Rapport d’activité








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le nombre des dossiers OFPRA a augmenté de 30% par rapport à 2006, en raison notamment des arrivées importantes de fin d’année.

  • Par contre, le nombre des recours chute de presque 21%. Cela est lié à la fois à la baisse de la demande d’asile enregistrée l’année dernière et à la prise en charge rapide de la quasi-totalité des familles en procédure normale en CADA.

  • Si les demandes en 2007 émanent de personnes venant toujours de nombreux pays (48 nationalités et des apatrides), il y a un resserrement des nationalités sous-jacent : pratiquement toutes les demandes sont en baisse, dont certaines diminuées de moitié (Cameroun, Congo B., Géorgie), voire des deux tiers (Albanie, Angola, Bosnie), sauf  la demande russe (demande déposée par une majorité de Tchétchènes) et les demandes de Serbie et du Kosovo, comptabilisées ensemble en 2006, qui ont plus que doublé. Concernant la demande russe (tchétchène), le nombre des isolés est resté stable ; ce sont les familles qui sont venues beaucoup plus nombreuses (+ 160 %), le nombre des enfants triplant entre 2006 et 2007.

  • La demande arménienne aussi est très forte, mais elle est similaire à celle enregistrée en 2006, tout comme celle, beaucoup plus modeste, de la RDC.

  • On note une petite hausse des demandes sri-lankaise et tchadienne.

  • Un resserrement parallèle des langues parlées par les personnes que nous accueillons s’ensuit : 63% d’entre elles sont originaires de l’ex-URSS, qui en majorité parlent le russe, les autres langues fortement représentées dans ce groupe étant l’arménien, puis dans une moindre mesure le géorgien. Environ 10% des personnes accueillies sont albanophones. Moins de 8% des personnes sont francophones, et moins de 3% anglophones.

  • En termes de demandes par continent, on voit encore se creuser le fossé entre les demandes européennes et les autres: les demandeurs africains ne représentent que 13% des personnes accompagnées (contre 25% en 2006) et les demandeurs asiatiques et moyen-orientaux, autour de 5%, pourcentage aussi faible qu’en 2006.

  • Cela est notamment dû au fait que le nombre des personnes concernées par notre action d’aide aux dossiers inclut les mineurs accompagnants : sur les 169 familles reçues par CASAS en 2007, 9 seulement sont africaines, 5 sont asiatiques ou moyen-orientales.

  • On peut encore noter le nombre grandissant d’enfants concernés par notre action d’accompagnement : 28% des personnes reçues dans ce cadre ont moins de 16 ans, contre 19% en 2006.


    Concernant les chiffres, les projections que nous pouvons faire pour 2008 sont incertaines, puisque la demande tchétchène qui domine en 2007 (près de 40% des personnes accompagnées) est suspendue à l’application qui sera faite du règlement Dublin pour les demandeurs d’asile ayant transité par la Pologne, voire un autre pays de l’Union Européenne.
    Accompagner au-delà de la procédure d’asile

    En conclusion de ce point sur l’accompagnement, il faut mentionner les démarches entreprises pour tenter d’obtenir une régularisation de la situation de quelques personnes à titre exceptionnel. Des rencontres régulières ont lieu à la Préfecture, réunissant autour de la table les services de l’Etat et plusieurs associations, dont CASAS. A ces occasions, tout au long de 2007, nous avons présenté divers dossiers, souvent à plusieurs reprises, avec à la clé très peu de résultats positifs. Il s’agit pourtant de la part de notre association d’un nombre extrêmement réduit de demandes, concernant des personnes vulnérables vivant depuis des mois, voire des années, des situations inextricables et humainement intenables. Devant ce bilan très mitigé, à l’instar de nos partenaires, nous nous interrogeons sur le sens de la poursuite de ces rencontres. Précisions :
    « La carte de séjour temporaire mentionnée à l’article L.313-11 peut être délivrée, sauf si sa présence constitue une menace pour l’ordre public, à l’étranger ne vivant pas en état de polygamie, dont l’admission au séjour répond à des considérations humanitaires ou se justifie au regard des motifs exceptionnels qu’il fait valoir… »

    Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile, Article L. 314
    Cette année encore, nous avons poursuivi nos réunions avec les représentants de la préfecture, initiées dans l’esprit d’une concertation sur les situations administratives « bloquées ». Ces rencontres, qui se déroulent toutes les six semaines environ, réunissent en face des responsables du service « étrangers », des membres de différentes associations, en particulier la Cimade, Themis, le Secours Populaire, Amnesty International, Casas, ainsi que quelques avocats investis dans le droit des étrangers.

