Rapporteur : M. B. Brumbter








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date de publication06.10.2017
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Département du Bas-Rhin
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COMMUNAUTE DE COMMUNES

DU PAYS DE HANAU
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
PROCES-VERBAL DE DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Séance du 9 avril 2015

Nombre de conseillers : 33 Conseillers présents : titulaires : 30 + 2 Pouvoirs

Suppléant : 1
Secrétaire de séance : M. D. BASTIAN
Sous la présidence de : M. B. BRUMBTER
PRESENTS : Mmes J. LEONHART (Bischholtz); L. JOST-LIENHARD (Bosselshausen) ; D. HAMM, MM. A. JANUS, P. MICHEL, M. RIEHL, Mme R. ROTH (Bouxwiller); MM. G. BERBACH - suppléant -(Buswiller); D. BASTIAN, Mme N. CARMAUX, MM. D. HAEFFNER (Dossenheim/Zinsel); J.P. BOESINGER, H. DOEPPEN, C. REIMANN, Mme J. SCHNEPP (Ingwiller); MM. P. DIETLER (Kirrwiller); M. A. DANNER (Menchhoffen) à partir de la délibération n°9 ; R. SCHMITT (Mulhausen); D. BURRUS, A. DECKER (Neuwiller-lès-Saverne); J.M. HOERTH (Niedersoultzbach); Mme C. DURRMEYER-ROESS, MM. T. SCHINI, H. STEGNER (Obermodern-Zutzendorf); R. MULLER (Obersoultzbach); P. HERRMANN (Ringendorf); B. KRIEGER (Schalkendorf); B. BRUMBTER (Schillersdorf); R. KOENIG (Uttwiller); Mme L. CLEISS (Weinbourg); M. R. KISTER (Weiterswiller).
EXCUSES : M. D. ETTER (Buswiller), Mme S. RUCH (Ingwiller) - Pouvoir à M. J.P. BOESINGER - , Mme S. LOMBARD (Neuwiller-lès-Saverne) - Pouvoir à M. A. DECKER.
Assistaient également : MM. H. HERTZOG, D.G.S., D. ULBRICH, Agent de Développement, Mmes V. BEYER et C. LERLEY, Secrétaires de la Communauté de Communes.

Adoption du P.V. de la séance du 19 février 2015
Le P.V. de la séance du 19 février 2015 est adopté à l’unanimité

Délibération n°1 : Diminution de la Durée Hebdomadaire de Service d’un emploi

Rapporteur : M. B. BRUMBTER
VU la Loi 84-53 du 26/01/84 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale ;
VU la Loi n° 2012-347 du 12/03/12 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique ;

VU le Contrat à Durée Indéterminée découlant de ces lois signés avec M. Hubert OTT, enseignant de l’Ecole Intercommunale de Musique pour la spécialité Flûte à bec / Trombone et une durée hebdomadaire de service de 7 H 30 mn ;
VU les délibérations n°2A du 25/10/12, n°4 du 06/12/12, n°3 du 24/01/13, n°1 du 21/02/13, n°2 du 28/03/13, n°1B du 30/10/14, n°5 du 18/12/14, n°5 du 22/01/15 et n°1 du 19/02/15 diminuant selon les pourcentages et aux dates indiquées ci-dessous, la durée hebdomadaire de service de l’emploi d’assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe dans la spécialité « Flûte à bec / Trombone » occupé avec un C.D.I. par M. Hubert OTT ; 


D.H.S. du C.D.I. initial

1ère diminution de la D.H.S. 

2ème diminution de la D.H.S.

3ème diminution de la D.H.S.

4ème diminution de la D.H.S.

5ème diminution de la D.H.S.

6ème diminution de la D.H.S.

%

D.H.S. au 01/11/12

%

D.H.S. au 01/01/13

%

D.H.S. au 01/02/13

%

D.H.S. au 01/03/13

%

D.H.S. au 01/04/13

%

D.H.S. au 01/11/14

7 H 30 mn

10 %

6 H 45 mn

9,88 %

6 H 05 mn

9,58 %

5 H 30 mn

9,09 %

5 H 00 mn

5 %

4 H 45 mn

9,25 %

4 H 05 mn







7ème diminution de la D.H.S. 

8ème diminution de la D.H.S. 

9ème diminution de la D.H.S. 

