Formant la majorité des membres en exercice
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-Yoga : créer un temps de détente, d’équilibre et d’éveil des sens par la respiration et des postures apparentés à la nature, aux animaux : le vent dans les arbres, le chat, l’étoile de mer.. L’Art et le Patrimoine L’objectif est avant tout d’encourager la curiosité et l’imagination de l’enfant sur le thème de la nature, de la valorisation des déchets urbains, l’environnement comme source d’inspiration artistique et de découverte de la « vie quotidienne au fil des siècles ». Inviter l’enfant à être l’auteur et l’acteur dans le registre du « spectacle vivant », l’amène à faire appel à sa créativité, à ses émotions et à développer ses compétences dans d’autres modes d’expression tels que les arts plastics, le théâtre, le chant, alors que l’initiation au jeu d’échecs va stimuler ses capacités de raisonnement logique, d’abstraction, et la mise en œuvre de stratégies interactives autrement que par les jeux vidéo. Autant de pratiques mises à la disposition de l’enfant pour encourager la construction de sa personnalité dans un contexte de réussite. L’ Environnement : Parallèlement, la socialisation s’est aussi savoir qui on est et d’où l’on vient. A travers un atelier de découverte des animaux de ferme, l’enfant est interpelé sur sa relation forte avec le paysage familier dans son quotidien, la sensibilisation à la vie naturelle locale, la transmission des savoirs faire traditionnels agricoles, le contact direct avec la plante et l’animal sont autant de chemins qui mènent l’enfant à appréhender la fragilité de son environnement et l’importance de son empreinte sur le milieu naturel. Elle propose d’approuver la délibération ci-après : VU le code général des collectivités territoriales, VU la convention d’objectif et de financement « Contrat Enfance Jeunesse » du 29 décembre 2010 rendue exécutoire le 17 février 2011. VU la délibération n°….. du 07 Juillet 2014 approuvant la déclaration des centres de loisirs et garderies périscolaires en Accueils de Loisirs Périscolaires – ALP, auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale -DDCS CONSIDERANT la délibération n° 13 du 23 décembre 2013, relative à l’approbation du programme des activités d’accueils et de loisirs de janvier à juillet 2014 et dont il convient de prévoir le programme pour l’année scolaire 2014/2015. CONSIDERANT l’ensemble des réunions techniques réalisées avec la Caisse d’Allocations Familiales des B d R, au titre des modalités de renouvellement des CEJ et du financement de la réforme des rythmes scolaires. CONSIDERANT qu’il convient de renouveler le Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 avec la Caisse d’allocations Familiales (CAF) 13 CONSIDERANT la démarche mise en œuvre par la ville auprès de la CAF 13 pour le conventionnement d’objectif et de financement au titre de la Prestation de Service (PSO). CONSIDERANT les rencontres techniques réalisées par les services de la Ville les 23, 24 et 25 juin 2014 avec les porteurs de projets d’activités périscolaires. CONSIDERANT que pour le secteur Enfance/Jeunesse, la Ville souhaite orienter son action sur la découverte d’activités de loisirs répondant à un double objectif de pédagogie créative et de socialisation et construire, un programme en adéquation avec les projets pédagogiques de chaque ALP et du PEL en s’articulant autour du thème central : l’éducation à l’environnement pour un développement durable, à travers les thématiques Sport, Culture, Environnement ci après : Activités Péri Scolaires dans les ALP : La découverte d’activités physiques et sportives: Ecole Taekwondo taekwondo : code moral et jeux d’opposition Kodokan judo: code moral et jeux d’opposition La Ciotat Tennis Club. Tennis : théorie, valeur du sport et pratique Yvanna DONNAT Les voix du yoga La découverte d’activités culture et patrimoine: Rideau rouge théâtre, chant La Ciotat les échecs jeux d’échecs La Ciotat il était une fois patrimoine culturel patrimoine naturel