OMPI
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WIPO/GRTKF/IC/14/2
ORIGINAL : anglais
DATE : 2 juin 2009
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ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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GENÈVE
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comitÉ intergouvernemental de la propriÉtÉ
intellectuelle relatiVE aux ressources
gÉnÉtiques, aux savoirs traditionnels
et au folklore
Quatorzième session
Genève, 29 juin au 3 juillet 2009
ACCRÉDITATION DE CERTAINES ORGANISATIONS
Document établi par le Secrétariat
1. Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (ci après dénommé “comité”) a approuvé, à sa première session tenue à Genève du 30 avril au 3 mai 2001, un certain nombre de questions d’organisation et de procédure, y compris l’octroi du statut d’observateur ad hoc à un certain nombre d’organisations ayant exprimé le désir de jouer un rôle dans les travaux du comité (voir le rapport adopté par le comité, paragraphe 18 du document WIPO/GRTKF/IC/1/13).
2. Depuis lors, plusieurs autres organisations ont fait part au Secrétariat de leur désir d’obtenir le même statut pour les futures réunions du comité. On trouvera en annexe un document contenant notamment les noms des organisations qui, avant le 30 avril 2009, ont demandé à être accréditées à la quatorzième session du comité. Les renseignements figurant dans l’annexe ont été communiqués par chacune des organisations.
3. Le comité est invité à approuver l’accréditation, en qualité d’observatrices ad hoc, des organisations mentionnées dans l’annexe du présent document.
[L’annexe suit]
ORGANISATIONS NON GOUVERNEMENTALES QUI ONT DEMANDÉ
À ÊTRE ACCREDITÉES EN QUALITÉ D’OBSERVATRICES
AUX SESSIONS DU COMITÉ INTERGOUVERNEMENTAL
Elders Council of the Shor People
Centre d’accompagnement des autochtones pygmées et minoritaires vulnérables (CAMV)
Le Olaji Lo Larusa Integrated Program for Pastoralists Development (OLIPAD)
Nepal Indigenous Nationalities Preservation Association (NINPA)
Groupe de Recherche sur les Savoirs (GRS)
African Virtual Resource (NALANE)
Samburu Women for Education and Environmental Development Organization (SWEEDO)
The Nama First Indigenous People’s Forum in Namibia (NIPFIN)
Indigenous Laikipiak Maasai Integrated Youth Organization (ILAMAIYO FOUNDATION)
Consejo de Caciques de la Nación Mbya Guaraní
Confederación de Nacionalidades Indígenas del Ecuador (CONAIE)
Cadre de concertation des associations des veuves du Burundi (CCAVB)
Community Development and Empowerment Association (CEDA)
Centrale Sanitaire Suisse Romande (CSSR)
Elders Council of the Shor People
Elders Council of the Shor People est une organisation non-gouvernementale autochtone à but non lucratif qui œuvre à la protection et à la promotion des droits et libertés fondamentaux du peuple Shor de la Fédération de Russie. Son principal objectif est de protéger les droits, les libertés et les intérêts des Shor en rétablissant, en instituant et en développant les formes traditionnelles d’autogouvernance et de spiritualité et en renforçant la conscience ethnique du peuple Shor.
Afin d’atteindre cet objectif, l’organisation s’emploie à:
– Préserver l’identité ethnique du peuple Shor.
Rétablir la particularité de la culture, des coutumes et des traditions et à préserver la langue et les pratiques économiques traditionnelles du peuple Shor.
Œuvrer pour le respect des droits des populations autochtones à gérer l’environnement de façon traditionnelle sur leurs territoires et, conformément aux normes internationales universelles, pour le respect du droit du peuple Shor à l’autodétermination et à l’autogouvernance.
Participer au processus législatif et notamment à l’élaboration d’une nouvelle législation concernant les droits des peuples autochtones.
Contribuer à la protection des droits individuels des autochtones par des voies judiciaires.
Participer aux travaux des organes exécutifs et législatifs de la Fédération de Russie par l’intermédiaire de ses propres représentants.
Régler la question de l’emploi au sein des populations autochtones.
Relation entre l’organisation et les questions de propriété intellectuelle :
Elders Council of the Shor People a mis au point des formes traditionnelles d’autogouvernance fondées sur la préservation et le développement d’une culture, de pratiques économiques traditionnelles et d’un patrimoine spirituel qui lui sont propres. Les anciens sont les détenteurs et les gardiens des savoirs traditionnels, de la culture et de la langue de leur peuple. À la longue, les anciens décèdent, emportant avec eux des pans entiers des savoirs traditionnels et des poèmes épiques de leur peuple. C’est pourquoi l’organisation s’est lancé dans l’enregistrement et la numérisation de ces savoirs. Il espère que ses activités trouveront un soutien auprès de l’OMPI. Par ailleurs, il accomplit une tâche considérable en vue du recensement, de la représentation cartographique des sites sacrés du peuple Shor et de leur inscription sur la liste des sites d’intérêt historique et culturel protégés. Ces sites sacrés sont des éléments essentiels du patrimoine culturel du peuple Shor qui contribuent, conjointement avec les rituels qui y sont accomplis, à la protection de l’habitat originel des peuples autochtones et de leurs savoirs traditionnels et renforcent leurs valeurs morales traditionnelles et leur représentation religieuse du monde.
Principal pays où l’organisation est active :
Fédération de Russie
Coordonnées :
Elders Council of the Shor People
Pièce 9, bâtiment 15, rue Pavlovsky
Novokuznetsk, région de Kemerovo
654006 Fédération de Russie
Tél. : +7 (3843) 46 03 13
Mél. : mtodishev@mail.ru
Représentant de l’organisation :
M. Mikhail Todyshev, chef
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