%

D.H.S. au 01/01/15

%

D.H.S. au 01/02/15

%

D.H.S. au 01/03/15




9,80 %

3 H 41 mn

9,50 %

3 H 20 mn

10 %

3,00 H


VU la diminution du nombre des élèves inscrits au cours de cet enseignant ;
Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
* de DIMINUER, à compter du 01/05/15, de 15 mn soit de 8,33 %, la durée hebdomadaire de service de l’emploi d’assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe occupé dans la spécialité « Flûte à bec / Trombone » avec un C.D.I. par M. H. OTT en la portant à 2 H 45 mn.

Délibération n° 2 : Adoption des Comptes de Gestion 2014 du Trésorier Rapporteur : M. B. BRUMBTER
Les Comptes de Gestion du Trésorier pour la Communauté de Communes du Pays de HANAU, qui sont soumis au Conseil, se présentent pour l’exercice 2014 de la façon suivante :











Fonctionnement




Investissement

Budget principal






















Dépenses

5 434 261,21




3 089 959,55







Recettes

7 913 058,69




2 130 989,80










2 478 797,48




-958 969,75



















Budgets annexes
















« Service des O.M. »




Dépenses

1 232 754,09




0,00




Recettes

1 485 175,22




20 764,91









252 421,13




20 764,91





































PIA de Bouxwiller




Dépenses

907 994,99




1 020 395,41




Recettes

570 257,88




1 040 235,89










-337 737,11




19 840,48





































PIA d’Ingwiller




Dépenses

245 026,49




331 520,07




Recettes

245 081,49




646 461,16










55,00




314 941,09



Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’adopter les Comptes de Gestion 2014 du Trésorier tels que présentés ci-dessus

Délibération n° 3 : Adoption des Comptes Administratifs 2014 Rapporteur : M. B. BRUMBTER
Les Comptes Administratifs 2014 de la Communauté de Communes du Pays de HANAU, qui sont soumis au Conseil, sont parfaitement identiques à ceux des Comptes de Gestion du Trésorier











Fonctionnement




Investissement

Budget principal






















Dépenses

5 434 261,21




3 089 959,55







Recettes

7 913 058,69




2 130 989,80










2 478 797,48




-958 969,75





















Budgets annexes
















« Service des O.M. »




Dépenses

1 232 754,09




0,00




Recettes

1 485 175,22




20 764,91









252 421,13




20 764,91





































PIA de Bouxwiller




Dépenses

907 994,99




1 020 395,41




Recettes

570 257,88




1 040 235,89










-337 737,11




19 840,48





































PIA d’Ingwiller




Dépenses

245 026,49




331 520,07




Recettes

245 081,49




646 461,16










55,00




314 941,09


Soit en présentation agrégée  : Fonctionnement Investissement Total
(avec reprise des reports 2014)

Dépenses 8 072 457,91 € 4 441 875,03 € 12 514 332,94 €

Recettes 10 213 573,28 € 3 838 451,76€ 14 052 025,04 €

-------------------- ------------------- --------------------

2 141 115,37 € - 603 423,27 € 1 537 692,10 €

Le Président quitte la salle pour le vote
Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’adopter les Comptes Administratifs 2014 tels que présentés ci-dessus
Délibération n° 4 : Affectation des résultats d’exploitation de l’exercice 2014 du Budget principal

Rapporteur : M. P. DIETLER



VU que le Compte Administratif 2014 du Budget principal, adopté ce jour, présente un excédent de fonctionnement et un déficit d’investissement
Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’AFFECTER les résultats d’exploitation 2014 comme suit


POUR MEMOIRE Exercice précédent

Déficit antérieur reporté (report à nouveau débiteur)

Excédent antérieur reporté (report à nouveau créditeur)

Virement à la section d’investissement



1 807 259,32

RESULTAT DE L’EXERCICE 2014: EXCEDENT

DEFICIT

2 478 797,48

EXCEDENT AU 31/12/14

Affectation obligatoire

- à l’apurement du déficit (report à nouveau débiteur)

- à l’exécution du virement à la section d’investissement (compte 1068)


958 969,75

Solde disponible affecté comme suit

- affectation complémentaire en réserves (compte 1068)

- affectation à l’excédent reporté (report à nouveau créditeur) (ligne 002)



