Procès-verbal de la réunion du conseil municipal
Du 07 mars 2017, à 20h30 ( Extrait)
L’an deux mille dix-sept et le sept mars, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame BOURCET Michèle, Maire.
PRESENTS :BOURCET Michèle - DELORE Eric - BADET Pascal – HAMELIN Denis – PANCHOT Huguette - POULET Eric - HUOT Vincent – DELORE Patricia – BORJON Stéphanie – TAVERNIER Jacques – PASSOT Stéphane – GENEIX Carole -
ABSENTS : THIBERT JJ – CŒUR A – THIVENT Y (excusés)
Secrétaire : PASSOT S
Procès-verbal de la séance du 24 janvier 2017.
Le Conseil approuve à l’unanimité, le procès-verbal de la séance du 24 JANVIER 2017.
Urbanisme
Déclarations d’intention d’aliéner : 5 : Décision de ne pas utiliser le droit de préemption urbain pour ces 5 ventes. Dépôt de dossiers d’urbanisme depuis dernière réunion : 1 DP pour réfection toiture avec changement de tuiles – 1 DP pour modification de façades – 2 CU dont 1 de simple information et 1 avec projet pour vente maison route de pont-de-vaux.
Voirie
Projet 2017 : chemin des poulaillers - chemin des couchoux (partie 1 et partie 2) – patte d’oie chemin des couchoux – rue champ bourdon – trottoirs accotements rue du bourg nord – Pata : 10 tonnes environ.
Les autres travaux prévus précédemment ne sont pas retenus ; la commission voirie se réunira de nouveau pour le choix définitif et préparation de la consultation d’entreprises.
Aménagement cour extérieure de la Mairie
Deux devis ont été reçus pour la partie paysagère et deux pour la partie maçonnerie, examinés par la commission jardins ; décision du conseil municipal : le devis de l’entreprise Guichard Denis a été retenu pour la partie paysagère et le devis de l’entreprise Pechoux Sylvain pour la partie maçonnerie (démolition et reconstruction d’un mur de clôture avec enduit) ..
Bâtiments communaux
Logement la croix rez-de-chaussée : 3 devis reçus pour réfection intérieure du logement examinés par la commission bâtiments ; Décision du conseil : le devis de l’entreprise Bouvard Hervé est retenu.
Façades salle polyvalente : 3 devis reçus examinés par commission des bâtiments ; décision du conseil municipal : le devis de l’entreprise Boyat est retenu. – Travaux de toiture (pan sud mairie, salle polyvalente,cheminée) 2 devis reçus ; décision : le devis de l’entreprise Pechoux est retenu.
Anciennes salles de classe : le projet n’est pas arrêté – Réflexions à venir sur le système de chauffage et devenir du bâtiment actuel abritant la bilbiothèque et la salle dite du club
Remplacement poteau incendie
Un poteau incendie est défectueux rue de la vieille seille : le Conseil accepte le devis de remplacement établi par la Saur pour un montant de 1 767.10 €uros ht.
Achat panneaux –
Le conseil décide l’acquisition de différents panneaux : voie sans issue, places handicapées.
Assainissement
Le contrat d’affermage liant la commune à la Saur arrive à échéance fin d’année 2017 : le conseil décide de lancer la procédure pour délégation de service public et autorise Mme le Maire à contacter les services compétents pour conseil et aide à la mise en place de ladite procédure.
Le diagnostic total des réseaux réalisés en 2006 devra être de nouveau lancé : décision de faire l’étude après l’été pour lancement en 2018.
Subventions
Le conseil dresse la liste des subventions à attribuer en 2017.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures. |
