Les notions constitutionnelles fondamentales








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Les pouvoirs propres du Président de la République

Art. 5 C : définit le rôle du président. Il s’agit, comme pour n’importe quel chef d’Etat d’un régime parlementaire, d’un rôle d’arbitre, d’un rôle de régulateur du fonctionnement des institutions, d’un rôle de garant de l’indépendance nationale et de la continuité de l’Etat. Pour qu’il assure ce rôle, la Constitution lui reconnaît des pouvoirs. La grande innovation de la Constitution de 58 étant que certains de ses pouvoirs ne sont pas partagés avec le gouvernement et sont propres au Président.
Art. 19 C : énumère 8 attributions dans l’exercice desquels le Pdt de la République n’a pas à obtenir le contreseing du 1er ministre et le cas échéant des ministres responsables.

 Le Pdt est seul à signer le décret. Les ministres contresignent. Tous les autres pouvoirs sont soumis à l’obligation de contreseing (contre signature).


  1. Rapports avec les institutions

    1. Les rapports avec le Premier Ministre

En vertu de l’Art 8 alinéa 1er C, le Pdt nomme le 1er Ministre et met fin à ses fonctions lorsque celui-ci présente la démission de son gvt.


    1. Les rapports avec le Parlement

Pour des raisons historiques, depuis 1873, le Pdt de la République est interdit d’entrer dans un hémicycle parlementaire  Il ne peut pas s’adresser directement aux Parlementaire.

L’art 18 C lui permet de communiquer avec les deux assemblées en leur faisant lire par le président des messages qui ne donnent lieu à aucun débat.

Il y a eu 19 messages depuis 1958, correspondant pour l’essentiel à 4 situations :

  • la prise de fonction présidentielle

  • assemblée nouvellement élue

  • survenance d’une crise majeure

  • annonce d’une décision importante tel que celle d’organiser un référendum.

dans l’avant projet de la loi constitutionnelle de déc. 2007, il est prévu que le Pdt puisse prendre la parole devant l’1 ou l’autre des Assemblées ou devant les députés & sénateurs réunis en Congrès.


    1. Les rapports avec le conseil constitutionnel

Le Pdt de la république nomme 3 membres du conseil constitutionnel dont il désigne le Président. Celui-ci peut saisir une juridiction, une loi (art 61 C)ou un engagement international (art 54C) de façon à faire contrôler la constitutionnalité.


  1. Les rapports avec la nation

  1. Le référendum

Art 11 C : permet au Pdt d’organiser un référendum en lui imposant des règles de forme et de fond.

Règle de forme doit intervenir sur proposition du gvt durant des sessions parlementaires ou sur décision conjointe des deux assemblées. Dans les deux cas, les propositions sont publiées au journal officiel. Le Pdt possède ensuite un pouvoir discrétionnaire pour donner suite ou non aux propositions.

Lorsqu’il s’agit d’une proposition gouvernementale, un débat précédé d’une déclaration gouvernementale se tient devant chaque assemblée. Enfin, si des électeurs approuvent le texte qui leur est soumis, la loi doit être promulguée dans les 15 jours suivant la proclamation des résultats.

Règles de fond : l’art 11 limite l’application du référendum à 3 catégories de projet de loi :

  • ceux relatifs à l’organisation des pouvoirs publics

  • ceux portant sur des réformes relatives à la politique économique et sociale ainsi qu’aux services publics qui y concourent

  • ceux tendant à autoriser la ratification d’un traité qui, sans être contraire à la Constitution, auraient des incidences sur le fonctionnement des institutions.

 toutes questions ne peut être soumis à référendum comme la liberté publique, la politique étrangère, la sécurité intérieure. Ex : la révision de la constitution sur la peine de mort.

Depuis 1958, 8 référendums ont été organisés dont 4 par DG. Entre 72 et 88, aucun référendum n’a été organisé  certains parlaient d’un désuétude du référendum. Dans la plupart des cas, la question posée concernait l’organisation des pouvoirs publics. Dans les 3 autres cas, l’autorisation de ratification d’un traité. Le « oui » l’a emporté à 6 reprises, 2 rejets (Avril 69 sur la réforme du Sénat et celui du 29 Mai 2005). Il n’y a jamais eu de référendum sur la politique économique & sociale.


  1. La dissolution

Art 12 C : permet au Pdt de dissoudre l’Assemblée Nationale qui, de son côté, est la seule des deux chambres à pouvoir mettre en cause la responsabilité du gvt. Cet article reconnaît au Pdt un pouvoir discrétionnaire, sa seule obligation est de consulter le Premier Ministre et les Présidents des deux assemblées.

La dissolution est interdite dans trois périodes particulières :

  • en cas de suppléance de la république

  • en cas de recours aux pouvoirs exceptionnels (art 16 C)

  • dans l’année suivant les élections législatives, provoquées par une dissolution.

