Règlement Intérieur
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 Règlement Intérieur mis à jour du 28 Novembre 2008 MEMBRES ASSUJETTISARTICLE 1 – MembresLe présent règlement s’applique à tous les membres du club : membres d’honneur et membres actifs, entraîneurs, dirigeants, bénévoles, triathlètes et parents. L'adhésion au club vaut l'acceptation du présent règlement, totale sans restriction, par le triathlète ou son représentant légal. DISCIPLINE GÉNÉRALETout membre qui ne respecte pas ces engagements, peut faire l’objet de sanctions disciplinaires. ARTICLE 2 – Engagement sportif et associatifLes membres de l'association s'engage à:
ARTICLE 3 – Respect des personnes
ARTICLE 4 – Respect des équipementsLes membres s'engagent à prendre soin des locaux et équipements mis à leur disposition via le club et ses partenaires (piscine, pistes d’athlétisme, vestiaires, local club, vêtements et autres matériels ...). ARTICLE 5 – Valorisation de l’image du clubChaque membre s'engage à participer à la promotion du club et à ne pas dénigrer le club et ses partenaires. ARTICLE 6 - Obligation des membres du clubTout membre du TCN doit :
Le Comité Directeur se réserve le droit de n’accepter le renouvellement de licence des membres n'ayant pas satisfaits à leurs obligations. HYGIENE – SECURITEARTICLE 7 – Aptitude médicaleSeuls les membres titulaires d'une licence accueil ou compétition pourront participer aux entrainements (l'obtention de ces licences est soumise à la présentation d'un certificat médical). Il est recommandé aux licenciés de vérifier leur vaccination vis-à-vis du risque de nage en plan d’eau : tétanos, leptospirose, hépatite A (demander avis à votre médecin). Les femmes enceintes peuvent continuer à s'entrainer tant qu'elles sont couvertes par l'assurance de leur licence fédérale. ARTICLE 8– Traitements médicauxTout triathlète s’engage à avertir son médecin traitant que son activité est sujette à des contrôles antidopage aussi bien à l’entraînement qu’en compétition. ENTRAINEMENTSARTICLE 9 – Sorties vélos clubLe casque à coque rigide est obligatoire, ainsi qu’un nécessaire de réparation et de quoi se ravitailler, La détention de l’itinéraire ainsi que d’un téléphone mobile est conseillée. Le port d’un gilet haute visibilité est obligatoire lorsque la visibilité est réduite. L’entraîneur, les encadrants ou les bénévoles prenant en charge le rassemblement vélo refuseront dans le groupe tout triathlète ne portant pas son casque. Les sorties encadrées s’effectuent le dimanche matin du mois de novembre jusqu’au milieu du mois d’avril (début des compétitions). Le code de la route devra être respecté en toutes circonstances ARTICLE 10 – Sorties course à piedLes horaires et lieus d’entraînement encadrés sont définis en début de saison. Ces informations seront visibles sur le site du club et via le News Group. Respecter le travail des autres clubs s’entraînant sur la piste. ARTICLE 11 – Entraînements natationLes accès aux entraînements sont réservés aux seuls membres de l'association sauf autorisation explicite du président ou décision du comité directeur. L'entrée gratuite à la piscine n'est possible que pendant les heures d'entrainement sur présentation de la carte de piscine délivrée après l’inscription. En l'absence de carte le membre devra s'acquitter du droit d'entrée normal de l'établissement. En période normale (hors vacances scolaire) tous les entraînements natation s’effectuent à la piscine Léo-Lagrange (île Gloriette) de Nantes. Les créneaux horaires sont fixés pour la période de septembre à juin. Des modifications peuvent être faites pendant les vacances scolaires. La douche avant l’accès aux bassins est obligatoire. Nager dans les lignes d’eau louées par le club. Le port du bonnet de bain TCN est obligatoire. SANCTIONSLes décisions prises par la commission de discipline du Triathlon Club Nantais sont indépendantes de celles qui pourraient être prises par les instances de la Ligue de Triathlon des Pays de la Loire ou de la Fédération Française de Triathlon. ARTICLE 12 – Echelle des sanctionsLe rôle de la commission de discipline étant principalement de faire de la prévention et de l’éducation, ses décisions pourront aller du simple avertissement à la prise de sanctions de type éducatif, à la suspension pour un ou plusieurs entraînements, ou encore à la proposition d’exclusion du club et d’une suspension de licence après demande auprès de la Fédération Française de Triathlon. ARTICLE 13 – Application des sanctionsLes entraîneurs sont chargés de veiller à l’application des décisions de la commission. Toute personne refusant d’appliquer les sanctions sera soumise pour avis et décision finale au Comité Directeur. ARTICLE 14 – Commission de disciplineLa commission est composée du Bureau et d’un membre du Comité Directeur désigné selon le type d’infraction. Cette commission examine les faits de la police des terrains, les violations à la morale sportive, les atteintes à l’honneur et à l’image du club en cas d’indiscipline de tout membre titulaire d’une licence ou de toute personne assurant une fonction au sein du TCN. La commission de discipline peut être saisie à la demande de l’un de ses membres. Les décisions se prennent à la majorité absolue. La commission de discipline peut prendre des décisions d’ordre financier, sportif ou éducatif pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive après avoir entendu l’intéressé. COTISATIONS et INSCRIPTIONSARTICLE 17 – Montant des cotisationsChaque triathlète licencié au club doit être à jour de ses cotisations FFTRI pour être autorisé à participer aux compétitions et aux entraînements. Le montant des cotisations est égal au montant de l’adhésion auquel s’ajoute le coût de la licence. Le paiement des cotisations se fait par chèque bancaire à l’ordre du Triathlon Club Nantais. Le paiement en deux fois est possible ainsi que par chèques vacances. ARTICLE 18 – InscriptionsTout dossier de renouvellement de licence ou de mutation non remis complet avant la date limite inscrite sur le bulletin de réinscription sera majoré d’une pénalité du montant supérieur ou égal à celui fixé par la ligue. Ce montant sera mentionné sur les bulletins d’inscriptions. L’inscription en cours d’année est possible pour les nouveaux licenciés. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEURARTICLE 19 :Le règlement intérieur ne peut être modifié que sur la proposition du Comité Directeur, ou du dixième des membres dont se compose l’Assemblée Générale, cette proposition ayant été soumise au Bureau au moins un mois avant la séance. Dans tous les cas, le règlement intérieur ne peut être modifié qu’à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés à l’Assemblée Générale. Ce règlement sera réexaminé et validé à chaque saison sportive, lors de l’Assemblée Générale dans les conditions de l’alinéa précédent. DISPOSITIONS FINALESARTICLE 20 :Ce présent règlement a été soumis à l’Assemblée Générale ordinaire du 28 novembre 2008. Il est affiché dans les locaux du club, et consultable sur le site Internet de l’association. II entre en application le 1er décembre 2008. Le Président du Comité Directeur Thierry SOURBIER Cachet du club Règlement intérieur Triathlon Club Nantais Association loi de 1901 – Affiliée à la FFTRI sous le numéro 18004 SIRET : 40351634700016 APE 9312Z Règlement disponible sur le site du club : http://www.triathlon-club-nantais.com |
