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Introduction



L'agriculture est un secteur économique aux conditions particulières. Ceci n'est pas seulement dû au fait qu'elle dépende de la météo, des intempéries et du climat, ce qui influence d'ailleurs considérablement le marché du travail. En effet, les saisons des récoltes engendrent des pics de travail très marqués, mais vu les conditions météorologiques actuelles et les intempéries saisonnières, ils ne sont en aucun cas prévisibles sur le long terme.

A cela s'ajoute le fait que de nombreuses exploitations agricoles sont de petite taille et la majorité d'entre elles ne compte que peu de travailleurs qui, en outre, sont généralement des membres de la famille. En conséquence, les données statistiques ne donnent jamais qu'une image lacunaire du coût du travail dans l'agriculture. Par exemple, l'agriculture n'est pas reprise dans l'enquête sur le coût de la main d'œuvre réalisée tous les quatre ans par la Commission.

Afin de combler ces lacunes et de mettre en lumière avec précision le lien entre le niveau de coût du travail et la souplesse de l'emploi, le Geopa-Copa a lancé et conclu, avec le soutien de la Commission européenne, un projet en la matière. Dans le cadre de ce projet, un questionnaire a été élaboré et envoyé aux membres qui l'ont ensuite rempli. Lors d'un séminaire organisé à Kaunas en Lituanie les 26 et 27 novembre 2013, les détails de ce questionnaire et liens éventuels ont été examinés avec soin. Le présent rapport se réfère également aux études précédentes relatives au coût du travail dans le secteur agricole (Geopa-Copa, rapport du séminaire de 2007 du Geopa-Copa : Salariés agricoles et le dialogue social en agriculture dans les Etats membres) et à l'emploi dans le secteur agricole (enquête du Geopa de 2002 : Les travailleurs saisonniers dans l'agriculture européenne). Il effectue en outre une mise à jour des données reprises dans ces travaux. La nouveauté ici est la prise en compte de la flexibilité du temps de travail qui vient compléter ces résultats et n'est pas traitée de façon isolée, mais bien en lien avec les aspects liés au coût. La structure suivante en découle : le chapitre trois dresse l'inventaire de la situation en matière d'emploi dans le secteur agricole. A cet égard, une distinction est faite entre travailleur saisonnier et travailleur permanent (utilisé également comme synonyme de « main d'œuvre fixe »). En outre, le présent rapport aborde divers concepts et les compare aux résultats de l'enquête de la Commission européenne. Le chapitre quatre compare le coût du travail à l'échelle internationale et pour différentes activités, ainsi que le coût des travailleurs permanents, saisonniers et temporaires. L'analyse n'examine pas seulement le niveau du coût du travail, mais aussi sa structure. Le lien avec la flexibilité du temps de travail est également abordé : par exemple si dans un pays défini les travailleurs temporaires étaient plus avantageux en termes de coût, alors il y serait plus intéressant d'engager de nombreux travailleurs temporaires, pour rendre la charge de travail plus flexible.

Le chapitre cinq couvre le nombre d'heures travaillées normalement et conformément au contrat/à la convention collective, le moment où il y a des heures supplémentaires et la proportion dans laquelle elles sont rémunérées. Il indique aussi les possibilités d’assouplissement du travail qui existent et pour quelles catégories de travailleurs (par exemple les comptes épargne-temps de travail), ainsi que les cadres dans lesquels le temps de travail hebdomadaire peut varier. A ce sujet, ce chapitre analyse plus en profondeur la question de savoir si les coûts favorisent certaines mesures d'assouplissement. Enfin, il examinera les aspects contractuels lors de la mise en œuvre de ces mesures d'assouplissement.


    2. Marché du travail

    2.1 Nombre d'employeurs et d'exploitations


Dans toute l'Europe, l'agriculture est organisée en petites exploitations. Le questionnaire envoyé aux membres du Geopa-Copa le confirme d'ailleurs. Dans les pays qui ont répondu au questionnaire, il y a généralement six exploitations pour un employeur, ou en d'autres termes : cinq exploitations agricoles sur six n'emploient aucun travailleur. C'est en Pologne, au Portugal, en Autriche, en Irlande et en Belgique qu'il y a un grand nombre d'exploitations sans employés. Le rapport y est de plus de dix exploitations pour un employeur. Par contre, environ 30% des exploitations agricoles en France et en Espagne emploient des travailleurs. Ce qui est inquiétant dans cette comparaison, c'est le fait que les chiffres ne sont pas systématiquement compatibles les uns avec les autres, car la plupart des chiffres relatifs aux exploitations proviennent des statistiques d'Eurostat (Eurostat 2013, Agriculture, forestry and fishery statistics, édition 2013, Eurostat pocketbooks), alors que le nombre d'employeurs, lui, provient directement des membres du Geopa-Copa qui ont été interrogés.
Tableau 2-1 : Employeurs et exploitations dans le secteur agricole

Nombre




Employeurs

Exploitations

Espagne

300.000

989.800

Italie

190.045

1.620.900

France

138.600

516.100

Lettonie

83.385

83.400

Allemagne

70.000

299.100

Pologne

70.000

1.506.600

Pays-Bas

16.498

72.300

Danemark

11.831

42.100

Autriche

11.646

150.200

Portugal

11.098

305.300

Irlande

10.000

139.900

Finlande

6.412

63.900

Belgique

2.766

42.900

Employeurs : dans la mesure du possible, bilan 2012 ; Exploitations : bilan 2010 ; Lettonie : le nombre d'employeurs et d'exploitations est ici identique, car les exploitants indépendants doivent se verser un salaire.

Source : Geopa-Copa, Eurostat
En nombre absolu d'employeurs, l'Espagne est le principal pays agricole de l'UE (tableau 1), loin devant l'Italie et la France. Si l'on se base sur le nombre d'exploitations, le classement change légèrement. En effet parmi les pays évalués, c'est alors l'Italie qui compte le plus grand nombre d'exploitations agricoles dans l'UE, d'après les statistiques officielles italiennes. Juste derrière arrive la Pologne, alors que l'Espagne n'occupe plus que la troisième place. La Roumanie, pays pour lequel il n'y a aucun questionnaire, compte plus de deux fois plus d'exploitations que la Pologne, mais la plupart d'entre elles sont de très petite taille.

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