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GUIDE DES TACHES ADMINISTRATIVES D’UN(E) SECRÉTAIRE DANS UN EPLE Les tâches répertoriées dans ce document varient d’un établissement à un autre, d’un département à un autre. Le travail se fait en coordination avec les différents partenaires de l’équipe administrative, pédagogique et éducative (chef d’établissement, adjoint, gestionnaire, CPE, professeurs ….) Elles varient en fonction de l’organisation interne de chaque établissement. Ce document constitue une aide permanente, un guide évolutif qu’il conviendra de veiller à actualiser afin que perdure son utilité. En guise de réflexion Il était une fois… 4 personnes qui s’appelaient “Tout le Monde”, “Quelqu’un”, “Chacun”, et “Personne”. Il y avait un important travail à faire, et on a demandé à “Tout le Monde” de le faire. “Tout le Monde” était persuadé que “Quelqu’un” le ferait. “Chacun” pourrait l’avoir fait, mais c’est “Personne” qui le fit. “Quelqu’un” se fâcha, parce que c’était le travail de “Tout le Monde”. “Tout le Monde” pensa que “Chacun” pourrait le faire, mais “Personne” réalisa que “Tout le Monde” ne pouvait pas le faire. En fin de compte, “Tout le Monde” fit des reproches à “Chacun” parce que “Personne” n’avait fait ce que “Quelqu’un” aurait pu faire. Moralité… il faut dire “MOI, JE LE FAIS.” GENERALITESLes personnels administratifs sont membres de la communauté éducative. Ils concourent directement aux missions du service public de l'éducation et contribuent à assurer le fonctionnement des établissements et des services de l'éducation nationale. Ils jouent un rôle éducatif en liaison avec les enseignants. Ils contribuent à la qualité de l'accueil et du cadre de vie. Extrait du code de l'éducation (partie législative, 4e partie, livre IX, titre 1er, chapitre III, article L913-1) modifié par la loi n° 2005-380 du 23 avril 2005 - art. 49 JORF du 24 avril 2005 Le/la secrétaire est considéré(e) comme le/la collaborateur (trice) direct(e) de l’équipe de direction. Dans chaque établissement, vous pourrez trouver Des Personnes ressources : Un correspondant au sein de l’EPLE (gestionnaire ou secrétaire) pour toutes les questions et problèmes liés aux traitements et aux prestations familiales. Un correspondant AUTONOME (assurance individuelle pour les personnels).Un correspondant MGEN (Mutuelle Générale de l’Education Nationale) Des organismes consultatifs : Un conseil d’administration (C.A.) le CA est aussi décisionnel Un conseil pédagogique Une commission permanente idem sur certains sujets Un conseil de discipline idem en matière de discipline Un comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté (C.E.S.C.) Une commission des fonds sociaux Une commission d’hygiène et de sécurité (C.H.S) Une commission d'appel d'offres Des supports : Un projet d’établissement Un contrat d'objectifs signé entre l'EPLE et le Recteur Un règlement intérieur Le Recueil des Lois et Règlements (R.L.R.) sur CDROM Le Bulletin Officiel (B.O.) à consulter sur le site national. Le répertoire national des établissements (R.N.E.) Le répertoire académique des établissements Les organigrammes du Rectorat et de l’Inspection Académique Et pour vous former, vous avez accès par le biais du site académique au plan de formation des personnels (PAF).Des formations à distance sont proposées sur le site de l’académie. TRAVAUX JOURNALIERSGérer le courrier "arrivé" : postal, télécopie, électronique (présenter au chef d'établissement, distribuer et/ou classer, exploiter si besoin) Gérer le courrier "départ" (signature du chef d'établissement, duplication, classement, rédaction des bordereaux, mise sous enveloppe, expédition) Gérer les appels téléphoniques (filtrer, renseigner, prendre les messages, savoir orienter) Gérer l’agenda du chef d’établissement Accueillir (élèves, professeurs, parents, personnes extérieures à l’établissement) Exécuter divers travaux informatiques (lettres, enquêtes, bordereaux, tableaux…) Tenir à jour les tableaux d’affichage (salle des professeurs, vie scolaire, hall d'entrée de l'établissement,…). Etc… TRAVAUX MENSUELSEtablir les différents états pour payer les