En revanche, l’art 12 C n’impose aucune condition de fond, et la pratique des 5 dissolutions révèle des motifs très divers :

  • De manière traditionnelle, la dissolution peut servir à faire trancher par les électeurs un conflit opposant l’assemblée nationale et le gouvernement après le vote d’une motion de censure par les députés (dissolution du 9 Octobre 1962 par DG).

  • La dissolution peut servir à prévenir une cohabitation politiques et parlementaires lorsque des élections viennent de donner aux majorités présidentielles et parlementaires des appartenances politiques opposées (dissolution de 1981 et 1988 décidées par Mitterrand pour objectif d’empêcher 1 crise politique car Pdt n’était pas du même bord que l’assemblée nationale).

  • Crise parlementaire : la dissolution permet de sortir d’une crise de société (crise de Mai 68).

  • De façon inédite, le Président Chirac a tenté une dissolution à la Britannique, de manière à organiser des élections législatives au moment jugé le plus favorable pour la majorité en place.




  1. Les pouvoirs exceptionnels

Art 16 C définit les règles aux pouvoirs exceptionnels. Cet article donne au Pdt le pouvoir de mettre en œuvre une sorte de dictature de salut public en lui imposant toutefois des conditions de fond et de forme.

Deux conditions de fond :

  • menace grave et immédiate portant sur

      • l’indépendance de la nation

      • l’intégrité du territoire

      • les institutions de la république

      • l’exécution des engagements internationaux.

  • Interruption du fonctionnement régulier des pouvoirs publics constitutionnels.

Ces deux conditions sont cumulatives : elles doivent être toutes les deux remplies.

Conditions de forme :

  • Consultation

      • du 1er ministre

      • des présidents des deux assemblée

      • du conseil constitutionnel dont l’avis est publié.

  • Information de la nation par message.

Conséquences : cet article habilite le Pdt à prendre « les mesures exigées par les circonstances », que ces mesures soient de nature gouvernementales, législatives. Le Pdt peut même suspendre une disposition de la constitution comme en 61 en suspendant l’inamovibilité du magistrat du siège.

Toutefois, l’art 16 C précise que les mesures présidentielles, appelées ‘décisions’, doivent être inspirées « par la volonté d’assurer au pouvoir public constitutionnel, dans les moindres délais, les moyens d’accomplir leur mission ».  Le but du Président doit donc être le retour à la normalité institutionnelle, ce qui exclu toute révision de la Constitution.

Pour faire contrepoids à la puissance présidentielle, le Parlement se réunie de plein droit et l’assemblée nationale ne peut être dissoute.

L’unique utilisation de l’art 16 C, d’Avril à Septembre 1960, a suscité de nombreuses controverses. Le conseil constitutionnel a jugé que les conditions étaient remplies. Le problème est que le putsch des généraux d’Alger échoue au bout de quelques jours, alors que le Général de Gaulle maintient l’article en vigueur pendant 5 mois. Mais dans le silence du texte constitutionnel sur la fin des pouvoirs exceptionnels, il appartient au seul Pdt de la République de juger en opportunité de cette question. En cas de détournement de procédure (dictature), les Parlementaire ont la possibilité de le destituer.

La prochaine révision constitutionnelle pourrait ajouter 1 alinéa à l’art 16 C mettant en place 1 mécanisme à 3 niveaux :

  • Après 30 jours d’application, le conseil constitutionnel peut être saisi par le Pdt de l’assemblée nationale, ou Pdt du sénat, ou 60 députés ou 60 sénateurs afin d’apprécier si les conditions sont toujours réunies.

  • Après 60 jours d’application, il procède de pleins droits à cet examen

  • Au delà de 60 jours, il peut à tout moment & de sa propre initiative procéder à cet examen.




  1. Les pouvoirs partagés du Président de la République

Tous les autres pouvoirs du Pdt doivent être contresignés par le 1er ministre & en cas échéant par les ministres responsables. En les contresignant le 1er ministre les approuvent & en endossent la responsabilité politique devant le parlement.


  1. Les attributions exécutives

    1. Le pouvoir normatif et les pouvoirs de nomination

Pouvoir normatif : le Pdt de la République participe au pouvoir réglementaire même si l’essentiel de la compétence appartient au 1er Ministre.(art 13 C) le Pdt de la République signe les décrets et les ordonnances qui sont délibérées en conseil des ministres. Le critère de répartition des compétences entre les deux têtes de l’exécutif est formel, puisqu’elle dépend du passage du texte en conseil des ministres.. Tout les autres décrets  ministres chargés de leur exécution.

3 raisons conduisent à délibérer un décret en conseil des ministres :

  • Une disposition constitutionnelle législative ou réglementaire impose cette délibération.

