Manuel des techniques de recherche documentaire en droit








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titreManuel des techniques de recherche documentaire en droit
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CML 1715 (CML 1502 D) : Fondements de droit et recherche juridique
Bibliothèque de droit Brian-Dickson

2009-2010
Professeure : Julie Lavigne

Mes coordonnées

Julie Lavigne, Bibliothécaire de droit

Bibliothèque de droit Brian-Dickson

FTX 424

Université d’Ottawa

57, rue Louis-Pasteur

jlavigne@uottawa.ca

Tél. : 613 562-5800 x.3363 
Heures de bureau : Par rendez-vous. Si ma porte est ouverte, entrez. En général, je suis à la bibliothèque entre 8 h 30 et 17 h, lundi au vendredi.
Les courriels (s’il y en a) seront envoyés via InfoWeb.

Description

Ce cours vise à initier les étudiants et étudiantes aux diverses méthodes de recherche juridique et de leur permettre d’apprécier de façon critique la nature et le fonctionnement général du processus de recherche juridique.

Objectifs


  • Identifier et utiliser les principales sources de documentation juridique canadienne et québécoise, incluant les sources et les banques de données informatisées.

  • Connaître le processus par lequel les lois et règlements sont créés (au niveau fédéral et de l’Ontario et du Québec).

  • Utiliser correctement les méthodes de citation juridique les plus courantes.


Matériel didactique

Il n’y a pas de texte requis pour ce cours; cependant, des lectures recommandées se retrouvent dans le plan de cours ci-bas.

Manuel des techniques de recherche documentaire en droit – offert sur le wiki du cours :

http://legalresearchprinciples.pbworks.com/CML1715%3A-Fondements-de-droit-et-recherche-juridique
Les documents suivants se retrouvent à la Bibliothèque de droit Brian-Dickson :
Maureen F. Fitzgerald, Legal Problem Solving: Reasoning, Research & Writing, 4e éd., Toronto: LexisNexis Butterworths, 2007. FTX Réserve KE 250 .F57 2007
Michael Iosipescu et Philip W. Whitehead, Legal Writing and Research Manual, 6e éd., Toronto, Butterworths, 2004. FTX Réserve KE 250 .Y6 2004
Pierre-Claude Lafond, Techniques de repérage des sources documentaires du droit, 3e éd., Cowansville (Qc.), Yvon Blais, 2004. KE 250 .L334 2004 [une copie à FTX Réserve et une copie à FTX Référence]
Denis LeMay et Dominique Goubau, La recherche documentaire en droit, 5e éd., Montréal, Wilson & Lafleur, 2002. FTX Réserve KEQ 140 .L432 2002
Douglass T. MacEllven et Michael J. McGuire, Legal Research Handbook, 5e éd., Toronto: Butterworths, 2003. FTX Réserve KE 250 .M324 2003
Donald Poirier et Anne-Françoise Debruche, Introduction générale à la common law, 3e éd., Cowansville (Qc.), Yvon Blais et Bruylant, 2005, chapitre 4. FTX Réserve K 588 .P647 2005
Revue de droit de McGill, Manuel canadien de la référence juridique, 6e éd., Toronto, Carswell, 2006. KE 259 .C353 2006 [trois copies à FTX Réserve et trois copies à FTX Référence]
Ted Tjaden, Legal Research and Writing, 2e éd., Toronto: Irwin Law, 2004. FTX Réserve KE 250 .T53 2004 ou en ligne dans la collection d’Irwin Law e-Book : https://login.proxy.bib.uottawa.ca/login?url=http://www.myilibrary.com/search/my_content.asp

(naviguer par maison d’édition ou utiliser la boîte de recherche en haut de la page pour retrouver ce titre)

Évaluation
Ce cours va compter pour 25% de la note finale dans CML1715. Il y aura 3 à 5 travaux à compléter au cours de l’année.
Notez que la présence au cours est obligatoire. Si jamais il faut que vous manquiez une classe, S.V.P. m’aviser à l’avance (si possible), par courriel ou en personne. Même si vous manquez une classe, vous est responsable pour compléter tout travail écrit.
Règles concernant les travaux écrits
1.         Chaque travail écrit doit être donné directement à Julie Lavigne sur la date fixée pour la remise des travaux écrits.

