Rapport et programme annuels








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Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail


    CHAPITRE 1 : LE COMITÉ




  1. Missions


  1. Obligations vis-à-vis du CHSCT

  1. Accès aux registres

  2. Avis du CHSCT

  3. Consultations du CHSCT

  4. Informations dues au CHSCT

  5. Pouvoir décisionnel du CHSCT

  6. Respect vis à vis du CHSCT



  1. Relations du CHSCT

  1. Comité d'entreprise

  2. Médecine du Travail
  3. Inspection du Travail

  4. Caisse Régionale d'Assurance Maladie

  5. Expert du CHSCT


  6. Salariés



  1. Situation de Danger Grave et Imminent

  1. Danger grave et imminent 

  2. Droit d’alerte des membres du CHSCT

  3. L’alerte

  4. Obligations de l’employeur

  5. Rôle de l’inspecteur du travail



  1. Rapport et programme annuels


  1. Réunion du CHSCT

  1. Préparation et organisation

  2. Ordre du jour et P.V. des réunions

  3. Les votes


  1. Fonctionnement et moyens

  1. Crédit d’heures mensuel

  2. Moyens

  3. Personnalité morale 

  4. Liberté de circulation



  1. Les membres du CHSCT

  1. Membre avec voix délibérative 

  2. Membre avec voix consultative















    CHAPITRE 2 : HYGIÈNE, SÉCURITÉ, ET CONDITIONS DE TRAVAIL





  1. Principes généraux de prévention



  1. Accidents, Maladies et Harcèlements

  1. Accident du Travail

  2. Accident de Trajet

  3. Maladie Professionnelle

  4. La maladie du salarié et ses conséquences

  5. Maladie Grave

  6. Visite médical

  7. Manquements aux Règles d’Hygiène et de Sécurité

  8. Harcèlements



  1. Structure et Aménagements des Locaux de Travail

  1. Sécurité

  2. Hygiène



  1. Sécurité

  1. Les Équipements de Travail

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