Rapport d’activite et analyse des pratiques professionnelles l’accompagnement par l’expert-comptable dans le processus de creation d’entreprise 18/10/2010 au 31/10/2011 ue 7 «Relations professionnelles»








titreRapport d’activite et analyse des pratiques professionnelles l’accompagnement par l’expert-comptable dans le processus de creation d’entreprise 18/10/2010 au 31/10/2011 ue 7 «Relations professionnelles»
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NOTE METHODOLOGIQUE :



Les parties théoriques du mémoire ne sont pas scrupuleusement équilibrée. Ceci reflète d’une certaine manière l’importance de chaque étape de la mission de l’expert-comptable dans le processus de création. Bien que nous ayons avancé l’apport pluridisciplinaire de ce professionnel, la gestion, la comptabilité, la fiscalité et la missions de conseil qui s’y rattache reste pour lui ce qui caractérise son expertise et donc son métier. Ceci n’impute en aucun cas l’intérêt du recours à l’expert-comptable, compte tenu de l’importance de la gestion prévisionnel trop souvent négligé pour la création d’entreprise y compris de taille réduite. D’autre part, la référence à l’expert-comptable, dans la partie théorique, permet de souligner le haut niveau d’expertise de ce professionnel. Dans la pratique, il doit être entendu au sens de responsable de cabinet. Il peut tout à fait déléguer l’opération à un collaborateur s’il est à même de réaliser seul ce type de mission. S’il ne dispose pas des compétences suffisantes sur un domaine ou une question spécifique, les informations seront fournies par l’expert.

BIBLIOGRAPHIE



Ouvrages

Binet M., (2009), Créer et développer son restaurant, St-Just-la-Pendue, Puits Fleuri.

Courrent J. Sammut S., (2006) Elaborer son dossier financier de création, Paris, Dunod entrepreneurs.

Léger-jarniou C., Kalousis G.,(2011) La boîte à outils de la création d’entreprise, Baume-les-dames, Dunod.

Papin R. (2010), La création d’entreprise : les clés du succès, Paris, Dunod.

Sfez C. (2010), Créer son entreprise, Issy-les-moulineaux, Prat.

Thiollet J., (2011), Créer ou reprendre un commerce, Paris, Vuibert.

Verstraete T., Saporta B., Création d’entreprise et Entrepreneuriat,L’Adreg.
Presses économiques

La Tribune. http://www.latribune.fr

Les Echos. http://www.lesechos.fr

La Lettre Vernimmen.net
Sites Internet 

www.apce.com

www.lerucher.com/conseils/entrepreneur/reprendre_entreprise.asp

www.experts-comptables.com

www.entreprisecreation.com

www.netpme.fr

www.ccef.net

www.creeruneentreprise.fr

www.cci.fr

www.boutiques-de-gestion.com

http://entrepreneur.lesechos.fr/entreprise/creation/guide-de-la-creation

www.pme.gouv.fr/essentiel/vieentreprise/creaentre

www.oseo.fr
Rapport

Institut Montaigne, Rapport juin 2011, De la naissance à la croissance : comment développer nos PME 
Articles

LE FRANCILIEN DES EXPERTS-COMPTABLES - NUMÉRO 54 - ETE 2006 (Gramet J-P, Président de la commission Devoirs et Intérêts Professionnels, Responsabilité civile et pénale de l’expert-comptable)
Autres sources

Les journées Régionales de la création et reprise d’entreprise – 14-15 octobre 2010 Les meilleurs montages juridiques et fiscaux pour reprendre une entreprise, Les missions de l’expert-comptable dans le dispositif « créer, accompagner la jeune entreprise »

Observatoire de la petite entreprise : conférence de presse du 13 avril 2011, Letowski A, Quels types d’entreprise sont reprise aujourd’hui ?

Forum « CADRES EXPERTS » - Réussir une reprise d’entreprise : spécificités

La Lettre de l’Observatoire Consulaire des Entreprises en Difficultés n° 22 - juillet 2003, L’expert-comptable dans la petite entreprise, Spitz J-C.

INSEE – Démographie d'entreprises – Définition Création d'entreprise

ANNEXES




ANNEXE 1: PLANNING DES TACHES




4ème T 2010

1er T 2011

2ème T 2011

3ème T 2011

Tâches

10

11

12

01

02

03

04

05

06

07

08

09

Classement et saisie des données chiffrées





































Déclaration de TVA





































Rédaction des courriers





































Accueil clients





































relances client





































Révision des comptes





































Accompagnement expert-comptable





































Préparation bilan et liasses





































Rédaction actes juridiques





































Déclarations sociales (DUE ponctuellement)






































ANNEXE 2: SYNTHESE DES MESURES NATIONALES EN FAVEUR DE LA CREATION D’ENTREPRISE (loi pour l’initiative économique)

AXE

MESURES

DATE D’ENTREE

EN VIGUEUR

DECRETS D’APPLICATION ET COMMENTAIRES

Simplifier les formalités administratives de création d'entreprise

Permettre la constitution d'une entreprise en un jour

2 février 2005

Décret n° 2005-77 du 1er février 2005  permettant l'immatriculation de l'entreprise en ligne.

