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Intro au fondement du droit romain

Madame Ruelle

Table des matières


Introduction 1

Raison : 1

Introduction du cours 1

I Aux fondements du droit romain 1

II Le droit des personnes (personnes et famille) extra patrimonial 1

III Le droit des biens (patrimonial privé) 1

IV Le droit des obligations (patrimonial privé) 1

Première partie : Aux fondements du droit romain 2

1.Introduction 2

Histoire externe 2

Les but de l’étude 3

Relativisme juridique 3

Le droit privé romain 4

Ulpien : 5

Les périodes du Droit Romain 5

L’ancien droit 7

Le droit classique 11

Le droit Tardif et le règne de justinien 12

Les sources formelles du droit romain 14

GAIUS 1,1 16

Opposition donc au IUS GENTIUM 17

La coutume(ius non srciptum) 18

La question des rapports entre la coutume et la loi 19

Enfin les coutumes locales 20

Les lois et les plébiscites 20

L’autorité de la loi 22

Evolution sous l’empire 23

Les sénatus-consultes 23

Les constitution impériale 23

Les édits des magistrats 24

Plan : 24

1 le procès formulaire et l ‘édit du prêteur. 25

A Les partie au procès 25

B Les deux phases du procès 26

La procédure du procès 27

Litis contestatio 28

Les effets de la litis 29

5 modes de preuve 30

 L’exécution forcée 31

2) de l’édit comme source de droit 31

Détails 33

3.L’imperium et la iurisdictio 35

IMPERIUM 36

1) Les stipulations prétoriennes 36

2) L’interdit 37

3) L’envoi en possession 37

4) La restitutio in integrum = « Restitution entière » 38

IURISDICTIO 38

4.La formule 39

Droit strict et bonne foi 40

Premier double exemple de formule 40

Intention de la formule  41

Actions de bonne foi >
Exemple de la vente = actio venditi 42

Exemple de l’achat : actio empti 42

Les exceptions : la défense 43

Exemple : exception de dol 44

Quelques autres exemples … 45

L’action In factum 46

Action Utiles 46

Les actions avec Fictions 47

5) L’édit perpétuelle 47

6) CCL  quelle fut l’apport du droit prétorien et civil 48

La jurisprudence (dernière des sources formelle du droit romain) 48

Plan : 48

L’ancien droit : 48

Les étapes du processus de laïsisation de la jurisprudence. 49

Le Droit classique. 50

Les jurisconsulte 2 facettes : 52

Le ius controversium 53

3 figures de l’assistance judiciaire 54

Gaius et le plan du code civil 55

Le droit tardif 56

La codification de Justinien 56

Deuxième partie : Le droit des personnes et de la famille 57

Plan 57

1) Les personnes : notion 57

Personna 57

Homo 58

Caput 58

2) Les deux notions centrales 59

Capacité de jouissance 59

La capacité d’exercice 59

Les critères 60

3)Le statut personnel (capacité de jouissance) 60

II : La cité romaine 61

A) Le droit de cité (civitas) 61

B) Le nomen Latium (nationalité latine) 62

C) les pérégrins 63

Comment devient on citoyen romain : 63

A) La naissance 64

Quels sont les avantages de la citoyenneté ? 64

B) La naturalisation 65

C) L’affranchissement 65

III : La famille 65

A) Le terme Familia : 65

B) Le pater familias 66

C) La patria potestas 66

La patria potestas 67

La manus 67

La mancipium 67

Le patronat 67

La dominica potesta 68

Les droits de la patria potestas 68

La procédure d’émancipation et d’adoption 68

La durée de vie de la patria potestas 69

Opposition fondamentale dans l’ancien droit romain. 69

Les sources de la patria potestas (résumé) 70

La fin de la patria potestas 70

Une observation historique 70

D) l’agnation 71

Notion 71

L’enfant Postumus 72

La gens, le lignage (famille de droit Commun selon Ulpien), la lignée et le domus 72

