Segpa : Historique et Fonctionnement
Public de Segpa : évolution et caractéristiques Thierry ANDRE
1ère partie : La SEGPA : historique et fonctionnement 2
1. L’origine des SES/SEGPA 1964-1967 - Objectifs et organisation 3
2. Une première réforme en 1989-1990 : de la SES à la SES/SEGPA 4
A. Pourquoi cette réforme ? 4
B. Les axes de la réforme, les difficultés rencontrées. 7
3. Une deuxième réforme en 1996 : de la SES/SEGPA à la SEGPA 8
A. Les raisons de cette réforme. 8
B. La circulaire de 1996 9
4. La situation actuelle 10
5. Quel avenir pour les SEGPA ? 14
2ème partie : Le public de segpa : évolution et caractéristiques 16
1. Les textes officiels depuis l’origine 16
2. Les études et les statistiques 19
3. Les élèves handicapés ayant un trouble du comportement scolarisés en SEGPA 24
A. Les troubles du comportement 24
B. Les enjeux pour l’école 26
1ère partie : La SEGPA : historique et fonctionnement
Les actuelles Sections d’Enseignement Général et Professionnel Adapté occupent une place très à part dans le système éducatif français puisqu’elles se situent au carrefour de l’enseignement spécialisé, des enseignements du premier et du second degré et de l’enseignement professionnel. Les lois organiques de 1882 et 1887 ont institué et organisé la scolarité obligatoire en France. Très vite se pose le problème des « enfants anormaux ». En effet hormis les enfants « idiots », auxquels s’intéressaient quelques médecins aliénistes, dont Itard en 1800, ou instituteurs, comme Seguin en 1845, et les enfants sourds pris en charge par l’Abbé de l’Epée (fin du 18ème siècle), les autres « enfants anormaux » étaient complètement délaissés. Le problème est d’abord de définir et de comptabiliser les « anormaux » afin de les classer en deux groupes : ceux qui peuvent bénéficier d’un certain enseignement et ceux qui ne le peuvent pas. La commission interministérielle présidée par Léon Bourgeois distingue en 19041 les aveugles, les sourds-muets, les anormaux médicaux (idiots, crétins, imbéciles, épileptiques, hystériques, choréiques, paralytiques, hémiplégiques, et imbéciles moraux), les arriérés ou anormaux d’école, et les instables. La médecine a une part prépondérante dans cette classification. La loi du 15 avril 1909 met en place les classes de perfectionnement. Le Ministère de l’Instruction Publique crée un examen destiné aux instituteurs assurant l’enseignement dans ces classes, le Certificat d’Aptitude à l’enseignement des Enfants Arriérés ( CAEEA) le 14 août 1909. En 1922 sont créées les « écoles de plein air2 » qui accueillent d’abord des enfants tuberculeux, elles s'ouvrent ensuite à d'autres publics : enfants affaiblis, atteints de déficiences physiques ou mentales… Après la seconde guerre mondiale, plusieurs décisions importantes créent les bases d’une véritable prise en charge de l’enfance inadaptée :
Une nomenclature est arrêtée, on supprime certains termes (déficient, arriéré, anormal…) au bénéfice « d’inadapté » ; une sous direction à l’enfance inadaptée est créée au Ministère de l’Education Nationale.
