Annexe 6
Modèles des tableaux de taux d’intérêt sur les contrats nouveaux
M_INTNOUA « taux d’intérêt
des contrats nouveaux agrégés »
Présentation
Le tableau M_INTNOUA « taux d’intérêt des contrats nouveaux agrégés » recense les taux d’intérêt sur les contrats nouveaux en euros conclus avec les sociétés non financières, les entrepreneurs individuels, les particuliers et les institutions sans but lucratif au service des ménages résidant en France ou non-résidents EMUM. Ce document sera utilisé par la Banque de France afin d’élaborer les statistiques de taux d’intérêt sur les contrats nouveaux requises par le règlement BCE/2013/34 du 24 septembre 2013 de la Banque centrale européenne
Contenu
Origine des données
Le tableau M_INTNOUA est établi à partir des informations individuelles dont disposent les établissements sur les contrats nouveaux. À cette fin, les établissements doivent être en mesure d’identifier, pour chacun desdits contrats nouveaux, le secteur dont relève l’agent contrepartie (sociétés non financières, entrepreneurs individuels, particuliers et institutions sans but lucratif au service des ménages), la zone de résidence de ce dernier, la nature de l’opération en fonction des catégories de dépôts et de crédits visées dans le présent état, la durée initiale, le Taux Effectif au Sens Étroit (TESE), le Taux Effectif Global (TEG) pour les crédits à la consommation échéancés, les prêts personnels, les crédits à l’habitat et les crédits renouvelables des entrepreneurs individuels et des particuliers, le Taux Effectif au Sens Large (TESL) pour le crédit-bail, la durée de la période pendant laquelle le taux est fixe, ainsi que l’existence ou non d’une sûreté garantissant le crédit.
Les procédures et les sources employées pour constituer le fichier de base reprenant les informations visées au paragraphe précédent doivent être identiques à celles utilisées pour la confection du document M_CONTRAN, sous réserve des renouvellements de contrats par tacite reconduction qui ne doivent pas être déclarés dans le document M_INTNOUA alors qu’ils doivent l’être dans le document M_CONTRAN.
Onglet Actif
Ce feuillet recense les taux d’intérêt et les montants d’opérations nouvelles applicables aux instruments enregistrés à l’actif du bilan des établissements de crédit vis-à-vis des contreparties résidentes et non résidentes EMUM.
Lignes
Conformément aux dispositions des paragraphes 38 à 41 et du paragraphe 46 de l’annexe I du règlement précité, la définition des instruments couverts par le présent tableau est identique à celle retenue dans le cadre du bilan consolidé des institutions financières monétaires. En conséquence, les lignes reprennent :
– les crédits à la consommation échéancés des entrepreneurs individuels, des particuliers et des institutions sans but lucratif au service des ménages. Les crédits à la consommation échéancés correspondent au total du crédit-bail pour son encours financier et des crédits de trésorerie échéancés (ventes à tempérament, prêts personnels, crédit global d’exploitation, crédit de financement de stocks et autres crédits de trésorerie hors crédits pour l’acquisition d’instruments financiers) ;
– les prêts personnels des entrepreneurs individuels et des particuliers ventilés par tranches de montant unitaire (inférieur ou égal à 3000 euros, supérieur à 3000 euros et inférieur ou égal à 6000 euros, supérieur à 6000 euros) ;
– les crédits à l’habitat des entrepreneurs individuels, des particuliers et des institutions sans but lucratif au service des ménages ventilés par type de taux (prêts à taux fixe, prêts à taux variable et prêts relais) ;
– les autres crédits des entrepreneurs individuels, des particuliers et des institutions sans but lucratif au service des ménages. Ceux-ci correspondent au total des crédits à l’équipement, des autres crédits à la clientèle et des prêts subordonnés à terme et à durée indéterminée. Les autres crédits des entrepreneurs individuels comprennent également les crédits à l’exportation ;