2.         Selon les règlements de la Faculté, l’étudiant ou l’étudiante qui désire obtenir une prolongation de délai doit aviser le Bureau scolaire de son intention de demander une prolongation de délai. Ni les professeurs ni le Secretariat ne sont dans la mesure d’accepter des travaux écrits soumis en retard. Les travaux écrits soumis en retard sans autorisation ne seront ni acceptés ni corrigés sans pénalité.
3.         Tout travail remis doit être le vôtre. Veuillez consulter les règlements de l’Université sur la fraude scolaire qui sont reproduits dans l’annuaire de la faculté de droit. L’étudiant ou l’étudiante qui a commis ou tenté de commettre une fraude scolaire ou qui en a été complice est passible de l’une ou de plusieurs sanctions, y incluant l’expulsion de l’Université. Le Barreau du Haut-Canada sera ainsi notifié de toute fraude scolaire, et en conséquence l’admission au Barreau pourrait être refusée.
4. Les notes pour les travaux écrits ne sont qu’à titre indicatif et pourraient être modifiées avant ou après la soumission de notes finales, selon les règlements de la Faculté. La moyenne générale pour les cours de 1er cycle est 6,0 ou B.

À noter

Les travaux soumis en retard seront pénalisés d’un point par jour (1,0 %), jusqu’à un maximum de 5 jours (incluant les fins de semaine). S’il vous faut une prolongation, veuillez contacter le Bureau scolaire aussitôt que possible.
Les étudiants qui ont des besoins spéciaux devraient communiquer avec le Service d’accès :

En personne : UCU 339 Courriel : adapt@uottawa.ca

Téléphone : 613-562-5976 Web : http://www.sass.uottawa.ca/acces/

TTY : 613-562-5214
Plan de cours
Le plan de cours est à titre indicatif, et je vais peut-être faire des modifications au cours de l’année scolaire. Je vous en aviserai de toute modification majeure. Chaque semaine, je vous dirai les sujets et lectures recommandées pour la semaine suivante.



Sujets

Lecture recommandée


● l’importance de la recherche juridique
● conseils pour le développement d’une méthodologie de recherche
● les sources « primaires » et « secondaires »



Manuel des techniques de recherche documentaire en droit – Introduction à la recherche juridique : http://legalresearchprinciples.pbwiki.com/f/Manuel+de+recherche+juridique.pdf, p. 1.
● Poirier et Debruche, Introduction générale à la common law, 3e éd., Cowansville (Qc.), Yvon Blais et Bruylant, 2005, pp. 487-90

FTX Réserve K 588 .P647 2005
● LeMay et Goubau, La recherche documentaire en droit, 5e éd., Montréal, Wilson & Lafleur, 2002, pp. 3-12

FTX Réserve KEQ 140 .L432 2002
● Fitzgerald, Legal Problem Solving: Reasoning, Research & Writing, 4e éd., Toronto, LexisNexis Butterworths, 2007, pp. 1-4, 283-88, et chapitre 4

FTX Réserve KE 250 .F57 2007
● Lafond, Techniques de repérage des sources documentaires du droit, 3e éd., Cowansville (Qc.), Yvon Blais, 2004, tableau « profil général de recherche »

KE 250 .L334 2004 [une copie à FTX Réserve et une copie à FTX Référence]


● l’importance de la jurisprudence
● les rapports judiciaires
● la structure d’un arrêt rapporté

Manuel des techniques de recherche documentaire en droit – Partie II : La jurisprudence canadienne : http://legalresearchprinciples.pbwiki.com/f/Manuel+de+recherche+juridique.pdf, pp. 15-16.
● Tjaden, Legal Research and Writing, 2e éd., Toronto, Irwin Law, 2004, pp. 80-93

FTX Réserve KE 250 .T53 2004 ou en ligne dans la collection d’Irwin Law e-Book : https://login.proxy.bib.uottawa.ca/login?url=http://www.myilibrary.com/search/my_content.asp (naviguer par maison d’édition ou utiliser la boîte de recherche en haut de la page pour retrouver ce titre)
● Poirier et Debruche, pp. 495-504
● Fitzgerald, pp.201-06


● comment utiliser le Canadian Abridgment pour repérer de la jurisprudence canadienne