indemnités ou heures supplémentaires effectives aux professeurs (HSE), surveillants, contractuels, vacataires, etc… sur imprimé(s) ou module intranet « ASIE », selon le cas : Module ASIE : Pour les enseignants titulaires contractuels et les vacataires : Heures supplémentaires effectives, indemnités ou vacations faites par les professeurs. sur imprimé :Transfert d’indemnités diverses ou d’heures supplémentaires année payées au professeur remplaçant Faire compléter les imprimés ISSR (Indemnités de Sujétions Spéciales aux professeurs TZR (Titulaires sur Zone de Remplacement) effectuant un remplacement dans votre établissement. Faire compléter l’imprimé pour ‘service partagé’ aux professeurs nommés à l’année sur un poste définitif dans l’établissement et effectuant une partie de son service ou CSD (Complément de Service Donné) dans un autre établissement. A partir de novembre, sur STSWEB (portail SCONET), penser à valider les HSA ou à chaque de campagne de modifications. Les modules STS (validation des HSE) et ASIE (HSE) sont utilisés par le chef d'établissement ou sous sa responsabilité directe TRAVAUX TRIMESTRIELSPersonnels Le Conseil d’Administration (C.A.) peut se réunir plus d’une fois par trimestre) Envoyer les convocations au conseil d’administration aux différents membres. Mettre en forme le procès-verbal du C.A. selon le modèle fourni par l’Inspection Académique, le faire signer par le président du C.A. et le secrétaire de séance, le dupliquer puis l’envoyer aux membres du C.A. et aux autorités compétentes. Etablir les différents actes administratifs, éventuellement en collaboration avec l'intendance, (cf. circulaire IA ou Rectorat) et les envoyer à l’autorité compétente. Assurer l’affichage des actes. Elèves Préparer les conseils de classe (variable selon les établissements). Convocations des membres : parents d’élèves délégués, élèves délégués et professeurs. Préparer le dossier : synthèses des notes par classe, fiche de présence, … Préparer les bulletins trimestriels des élèves : Editer les bulletins. Après la tenue des conseils de classes, faire signer le président de séance et procéder à l’envoi aux familles TOUT AU LONG DE L’ANNEEMaintenir à jour la base élèves BEE (SCONET). Maintenir à jour la base des enseignants (adresse et numéro de téléphone) (module Intranet) (Gestion Individuelle/Gestion collective) Gérer administrativement les personnels enseignants et assistants d'éducation. Saisir les congés (maladie – maternité) et les autorisations d’absences (non remplacées par le professeur lui-même), dans le module intranet GI/GC, pour les enseignants titulaires uniquement, les personnels d’éducation, Conseiller Principal d’Education (CPE) et les Personnels ATOSS. Etablir les situations de congé pour tous les personnels non titulaires : contractuels, assistants d’éducation, vacataires… Et lors d’un accident du travail d’un personnel titulaire établir la situation de congé sur l’imprimé. Effectuer la saisie et le suivi des contrats des personnels assistants d'éducation dans le module Intranet ASSED (SCONET). Envoyer le dossier au service compétent (voir instructions dans l’établissement). Faire une demande de remplacement en cas d’absence supérieure à 15 jours d’un professeur sur le site Intranet “SUPPLE”, après avoir saisi l’absence dans GIGC. En cas d’absence prévisible et statutaire (convocations de stages) de moins de 15 jours faire la demande de Remplacement de Courte Durée (RCD) dans GI/GC, les heures seront mises en paiement après service fait et validation dans ASIE. Prévoir la mise en paiement des Heures Supplémentaires Année (HSA) effectuées par les titulaires remplaçants ou Contractuels ou M.A.G.E. sur ASIE. En cas de grève : 1°) saisir le nombre de grévistes dans le module de recensement des grévistes de l’application Mosart si l’établissement figure dans l’échantillon académique retenu (voir lettre en provenance de l’inspection d’académique pour chaque grève concernée); 2°) pour tous les établissements saisir les noms des grévistes dans le module relatif aux retenues sur salaire de l’application Mosart Réclamer les dossiers scolaires des nouveaux