Rapport de présentation








télécharger 1.44 Mb.
titreRapport de présentation
page1/48
date de publication11.07.2017
taille1.44 Mb.
typeRapport
l.21-bal.com > loi > Rapport
  1   2   3   4   5   6   7   8   9   ...   48





DEPARTEMENT DE L’OISE




COMMUNE

DE

SAINT-JUST-EN-CHAUSSEE

Elaboration

du

PLAN LOCAL D’URBANISME


Rapport de présentation


Vu pour être annexé à la délibération du Conseil municipal en date du :

Le Maire

1




So.R.E.P.A.

Agence de Paris

99, rue de Vaugirard

75006 Paris



Agence de Meaux

8, rue Georges Claude

77100 Meaux



SOMMAIRE



Avant Propos 6

1.1. Le contexte législatif et réglementaire : Les principes fondamentaux de la Loi SRU 6

1.2. La situation communale au regard des règles d’urbanisme à prendre en compte 7

1.3. La procédure de révision 8

1.4. Constitution du dossier PLU 9

1.5. Le rapport de présentation 9

I - DIAGNOSTIC ECONOMIQUE ET DEMOGRAPHIQUE 10

1. SAINT-JUST-EN-CHAUSSÉE 11

1.1. Etablissements de coopération intercommunale 11

1.2. La commune 17

2. DONNEES DEMOGRAPHIQUES ET PERSPECTIVES D’EVOLUTION 19

2.1. Evolution démographique et poids démographique 19

3. DONNEES GENERALES SUR LE LOGEMENT 26

3.1. Les mutations du parc de logements 26

3.2. Les grandes caractéristiques du parc de logements 27

3.3. Le parc de logement social 29

3.4. Mécanisme de consommation du parc entre 1982 et 1999 30

3.5. Besoins de logements d’ici 2015 pour assurer le maintien de la population 34

3.6. Perspectives d’évolution 37

4. DONNEES ECONOMIQUES ET PERSPECTIVES D’EVOLUTION 39

4.1. – La population active 39

4.2. – Les emplois 42

4.3. – Les migrations 43

4.4. – L’environnement économique de Saint-Just-en-Chaussée 44

4.5. - Les Installations Classées 46

4.6. – L’offre fonciere en matiere de zone d’activites 46

5. LES EQUIPEMENTS ET LEURS PERSPECTIVES D’EVOLUTION 47

5.1. Les équipements scolaires et péri-scolaires 47

5.2. Les équipements administratifs et les services publics 47

5.3. Les services medicaux 48

5.4. Les équipements sportifs et de loisirs 48

5.5. Les équipements socio-culturels 49

6. LES DEPLACEMENTS 50

6.1. Les déplacements domicile/travail 50

6.2. Les modes de déplacement 51

6.3. Les bruits engendrés par les grandes infrastructures 54

II – ETAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT 56

7. LES CARACTERISTIQUES PHYSIQUES DU TERRITOIRE 57

7.1. La topographie 57

7.2. La géologie 58

7.3. Risques naturels 59

7.4. Le climat 60

7.5. L’eau sur le territoire 61

7.6. La qualité de l’air 65

7.7. Le traitement des déchets 65

8. L’ORGANISATION ET LES PERCEPTIONS DU TERRITOIRE COMMUNAL 66

8.1. Une organisation qui a une histoire 66

8.2. L’occupation du sol 66

8.3. Les différentes entités paysagères de la commune 70

9. L’ENVIRONNEMENT NATUREL 75

9.1. Les espaces naturels présentant un intérêt écologique 75

9.2. Les espaces verts de loisirs 77

10. L’ENVIRONNEMENT AGRICOLE 78

10.1. La place de l’agriculture : aspect quantitatif 78

10.2. Les installations classées 78

10.3. Eloignement des bâtiments agricoles 79

11. L’ENVIRONNEMENT URBAIN 80

11.1. Organisation et armature urbaine 80

11.2. La morphologie urbaine et ses caractéristiques architecturales 81

11.3. Le patrimoine bâti 84

11.4. Le patrimoine archéologique 84

11.5. Les espaces mutables 84

12. DIAGNOSTIC ARCHITECTURAL 86

12.1. LE patrimoine architectural en centre ville 86

12.2. Patrimoine historique 88

12.3. Le Patrimoine Architectural 89

III – LES DISPOSITIONS A PRENDRE EN COMPTE 90

13. Les grandes orientations d’aménagement 91

13.1. Le Schéma directeur du Plateau Picard 91

13.2. Le Plan Local de l’habitat 91

14. Les dispositions législatives 92

14.1. La loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains – N° 2000-1208 du 13 décembre 2000. 92

14.2. Prise en compte de la loi d’orientation sur la ville, de la loi relative à la diversité de l’habitat et de la loi d’orientation relative à la lutte contre les exclusions du 13 juillet 1991 92