  • Le Pdt de la République, seul compétent pour arrêter l’ordre du jour du conseil des ministres, décide d’évoquer un texte en conseil des ministres de manière à le signer.

  • En vertu du principe de parallélisme des formes, tout décret délibéré en conseil des ministres et signé par le Pdt de la République ne peut être signé et abrogé qu’en respectant des formes identiques (l’arrêt du conseil d’Etat qui pose ce principe est l’arrêt Meyet du 10 Sept 1992).

Lorsque le Pdt signe un décret non signé en conseil des ministres, le décret est valide mais le juge considère que son véritable auteur est le 1er Ministre contresignataire, et que la signature du Président est inutile.(Arrêt du conseil d’Etat Sicard de 62). Le Président ne signe qu’environ 5% des décrets réglementaires. Le Premier ministre signe les 95% autres.
Pouvoir de nomination : Celui du président concerne les membres du gouvernement et les emplois supérieurs, civils ou militaires, de l’Etat. Il s’agit d’abord des emplois pourvus en conseil des ministres et énumérés par l’Art 13 C, complété par une ordonnance organique du 28 Nov 1958.

4 exemples d’emplois pourvus par le Président :

  • les ambassadeurs

  • les préfets

  • les recteurs d’académie

  • les dirigeants des établissements publics, des entreprises publiques, ou des sociétés nationales figurant sur une liste dressée par un décret en conseil des ministres.(ENA,SNCF)

L’ordonnance de 58 prévoit également que certains emplois, comme celui de professeur de l’enseignement supérieur sont nommés par décret présidentiel non délibéré au conseil des ministres.

On estime environ 70000 emplois relevant des nominations présidentielles.

L’avant projet de révision constitutionnelle prévoit de compléter l’art 13. En effet pour certaines nominations qui « en raison de leur importance pour la garantie des droits et libertés, les activités économiques et leur régulation ou le fonctionnement des pouvoirs publics » ne pourraient être effectuées qu’après avis d’1 commission constituée de membres de l’assemblée nationale et du sénat.


    1. Les affaires étrangères et la défense nationale

Diplomatie : le Pdt de la République donne ou reçoit les accréditations des ambassadeurs Français ou étrangers. C’est également le Pdt qui négocie et avec l’autorisation du Parlement et de peuple pour les plus importants d’entre eux, et ratifie les traités. il est informé par le gouvernement de la négociation de tout accord international non soumis à ratification. Enfin, c’est le Pdt qui représente la France, il est le chef de l’Etat, dans les sommets internationaux et depuis 1974 au conseil européen.

Défense nationale : Le Pdt de la République est le « Chef des Armées » selon art 15C. A ce titre, il préside les conseils et comités supérieurs de la défense nationale. Pourtant, c’est d’un simple décret (jugeable comme inconstitutionnel) qu’il tire un de ses pouvoirs militaires les plus importants : le décret du 12 Juin 1996 qui l’habilite a ordonner l’engagement des forces nucléaires Françaises et qui fonde la « monarchie nucléaire ».


  1. Les attributions

  1. Les attributions législatives

Le Pdt intervient dans les attributions législatives en ouvrant et en clôturant les sessions extraordinaires du Parlement. S’il est vrai que le Président est normalement absent de la procédure législative, il intervient toutefois pour promulguer une loi définitivement adoptée. Cette promulgation dans le délai de 15 jours constitue une obligation pour le Président.

Toutefois, l’art 10 C lui permet de demander au Parlement une nouvelle délibération qui ne peut lui être refusée. L’art 61 C l’autorise à saisir le conseil constitutionnel pour qu’il vérifie la constitutionnalité de la loi.

En revanche, en ce qui concerne les lois constitutionnelles, l’art 89 reconnaît au Président d’importantes compétences à commencer par le pouvoir d’initiative législative et comme il s’agit d’un projet de révision, il peut décider de convoquer le Congrès ou d’organiser un référendum. Sarkozy a décidé que la révision constitutionnelle pour la ratification du traité de Lisbonne se fasse par Congrès.


  1. Les attributions judiciaires

De manière paradoxale, l’art 64 C fait du président le garant de l’indépendance de l’autorité judiciaire. Dans cette fonction, il est assisté par le Conseil Supérieur de la Magistrature qu’il préside.
Art 17 C : le Président possède également le droit de grâce, c’est-à-dire le droit de réduire ou de supprimer les peines de personnes condamnées. Contrairement à une idée reçue, ce pouvoir n’est pas dispensé de contreseing. Le décret de grâce peut être individuel mais aussi collectif (vider des prisons surpeuplées).