élèves aux établissements d’origine. Réclamer les fiches scolaires du brevet pour les élèves de 3ème aux établissements d’origine. Réclamer les dossiers administratifs des nouveaux personnels aux établissements d’origine. Remplir et envoyer à l’inspection académique, service vie des élèves, les signalements d’incidence, violence, etc… Editer les certificats de scolarité à partir de la base élèves. (Une fois en début d’année et selon les demandes) et à chaque nouvelle inscription. Editer l’exeat (certificat de sortie) pour l’élève quittant l’établissement et le remettre à la famille. L’exeat n’est délivré que lorsque la famille est en règle avec la caisse de l’établissement (cantine réglée pour les demi-pensionnaires (DP). - livres rendus, etc…) Etc… SEPTEMBRERENTRÉE SCOLAIRE – PRENDRE CONNAISSANCE DE SA FICHE DE POSTE PERSONNELS : Préparer et remplir les différents documents pour installer les nouveaux personnels. Pour les personnels nommés par le Ministère, établir un Procès Verbal d’installation. Faire remplir une fiche de renseignements à tous les personnels (document interne à l’établissement). Donner une notice d’inspection à remplir à tous les professeurs (sauf professeurs stagiaires). Dans GI/GC onglet Gestion Individuelle, indiquer la date d’installation des personnels. Mettre à jour la base académique des personnels (adresses et n° de téléphone) dans Gestion des personnels. Remettre aux personnels un livret d’accueil ou bulletin de rentrée, élaboré au sein de l’établissement. Demander les dossiers administratifs des nouveaux personnels. Envoyer les dossiers administratifs des personnels partis. Mettre le Plan Académique de Formation (P.A.F.) à disposition des personnels pour inscription individuelle aux formations. Etablir les cartes professionnelles. Attribuer les casiers des professeurs dans la salle des profs Etablir avec le CE un calendrier prévisionnel du trimestre, voire de l'année (arrêt des notes, rencontres parents-profs, C. de classe, voyages, ...) Etc… ELEVES Répondre à l’enquête rapide de rentrée (dans SCONET - module Liaisons) – cf. circulaire rectorale, service DEP. Mettre à jour la base élèves, s’il existe un fichier papier, le mettre à jour également Editer les listes des élèves (alphabétique, par classe, par régime, par options, etc…) à destination des enseignants, du CPE, de la gestionnaire, des personnels administratifs, etc… Demander les dossiers scolaires des nouveaux élèves aux établissements d’origine. Pour les élèves venant d’un autre EPLE, demander un exeat pour procéder à son inscription. Dans le cas d’un élève venant : de notre académie, important de demander le transfert d’élève via SCONET onglet importation. d’une autre académie vous devrez saisir la fiche de l’élève dans sa totalité Contrôler et corriger les bloquants dans le module Liaisons de SCONET A une date fixée par le Rectorat, procéder à la remontée des élèves. Cf. circulaire envoyée par le Rectorat, service DEP. Lancer la campagne des Bourses de collège. Cf. circulaire de l’I.A de la Nièvre., service des bourses, la saisie dans « Bourses collège » se fait soit à la gestion, soit au secrétariat. Distribuer les dossiers de bourses départementales (pour le Conseil Général) Préparer les listes électorales pour les élections au C.A.. cf. circulaire rectorale – cf. Bulletin Officiel (B.O.) des personnels enseignants, d’éducation, de direction, etc… des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé, ouvriers et service etc… des parents d’élèves (à partir de la base élèves de SCONET). des élèves Prévoir les effectifs pour la rentrée prochaine. Cf. circulaire I.A. Gérer les élections des délégués de classe en collaboration avec la vie scolaire. Suivre les élèves sans solutions. OCTOBREPersonnels STRUCTURES ET SERVICES (Chef d’établissement et adjoint) Saisir les données des services des professeurs dans le module « Structures et Services » de STS WEB : ► pour édition, sur papier, des services, pour contrôle et signature des professeurs. ►pour envoi, à une date donnée, aux services du Rectorat, service de la DIRH. Ce travail permet de payer aux professeurs les