La sécurité sociale crée dès 1946 des établissements de soins et de cures, puis ouvre en 1956, en collaboration avec l’Education Nationale, une prise en charge sous double tutelle, pédagogique et thérapeutique.3
Une inspection spécialisée est créée dans chaque département auprès de l’inspecteur d’académie.4
1. L’origine des SES/SEGPA 1964-1967 - Objectifs et organisation
Depuis 1909 les enfants et adolescents « arriérés » sont accueillis dans des classes de perfectionnement annexées aux écoles primaires jusqu’à l’âge de 14 ans. La réforme Berthoin (ordonnance du 06 janvier 1959) a prolongé la scolarité jusqu’à 16 ans à partir de 1967. C’est la création des Collèges d’Enseignement Secondaire. La circulaire du 21 septembre 19655 prévoit la création d’annexes pour enfants inadaptés accueillant 90 élèves dans un collège de 600 élèves (une annexe pour 4 collèges). La circulaire du 27 décembre 1967 évoque pour la première fois le terme de « Section d’Enseignement Spéciale » créée dans les Collèges d’Enseignement Secondaire pour l’accueil des « déficients intellectuels légers ». En effet jusqu’à la réforme Berthoin ces élèves restaient à l’école primaire jusqu’à l’âge de 14 ans. Ils étaient au mieux répartis dans 2 classes, la première pour les 6-12 ans et une seconde pour les 12-14 ans. Mais le plus souvent une classe de perfectionnement accueillait tous les élèves de 6 à 14 ans à l’école primaire. La scolarité étant prolongée obligatoirement jusqu’à 16 ans il devenait impossible de continuer à scolariser ces élèves jusqu’à cet âge dans les écoles élémentaires. L’organisation et le fonctionnement des sections d’éducation spécialisée créées dans le cadre des Collèges d’Enseignement Secondaire pour l’accueil de déficients intellectuels légers est défini dans la circulaire n° IV 67-530 du 27 décembre 1967 Dès leur création, il est prévu d’accueillir ces « déficients intellectuels légers » jusqu’à 18 ans au sein des SES. Le premier objectif de ces structures est de proposer aux adolescents une formation professionnelle par le biais d’une éducation différente de celle des autres collégiens. Le deuxième est de les préparer à la vie sociale et à la vie pratique. La circulaire du 27 décembre 19676 organise la structure : deux groupes de 15 élèves de moins de 14 ans (l’équivalent de la 6ème et de la 5ème), deux autres groupes de 14/15 ans recevant une formation pré-professionnelle (l’équivalent de la 4ème et de la 3ème) et deux derniers groupes de 16/17 ans recevant une formation professionnelle. L’équipe pédagogique type est constituée de quatre Professeurs Techniques Adjoints ou Professeurs d’Enseignement Technique Théorique (venus des collèges d’enseignement technique ou des centres d’apprentissage) qui accueillent 8 élèves au maximum dans leurs ateliers en alternance avec quatre instituteurs qui accueillent 16 élèves en moyenne. Concrètement les formations professionnelles s’organisent autour de 7 métiers7 : maçonnerie, peinture vitrerie, menuiserie, constructions métalliques, installations sanitaires et thermiques, employés techniques de collectivités, habillement et travail des étoffes. L’équipe pédagogique est donc constituée de huit à neuf enseignants pour 90 élèves et est animée par un responsable qui sera dégagé totalement d’enseignement, de fait sinon de droit. La circulaire du 27 décembre 1967 prévoit la tenue de réunions hebdomadaire de synthèse et de coordination entre instituteurs et professeurs techniques adjoints. L’enseignement général est défini dans cette circulaire sous forme de « blocs horaires ». Par exemple on trouve pour les élèves de moins de 14 ans un bloc de 10h00 contenant « l’acquisition des techniques de communication (lecture, élocution), éléments de calcul, opérations logiques élémentaires, mensurations, évaluations ». L’option consistant à proposer des « volumes horaires » permettait une souplesse qui visait la pratique d’un enseignement décloisonné que l’on cherche toujours à promouvoir aujourd’hui. L’enseignement professionnel devait être complété, dans la mesure du possible, par des contacts avec la vie des métiers, notamment sous forme de stages. Les deux caractéristiques importantes des SES, de leur création jusqu’aux années 1989-1990, semblent donc être un fonctionnement autonome et une formation professionnelle non qualifiante, ouverte sur le monde professionnel. Il faudra attendre plus de 20 ans de nouveaux textes qui vont modifier en profondeur les SES.
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