Protection de la résidence principale



31 mars 2004

Décret n° 2004-303 du 26 mars 2004
Instruction fiscale n° 48 du 11 mars 2004 (BOI 10 D-1-04) précisant les incidences de la loi n° 2003-721 du 1er août 2003 pour l'initiative économique en matière de publicité foncière



Libre fixation du capital social des SARL

7 août 2003




Faciliter la transition du statut du salarié à celui d'entrepreneur

Création du dispositif Aide aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprises (ACCRE). qui consiste en l'exonération des cotisations sociales pendant un an au bénéfice des salariés créateurs-repreneurs d'entreprises.

1er janvier 2004

Décret n° 2003-1218 du 19 décembre 2003
Peuvent bénéficier de cette mesure les salariés-créateurs justifiant :

d’au moins 910 heures d’activité salariée au cours des douze mois précédant la création ou la reprise d’entreprise ;

et de 455 heures d’activités salariés au cours des douze mois suivant la création ou la reprise d’entreprise.

Cette exonération est accordée pour un plafond de rémunération ou de revenus fixé à 120 % du SMIC.

Mesure sociale en faveur des activités occasionnelles

22 décembre 2003

Décret n° 2003-1218 du 19 décembre 2003
Les travailleurs indépendants exerçant une activité ponctuelle ou saisonnière d’une durée inférieure à 90 jours par an pourront bénéficier de la proratisation de la cotisation minimale du régime d’assurance maladie-maternité des travailleurs non salariés.
Le décret précise également que la cotisation annuelle d’assurance maladie maternité ne pourra pas être inférieure à 1/12e du montant de la cotisation minimale.

Clauses d'exclusivité inopposables au salarié-créateur par l'employeur pendant la première année du projet



7 août 2003




Droit au travail à temps partiel pour les salariés qui créent ou reprennent une entreprise pour une durée maximale d'un an



7 août 2003




Favoriser le financement de l'initiative économique

Création des fonds d'investissement de proximité

22 novembre 2003

Décret n° 2003-1103 du 21 novembre 2003
La section 4 du décret fixe notamment les critères retenus pour déterminer si une entreprise exerce son activité principalement dans la zone géographique choisie par des fonds d’investissement de proximité.
Le cadre d’action de ces fonds communs de placement à risque est limité à  une zone géographique d’une ou  de deux ou de trois régions limitrophes.
Les fonds d’investissement de proximité  ont vocation à favoriser le financement de la création d’entreprise au niveau local grâce à un drainage de l’épargne suscité notamment par des dispositions fiscales avantageuses en direction des investisseurs.



Assouplissement des conditions de prêt aux entreprises.

26 mars 2004

Avis du Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie du 26 mars 2004
Suppression du taux d'usure pour les prêts aux sociétés exerçant une activité agricole, libérale ou commerciale et n'étant pas en situation de découvert.

Faciliter les reprises et les transmissions d'entreprises

Relèvement du seuil d'exonération des plus-values en cas de cession ou de cessation d'activité.

1er janvier 2004




Création du dispositif Déduction des intérêts d'emprunt pour la souscription au capital d'une PME reprise, qui permet de déduire les intérêts d'emprunts en cas de reprise financée par prêt, sous conditions.

1er janvier 2004

Déduction des intérêts des emprunts souscrits à compter du 1er août 2003 pour l'achat des titres de la société reprise, dans la limite de :

10 000 € pour un célibataire,

20 000 € pour un couple.


Création du dispositif Exonération des plus-values de transmission à titre gratuit ou onéreux d'une entreprise individuelle

1er janvier 2004

Exonération totale de l'impôt sur les plus-values réalisées dans le cadre de l'activité, à condition que la valeur des éléments servant d'assiette aux droits d'enregistrement ne doit pas excéder 300 000€.
Si cette valeur est comprise entre 300 000 et 500 000 €, l'exonération est partielle et dégressive.

Permettre un accompagnement social des projets

Création du dispositif Contrat d'appui au projet d'entreprise (CAPE) : ce contrat, souvent conclu avec une association ou une couveuse d'entreprises, permettra à un porteur de projet de bénéficier d'un statut et d'une couverture sociale durant le montage du projet et la validation de sa faisabilité économique.