– les crédits aux sociétés non financières définis comme le total des crédits à l’exportation, des crédits de trésorerie échéancés, des crédits à l’équipement, des crédits à l’habitat, des autres crédits à la clientèle, des prêts subordonnés à terme et à durée indéterminée et du crédit-bail pris dans son encours financier. Les crédits aux sociétés non financières sont ventilés par tranches de montant unitaire (inférieur ou égal à 0,25 million d’euros, supérieur à 0,25 million d’euros et inférieur ou égal à 1 million d’euros, supérieur à 1 million d’euros et inférieur ou égal à 4 millions d’euros, supérieur à 4 millions d’euros) ;
– les crédits renouvelables (c’est-à-dire les crédits permanents ou revolving) des entrepreneurs individuels, des particuliers, des institutions sans but lucratif au service des ménages et des sociétés non financières;
A l’exception des prêts personnels, des crédits renégociés et des crédits renouvelables, les lignes sont ventilées en fonction de la durée de la période de fixation initiale du taux (PFIT). La PFIT est la période pendant laquelle la valeur du taux est fixe. Elle peut être inférieure ou égale à la durée initiale du concours (paragraphe 59 de l’annexe I du règlement). Par exemple, un crédit d’une durée initiale de 10 ans dont le taux est révisable tous les ans devra être considéré comme une opération dont la période initiale de fixation est inférieure ou égale à un an. De même, un crédit dont l’intérêt est calculé in fine sur la base de la moyenne des valeurs prises par un indice de référence au cours de la durée de vie du contrat doit être considéré comme un crédit dont la période initiale de fixation est inférieure ou égale à un an.
Les crédits accordés aux sociétés non financières dont la période initiale de fixation du taux d’intérêt est inférieure ou égale à un an, sont également ventilés selon que l’échéance initiale du crédit est inférieure ou égale à un an ou supérieure à un an.
Enfin, les prêts renégociés des ménages et des sociétés non financières sont identifiés. Ces derniers sont constitués des crédits dont au moins un des termes du contrat initial (taux d’intérêt, durée initiale,..) est modifié avec la participation active de l’emprunteur
et qui donne lieu à déclaration d’un contrat nouveau (cf. définition infra).
Sont inclus dans la catégorie des renégociations de prêts :
- les rachats de crédits, qui correspondent à un transfert de prêt, à l’initiative ou explicitement accepté par l’emprunteur, d’une institution de crédit à une autre, dans la mesure où ce transfert donne lieu à déclaration d’un nouveau contrat. Sont également compris dans cette catégorie les ouvertures de ligne de crédit par une banque et dont l’objet est de procéder au remboursement anticipé d’un crédit contracté auprès d’une autre banque.
- les prêts renégociés, au sein du même établissement, dont au moins un des termes du contrat initial (taux, durée initiale,…) est modifié ; et non prévus dans les dispositions contractuelles initiales (cf. exclusions) ;
- le regroupement de lignes de crédits existantes en un seul contrat, effectué ou non au sein du même établissement ;
Sont exclus de la catégorie des renégociations :
- les contrats qui sont modifiés conformément aux dispositions contractuelles initiales, en particulier les utilisations d’option de modulation initialement prévues au contrat initial, même lorsque leur exercice est à la main de l’emprunteur ;
- les modifications de contrat par tacite reconduction
- les renégociations portant sur des contrats classés en créances douteuses ou les restructurations de crédits qui donnent lieu à un nouveau prêt accordé à des conditions inférieures à celles du marché (forebearance).
- Les remboursements anticipés, dans la mesure où ceux-ci ne correspondent pas à des rachats de crédit.