Sources de l’agnation 72

Les Sources de l’agnation 73

La fin de l’agnation 73

Le calcul des degrés de parenté(voir les slides) 74

Les effets de l’agnation 74

L’évolution de l’agnation 74

E) Un patrimoine propre pour les filii familias 75

4) La capacité d’exercice 76

A.Des Sui Iuris. 76

I) Le critère de l’âge. Les impubères 77

L’incapacité : totale ou partielle 77

Le paiement fait à un incapable (C.civ.art.1241) 78

L’âge de majorité à 25 ans 78

La lésion 80

Les 3 conditions pour bénéficier 81

Le refus du préteur 81

L’effet de la procédure 81

Le représentant : le curateur 82

Les femmes 82

II) Le critère du sexe 83

B. Des alieni iuris 83

Les 6 actions 84

a)Le pécule 84

b)Action DEPECULIO 84

c)Action dé in rem verso 85

d)Action tributoire 85

e)Action (in solidum) Quod iussu 85

f)Action Exercitoria 85

g)Action institoria 85

La responsabilité du pater familias 85

Troisième partie : Les droits subjectifs de nature patrimoniale (res) 86

Le patrimoine 86

Les étapes de la création du patrimoine 86

La venditio bonorum 87

Quelques remarques pour le droit moderne 89

Les droits réels 90

Définition 90

le droit de suite  91

Le droit de préférence 92

Les choses hors commerce 92

Quelles sont les chose qui sont hors commerce ? 93

A) Les res nullius divini iuris 93

- Res sacrae 93

- Res religiosae 93

- Res sanctae 94

B) Les res nullius humani iuris 94

- Res communes (chose commune) 94

- Res publicae (chose publique) 94

- Res universitatum (chose université) 94

Les choses corporelles et incorporelles 95

Res Mancipi ou Res Nec Mancipi 96

Les res mancipi : 96

Les res nec mancipi : 96

Les meubles et les immeubles 96

Les meubles 96

Parmi les immeubles 97

Les choses fongibles ou non fongibles 97

Fongible ou Généra 97

Les non fongible ou Spécies 98

La théorie des risques 98

Consomptible et non consomptible 99

Deux forme du prêt 99

Choses principale et choses accessoires 100

Deux théories 100

1) L’accession 100

2) L’impenses 100

Les 3 catégories d’impenses 100

Les nécessaire 100

Les utiles 100

Les voluptuaire 101

Les fruits et les produits 101

2 critères pour un fruit : 101

Quelques exemples : 101

La propriété 102

Chapitre 1 (premier aspect de la propriété). 102

Terminologie 102

la vidicatio 102

Terminologie plus abstraite 103

Les 3 faisceaux de prérogative de la propriété 103

Les caractéristiques essentielles de la propriété 104

Analyse de la propriété en droit romain 105

Les 3 conditions de validité  105

Personnes : 105

Choses : 105

Mode (de transfert de la propriété quiritaire): 105

La propriété Bonitaire ou prétorienne 105

Les risques de cette propriété 106

La propriété bonitaire a connu des extensions 107

La propriété du ius gentium (soit pérégrine soit provinciale) 107

Les caractéristiques : 108

le retour à l’unité 108

Chapitre 2 La possession : 108

La propriété Vs la possession 109

On peut dégagé deux notion Le corpus – l’animus 109

La possession Vs la détention 109

La propriété Vs la possession 110

2 types de possessions 110

La détention 110

Les possesseurs anomaux 111

Effet juridique de la possession 112

Les interdits possessoires 113

2 grandes catégories d’interdit 113

- les interdits restitutoires 113

A)Undi Vi 113

B)Quod Precario 113

- Interdits Conservatoires 114

A) Uti Possedétis 114

B) Utrudi 114

Possessoire et Pétitoire 115

Les 3 raisons de passer par le possessoire : 115

L’acquisition de la possession 115

La perte de la possession 117

Chapitre 3 : Les modes d’acquisition de la propriété 117

Mode originaire et dérivé 118

Les classifications et leur intérêt juridique a la clé : 119

Les modes dérivés voir syllabus ! Synthèse qui a déjà été vue 119

A Universel et a titre particulier 119

B Entre-vifs et a cause de mort 119

C A titre onéreux où a titre gratuit 119

Mode dérivé 119

L’étude des trois modes dérivés à titre particulier d’acquisition de la propriété. 122

1)La mancipation : 122

Les conditions de formes substantielles 122

La procédure de la mancipation 123

La question de la validité  124

Les garanties de la mancipation 125

La garantie d’éviction 125

La garantie des vices cachés 125

Les clauses particulières de la mancipation ou nuncupationes 126

2)L’in Iuré Cessio 126

3)La tradition 127

Différence avec mancipation 128

Les traditions dites fictives : 129

Éléments importants : 130

Effets juridiques de la tradition (droit classique) 131

Modes originaires d’acquisition de la propriété 131

1.L’occupation : 131

Trois conditions : 132

2.L’usucapion ou prescription 132

1e système : usucapion 132

conditions pour l’usucapion : 134

Le délais : « tempus » 135

La bonne foi : « Fides » 136

Le juste Titre : « titubus » 137

3.Les prescriptions 138

La prescription de long temps : 138

La raison d’être du double délai : 139

Les incidents : 139

L’interruption du délai de prescription : 140

Les cas de suspension du délai de prescription acquisitive : 140

La prescription de très long temps : 140

La propriété 141

Les droits réels autres que la propriété 142

La regle de fond : un principe et une exception 143

Le principe : 143

L’exception : 143

Regle de dispense de preuve 144

4.La spécification 145

5.L’accession : 145

A Hypothèse 1 : 146

B Hypothèse 2 : 555 cciv 147

L’acquisition des fruits et des produits 150

Fin de la matière. 150


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