    Elles ont pour objectif initial d’envisager la possibilité d’accorder le droit au séjour à des étrangers en situation irrégulière, qui ne seraient, dans l’esprit de l’article 314, ni expulsables, ni régularisables légalement. Le jargon des associations parle de « ni ni ».
    En fait, la plupart des situations évoquées concernent des demandes introduites pour des raisons humanitaires ou des motifs médicaux, et parfois des jeunes majeurs ou des étudiants, qui désirent, après leur formation, obtenir un titre de séjour donnant droit à une activité professionnelle.
    Souvent, les dossiers que nous soumettons se fondent sur le respect de la « vie familiale ou privée », (selon l’article 313-11-7 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile), dans le cas de mariage ou de vie commune avec un résident par exemple, et nous sommes régulièrement amenés à solliciter des services préfectoraux une accélération des procédures, dont certaines, qui devraient aboutir à un document de séjour « de plein droit », restent en attente pendant plusieurs mois.
    La même lenteur est à déplorer dans le cadre des régularisations à titre médical (selon l’article 313-11-11 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile), pour lesquelles l’examen du dossier dure parfois des mois, et aboutit en général à l’obtention d’une autorisation provisoire de séjour de trois mois ou six mois, qui ne sera renouvelée que sur présentation d’un nouveau certificat médical et nouvel examen par médecin inspecteur de la DDASS. Ce document ne donne, la plupart du temps, pas accès au marché de l’emploi, et les démarches de renouvellement, très longues elles aussi, entraînent des périodes transitoires pendant lesquelles la situation administrative reste « en suspens ». La position des étrangers dont la situation a été régularisée pour raisons de santé est très précaire, et ne laisse aux intéressés que très peu de possibilités, hormis celle de se faire soigner. En outre, ne permettant de recevoir que des documents de séjour temporaire, dont le renouvellement est assujetti à la poursuite du traitement, donc à la continuité de la maladie, elle n’offre concrètement, et surtout psychologiquement, que peu de réel espoir d’insertion. La situation de ces personnes reste donc très préoccupante, et nous ne cessons d’attirer l’attention des services préfectoraux sur la nécessité d’accorder dans tous les cas un droit au travail, et un renouvellement rapide du document de séjour correspondant. Mais pour le moment, nos appels restent sans écho.
    Les demandes à titre exceptionnel, qui devraient constituer l’essentiel de nos « discussions », sont presque toujours insatisfaites, nos interlocuteurs nous ayant clairement signifié que nous n’étions pas dans la « négociation », et que la décision appartenait exclusivement à l’Etat, ce qui ne peut être remis en cause. La peur de l’exemple et de la facilité freine toute réponse positive, et le bénéfice du doute joue toujours en défaveur de l’intéressé. La réticence à accorder une régularisation à « titre exceptionnel » incite souvent les services de la préfecture à encourager les étrangers à solliciter une admission au séjour sur un autre fondement, en particulier celui de la maladie. S’il est vrai que souvent, une situation de précarité administrative et matérielle s’accompagne de problèmes de santé, en particulier psychologiques, utiliser cet aspect de la demande semble pervers, le maintien sur le territoire restant conditionné à l’état de santé.

    Pour toutes ces raisons, les joutes oratoires qui se déroulent durant les réunions, même si elles restent cordiales et respectueuses, laissent un sentiment de malaise, parce que, au-delà des demandes formelles et des « chipotages », ce sont la vie d’hommes et de femmes qui se jouent, quelles que soient les bonnes et les mauvaises raisons avancées de part et d’autre.
    Christiane Horvat
    Introduction à la vie en France



    En 2007, 27 intervenants (dont 10 stagiaires étudiants en maîtrise de FLE), ont accueilli 190 personnes, de 34 nationalités différentes ou apatrides, et animé pour elles des temps réguliers de rencontre et d'initiation linguistique adaptés à leur niveau de connaissance du français.
    (Détail de la répartition des bénéficiaires par nationalité:

    4 Afghans, 10 Albanais, 1 Algérien, 6 Angolais, 14 Arméniens, 6 Azerbaïdjanais, 2 Bangladais, 1 Biélorusse, 2 Bosniaques, 1 Burundais,1 Cambodgien, 4 Congolais RDC, 11 Géorgiens, 1 Ghanéen, 1 Guinéen C.,1 Indien, 1 Irakien, 1 Iranien, 2 Kazakhs, 1 Kirghiz, 21 Kosovars, 1 Letton, 1 Libérien, 1 Macédonien, 8 Nigérians, 1 Palestinien, 55 Russes, 2 Somaliens, 1 Soudanais, 8 Sri-lankais, 2 Syriens, 1 Tchadien, 10 Turcs, 4 Ukrainiens et 3 personnes sans nationalité.)