H.S.A. ; l’I.S.O (indemnité suivi et d’orientation) part modulable cf. circulaire envoyée par l’I.A. ou le Rectorat. ELECTIONS DES REPRESENTANTS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION (cf. circulaire rectorale) Préparer les listes d’émargement pour les mêmes catégories pour le jour du vote. La liste des parents d’élèves au conseil d’administration est à imprimer dans SCONET « listes standards » Préparer les documents qui seront remplis à la fin du scrutin, puis envoyés à l’I.A., Préparer les bulletins de vote, les enveloppes, éditions des étiquettes dans SCONET Envoyer tous les documents Informer les personnels pouvant bénéficier d’un congé bonifié (voir circulaire rectorale) Contrôler les droits aux prestations familiales et au S.F.T pour les personnels ayant des enfants. Les documents sont envoyés par la DIRH du Rectorat. Ce travail peut être fait par l’intendance. Informer les professeurs des mutations hors de France ou à l’étranger (voir circulaire rectorale). Transmette le planning des permanences des personnels de direction pendant les petits congés scolaires. Afficher la circulaire sur la CPA (Cessation Progressive d’Activité) Contrôler ou plutôt inciter à la poursuite d’études des surveillants AED. Installer les assistants de langue étrangère, présents du 01/01…au 30/04 …de l’année suivante. Selon le calendrier : transmission des dossiers « projets culturels », demandes de subvention, échanges et voyages scolaires au rectorat, à la DRAC, au conseil régional ou conseil général. Elèves Remettre les diplômes obtenus à la session de juin La COPSY (Conseillère d’Orientation Psychologue) passe dans les classes de 3ème. Organiser les rencontres parents professeurs du 1er trimestre Préparer la réunion du nouveau conseil d’administration NOVEMBREPersonnels enseignants (cf. circulaire rectorale) TEMPS PARTIELS – DISPONIBILITE – REINTEGRATION – C.P.A Faire remplir aux enseignants souhaitant un temps partiel (jusqu'en février, voire au-delà), une reprise à temps complet, une réintégration, ou une disponibilité, à la rentrée scolaire prochaine, le document joint à la circulaire. Afficher la circulaire sur le congé de formation et celle sur le congé mobilité. Saisir les temps partiels dans le module Gestion Collective de GI/GC. Envoyer les documents papiers, par courrier, au rectorat, service des personnels second degré. AUTRES : Préparer la réunion du nouveau conseil d’administration Préparer les élections professionnelles (CAPA-CAPN) pour les diverses catégories professionnelles, différentes selon les années (2 décembre 2008 pour les personnels d’enseignement et d’éducation). (cf circulaire rectorale. Elles ont lieu tous les 3 ans. Diffuser les informations relatives à la campagne de mutations inter académiques des enseignants. Elaborer et diffuser la convention de stage en entreprise des élèves de 3e avec la lettre d'accompagnement aux familles (suivant la période de stage retenue par la direction, au cours du 2e trimestre). Si nécessaire, vérifier les conventions et les soumettre à la signature du chef d'établissement. Personnels ATSS Etablir les demandes de temps partiel, disponibilité, réintégration, Cessation Progressive d’Activité (CPA) sur papier – cf circulaire rectorale de la DIRH. Elèves : Préparer rentrée R+1 : prévisions d’effectifs. Préparer les conseils de classe selon l’organisation interne DECEMBREPersonnels Afficher la circulaire sur le mouvement inter académique des personnels aux intéressés et donner le lien intranet. Afficher la circulaire sur le mouvement à l’ADAENES : parution au B.O. Elèves Vérifier les fiches d’inscription au brevet de tous les candidats. Réclamer les fiches manquantes aux établissements d’origine. Transmettre aux classes de 3e les dossiers de demande de bourse nationale de lycée, et effectuer un suivi de ces demandes transmises à l'Inspection académique de la Nièvre Transmettre aux classes de 3e les documents nécessaires aux formalités d'inscription au diplôme national du brevet (DNB) des collèges Mettre en place le niveau A2 (voire B1) de langue et le B2i JANVIERTransfert du Tableau de Répartition et Moyens par