Manuel administratif








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Devis de

Services PROFESSIONNELS


SURVEILLANCE DES TRAVAUX

DE CONSTRUCTION/RÉPARATION DE CHAUSSÉE



Dossier n:

XXXX-XX-XXXX


Direction :

XXX


Selon les nouvelles orientations du Ministère, ce devis peut être utilisé pour engager un prestataire de services professionnels dont le mandat sera d’effectuer la surveillance des travaux de construction ou de réparation de chaussée.

Ce gabarit peut être utilisé pour un contrat dont l’adjudication est par appel d’offres public.

Ce document constitue un aide-mémoire pour le rédacteur du devis. Il ne doit pas être utilisé dans son intégralité sans une lecture et une adaptation au contexte des travaux. Au besoin, certains textes proposés doivent être modifiés ou retirés, alors que des textes adaptés aux particularités des travaux doivent être rédigés et ajoutés au devis.

  • Les zones de texte bleu sur fond grisé constituent des notes à l’attention du rédacteur et n’apparaissent pas au devis définitif.

  • Les champs surlignés en jaune doivent être remplis selon les particularités du contrat.

  • Le texte entouré de la bordure bleue est optionnel.

  • Pour retirer la bordure bleue de l’option choisie, veuillez sélectionner le paragraphe, cliquez sur « Format » dans la barre d’outils en haut de la page puis sur « Bordure et trame ».

  • Le titre du devis doit être ajusté selon les besoins du projet.

  • Pour imprimer la version définitive, veuillez vous assurer que l’option « Texte masqué » dans Outils/Options/Impression est décochée, sinon les zones grisées s’imprimeront.

Dans le cas d’un contrat à tarif non négociable, le rédacteur du devis doit mettre en référence les Instructions techniques I.T.125-8 et I.T.125.16 du volume II du Manuel administratif du Ministère.

Ce devis, par son contenu, complète le Guide de surveillance – Chantiers d’infrastructures de transport, qui constitue le document principal de gestion de l’ensemble des étapes de la surveillance et qui est disponible aux Publications du Québec.

Toutes les références aux documents doivent être validées par le rédacteur.

TABLE DES MATIÈRES

1. Numéro de dossier 3

2. objet du contrat 3

3. Localisation 3

4. mandat 3

4.1 description du mandat 3

4.2 Rôle et responsabilités 3

4.2.1 Chargé de projet (surveillant) 3

4.2.1.1 Collaboration avec le concepteur du projet 4

4.2.2 Équipe de surveillance 4

4.3 Description des étapes et de biens livrables 4

4.3.1 Démarrage 4

4.3.2 Planification 4

4.3.2.1 Présence sur le chantier 4

4.3.2.2 Circulation et la signalisation 5

4.3.2.3 Formulaires associés au processus de surveillance 5

4.3.3 Exécution 5

4.3.3.1 Dessins d’atelier 5

4.3.3.2 Intervention dans les emprises de voies ferrées et sur les cours d’eau navigables 6

4.3.3.3 Dossier de surveillance et dossier de chantier 6

4.3.3.4 Sécurité, circulation et signalisation 7

4.3.3.5 Journal de chantier 8

4.3.3.6 Réunions 8

4.3.3.7 Contrôle de réception des matériaux et de leur mise en œuvre 8

4.3.3.8 Autorisation de bétonnage 8

4.3.3.9 Réglage des équipements et planches d’essais pour les travaux de meulage 9

4.3.3.10 Recommandation de paiement 9

4.3.4 Fermeture 9

4.3.4.1 Relevé des hauteurs libres 9

4.3.4.2 Inspection finale des travaux 10

4.3.4.3 Réception des travaux 10

4.3.4.4 Évaluation du rendement de l’entrepreneur 10

4.3.4.5 Rapport final de surveillance 10

4.3.4.6 Transfert à l’exploitation 11

4.4 Biens livrables 11

4.4.1 Démarrage 11

4.4.2 Planification 11

4.4.3 Exécution 11

4.4.4 Fermeture 12

4.5 Références Bibliographiques 13

5. Ressources humaines 13

5.1 Généralités 13

5.2 Chargé de projet (surveillant) 13

5.3 Équipe 13

5.3.1 Chaussée 14

5.3.2 Arpentage 14

5.3.3 Signalisation 14

5.3.4 Autres disciplines 14

6. Ressources matérielles 14

6.1 Matériel demandé au prestataire de services 14

6.2 Matériel et documents fournis par le ministère 15

7. Contrôle qualité 15

8. RÉMUNÉRATION 15

8.1 Mode de rémunération 15

8.2 Modalités de paiement 15

9. Durée du contrat 16

10. Signature et date du devis 16


Annexe 1. Tableau des vérifications à consigner au journal de chantier pour la surveillance des travaux en environnement
Annexe 2. Tableau des vérifications à consigner au journal de chantier pour la surveillance des revêtements de chaussée en enrobé
Annexe 3. Aide-mémoire pour le surveillant de travaux de construction du revêtement de chaussée avec les dalles en béton courtes goujonnées

Annexe 4. Relevé des hauteurs libres
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