    En 2007, ce n'est qu'en toute fin d'année que nous avons dû réintroduire le système de liste d'attente, au moment des fortes arrivées de novembre et décembre. Auparavant, et y compris durant l'été (où, grâce à la présence de 6 intervenants très investis, nous avons organisé des rencontres pour quatre groupes différents), nous avons pu accueillir au fil du temps toutes les personnes qui souhaitaient s'inscrire. Cela est dû notamment à la combinaison de deux facteurs: le soutien très important reçu par CASAS cette année au niveau du nombre des animateurs et l'admission régulière des familles en CADA, permettant une rotation dans nos groupes et donc l'inscription de nouveaux arrivants.
    Cette rotation a demandé à chacun, formateurs et participants, un effort d'adaptation, car des mouvements ont eu lieu dans l'année pour regrouper des personnes ayant atteint un degré comparable de connaissance du français, afin de recréer de nouveaux groupes pour débutants. Nous avons pu ainsi intégrer un nombre important de Tchétchènes en situation très précaire en fin d'année, leur donnant un point d'ancrage. Nous notons, au niveau du nombre de personnes ayant bénéficié des rencontres à CASAS en 2007, un retour aux chiffres des années précédant 2006, cette dernière année ayant été marquée par la forte baisse du nombre des arrivées. (Les arrivées de demandeurs d'asile ont continué de baisser en 2007 au niveau national, mais pas dans notre département, d'où cette nouvelle augmentation).
    Nos limites restent comparables à celles évoquées les années précédentes:

    - insuffisance de nos locaux, la salle de cours étant utilisée pour d'autres activités, en particulier durant les permanences. Notre partenaire la SEMIS continue de développer son soutien à CASAS en accueillant nos groupes trois fois par semaine, nous permettant d'assurer ainsi plus de rencontres pour répondre à une forte demande. Nous lui redisons toute notre reconnaissance et notre amitié!

    - précarité matérielle et psychologique marquant la situation des demandeurs d'asile: difficultés de ressources et d'hébergement, changements fréquents de lieu d'accueil, traumatismes liés à l'exil et aux violences vécues dans le pays ou durant le voyage, impact de la réponse de l'OFPRA...
    En 2007, les personnes en procédure prioritaire et en recours ont de plus souvent hésité à venir, de crainte d'être arrêtées sur le trajet.
    Ces problèmes influent sur la régularité de la fréquentation et sur la ponctualité; ils empêchent aussi souvent les personnes de se concentrer, de reprendre chez soi les notions abordées durant la rencontre (d'autant plus quand on n'a pas de chez soi…). Néanmoins, même venir de temps à autre et savoir que l'on a sa place dans le groupe peut avoir un effet bénéfique pour les personnes. Ces rencontres ont en effet toujours plusieurs objectifs: donner la possibilité aux participants d'acquérir les bases de notre langue, de découvrir très concrètement le pays qui les accueille, et également leur permettre de rencontrer d'autres personnes en proie à des difficultés similaires, de s'investir dans un cadre positif et amical, de retrouver des repères...
    L'équipe des intervenants (en grande majorité des enseignants ou des étudiants en FLE) a su faire face aux différents besoins exprimés par les participants, soutenus par les outils à disposition: classeur de ressources spécifique à CASAS, composé d'un guide formateur et d'une série de supports regroupés par thème; différentes méthodes de FLE; possibilité d'utiliser des supports audio ou vidéo… Les formateurs proposent aussi une pause conviviale au moment de chaque rencontre, des moments de rencontre intergroupes, comme le petit-déjeuner organisé le 5 juin 2007, et des sorties permettant la découverte d'un musée, du Marché de Noël, la visite d'un quartier…
    La sortie marquant la fin de l'année scolaire a quant à elle eu lieu le 13 juin 2007. Elle a permis à un bon groupe de découvrir, après un périple en train, Wingen et la Kohlhutte, où un bel accueil nous a été réservé et où nous avons partagé un pique-nique très varié grâce aux apports des uns et des autres, avant de courir après un troupeau de vaches qui avait investi le jardin voisin! Une balade en forêt pleine de rires et de conversations et la visite extérieure du Château du Lichtenberg a clôturé une journée de soleil radieux qui restera dans les mémoires!
    « Laissez-moi un court moment vous guider sur les chemins de l’imaginaire, suivez la trace de ma plume, fermez les yeux, imaginez avec moi…