Discipline (T.R.M.D.) par le chef d’établissement (en janvier / février et au-delà) Personnels Afficher la circulaire rectorale, DIRH, sur les listes d’aptitudes des personnels enseignants et d’éducation pour : l’accès au corps des certifiés, l’intégration dans le corps des certifiés, + BO pour les concours nationaux externes et internes (attention aux changements de dates en 2010-2011).Ces inscriptions se font sur iPROF. Afficher la circulaire à l’avancement à la hors classe des professeurs certifiés et agrégés, à la hors classe et classe exceptionnelle pour les PEGC. Campagne de notation administrative des enseignants : ►diffuser les informations nécessaires aux enseignants (suivant procédure indiquée par le chef d'établissement), éditer les notices provisoires puis définitives Elèves Clôturer les inscriptions pour les élèves de 3ème au brevet des collèges (Module Inscrinet DNB) Cf. circulaire Faire les inscriptions au Certificat de Formation Continue (CFG) pour les élèves de 3ème Segpa, Techno ou parcours dérogatoire FEVRIERPersonnels Promotion hors classe et tableau d’avancement pour les personnels enseignants – procédure Intranet Saisie de la notation administrative des personnels enseignants, d’éducation, d’orientation et de documentation, dans Gestion collective du module GIGC. Mouvement des enseignants : (voir circulaire rectorale DIRH) Afficher la circulaire sur le mouvement inter académique pour les enseignants titulaires et les personnels d’éducation (intranet) Faire connaître la circulaire sur le mouvement intra académique aux SAENES, Adjoints et Agents administratifs, infirmiers. Elèves Organiser les rencontres parents professeurs 2ème trimestre. Préparer le brevet blanc. Elaborer et dupliquer les documents relatifs à l’orientation en fin de cycle (fiches navette de couleur 6ème, 4ème, 3ème) "fiches de préparation à l'orientation". Préparer les conseils de classe du 2ème trimestre. MARSPersonnels Saisie de la notation et des vœux des personnels de surveillance Diffuser les informations relatives à la campagne de mutations intra académiques des enseignants Elèves Réception des circulaires sur l’orientation (académique et départementale) Mise en place des phases d’orientation En fonction des dates mentionnées dans le calendrier, préparation des différents documents. Dérogation pour l’entrée en 6ème Procéder à la campagne de bourse pour les élèves de 3ème qui partent en lycée ou lycée professionnel à la rentrée scolaire prochaine. Cette campagne est ouverte jusque fin avril. Les dossiers, une fois constitués par les familles, sont envoyés, au fur et à mesure, au service des bourses de l’I.A de la Nièvre Début de la procédure d’orientation par le biais de la fiche navette pour les élèves de 3ème + autres niveaux AVRILPersonnels Afficher la circulaire sur les retraites Aider à la saisie des vœux des MAGE et des contractuels Suivre les résultats du mouvement des personnels enseignants – phase inter académique. (Réception par courrier électronique des accusés de réception puis remise aux intéressés avant envoi au Rectorat) Saisir les demandes de modifications de temps partiel professeur jusqu'en juin Elèves Elaborer le calendrier de fin d’année scolaire Préparer les dossiers d’inscription pour entrer dans l’établissement Etablir la liste des fournitures scolaire d’après le choix des enseignants validées par la direction suivant le choix des enseignants Gérer les demandes tardives de modifications de Temps partiel professeur jusqu'en juin MAIPersonnels Transmission de la notation des MAGE et contractuels. (Rectorat) Cette notation se fait sur l’accusé réception des vœux. Distribuer les fiches de vœux aux enseignants pour l’année suivante Elèves Réceptionner les instructions pour le brevet des collèges, le listing alphabétique des candidats et des étiquettes nominatives : Envoi des convocations élèves. Préparation des convocations professeurs (nouveau module IMAGIN pour le DNB) Etablissement des listes des candidats, par salle, pour affichage Préparer le matériel : copie, brouillon, … Phase d’orientation par le biais de la fiche navette pour les élèves de 3ème + début