1 519 827,73



Délibération n° 5 : Adoption des Budgets Primitifs 2015 Rapporteur : M. P. DIETLER
Les Budgets Primitifs de la Communauté de Communes du Pays de HANAU, qui sont soumis au Conseil, se présentent pour l’exercice 2015 de la façon suivante :
Fonctionnement Investissement
Budget principal Dépenses 7 700 000,00 € 2 700 000,00 €

Recettes 7 700 000,00 € 2 700 000,00 € ------------------ ------------------

0,00 € 0,00 €

Budget annexe Dépenses 1 500 000,00 € 21 000,00 €

« Service des O.M. » Recettes 1 500 000,00 € 21 000,00 €

------------------ ------------------

0,00 € 0,00 €
Budget annexe Dépenses 1 600 000,00 € 1 100 000,00 €

«Parc intercommunal Recettes 1 600 000,00 € 1 100 000,00 €

d’activités» de Bouxwiller ------------------ -----------------

0,00 € 0,00 €
Budget annexe Dépenses 860 000,00 € 970 000,00 €

«Parc intercommunal Recettes 860 000,00 € 970 000,00 €

d’activités» d’ Ingwiller ------------------ ------------------

0,00 € 0,00 €

Soit en présentation agrégée : Fonctionnement Investissement Total

Dépenses 11 660 000,00 € 4 781 000,00 € 16 451 000,00 €

Recettes 11 660 000,00 € 4 781 000,00 € 16 451 000,00 €

-------------------- ------------------- --------------------

0,00 € 0,00 € 0,00 €

Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’adopter les Budgets Primitifs 2015 tels que présentés ci-dessus.

Délibération n° 6 : Adoption des taux de fiscalité 2015 Rapporteur : M. P. DIETLER
VU les montants de produits fiscaux nécessaires à l’équilibre du budget :

  • Cotisation Foncière des Entreprises : 1 186 750 €

  • Taxe d’Habitation : 1 661 335 €

  • Taxe sur le Foncier Bâti : 4 981 €

  • Taxe sur le Foncier Non Bâti : 18 756 €


Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
* de FIXER pour 2015 les taux de fiscalité directe locale suivants :

  • Cotisation Foncière des Entreprises : 19,72 %

  • Taxe d’Habitation : 9,52 %

  • Taxe sur le Foncier Bâti : 0,033 %

  • Taxe sur le Foncier Non Bâti : 3,09 %



Délibération n° 7 : Réduction du tarif de l’activité « Ecole de natation » pour le 3ème trimestre de l’année scolaire 2014/2015 Rapporteur : M. R. SCHMITT
VU la délibération n°4 du 30/10/14 fixant les tarifs de Hanautic à compter du 01/01/15,
VU la fermeture de Hanautic au mois de juin 2015,
Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de FIXER les tarifs suivants de l’Ecole de natation pour le 3ème trimestre de l’année scolaire 2014/2015 :
Habitants de la Com. Com. Habitants extérieurs à la

du Pays de Hanau Com. Com. du Pays de Hanau
1er enfant 27 € 30 €

A partir du 2ème enfant 13 € 21 €

Délibération n° 8 : Tarifs de location des chapiteaux de la Communauté de Communes

Rapporteur : M. H. STEGNER



Vu l’acquisition de nouveaux chapiteaux
Vu les propositions du Groupe de Travail « Banque de matériels »
Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité moins une abstention (M. R. MULLER) de FIXER les tarifs suivants de location de chapiteaux :


  • Modules de chapiteau 3m x 5m :

    • 20 € / module pour le weekend,

    • 30 € / module pour 4 jours,

    • 40 € / module pour une semaine

    • caution de 400 € / module




  • Barnum pliant de 3m x 4,5m :

    • 20 € / weekend

    • 30 € / 4 jours

    • 40 € / semaine

    • 400 € de caution



Délibération n° 9 : Principe d’élaboration d’un plan de paysage Rapporteur : M. P. MICHEL


  • Vu l’appel à projet de l’Etat pour les « Plans de Paysage »,



  • Vu les compétences actuelles de la Communauté de Communes du Pays de Hanau,



  • Considérant l’intérêt de la Communauté de Communes du Pays de Hanau d’élaborer un projet de territoire de sauvegarde et de valorisation des paysages et du cadre de vie,



  • Considérant l’opportunité d’élaboration d’un Plan de Paysage en parallèle à l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal,



  • Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :



  • * de RECONNAITRE l’intérêt d’élaborer un Plan de Paysage à l’échelle intercommunale ;



  • * de PRECISER que l’élaboration du Plan de Paysage est conditionnée à l’obtention de la participation financière de l’Etat.