    Imaginez, imaginez encore, ne vous censurez pas, laissez vagabonder vos pensées, des plus agréables à celles qui dérangent, dénotent, atterrent…

    Imaginez que par un froid matin, allez, d’automne, à l’aube…

    Ce froid matin d’automne, à l’aube, disons que c’est l’automne 2007.

    L’automne 2007, c’est aussi le moment où j’ai été stagiaire assistante sociale 3ème année à CASAS, jusqu’en décembre de cette même année.

    Décembre, Noël en Alsace, c’est si joli, une véritable carte postale. (…)

    Imaginez que par ce froid matin de l’automne 2007, vous arriviez dans cette jolie ville, à l’arrière d’un grand camion…

    Imaginez que vous étiez nombreux dans ce camion depuis 3 jours et deux nuits…

    Imaginez que les arrêts étaient rares, sous la lune…

    Imaginez que vous aviez peur, peur de ne pas finir votre voyage, peur que tout s’arrête, peur de devoir retourner chez vous…

    Imaginez que vous aviez mal, le cœur en miette en pensant à cette vie que vous fuyiez et aux visages chers que vous ne verriez plus…

    Imaginez qu’en regardant les autres voyageurs, les hommes, les femmes, les enfants, vous vous berciez d’espoir durant votre périple…

    Imaginez que vous imaginez, au fond d’un camion de marchandises votre nouvelle vie…

    Et puis, imaginez que le camion s’arrête, à l’aube d’un froid matin d’automne 2007.

    Imaginez que les portes s’ouvrent enfin, et que le chauffeur du bus vous annonce que votre voyage se termine, là, maintenant, ici…

    Imaginez que vous sortiez du camion, sans savoir ce là, ce maintenant, cet ici…

    Imaginez que vous êtes d’origine tchétchène, comme ce fut le cas, cet automne-là, pour beaucoup…

    Enfin, vous avez réussi à fuir l’oppression, les tortures, les rafles au petit matin, les arrestations arbitraires, les humiliations, la barbarie…

    Imaginez que vous ne savez pas où vous êtes, car vous n’êtes pas venu pour fêter la Noël en Alsace, région de France dont vous ignorez beaucoup de choses en réalité…

    Imaginez que vous comprenez surtout qu’enfin, vous êtes en France, ce pays des Droits de l’Homme et de la Liberté dont vous aviez tellement envie de fouler le sol, pour enfin ne plus avoir peur de voir votre vie s’arrêter, ou celle de votre compagne, de vos enfants, de votre vieille mère… (…)

    Si le passeur a bien rempli sa mission, il vous a indiqué la démarche à suivre, il vous a dit de vous rendre à la Préfecture pour vos papiers, comme une formalité à effectuer avant une nouvelle vie sans nuages…

    C’est votre premier mot de Français : « préfecture »…

    Je sens que votre capacité à imaginer s’étiole, s’amenuise…

    Imaginez, imaginez encore, le voyage n’est pas fini…

    Vous êtes une des nombreuses personnes d’origine tchétchène venues demander l’asile en France en cet automne 2007 et à être arrivées en France, au petit jour, après un long voyage en camion et à vous retrouver sur une aire de stationnement…

    Très vite vous irez à la préfecture, confiant, pour régulariser votre situation.

    Vous allez découvrir Strasbourg, capitale de Noël, ses lumières, sa cohorte de gens pressés, de touristes…

    Imaginez maintenant que vous vouliez demander votre chemin pour aller à la préfecture…(…)

    Vous êtes en France. Et en France, on parle le français…

    Vous allez le découvrir à la préfecture, devant le regard interrogateur de l’agent qui va vous expliquer quelque chose que vous n’allez pas comprendre…

    Imaginez…

    Peu à peu, votre acquisition de la langue se peaufine, ça y est vous connaissez le mot « OFPRA »…

    Puis, tout s’accélère, un autre mot : « CODA »…

    Parfois, à la CODA, on vous offre le mot « CASAS »…

    Vous ne savez pas encore que c’est un peu le nom de votre cadeau de Noël…

    Imaginez encore vous dis-je, à ce stade là, vous êtes en France depuis trois ou quatre jours, c’est bien vous connaissez déjà quelques mots : préfecture, OFPRA mais c’est dur à dire, CODA et peut-être CASAS…

    Avez-vous su dire que vous aviez faim, froid, sommeil, mal, peur ?