Colonnes
Deux informations doivent être déclarées pour les contrats nouveaux conclus avec des résidents d’une part et des non-résidents EMUM d’autre part :
– la moyenne pondérée par les montants de contrats nouveaux des taux effectifs au sens étroit (TESE) appliqués aux contrats nouveaux recensés pour la catégorie d’instruments considérés. Le TESE est défini comme la composante d’intérêt du Taux Effectif Global (TEG) ou encore le TEG diminué des charges qui ne sont pas des intérêts au sens comptable du terme (paragraphe 3 de l’annexe I du règlement). Par convention, le TESE des contrats de crédit-bail est défini comme le taux qui égalise la somme actualisée des décaissements et celle des versements financiers au sens strict du terme (y compris option d’achat et dépôt de garantie mais hors prestations annexes correspondant à des commissions ou à des produits accessoires). Le TESE est annualisé dans les mêmes conditions que le TEG ou le TESL, dont il constitue l’une des composantes (cf. ci-après présentation feuillet 3). Par ailleurs, les taux d’intérêt utilisés pour le calcul doivent mesurer les prix effectivement pratiqués par l’agent déclarant (paragraphe 4 de l’annexe I du règlement susvisé). Si les taux à payer ou à recevoir par les parties au contrat de dépôt ou de crédit diffèrent, alors le point de vue dudit agent déclarant doit être privilégié. C’est ainsi qu’une subvention versée directement au client par les tiers ne doit pas être intégrée dans le calcul du taux d’intérêt. Inversement, les subventions transitant par les comptes de l’établissement doivent être incluses dans ledit calcul. Les taux moyens sont déclarés avec une précision de quatre décimales. En revanche, sur le support télétransmis, les taux, mentionnés avec 4 décimales, même s’il s’agit de zéros, sont indiqués sans virgule ou point décimal. Par exemple un taux de 10,0754 % sera déclaré 0.100754.
– le montant des contrats nouveaux conclus au cours de la période. Les contrats nouveaux sont définis comme l’ensemble des contrats financiers, termes et conditions qui spécifient pour la première fois le taux d’intérêt d’un dépôt et d’un crédit et toutes les renégociations de dépôts ou de crédits existants (tels que définis dans le paragraphe 20 de l’annexe I du règlement BCE n° 2013/34 sur les statistiques de taux d’intérêt).
A l’exception des crédits renouvelables, les établissements déclarants considéreront comme contrats nouveaux les autorisations consenties ou renouvelées durant la période, ou s’agissant des autorisations en cours, celles dont les conditions contractuelles initiales ont été modifiées. Ne doivent pas cependant être considérées comme des contrats nouveaux les renégociations portant sur des contrats classés en créances douteuses ou qui font l’objet d’un changement de catégorie entre les créances douteuses et les encours sains.. Les prolongations de contrats existants qui s’opèrent par tacite reconduction et qui n’impliquent pas de renégociations des conditions appliquées ne doivent pas être considérées comme des contrats nouveaux (paragraphe 20 de l’annexe I du règlement BCE n° 2013/34 sur les statistiques de taux d’intérêt). Doivent être également exclus les contrats dont les taux ont été modifiés conformément aux dispositions contractuelles initiales (par exemple modification du taux dans le cadre d’opérations à taux variable : paragraphes 25 et 26 de l’annexe I du règlement susvisé ou passage conformément aux conditions contractuelles initiales d’un taux fixe à un taux variable). Les contrats de crédit pour lesquels les fonds sont débloqués par tranches sont repris pour le montant total, sauf en ce qui concerne les opérations reprises dans le document M_INTDEPO (paragraphe 27 de l’annexe I du règlement). Les établissements déclarent dans la colonne « montant cumulé des contrats nouveaux » le cumul des contrats nouveaux conclus de manière irrévocable de leur point de vue au cours du mois, c’est à dire au plus tard au moment de la signature définitive du contrat et de l’enregistrement en hors bilan. Concernant les crédits contractés dans le cadre de « lignes de crédit », au sens du règlement BCE/2013/33 et classés de la même manière que dans ce règlement, les établissements déclarants considéreront comme contrats nouveaux les seules variations d’encours, c’est à dire les montants effectivement retirés au cours du mois concerné et qui n’ont pas encore été remboursés.
