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Mentions Légales  Glossaire - Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site http://www.saxonepal.com - Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). Ours En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.saxonepal.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : Le propriétaire et/ou éditeur est une personne morale. Propriétaire et/ou éditeur du site : Planète Enfants Statut : Association à but humanitaire et non lucratif régie par la loi du 01/07/1901 et bénéficiant du statut d’œuvre de bienfaisance. Adresse éditeur : 76, Rue du Faubourg Saint Denis -75010 PARIS - France Responsable publication : Stéphanie Selle et Delphine Randet Adresse postale responsable publication : Mme Stéphanie Selle - 76, Rue du Faubourg Saint Denis -75010 PARIS - France Webmestre : Delphine Randet Hébergeur : IRCF - SIRET : 424 242 204 00040 Adresse hébergeur : 19, rue de la Prairie - 24430 Marsac-sur-l’Isle – France Informations personnelles collectées En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l'occasion de l'utilisation du site http://www.saxonepal.com, sont notamment recueillies les données suivantes : - l'adresse Internet URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site http://www.saxonepal.com - Le fournisseur d'accès de l'utilisateur ; - L'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur. 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