21 mai 2005

Décret n° 2005-505 du 19 mai 2005
Le contrat ne peut excéder un an, renouvelable deux fois, et qu'il doit préciser les conditions dans lequel le bénéficiaire peut prendre des engagements à l'égard de tiers.

Extension du dispositif Encouragement au Développement des Entreprises Nouvelles (EDEN) aux créateurs et repreneurs de plus de 50 ans et aux bénéficiaires d'un Contrat d'appui au projet d'entreprise (CAPE) au projet d'entreprise remplissant les conditions d'éligibilité au dispositif ACCRE.
(NB : le dispositif EDEN a été supprimé à compter du 1er janvier 2009.)



26 septembre 2004

Décret n° 2004-1004 du 23 septembre 2004
Initialement attribuée sous forme de subvention, l'aide financière EDEN change de régime et devient une avance remboursable sans intérêt.

Paiement des charges sociales du premier exercice différé et échelonné sur 5 ans pour les créateurs ou les repreneurs d'entreprises


1er janvier 2004

Décret n° 2003-1372 du 31 décembre 2003
Pour bénéficier d’un report du paiement des cotisations sociales, le créateur d’entreprise devra effectuer une demande écrite avant la première échéance suivant le début de l’activité. En ce qui concerne l’échelonnement du paiement des cotisations sociales, la demande devra être déposée soit :

avant échéance de la première régularisation de la cotisation définitive pour les travailleurs non salariés

avant la fin du 12 ème mois pour les créateurs « assimilés salariés ».


Favoriser le développement international des entreprises

Modification du dispositif Volontariat International en Entreprise (VIE)

février 2004

Décret n° 2004-126 du 4 février 2004 modifiant le décret n° 2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l'application des dispositions du code du service national relatif aux volontariats civils
Arrêté du 24 mars 2004 fixant certaines conditions d'application du volontariat civil à l'étranger

Les temps de séjour à l'étranger des VIE sont calculés prorata temporis de la façon suivante:

pour une mission d'une durée égale à 6 mois, la durée minimale du séjour à l'étranger est de 100 jours;

pour une mission d'une mission supérieure à 6 mois, la durée minimale du séjour à l'étranger est de 17 à 83 jours pour des durées supplémentaires de 1 à 5 mois.



ANNEXE 3: DONNEES CHIFFREES ET NOTE METHODOLOGIE CREATION ENTREPRISE1



Note méthodologique :


Le concept de création d’entreprise utilisé jusqu’en 2006 doit être pris au sens large d’entreprise nouvellement actives : il prend en compte tous les mouvements économique qui permettent d’accroître les moyens de production.

Tableau 1 : typologie de la création d’entreprise :







Nouveaux moyens de production

Moyens de production repris à un précédent exploitant

Moyens de production réactivés

Nouvelle immatriculation (nouveau SIRENE)

Création nouvelle

Création par reprise

-

Activation économique d’un SIRENE existant

Création nouvelle

Création par reprise

-

Réactivation d’un SIRENE

Création par reactivation

Création par reactivation

Création par reactivation


Les enregistrements annuels se décomposent pour les statistiques antérieures à 2006 en trois catégories :

  • Les créations ex-nihilo : « création d’une unité économique jusqu’alors inexistante et autonome juridiquement » : environ 60% des créations.

  • Les réactivations : « création nouvelle ou reprise, en nom propre, dont le nouveau chef d’entreprise a déjà été dans le passé créateur ou repreneur d’un entreprise individuelle » (conservation du n° SIRENE tout au long de sa vie professionnelle) : environ 20% des créations.

  • Les reprises d’entreprises : « poursuite d’une entreprise juridiquement autonome par un autre chef d’entreprise qui en devient le propriétaire et l’exploitant, que ce soit par rachat, donation, héritage, reprise au conjoint ou location-gérance ». Leur évaluation est souvent sous-estimée : non prise en compte systématique des reprises par rachat d’action ou de parts sociales (passage par le CFE non obligatoire). Mais elle reflète bien les reprises les plus communes telles que les rachats de bars, restaurants, hôtels, boulangeries,…qui feront l’objet d’une application en lien avec l’étude.


On peut s’interroger sur la pertinence d’assimiler une reprise à une création. Au niveau juridique, la création d’entité juridique nouvelle est réelle dans les deux cas. Au niveau économique, l’affirmation est plus complexe et une analyse au cas par cas s’impose : si l’on considère un repreneur qui transforme radicalement l’entreprise racheté, la création semble effective. Une enquête SINE a ainsi montré que 13% des créations par reprise dans SIRENE doivent être considéré d’un point de vue économique comme des créations pures.

