Constitution de l’Église Évangélique Baptiste de Chambly








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Constitution de l’Église Évangélique Baptiste de Chambly

(Version 18 Mars 2017)

Ci-après nommée

Règlement no 1

NOTRE STRUCTURE

L’Église évangélique baptiste de Chambly fonctionne selon le mode congrégationaliste. La décision finale concernant la direction et l’administration de l’église revient à l’ensemble des membres. Ce mode de fonctionnement exige que les membres recherchent l’unité de l’Esprit tout en se basant sur l’autorité de la Parole Dieu.

Le Conseil Pastoral (Pasteurs/Anciens) assume une direction générale qui vise surtout l’enseignement et les soins pastoraux. Le Conseil d’Administration (Diacres) se consacre à la bonne gérance financière et aux besoins matériels des différents ministères de l’église. Le Conseil Pastoral peut former des équipes (comités) qui prennent en charge un ministère dans l’église. De même, le Conseil d’Administration peut former un groupe de travail (comités) en vue d’un certain projet.

Toutes décisions majeures doivent être soumises à l’Assemblée des membres pour approbation finale par le biais d’une Assemblée générale ou spéciale selon les critères établis dans le présent Règlement.


Conseil Administration (Diacres)

Conseil Pastoral (Pasteurs/Anciens)

Assemblée des membres



Comités ministériels

Comités administratifs


Table des matières

1.INTERPRÉTATION 5

1.Définitions 5

2.Définitions de la loi 8

3.Règles d'interprétation 8

4.Discrétion 8

5.Adoption, Abrogation, et modifications de Règlements 8

6.Primauté 8

2.RAISON D’ÊTRE 9

1.Mission et Vision 9

2.Buts 9

1.Doctrine 9

1.SIÈGE SOCIAL ET SCEAU DE LA CORPORATION 10

3.Siège social 10

4.Caractère facultatif du sceau 10

5.Forme et teneur du sceau 10

6.Conservation et utilisation du sceau 10

3.CONSEIL PASTORAL & ANCIENS 10

1.Conseil Pastoral et Anciens 10

2.Composition et structure 12

1.Le Président 12

1.Le vice-président 13

2.Le secrétaire 13

1. Cas d’exception 13

3.Critères d’éligibilité dans le cas d’exception 14

1.Ancien 14

3.Pasteur 14

4.Pouvoirs et responsabilités du Conseil Pastoral 15

5.Vote au Conseil pastoral 15

6.Comités pastoraux 16

7.Diacre 16

1.Reconnaissance et élection des Diacres 16

8.Dons financiers 16

9.Terme du mandat et nomination au Conseil Pastoral 17

10.Discipline d’un Ancien 17

1.Rémunération 18

1.CONSEIL D’ADMINISTRATION 18

11.Composition 18

1.Critères d’éligibilité 18

2.Représentativité du Conseil Pastoral 18

12.Compétences 19

13.Responsabilités déléguées au Conseil d’Administration 19

1.Officiers 20

1.Président 21

1.Vice-président 21

2.Secrétaire 21

1.Trésorier 22

1.Autres postes 23

3.Délégation des responsabilités d’un officier 23

1.Démission 23

14.Nomination et élection aux postes vacants 24

15.Terme du mandat des administrateurs du Conseil d’Administration 24

1.Révocation 24

1.Comité de gestion 25

16.Séances du Conseil d’Administration 25

1.Séances régulières 25

2.Séance spéciale 25

3.Quorum 26

4.Procès-verbal 26

5.Procédure 26

17.Dépenses 26

1.Rémunération 27

18.Conflits d’intérêts « administrateurs et Diacres » 27

1.DISPOSITIONS GÉNÉRALES – PASTEURS / ANCIENS 28

19.Terme du mandat 28

20.Fin de mandat 28

21.Reconnaissance et Élection 28

22.Démission 29

23.Destitution 29

24.Conflit d’intérêts « Conseil Pastoral » 30

1.Indemnisation 30

25.Dépenses 30

4.SÉANCES (RÉUNIONS) DES CONSEILS ET DES COMITÉS 31

1.Avis de convocation 31

2.Quorum 31

3.Vote 31

4.Participation par appel téléphonique et autres moyens électroniques 31

5.Résolution tenant lieu de séance/réunion 32

6.Invités à une séance/réunion 32

7.Huis clos 32

5.MEMBRES & ADHÉRENTS 32

1.Critères d’admission des membres 32

1.Responsabilités du membre 33

2.Suspension et expulsion 34

3.Adhérent 35

2.Expulsion d’un adhérent 36

3.Certificat d’antécédents judiciaires 36

4.Démission 36

1.ASSEMBLÉES GÉNÉRALES ET SPÉCIALES 36

5.Assemblée générale des membres 36

6.Assemblée générale spéciale des membres 38

7.Avis de convocation 39

8.Contenu de l’avis de convocation 39

9.Président d’une Assemblée des membres 39

10.Quorum 39

11.Vote en Assemblée 39

1.Décompte des votes à main levée 40

2.Abstention 41

12.Vote au scrutin lors d’une Assemblée de membres 41

13.Huis clos 42

14.Vérificateur 42

15.Élections des Administrateurs du Conseil d’Administration 42

1.Appel en candidature 42

1.Élections des administrateurs 43

1.L’EXERCICE FINANCIER 44

16.L'exercice financier 44

17.Financement 44

6.CONTRATS, LETTRES DE CHANGE ET AFFAIRES BANCAIRES 44

1.Contrats 44

2.Lettres de change 45

1.DISSOLUTION 45

3.Dissolution de l’église 45

7.AMENDEMENT ET DIFFUSION 45

1.Amendement 45

2.Diffusion 46

Annexe A – Confession de foi de l’Église 47

Annexe B – Politique pour prévenir les risques d’abus d’enfant 50

Annexe C – Code d’éthique pastoral 53

Annexe D – Critères d’éligibilité des Diacres 59

Règlements généraux de l’Église Évangélique Baptiste de Chambly

Cette version du Règlement no 1 fut adoptée en Assemblée générale spéciale tenue le 12 novembre 2016 par vote de plus des deux tiers des membres présents.

Ces Règlements généraux ont pour effet d’abroger tout autre règlement incompatible. Les mots et les expressions définis dans la Loi ont la même signification aux fins du présent règlement.

  1. INTERPRÉTATION
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