Manuel des techniques de recherche documentaire en droit – Partie II : La jurisprudence canadienne : http://legalresearchprinciples.pbwiki.com/f/Manuel+de+recherche+juridique.pdf, pp. 16-20.
● Fitzgerald, pp.207-35
● Poirier et Debruche, pp. 491-95
● LeMay et Goubau, pp. 183-200


● introduction au Recueil de Jurisprudence du Québec pour repérer de la jurisprudence québécoise




● les sources secondaires : articles de revues, annuaires de droit, dictionnaires, etc.
● les bases de données de droit


Manuel des techniques de recherche documentaire en droit – Partie III : La doctrine : http://legalresearchprinciples.pbwiki.com/f/Manuel+de+recherche+juridique.pdf, pp. 21-33.
Manuel canadien de la référence juridique, 6e éd., Toronto, Carswell, 2006, Partie 6: Sources secondaires

KE 259 .C353 2006 [trois copies à FTX Réserve et trois copies à FTX Référence]
● Sullivan, Kathleen M. « Foreword: interdisciplinarity » (May 2002) 100:6 Mich.L.Rev. 1217, en ligne à : HeinOnline http://www.heinonline.org/HOL/Page?handle=hein.journals/mlr100&id=1237&size=2&collection=journals&set_as_cursor=0
● Fitzgerald, chapitre 6
● LeMay et Goubau, pp. 227-60


● les lois et règlements du Canada (incluant les projets de lois, débats, etc.)


Manuel des techniques de recherche documentaire en droit – Partie I : La législation : La législation fédérale et la règlementation fédérale : http://legalresearchprinciples.pbwiki.com/f/Manuel+de+recherche+juridique.pdf, pp. 2-10.
● Poirier et Debruche, pp. 504-08
● LeMay et Goubau, pp. 13-29, 71-91, 115-23, et 139-51
● Lafond, pp.77-126 et 167-99
● Fitzgerald, chapitres 7 et 8
● British Columbia Courthouse Library Society, Researching Legislation, Part 2: Noting Up Legislation : http://www.bccls.net/video/researchinglegislation_part2/researchinglegislation_part2.html.


● les lois et règlements de l’Ontario et du Québec


Manuel des techniques de recherche documentaire en droit – Partie I : La législation : La législation ontarienne et la règlementation ontarienne : http://legalresearchprinciples.pbwiki.com/f/Manuel+de+recherche+juridique.pdf, pp. 11-14.
● Le processus législatif : élaboration et adoption des lois en Ontario : http://www.ontla.on.ca/french/side_bar/about_the_assembly/out/making%20of%20laws.htm
● Étapes de l'adoption d'un projet de loi au Nouveau-Brunswick : http://www.gnb.ca/legis/publications/billbecomeslaw/billbecomeslaw-f.asp
● LeMay et Goubau, pp. 13-29, 95-96, 106-107, 125-138, 155-56, et 161-62
● Fitzgerald, chapitres 7 et 8




Quelques dates importantes :
28 octobre :

10 h à 11 h 30 : Formation sur LexisNexis/Quicklaw avec Ron James (laboratoire, FTX 430). Pour plus d’informations sur LexisNexis/Quicklaw, consultez la page 25 du Manuel des techniques de recherche documentaire en droit (http://legalresearchprinciples.pbwiki.com/f/Manuel+de+recherche+juridique.pdf), ou dans la version anglaise du manuel, http://legalresearchprinciples.pbwiki.com/Using+LexisNexis+Quicklaw (plus de détails).
19 novembre :

10 h à 11 h 30 : Formation sur Westlaw Canada avec Josée Provost (laboratoire, FTX 430). Pour plus d’informations sur Westlaw Canada, consultez la page 25 du Manuel des techniques de recherche documentaire en droit (http://legalresearchprinciples.pbwiki.com/f/Manuel+de+recherche+juridique.pdf), ou dans la version anglaise du manuel, http://legalresearchprinciples.pbwiki.com/Using+WestlaweCarswell (plus de détails). (Notez que Westlaw Canada fut autrefois nommé WestlaweCarswell.) Voir aussi Poirier et Debruche, pp. 508-14, et LeMay et Goubeau, pp.273-78.

Plus tard cette année (probablement dans la session d’hiver) on va aussi faire de la formation sur AZIMUT (SOQUIJ), une base de données pour repérer de la jurisprudence et de la doctrine en droit civil, ainsi qu’une session de formation sur REJB, qui nous parvient du Barreau de Québec.


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