Tableau 2 : l’évolution de la création d’entreprise sur 14 ans (ancien concept) :

L'évolution de la création d'entreprise entre 1993 et 2006 est la suivante (indicateur : indice base 100 en 1993 ; 1993 étant l'année de référence) :





En nombre

En indice




Création ex-nihilo

Réactivation

Reprise

Total

Création ex-nihilo

Réactivation

Reprise

Total

1993

170 904

54 405

48 138

273 447

100

100

100

100

1994

183 748

60 693

49 675

294 114

107

112

103

108

1995

178 913

59 384

46 545

284 842

105

109

97

104

1996

171 613

57 602

46 043

275 258

100

106

96

101

1997

166 836

57 853

46 385

271 074

98

106

96

99

1998

166 174

55 775

44 480

266 429

97

102

92

97

1999

169 661

56 085

43 159

268 905

99

103

90

98

2000

176 753

53 666

41 652

272 071

103

99

86

99

2001

177 027

51 995

41 560

270 582

104

96

86

99

2002

177 997

52 050

40 124

270 171

104

96

83

99

2003

199 290

54 298

39 983

293 571

117

100

83

107

2004

223 944

53 844

42 228

320 016

131

99

88

117

2005

224 830

51 167

40 832

316 829

132

94

85

116

2006

233 045

50 451

38 774

322 270

136

93

80

118


Pour l’année 2005, on observe une stabilisation des créations pures/reprises/réactivations qui fait suite à une forte augmentation entre 2002 et 2004. Toutefois, à partir de 2006, l’accroissement du nombre de création reprend et atteint des records les années suivantes. Il convient de nuancer les chiffres à partir de 2009 en raison de la mise en place du statut de l’auto-entrepreneur (tableau 3).

Tableau 3 : Création d’entreprise selon la taille (nouveau concept)



La quasi-totalité des entreprises sont classées dans la catégorie des TPE dans leur phase de création. Ce constat semble cohérent, le nombre de salarié étant généralement lié au développement de l’entreprise. Cependant la majorité d’entre elles demeure dans la catégorie des TPE après la phase de création.

Tableau 4 : taux de survie à 3 ans des entreprises créée au cours du 1er semestre 2006 (en %)




Par taille (1)

 

Sans salarié

64,3

1 ou 2 salariés

70,1

3 à 5 salariés

74,2

6 à 9 salariés

71,7

10 salariés ou plus

64,6

Ensemble

65,9

(1) : effectifs au démarrage y compris dirigeant.

 


Les TPE dans leur phase de création sont les plus fragiles. Ce constat appui l’importance d’un accompagnement en amont pour les entreprises de cette catégorie.
Tableau 4: la reprise en 2006


Hôtels, cafés et restaurants

Commerce

Services aux particuliers

Commerce de bouche

Construc-tion

14 170

11 537

2 970

2 787

2 749




Industrie

Services aux entreprises

Transports

Education/ santé

Immobilier

Activités culturelles et sportives

1 409

1 326

692

564

311

261


Les secteurs des hôtels, cafés et restaurants et du commerce de bouche sont principalement le fait des reprises (48 et 47 % des créations totales).

Par ailleurs, deux secteurs d'activité dominent au sein des reprises : deux tiers d'entre elles sont le fait des hôtels, cafés et restaurants et du commerce.
ANNEXE 4 : OUTILS DE DECISION
MATRICE SWOT




FORCES

FAIBLESSES

OPPORTUNITES DU MARCHE

En quoi les forces de l’entreprise lui permettent-elles de saisir une ou plusieurs de ces opportunités ?

En quoi les faiblesses de l’entreprise l’empêcheraient-elles de saisir une ou plusieurs opportunités ?

MENACES SUR LE MARCHE

En quoi les forces de l’entreprise lui permettent-elles de contrer une ou plusieurs de ces menaces ?

En quoi les faiblesses de l’entreprise renforceraient-elles une ou plusieurs de ces menaces ?



L’ANALYSE DE PORTER


Rôle des pouvoirs publics



Marchés

nouveau
MATRICE D’ANSOFF

Extension et conquête de nouveaux marchés

Diversification

Pénétration du marché

Innovation de produits


nouveaux

actuels

actuel




Produits



ANNEXE 5: CAS X

PLAN DE FINANCEMENT – DEMARRAGE

BESOINS

 

RESSOURCES

IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

 

 

CAPITAL VERSE

20000

Achat fonds de commerce

100000

 

COMPTE COURANT

10000

Frais Constitution + acquisition fonds

8000

 

EMPRUNT BANCAIRE

115000

 

 

 

 

 

IMMOBILISATIONS CORPORELLES

 

 

 

 

Matériels et Mobiliers (éléments du fonds acquis)

20000

 

 

 

 

 

 

 

 

Stocks de départ

10000

 

 

 

 

 

 

 

 

Besoin en fonds de roulement

7000

 

 

 




 

 

 

 

TOTAL EMPLOIS

145000

 

TOTAL RESSOURCES

145000


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