Pour les crédits renouvelables, seuls les flux correspondants à la production nouvelle (flux bruts) sont demandés. Il s’agit de la somme des tirages (utilisations de crédits permanents) effectués au cours du mois sur les lignes de crédits sans tenir compte des remboursements.
Ces deux informations, montant des contrats nouveaux conclus au cours de la période et moyenne pondérée par les montants de contrats nouveaux des taux effectifs au sens étroit (TESE), devront être déclarées d’une part pour l’ensemble des contrats satisfaisants aux critères ci-dessus et d’autre part, pour les seuls crédits couverts par une sûreté et/ou des garanties, conformément aux paragraphes 63 et 64 de l’annexe I du règlement BCE n° 2013/34.
Onglet Actif données complémentaires
Ce feuillet recense les taux effectifs globaux appliqués aux crédits nouveaux aux entrepreneurs individuels et aux particuliers résidents et non résidents EMUM.
Lignes
Les lignes reprennent les crédits à la consommation échéancés (ventes à tempérament, prêts personnels, crédit global d’exploitation, crédit de financement de stocks et autres crédits de trésorerie), les prêts personnels ventilés par tranche de montant, les crédits à habitat aux entrepreneurs individuels et aux particuliers ventilés par type de taux et les crédits renouvelables.
Colonnes
Le TEG d’un prêt est déterminé en ajoutant à l’intérêt « les frais, commissions ou rémunérations de toute nature directe ou indirecte » (art. L313-1, Code de la Consommation).
Il couvre donc toutes les sommes exigées de l’emprunteur et nécessaires à l’octroi du prêt et comprend, notamment, outre les commissions d’endos, le coût des garanties et frais d’actes liés à l’octroi du prêt ; en revanche, il n’inclut pas la rémunération des services distincts de l’opération de prêt (commission de compte ou de mouvement de compte, commission d’encaissement d’effets escomptés, commission d’engagement perçue sur la fraction non utilisée du crédit).
Enfin, le TEG déclaré dans le présent état inclut les coûts liés aux garanties et frais d’acte. Néanmoins, selon l’article L313-1 du Code de la Consommation, « les charges liées aux garanties dont les crédits sont éventuellement assortis, ainsi que les honoraires d’officiers ministériels, ne sont pas compris dans le taux effectif global défini ci-dessus, lorsque leur montant ne peut-être indiqué avec précision antérieurement à la conclusion définitive du contrat ».
Le TEG doit être calculé sous la forme d’un taux actuariel de période, annualisé par la méthode proportionnelle. Par exception, les TEG relatifs aux crédits à la consommation sont annualisés par la méthode équivalente, conformément aux dispositions du décret n° 2002-927 du 10 juin 2002 relatif au calcul du taux effectif global applicable au crédit à la consommation, et portant modification du code de la consommation. Le TEG doit être exprimé en pourcentage, avec 4 décimales. En revanche, sur le support télétraité, les taux, mentionnés avec 4 décimales, même s’il s’agit de zéros, sont indiqués sans virgule ou point décimal. Par exemple un taux de 10,0754 % sera déclaré 0.100754.
S’agissant des contrats de crédit-bail, les établissements déclarent un Taux Effectif au Sens Large (TESL), défini comme le Taux Effectif au Sens Étroit accru de l’ensemble des frais directement nécessaires à la conclusion de l’opération, à partir du moment où leur montant peut être déterminé à la date du calcul (y compris coûts des garanties). Le TESL n’inclut pas en revanche le coût des prestations complémentaires (assurance du véhicule ou contrat d’entretien de ce dernier). Il est annualisé selon la méthode équivalente.
