Contrat de location saisonnière 2017
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| Contrat de location saisonnière 2017 L' HIPPOCAMPE – Droit Entre les soussignés : Mme Gimenez Monique. N° SIRET: 52210439700016 demeurant 1 rue du Bernard l’hermite 11430 Gruissan plage Tel : 04 68 75 01 19 / 06 77 26 67 07 ---- E-mail loc@moniqgruissan.com ci-après désigné "le bailleur", d'une part, et le preneur : Nom ______________________ Prénom ____________________ Adresse __________________________________________________________________________ Tel : Fixe ___________________________ Portable ______________________________ E-mail_________________________________________________ Il a été convenu et arrêté ce qui suit : Le bailleur donne à loger au preneur, qui accepte, les locaux meublés sis. au rez de chaussée 1 rue du Bernard l’hermite 11430 Gruissan plage dont la désignation suit : DESIGNATIONAppartement de 40m2 pour 6 personnes. * Double vitrage, * Climatisation réversible, *détecteur d' incendie, * Accès internet par wifi une cour privée avec barbecue, table, chaises, 2 parasols. Salle de séjour: télé, magnétoscope, DVD, Décodeur tnt Cuisine: frigo-congélateur, micro-onde. 1 plaque vitrocéramique, four. Lave vaisselles Salle d’eau: lavabo, douche. WC indépendant avec lave linge et lave main. 2 chambres: à votre disposition : cafetière, grille pain, vaisselles et ustensiles de cuisine pour 6 personnes, fer à repasser. FORFAIT EDF COMPRIS DANS LE PRIX DE LA LOCATION PAR JOUR : 25 KW De Novembre à Avril à REGLER , au de-là du FORFAIT 0,15€ le KW supplémentaire (a payer à la fin du séjour) Le forfait a été calculé pour une utilisation normale, et largement suffisante. DUREE DE LA LOCATIONLa présente location est consentie pour une durée de _________________ à compter du : ___________ pour se terminer le : ____________ LOYERLe montant du loyer est de :__________ Le preneur s'engage à verser, la somme de :____________ Ce jour en temps que arrhes. Remboursable en cas de dédit 2 mois avant le début de la location. La caution de 300€ payable le : _____________ Restituée après état des lieux de fin de sejour, ou dans un délai d’un mois . le Solde de :____________devant être impérativement réglé le jour, de la mise à disposition des lieux. Le : _______________  SuiteConsignes Générales à Respecter Pour chaque locataire La location commence à 16h du jour d’arrivée, pour se terminer à 11h le jour du départ. Tout locataire doit impérativement tel à Mme Gimenez au plus tard la veille de l’arrivée pour donner l’heure approximative d’arrivée et si possible un numéro de tel portable. A l’arrivée il vous sera demandé *votre assurance responsabilité civile. multirisque habitations pour résidence principale avec une garantie villégiature. *la caution de 300 € qui est versée pour répondre des dégâts qui pourraient être causés pendant le séjour dans l’appartement, cette somme sera remboursée au départ ou dans un délai d’un mois déduction faite des dégâts éventuels. L’appartement est pour 6 personnes et ne doit sous aucun prétexte être occupé par un nombre supérieur de personnes, sans l’accord de Mme Gimenez le prix du loyer comprend tous les frais (électricité, eau, gaz, taxe de séjour) sauf exception d’une consommation exagéré. Le prix de la location comprend l'accès internet par wifi. Je serai dans l’obligation de me retourner contre toute personne, qui ne respecte pas la loi, en vigueur de l’utilisation d’internet.Sont interdit : téléchargement, toute connotation à caractère pédophile,raciste, etc…. Les animaux sont acceptés sans supplément (les locataires seront pleinement responsables des troubles causés par leurs animaux) VOUS DEVEZ VOUS MUNIR: DE DRAPS, LINGE DE TOILETTE, TORCHONS, PRODUITS D' ENTRETIEN MENAGER. Le locataire sera tenu de ne pas occasionner de trouble de voisinage (bruit, odeurs, lumières, etc) Le locataire sera tenu avant le départ de remettre les meubles et objets mobiliers à la place qu’ils occupaient lors de son entrée et de rendre l’appartement propre Le locataire devra s’abstenir de façon absolue de jeter dans les lavabos, bidet, évier WC douche, des objets de nature à obstruer les canalisations, faute de quoi il sera redevable des frais occasionnés pour la remise en service de ces sanitaires. (A ce sujet en raison des difficultés, éprouvées en saison pour obtenir l’intervention du personnel ou d’une entreprise spécialisée le propriétaire décline toute responsabilité quand au retard éventuellement apporté à la réalisation des réparations nécessaires.) Le locataire ou le preneur ne pourra réclamer aucune déduction de loyer ou indemnité au cas où des réparations urgentes incombant au propriétaire apparaitraient pendant la location. Clause résolutoire A défaut de paiement aux échéances fixées ou en cas d'inexécution d'une des clauses du présent engagement, et CINQ JOURS francs après une simple sommation par lettre recommandée restée infructueuse, le présent contrat sera immédiatement résilié et le bailleur pourra se prévaloir de l'article 1590 du Code civil pour conserver les arrhes versées à titre des premiers dommages-intérêts. Clause pénale - Arrhes Il est convenu qu'en cas de désistement : -Le locataire perdra les arrhes s'il se désiste deux mois avant la prise d'effet du contrat. Fait à Gruissan , le : ___________en deux originaux dont un remis à chacune des parties qui le reconnait. Le bailleur Le preneur, Gimenez MoniqueSignature Signature(signature précédée de la mention) ( signatures précédées de la mention) « lu et approuvé » « lu et approuvé » |