    Je n’en suis pas certaine. Je vous ai rencontré, de Russie ou d’ailleurs le visage livide, lors des permanences que j’assurais, avec d’autres, cet automne-là à CASAS.

    Vous veniez pour la première fois, les yeux éteints, l’espoir en berne…

    Je ne parle pas le tchétchène, encore moins le tamoul, mais j’ai pu imaginer à votre regard plein de gratitude que l’humble café ou thé mis à votre disposition, avec quelques gâteaux, étaient les premiers gestes de bienvenue que vous aviez reçus depuis votre arrivée…

    Vous n’avez pas pu me le dire, je n’ai pas pu vous comprendre.

    Entre nous se dressait cette fameuse barrière de la langue, dernier mot que je vous ai transmis, sur le tableau blanc, lors de ma dernière intervention, durant les cours de Français que j’ai assuré pour vous, et pour d’autres demandeurs d’asile, de toutes origines.

    J’ai dessiné une barrière, vous avez compris, j’ai montré ma langue, vous avez compris, j’ai noté barrière de la langue, vous avez compris, et puis, armée de mon marqueur j’ai barré cette maudite barrière dessinée sur le tableau blanc, en vous félicitant pour vos progrès et en vous disant qu’un jour, nous pourrons communiquer ensemble, car ensemble nous l’aurons fait voler en éclats...

    Cela faisait quelques mois que vous assistiez à mes interventions, « les cours de français », je vous les avais proposés dès vos premiers passages à CASAS et vous aviez accepté de les suivre.

    Aviez-vous le choix ?

    Dans la précipitation de votre départ, vous n’envisagiez pas de faire un séjour linguistique, mais pouviez-vous imaginer que le pire était de ne pas pouvoir dire, s’exprimer, mettre en mots votre existence ?

    Alors, nous avons patiemment appris l’alphabet.

    Comme vous avez été consciencieux lors des interminables exercices de prononciation de voyelle que je vous ai fait subir.

    Vous souvenez-vous du phonème « u » qui vous a coûté tant d’effort car il n’existe pas dans votre langue, et des fous rires que ce comique de répétition finissait par provoquer ?

    Vous souvenez-vous de l’émotion qui nous gagnait lorsqu’un membre du groupe l’avait enfin trouvé ce fameux « u » qui permet de dire « rue » et plein d’autres mots ?

    Nous avons appris les chiffres, les mots du quotidien, le nom des aliments, des vêtements, des parties du corps pour vous permettre de mettre en mots vos besoins les plus élémentaires…

    Nous avons appris les verbes et la conjugaison, si difficiles en français et qui « donnent mal à la tête » selon Ahkmed.

    Nous avons exploré les méandres la langue française, et semaine après semaine, vous avez su vous nommer, donner votre âge, exprimer vos sentiments, exister par le langage. Quand je suis partie, vous connaissiez aussi le mot « recours »…

    Et le verbe « imaginer ».

    J’ai beaucoup appris de ces cours de Français et de vous, et par ce modeste témoignage, je tiens à remercier tous les apprenants des groupes que j’animais pour les leçons de courage qu’ils m’ont prodiguées et qui m’ont fait grandir.

    Je remercie aussi tous les autres formateurs, qui savent imaginer ce que peut être une existence sans mots pour la dire et qui transmettent, chacun à leur manière, un peu de leur maîtrise de la langue.

    Qu’ils sachent que j’ai beaucoup aimé travailler avec eux, dans le respect de la différence de chacun, en mutualisant nos connaissances pour offrir des interventions qualitatives aux apprenants et que je salue leurs âmes militantes…

    Merci aussi à CASAS de m’avoir permis encore une fois de faire partie de l’équipe FLE…

    Finalement, j’ai bien plus reçu que donné. C’est la raison pour laquelle je reviendrai un jour à CASAS rendre un peu de ce que j’ai pris. Et puis, surtout, parce qu’il y a des choses que je déteste imaginer…

    Rachel Zwickert
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