 | Appel a projets politique de la ville «crédits spécifiques» de la politique de la ville sont des subventions c’est à dire des sommes d’argent qui peuvent être demandées à l’Etat pour mener des projets, sous plusieurs conditions. La présente fiche décrit l’ensemble de ces conditions 44.52 Kb. 1 стр.   | texte intégral |
|  Publié dans la Gazette de l’Ontario du 12 mai 201251.23 Kb. 1 стр. | texte intégral |
 | Le Logement Promotionnel Aidé lpa ou le Logement Social Participatif lsp 29.33 Kb. 1 стр. | texte intégral |
|  Rappel du principe du dispositif du «Permis à un euro par jour»«Permis à un euro par jour» repose sur des conventions entre, d'une part, l'Etat et les écoles de conduite et, d'autre part, l'Etat et 21 établissements de crédit. Les écoles de conduite adhérentes souscrivent à une charte de qualité de la formation et à une garantie financière 53.55 Kb. 1 стр. | texte intégral |
|  Compte rendu conseil municipal24.48 Kb. 1 стр. | texte intégral |
| Le crédit d'impôt dédié au développement durable 309.3 Kb. 16 стр.      | texte intégral |
|  Commune de pescadoires 46220 pescadoires lot compte-rendu de la séance du conseil municipal79.78 Kb. 1 стр. | texte intégral |
| Conseil d’Etat Contentieux 19.04 Kb. 1 стр. | texte intégral |
| Gestion escompte 13.1 Kb. 1 стр. | texte intégral |
| Formant la majorité des membres en exercice «d’excédents de fonctionnement reportés» soit en investissement sous la forme de dotation complémentaire en «excédents de fonctionnement capitalisés» 428.53 Kb. 12 стр.   | texte intégral |
|  ComitÉ intergouvernemental de la propriÉtÉ intellectuelle relative aux ressources gÉnÉtiques, aux savoirs traditionnels et au folklore138.08 Kb. 4 стр. | texte intégral |
| Afb paris Bruxelles: Miss Union Africaine Afrobuzz Paris-Bruxelles Voxafrica 1.67 Mb. 34 стр.   | texte intégral |
|  Zones d'Education Prioritaire : Quels moyens pour quels résultats ?«prioritaire»; ceci représentait 11% de l’ensemble des élèves des écoles et des établissements publics, et près de 15% des élèves des seuls collèges publics 7.86 Kb. 1 стр. | texte intégral |
| «Vieille banque et nouvelle banque : les banques bordelaises au tournant du XX e siècle», in Michel Lescure & Alain Plessis (dir.) «Vieille banque et nouvelle banque : les banques bordelaises au tournant du xxe siècle», in Michel Lescure & Alain Plessis (dir.), Banques locales et banques régionales en France au xixe siècle, Albin Michel, Mission historique de la Banque de France, 1999, pp. 237-273 164.69 Kb. 4 стр. | texte intégral |
| Maison de ventes aux enchères 99.27 Kb. 1 стр. | texte intégral |