14.3. La loi sur l’eau du 3 janvier 1992 93

14.4. Prise en compte de la protection et de la mise en valeur des paysages d’entrée de ville (article L.111-1-4 du Code de l’Urbanisme) 94

14.5. La loi du 8 janvier 1993 relative à la protection et la mise en valeur des paysages 94

14.6. La Loi du 31 décembre 1992 relative à la protection contre le bruit 95

14.7. La Loi sur l’Air et l’utilisation rationnelle de l’énergie du 30 décembre 1996 95

14.8. La Loi relative à l’élimination des déchets et à la récupération des matériaux du 15 juillet 1975, modifiée par les lois du 13 juillet 1992 et du 2 février 1995 95

14.9. La Loi d’orientation agricole 95

14.10. Loi d’orientation forestière 96

14.11. La loi Besson n° 90-449 du 31 mai 1990 sur le logement 96

15. Les servitudes, les contraintes, les risques 97

15.1. Les servitudes d’utilité publique 97

15.2. Les contraintes 97

15.3. Les risques 98

IV – Les justifications DU PLAN LOCAL D’URBANISME 99

16. Les justifications du P.A.D.D. 100

16.1. Maîtriser la croissance urbaine 100

16.2. Soutenir le dynamisme économique 101

16.3. Renforcer les points forts et favoriser les déplacements 102

16.4. Préserver le patrimoine 103

17. Les justifications du zonage et du Reglement 104

17.1. Présentation du zonage et du règlement 104

17.2. Zone UA 106

17.3. Zone UB 110

17.4. Zone UC 114

17.5. Zone UE 118

17.6. Zone UF 121

17.7. Zone UG 124

17.8. Zone 1AUc 127

17.9. Zone 1Aue 129

17.10. Zone 2 AU 129

17.11. Zone A 131

17.12. Zones N 135

17.13. Tableau récapitulatif du Plan Local d’Urbanisme: 136

18. Les dispositions complémentaires 137

18.1. Les espaces boisés classés 137

18.2. Les emplacements réservés 137

18.3. Les plantations a preserver et a creer 138

18.4. La protection des cœurs d’îlot paysager 138

v – Analyse des incidences sur l’environnement 139

19. L’état actuel De L’environnement 140

20. Les projets envisagés dans le cadre du Plan Local d’Urbanisme 140

21. Les impacts sur l’environnement et les mesures envisagées pour supprimer ou compenser les impacts négatifs 140

21.1. Impact sur le milieu naturel et physique 140

21.2. Impact sur le milieu naturel 141

21.3. Pollutions –Air – Bruits 141

21.4. Impact sur le milieu humain 142

21.5. Impact sur le l’habitat, la forme urbaine et le patrimoine 142

21.6. Impact sur le réseau viaire et stationnement 143

21.7. Impact sur l’assainissement et les réseaux divers 143

21.8. Impact sur le paysage 144


  1   2   3   4   5   6   7   8   9   ...   48

similaire:

Rapport de présentation iconRapport de Présentation

Rapport de présentation iconUn rapport de présentation

Rapport de présentation iconRapport de presentation

Rapport de présentation iconRapport de presentation / projet

Rapport de présentation iconRapport de présentation : Le cadre juridique du dispositif

Rapport de présentation iconRapport de présentation du Diagnostic de la création de la zac «Sablonnières»

Rapport de présentation iconRapport de presentation
Sont admis au cours d'initiation les enfants âgés de 6 ans révolus au 31 décembre de l'année

Rapport de présentation iconRapport de presentation
«cantine scolaire», gérée par la T2L et la partie «batiment administratif», gérée par la Commune de Longuyon

Rapport de présentation iconLe rapport de présentation
«foure-tout». Le législateur lui-même a permis la confusion, parlant de «rénovation urbaine» loi d’orientation et de programmation...

Rapport de présentation iconRapport de présentation : 1- la synthèse du diagnostic fonde les...
«appliquée» (non exhaustive), 4- deux objectifs : économie d’énergie et exploitation des énergies renouvelables, 5- justifier la...








Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
l.21-bal.com