La découverte d’activités Environnement La Ferme d’Autrefois ferme pédagogique, découverte de la nature Léo Lagrange création d’un mur végétal CONSIDERANT que pour assurer le bon fonctionnement des structures d’accueils et de loisirs dès la rentrée de septembre 2014, il convient d’approuver les conventions de prestations ci annexées et leur financement. DECIDE d’approuver le programme d’actions issu de l’appel à projets des activités périscolaires 2014-2015, et les conventions de prestations au bénéfice des associations et prestataires listés ci-après, Programmation d’animation 2014-2015 au titre des activités périscolaires :
Total Prestations d’animation : 33 318 € AUTORISE le maire à signer tout document nécessaire à la réalisation de cette délibération. AUTORISE le maire à faire les demandes de financement nécessaires auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des bouches du Rhône. DIT en conséquence que les crédits utiles seront inscrits au budget primitif 2014 et suivant - chapitre 11 nature 6042 fonction 422 : Prestation de service PREVOIT que les recettes seront portées au budget 2014 et suivant de la Commune chapitre 74 nature 7488 fonction 422. Adopté par 37 voix POUR (Majorité + FN/La Ciotat Bleu Marine + Mme ABATTU et M. ZENAFI) et 2 voix CONTRE (M. GHENDOUF et Mme BONIFAY) N° 10 – EDUCATION : Projet Educatif Local - Approbation de la participation des familles aux Accueils de Loisirs Périscolaires. Modificatif Mme CARDONA indique que la réforme des rythmes scolaires modifiée par le décret du 8 Mai 2014 demande une nouvelle organisation des temps d’accueils et d’animation proposés par la ville. Dans le cadre de sa démarche qualité la ville proposera dès la rentrée 2014-2015 des Accueils de Loisirs Périscolaires (ALP) pour tous les enfants scolarisés à La Ciotat, tels qu’approuvés par délibération du 07 juillet 2014. Afin de répondre aux besoins des familles qui ne peuvent « tenir », de par leurs activités professionnelles, les horaires scolaires, La Ville proposera des activités pédagogiques qui seront cofinancées par La Ville, la CAF et les familles. Dans le cadre de sa politique familiale, La Ville propose de compléter les tarifs délibérés le 26 mai 2014 en réduisant de 50% la participation financière dès le second enfant, soit :
Le Quotient Familial = 1/12 du revenu de référence + les prestations mensuelles CAF Divisé par le nombre de parts Ces tarifs seront appliqués dès le 1° septembre 2014. Elle propose d’approuver la délibération ci-après : VU le code général des collectivités territoriales, VU la délibération n° 29 du 26 mai 2014 approuvant la création du tarif des accueils de loisirs périscolaires, à compter du 1er septembre 2014, VU la délibération n° ….. du 07 juillet 2014 approuvant la création des accueils de loisirs périscolaires et la charte de continuité éducative, VU la délibération n° ….. du 07 juillet 2014 approuvant le règlement intérieur des structures d’accueil et de loisirs, ConsidéranT que la réforme des rythmes scolaires implique une nouvelle organisation des temps d’accueil et d’animation organisés par la ville, Considérant que la Ville souhaite faciliter l’accès des familles ayant deux enfants et plus aux accueils de loisirs périscolaires, en réduisant de 50% leur participation financière, APPROUVE la création de tarifs pour les accueils de loisirs périscolaires, à compter du 1er septembre 2014, comme suit :
COMPLETE en ce sens les participations des familles, approuvées par la délibération du 26 mai susvisée. DIT que les recettes seront portées au budget de la commune, chapitre 70, nature 7067 fonction 255. Adopté par 37 voix POUR (Majorité + FN/La Ciotat Bleu Marine + Mme ABATTU et M. ZENAFI) et 2 ABSTENTIONS (M. GHENDOUF et Mme BONIFAY) N° 11 – EDUCATION : Projet Educatif Local – Organisation de la rentrée scolaire 2014/2015. Subvention complémentaire à l’Etablissement Public Local dénommé Caisse des Ecoles Mme TUDOSE indique que la réforme des rythmes scolaires modifiée par le décret du 8 Mai 2014 