Feuillet 3 Onglet Passif
Ce feuillet recense les taux d’intérêt et les montants d’opérations nouvelles applicables aux instruments enregistrés au passif du bilan des établissements de crédit vis-à-vis des contreparties résidentes et non résidentes EMUM.
Lignes
Les lignes reprennent, pour les entrepreneurs individuels, les particuliers, les institutions sans but lucratif au service des ménages et les sociétés non financières, les instruments recensés, à savoir les comptes créditeurs à terme, les bons de caisse, les plans d’épargne-logement, les plans d’épargne populaire et les dépôts de garantie et autres comptes d’épargne à régime spécial.
Colonnes
Deux informations doivent être déclarées pour les contrats nouveaux conclus avec des résidents d’une part et des non-résidents EMUM d’autre part (seules sont explicitées ci-après les définitions des rubriques qui ne sont pas communes avec celles des feuillets précédents) :
– la moyenne pondérée par les montants des contrats nouveaux des taux effectifs au sens étroit (TESE) appliqués aux contrats nouveaux recensés pour la catégorie d’instruments considérés;
– le montant des contrats nouveaux conclus au cours de la période. Les contrats nouveaux, s’agissant des plans d’épargne-logement, des plans d’épargne populaire, des comptes de garantie et des autres comptes d’épargne à régime spécial, sont par convention égaux au dépôt initial au moment de l’ouverture du contrat. En ce qui concerne les PEP, la loi de finance n° 2003-1311 a mis fin à la possibilité de souscrire à de nouveaux plans depuis le 26 septembre 2003. Le tableau M_INTNOUA enregistre dès lors les flux liés à une modification des conditions initiales du contrat, entraînant la fixation d’un nouveau taux. Celle-ci devrait généralement se traduire par la signature d’un avenant. Dans tous les cas, le montant à déclarer reste le dépôt initial, c’est-à-dire en l’espèce le solde du plan au moment de la signature de l’avenant. Dans le cas d’un transfert de PEP d’une agence à une autre, il y a déclaration pour autant que soit modifié le taux initial.
Exemple de calcul des différents taux
|
Déblocage des fonds
|
|
Échéance 1
|
|
Échéance 2
|
|
Échéance 3
|
Flux financiers
|
-1 000,00
|
|
400,00
|
|
400,00
|
|
400,00
|
Subventions transitant par l'établissement (cf. déf. colonnes)
|
|
|
20,00
|
|
20,00
|
|
20,00
|
Flux financiers après subventions transitant par l'établissement
|
- 1 000,00
|
|
420,00
|
|
420,00
|
|
420,00
|
Frais inclus dans le TEG
|
5,00
|
|
|
|
|
|
|
Flux financiers après subventions et frais de dossiers
|
- 995,00
|
|
420,00
|
|
420,00
|
|
420,00
|
Taux actuariel hors subventions
|
9,70 %
|
|
|
|
|
|
|
TESE
|
12,51 %
|
|
|
|
|
|
|
TEG
|
12,80 %
|
|
|
|
|
|
|
Règles de remise
Établissements remettants
Le document M_INTNOUA est déclaré par les établissements de crédit (y compris Caisse des dépôts et consignations) et les sociétés de financement sélectionnés par la Banque de France.
Territorialité
Un document est établi pour la zone d’activité France.
Monnaie
Le document recense les opérations libellées en euros.
Périodicité et délai de remise
Le document est remis mensuellement dans un délai de J + 14 jours ouvrés selon le calendrier des statistiques monétaires arrêté par la BCE.
M_RESEAUG – Opérations des guichets des banques à réseau
Présentation
Le document M_RESEAUG « opérations des guichets des établissements à réseaux » recense les encours de dépôts et de crédits portés par chacun des guichets des établissements déclarants. Ce tableau sera utilisé par la Banque de France afin de constituer l’échantillon d’établissements de crédit, de sociétés de financement et de guichets assujettis à la remise du document M_CONTRAN.
Contenu
|
