. Aussi, les élus décident de procéder au remboursement de l’achat à la famille. Une opération de communication sera lancée grâce aux informations du SBA. Un périmètre sera défini pour cibler les personnes concernées.

Bureau de vote : Un bureau est mis en place pour les élections départementales des 22 et 29 mars prochain.
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