demande une nouvelle organisation des temps d’accueils et d’animation proposés par la ville. Dans le cadre de la démarche qualité initiée par la Ville au travers du Projet Educatif Local (PEL), notamment en termes de continuité éducative et d’amélioration pédagogique des temps d’accueils périscolaires, la Ville de La Ciotat mobilise au-delà de la création des A.L.P, de nombreux moyens humains et matériels évalués à 648 700 euros annuels. Le dispositif pédagogique, utilisant à la fois les ressources de La Ville et celles des partenaires associatifs, il convient d’attribuer une subvention complémentaire de 92 800 euros afin de mettre en œuvre les partenariats et les prestations liées aux nouveaux rythmes scolaires, notamment les Nouvelles Activités Péri éducatives (vendredi de 13h30 à 16h30), par la Caisse des Ecoles. Elle propose d’approuver la délibération ci-après : VU le code général des collectivités territoriales, VU le Budget Primitif 2014 approuvé par délibération n° 01 du 10 février 2014 et son état annexe relatif à l’attribution d’une subvention à la Caisse des Ecoles, VU la délibération n° …. du Conseil Municipal du 07 juillet 2014 approuvant la Déclaration des Accueils de Loisirs Périscolaires en ALSH, CONSIDERANT qu’il convient d’attribuer subvention complémentaire de 92 800 euros afin de mettre en œuvre les partenariats et les prestations liées aux nouveaux rythmes scolaires, notamment les Nouvelles Activités Péri éducatives, par la Caisse des Ecoles DECIDE d’attribuer une subvention complémentaire de 92 800 € à la Caisse des Ecoles afin de permettre la mise en œuvre des partenariats et des prestations notamment liées aux Nouvelles Activités Péri Educatives. DIT en conséquence que les crédits utiles seront inscrits au Budget Supplémentaire 2014 : Pour la Caisse des Ecoles Chapitre 65 – Article 657361 – fonction 020 Service Scolaire Adopté à l’UNANIMITE N° 12 – JEUNESSE : Programme de réhabilitation du Chalet « Le Remonte Pente » à Praz sur Arly. Demande de subvention auprès du Conseil Général de Haute-Savoie Mme BOISSIER indique que dans le cadre de sa politique d’aide aux centres de vacances pour enfants et adolescents, la Conseil Général de Haute Savoie a décidé de mettre en œuvre un dispositif ambitieux visant à améliorer la qualité de l’accueil des centres de vacances pour enfants et adolescents. Ce dispositif s’adresse aux centres de vacances ayant une activité régulière, d’au moins 6 mois dans l’année et dont l’activité principale est l’accueil d’enfants et/ou d’adolescents, notamment pour les séjours en classe de découverte. La commune de La Ciotat souhaite engager un programme de réhabilitation du chalet « le Remonte Pente ». Celui-ci accueille l’ensemble des classes de découverte organisées sur la commune ainsi que les colonies de vacances d’été. Le programme de travaux envisagé intègre la réfection des toitures, le traitement des façades et l’aménagement intérieur, pour un montant global prévisionnel de 210 000 €. Il est proposé de solliciter la participation des partenaires institutionnels selon le plan de financement suivant :
Elle propose d’approuver la délibération ci-après : VU le code général des collectivités territoriales, CONSIDERANT que la Commune de La Ciotat souhaite engager un programme de travaux de réhabilitation du chalet « Le Remonte Pente » situé à Praz sur Arly en haute Savoie pour un montant prévisionnel de 210 000 €HT, CONSIDERANT que le Conseil Général de Haute Savoie peut contribuer au plan de financement de cette opération dans le cadre de son opération « Aide aux centres de vacances pour enfants et adolescents », APPROUVE le programme de réhabilitation du chalet « Le Remonte Pente » pour un montant prévisionnel de 210 000 € HT` SOLLICITE la participation du conseil général de Haute Savoie selon le plan de financement suivant :
AUTORISE le Maire à signer tout document relatif à cette délibération et notamment les demandes de subvention. Adopté à l’UNANIMITE |
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