Délibération n° 10 : Contrats d’assurance des risques statutaires Rapporteur : M. B. BRUMBTER
Vu la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment l’article 26 ;
Vu le Décret n° 86-552 du 14 mars 1986 pris pour l’application de l’article 26 (alinéa 2) de la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 et relatif aux contrats d’assurances souscrits par les Centres de Gestion pour le compte des collectivités locales et établissements territoriaux ;
Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
* de CHARGER le Centre de Gestion de consulter le marché de l’assurance statutaire, pour son compte, dans le but de trouver une entreprise d’assurance agréée en vue de permettre l’établissement d’un contrat groupe d’assurance des risques financiers découlant de la protection sociale statutaire des agents de la Communauté de Communes
Ces conventions devront couvrir tout ou partie des risques suivants :

  • agents affiliés à la C.N.R.A.C.L. : Décès, Accident du travail, Maladie ordinaire, Longue maladie / Longue durée, Maternité ;

  • agents non affiliés à la C.N.R.A.C.L. : Accident du travail, Maladie ordinaire, Maladie grave, Maternité.


Pour chacune de ces catégories d’agents, les assureurs consultés devront pouvoir proposer à la Communauté de Communes une ou plusieurs formules de couverture des risques.
Ces conventions devront également avoir les caractéristiques suivantes :

  • Durée du contrat : 4 ans, à effet au premier janvier 2016 ;

  • Régime du contrat : capitalisation.


* de PRECISER qu’au vu des résultats de la consultation qui seront communiqués aux collectivités par le Centre de Gestion, la Communauté de Communes décidera par délibération des modalités d’adhésion au contrat collectif d’assurance statutaire proposé par le Centre de Gestion.

Délibération n° 11 : Principe d’adhésion à la future Agence Technique d’Ingénierie Publique en tant que membre fondateur Rapporteur : M. B. BRUMBTER
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.5721-1 et suivants ;
Vu la délibération du Conseil Général du Bas-Rhin en date du 20 octobre 2014 ;
Vu la présentation du projet d’Agence Technique d’Ingénierie Publique faite par le Département du Bas-Rhin lors de la rencontre du 16 février 2015 et les documents transmis au conseil communautaire ;
Entendu l’exposé de Monsieur le Président ;
Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
* d’APPROUVER le principe d’adhérer au syndicat mixte ouvert à la carte « Agence Territoriale d’Ingénierie Publique » comme membre fondateur sur la base du projet de statuts de l’Agence Territoriale d’Ingénierie Publique présenté en séance et annexé à la présente délibération
* de DIRE que la présente délibération

  • fera l’objet d’un affichage au siège durant deux mois ;

  • sera transmise à :

    • Monsieur le Préfet du Bas-Rhin ;

    • Messieurs et Mesdames les maires des communes membres

  • sera publiée au recueil des actes administratifs de la Communauté de communes



Délibération n° 12 : Vente d’un terrain du Parc Intercommunal d’Activités de Bouxwiller

Rapporteur : M. J.P. BOESINGER
Vu la délibération n° 5 du 19 février 2015;
Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
* de PRECISER que la vente du terrain de 100,00 ares autorisée par la délibération susmentionnée se fera au profit de l’indivision formée par les Sociétés ALSABAIL et NATIOCREDIBAIL, intervenant chacune pour moitié,
* de DIRE que le prix et autres conditions de vente et les autres décisions adoptés par la délibération n° 5 du 19 février 2015 restent inchangés.

Compte-rendu par le Président des attributions exercées par délégation du Conseil
Vu la délibération n° 8C du 14/04/14 donnant délégation au Président, pendant toute la durée de son mandat, pour prendre tout décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être passés selon la procédure adaptée ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget ; 
Le Président rend compte de la signature le 24/02/15 avec SYNAPSE CONCEPT sise 7a route de Bouxwiller à Lixhausen (67270) d’un marché d’études et de maîtrise d’œuvre d’un montant de 8 200 € H.T. pour la réfection du système de traitement d’eau du complexe nautique Hanautic.



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