de saisie des vœux d'affectation sur Affelnet Réunion d’harmonisation d’entrée en 6ème avec les écoles du secteur Envoyer les documents d’inscription en 6ème dans les écoles primaires de notre secteur (réception dossiers CM2). Organisation des Epreuves d’ l’Attestation Scolaire de Sécurité Routière (ASSR1 pour les élèves de 5ème et ASSR2 pour les élèves de 3ème. Epreuve de Certificat de Formation Générale Préparer les fiches de réinscription pour les élèves, à partir de la BEE (SCONET) JUINPersonnels Résultats du mouvement des personnels Demander aux AED s’ils souhaitent renouveler leur contrat de travail à/c de la RS suivante : Remettre leurs convocations aux enseignants (examens) Préparer les plannings de rentrée et de pré-rentrée (réunions, rentrée échelonnée, ...) Demander aux enseignants leurs projets culturels pour l’année à venir Dresser la liste des départs et des arrivées Inviter les contractuels ou les personnels en fin de contrat à remplir les dossiers d’allocation perte d’emploi auprès de la gestion Organiser le pot de fin d’année pour les personnels Elèves Préparer l’affectation 3ème : Se référer au calendrier de l’orientation (circulaire académique + circulaire départementale) Brevet : basculer les notes et appréciations du logiciel de notes utilisées qui sera automatiquement basculé dans le module d'affectation Editer les fiches scolaires du brevet pour avis et signature du chef d’établissement (l’avis peut également être saisi dans le module Notanet). Envoi de ces fiches à l’I.A. (cf. circulaire académique). Etablir les dossiers d’appel pour les élèves de 6ème, 4ème et 3ème. Réceptionner les résultats de l’affectation Sélectionner des nomenclatures propres à l’établissement. Dans SCONET – module Structures et Services : STS (selon instructions CRIA et DEP) supprimer les divisions qui n’existeront plus l’année prochaine, créer les nouvelles divisions en leur donnant des appellations significatives (ex : 6ème1 anciennement 101), mettre à jour les effectifs des divisions. Une fois les nomenclatures sélectionnées, les divisions mises à jour, saisir les élèves, dans la base élèves (année en préparation) Procéder aux formalités d'inscription des nouveaux élèves et les saisir dans la BEE de SCONET Notifier le renouvellement ou non des différents contrats des personnels AED, CA, CAE... par lettre recommandée avant le 1 juillet. JUILLETPersonnels Préparer le bulletin de rentrée pour les membres de l’établissement Elèves Réceptionner le listing des résultats du brevet (admis) pour affichage. Repérer les élèves non affectés (fin juin) et leur proposer des places vacantes (voie professionnelle) Dans « année en préparation », éditer les certificats de sortie (exeat) pour les élèves quittant l’établissement Classez les divers documents « élèves » dans les dossiers scolaires des intéressés. Enlever les dossiers scolaires des élèves partis. Insérer les dossiers des nouveaux élèves. Clore les dossiers de l’année scolaire qui s’achève. Classer, ranger et archiver les divers dossiers, documents produits durant l'année scolaire Continuer la saisie des nouveaux élèves sur SCONET Saisir les diplômes (ASSR, DNB, CFG) sur SCONET Envoyer l’enquête sur la structure pédagogique de l’année prochaine. Enquête faite dans SCONET module Liaisons. Préparer les documents de rentrée pour les élèves et pour les personnels AOUT Personnels Compléter le bulletin de rentrée Envoyer la lettre de rentrée aux enseignants avec programme de la journée de prérentrée. Editer les emplois du temps des personnels de l’établissement Préparer les dossiers de rentrée pour les personnels sur conseil du chef d’établissement Préparer les contrats pour les assistants d’éducation. Préparer les procès verbaux d’installation pour les professeurs nouvellement nommés dans l’académie Elèves Saisir les élèves, faire les modifications survenues pendant les vacances, dans la base élèves. Préparer les documents à remettre aux élèves Finir la préparation de la rentrée scolaire Saisir les groupes : ne pas reconduire les groupes d’une année sur l’autre Préparer les listes de classes pour les différents services. |