  1. Les deux présidences

  1. La banalisation de la présidence

  1. Le présidentialisme du fondateur

L’année 1962 joue un rôle crucial dans la présidentialisation du régime :

Révision constitutionnelle révisant l’élection au SUD du Pdt. Désormais, le président est l’élu de toute la nation, et c’est à propos de son élection que se débattent les grandes orientations de la politique nationale.

2nd événement : résulte de la dissolution de l’assemblée nationale décidée par DG. Les électeurs donnent au président une majorité parlementaire disciplinée qui le reconnaît pour son chef.  c’est le « fait majoritaire ». La principale conséquence est que le gvt abandonne au président la définition de la politique de la nation et met à son service les moyens juridiques et humains que lui reconnaît la Constitution.  Le Pdt de la république est « le chef suprême de l’éxécutif ».


  1. Le présidentialisme des successeurs

Tous les Pdt ultérieurs reprendront et banaliseront un présidentialisme qui a put paraître lié à la personnalité, à la légitimité historique de DG. Même l’arrivée de la gauche au pouvoir en 81 n’a pas remis en cause ce présidentialisme que la gauche critiquait dans l’opposition. On peut même considérer que les deux présidents les plus interventionnistes ont précisément été ceux qui avaient critiqué la pratique gaullienne du pouvoir : VGE : « l’exercice solitaire du pouvoir » et François Mitterrand qui a publié « Le coup d’Etat permanant ».


  1. Le parlementarisme majoritaire en période de cohabitation

  1. Le fonctionnement de la cohabitation

En Mars 1986, les électeurs envoient pour la 1ère fois à l’assemblée nationale une majorité de députés politiquement opposés au Pdt. Le Pdt Mitterrand, malgré ce désaveu, fait le choix de rester à l’Elysée et de nommer à Matignon le chef de la majorité parlementaire : Jacques Chirac (qui avait été 1er min de VGE de 74 à 76). Les deux hommes se donnent pour règle de respecter « la Constitution, rien que la constitution, toute la constitution » (extrait du message de Mitterrand au parlement le 8 Avril 86).
Le principal changement est l’application parlementariste de l’art 20 C. En effet, en période de cohabitation, c’est bien le gvt qui détermine et qui conduit la politique nationale, en tout cas en matière de politique intérieure. Toutefois, le chef de l’Etat n’est pas condamné à un effacement complet : d’une part, il conserve la disposition de ses 8 pouvoirs propres mais ceux-ci sont intermittents ou exceptionnels (art 16) et de plus, pour 2 d’entre eux, ils impliquent une initiative du gvt (les deux pouvoirs propres subordonnés au premier ministre : le référendum et la démission du gvt).

En ce qui concerne les pouvoirs partagés, les règles sont fixées lors de la première cohabitation et seront reprises lors des deux cohabitations suivantes.

En matière de politique internationale, de défense voir de justice, le Pdt de la république demande et obtient une prééminence. « le droit au dernier mot » (J. Chirac).

En revanche, en matière de politique intérieure, le Pdt n’a qu’un droit de remontrance.

En ce qui concerne les nominations aux emplois supérieurs de l’Etat, la cohabitation a vu la mise en place d’une sorte de spoil système : répartition des nominations entre Pdt et le 1er ministre.


  1. Bilan de la cohabitation

3 périodes de cohabitation : deux de 2 ans et une de 5 ans.

Dans un premier temps, les électeurs ont été sensibles à certains avantages de la cohabitation :

  • sur le plan international, la cohabitation oblige les chefs de la majorité et de l’opposition à parler d’une seule voix, ce qui contribuerait à renforcer la position exprimée au nom de la France.

  • Sur le plan intérieur, la cohabitation met fin à la concentration du pouvoir et aux dérives monarchiques que l’on peut constater en période majoritaire.

  • Du point de vue de la légitimité politique, la cohabitation permet aux électeurs des deux principaux camps d’être représentés au plus haut sommet de l’Etat et donc de se reconnaître dans les institutions.


Toutefois, la 3ème cohabitation a été la plus dure puisque le Pdt et le 1er ministre étaient candidats aux présidentielles. Ce sont surtout les défauts et les vices de cette situation qui ont été mise en évidence :

  • dans les affaires intérieure, la dyarchie a encouragée une sorte de surenchère entre les deux têtes de l’exécutif et parfois favorisé la paralysie, personne ne voulant prendre la responsabilité de mesures nécessaires et impopulaire (réforme des retraites…).

  • En matière de politique internationale, il est parfois arrivé que le Pdt et le 1er ministre prennent des positions contradictoires (ex : Proche Orient), ce qui contribue à affaiblir la position de la France.

  • Du point de vue de la légitimité, l’espèce de consensus mou imposé par la cohabitation perturbe le jeu de l’alternance et favorise les partis marginaux  conséquence de 2002.

Finalement, Jacques Chirac, Lionel Jospin et leurs électeurs ont dressé un bilan critique de la cohabitation.
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