Appel à projet développer les actions collectives de prévention auprès des seniors








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date de publication08.08.2018
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CONFÉRENCE DES FINANCEURS DE LA PRÉVENTION DE LA PERTE D’AUTONOMIE














APPEL À PROJET

DÉVELOPPER LES ACTIONS COLLECTIVES DE PRÉVENTION AUPRÈS DES SENIORS



Dossier de candidature simplifié n° …………..

(cadre réservé à l’Administration)

Contexte et enjeux



Le vieillissement de la population constitue un défi majeur pour la société : d'ici à 2040, dans la Métropole de Lyon, le nombre de personnes de 60 ans et plus augmentera de 30 %. Dans le même temps, les personnes de plus de 85 ans verront leur effectif doubler.
La loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l’Adaptation de la Société au Vieillissement (ASV), fait de la prévention de la perte d’autonomie et du maintien à domicile des personnes âgées l’un des objectifs majeurs de notre système de santé et de l’organisation du secteur médico-social et social.
La Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus figure parmi les éléments les plus importants de la loi ASV.

Ce dispositif, en réunissant les financeurs de la perte d’autonomie, favorise la participation la plus large possible des acteurs du territoire œuvrant en faveur de la prévention de la perte d’autonomie.
Sur le territoire de la Métropole de Lyon, la Conférence est présidée par le Président de la Métropole de Lyon. Le Directeur général de l’agence régionale de santé (ARS) ou son représentant en assure la vice-présidence, et veille notamment à ce titre à la cohérence, sur le territoire, des politiques régionales de santé et de prévention dont celle de la prévention de la perte d’autonomie. Elle est composée en outre des autres membres de droit désignés comme suit :

  • un représentant de la Métropole de Lyon désigné par le Président de la Métropole de Lyon ;

  • le délégué de l’agence nationale de l’habitat ou son représentant (ANAH) pour la Métropole de Lyon ;

  • un représentant de la caisse d’assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT) ;

  • un représentant de la mutualité sociale agricole (MSA) ;

  • un représentant de la caisse de base du régime social des indépendants (RSI) ;

  • un représentant de la caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) ;

  • un représentant des institutions de retraite complémentaire (AGIRC ARRCO) ;

  • un représentant désigné par la fédération nationale de la mutualité française (MGEN).


La Conférence des financeurs a défini un programme coordonné de financement des actions individuelles et collectives de prévention destinées aux personnes âgées de 60 ans et plus, en complément, notamment, des prestations légales ou réglementaires. Il constitue une stratégie globale et coordonnée de prévention, et définit les objectifs à atteindre sur le territoire métropolitain ainsi que les mesures et les actions à mettre en œuvre au regard des six axes réglementaires prévus par la loi :

  1. Amélioration de l’accès aux équipements et aides techniques individuelles ;

  2. Attribution du forfait autonomie ;

  3. Coordination et appui des actions de préventions mises en œuvre par les SAAD ;

  4. Coordination et appui des actions de prévention mises en œuvre par les SPASAD ;

  5. Soutien aux actions d’accompagnement des proches aidants ;

  6. Développement d’autres actions collectives de prévention.

Objectifs de l’appel à projet



L’appel à projet lancé par la Conférence des financeurs métropolitaine s’inscrit dans l’axe 6 du programme coordonné de financement qui souhaite notamment promouvoir les actions innovantes. L’appel à projet vise à encourager la production de projets permettant de :


  1. Favoriser le bien vieillir et la santé des personnes âgées de 60 ans et plus.

Les habitudes de vie ont une influence prépondérante sur le vieillissement. La limitation de la perte d’autonomie et la bonne santé durable passent par une amélioration des comportements au quotidien.

La Conférence des financeurs souhaite accompagner les initiatives rendant les personnes âgées de 60 ans et plus actrices de leur bien vieillir.


  1. Renforcer le lien social et favoriser l’accès aux droits.

La France fait partie des pays européens les plus touchés par l’isolement relationnel.

La mobilisation nationale contre l’isolement des personnes âgées fait apparaître que l’isolement social s’intensifie avec l’avancée en âge. 1,5 million de personnes de plus de 75 ans vivraient aujourd’hui dans une solitude non choisie alors que l’isolement est un facteur important de la perte d’autonomie.

La Conférence des financeurs souhaite favoriser la construction et le renforcement des liens sociaux autour des personnes âgées en s’appuyant sur les acteurs de proximité.
L’inclusion sociale et la dignité des personnes âgées n’est possible que par le plein exercice de leurs droits sociaux et sanitaires. La complexité de l’organisation des dispositifs à destination des personnes âgées engendre des difficultés d’orientation et des inégalités d’accès aux prestations et aux services.

La Conférence des financeurs souhaite favoriser un meilleur accès aux droits en améliorant l’accès à l’information et l’accompagnement des personnes dans leurs démarches et dans la mise en œuvre concrète des réponses proposées.
Le projet présenté peut ne porter que sur l’un des deux axes.

Cadre de l’appel à projet




I.Population cible de l’action



Les personnes âgées de 60 ans et plus vivant à domicile sur le territoire de la Métropole de Lyon.


II.Modalités de financement



Les projets retenus pourront bénéficier d’une subvention correspondant à la totalité des dépenses subventionnables engagées dans le cadre de la réalisation des actions et dans la limite de l’enveloppe allouée au projet.

III.Éligibilité du porteur de projet




Toute personne morale, quel que soit son statut, est éligible à condition :

  • d’avoir une existence juridique d’au moins un an ;

  • d’être en capacité de soutenir économiquement et financièrement le projet proposé (les comptes de résultat, les bilans des deux dernières années et le budget prévisionnel de la structure pour celles créées récemment pourront être demandés) ;

  • de réaliser le(s) projet(s) sur le territoire de la Métropole de Lyon ;

  • d’inscrire le(s) projet(s) concerné(s) dans les axes soutenus et définis dans le présent dossier de candidature.


Ne sont pas éligibles :

  • les personnes morales en liquidation judiciaire et les personnes physiques dont la faillite personnelle a été prononcée ;

  • les personnes qui n’ont pas souscrit les déclarations leur incombant en matière sociale et fiscale ou qui n’ont pas effectué le paiement des impôts et cotisations exigibles. Le candidat devra attester sur l’honneur qu’il n’est pas dans cette situation puis, s’il est retenu, produire, dans un délai de 10 jours à compter de la demande de l’exécutif les documents ou attestations figurant à l’article R 324-4 du code du travail ;

  • les personnes ayant fait l’objet, au cours des cinq dernières années, d’une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 324-9, L 324-10, L 341-6, L 125-1, L 125-3 du code du travail. Le candidat devra attester sur l’honneur qu’il n’est pas dans cette situation, et, s’il emploie des salariés, que le travail sera réalisé avec des personnes employées régulièrement au regard des articles L 143-3 et L 620-3 du code du travail ;

  • les personnes qui ont fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d’une condamnation définitive pour l’une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le 2ème alinéa de l’article 421-5, par l’article 433-1, par le 2ème alinéa de l’article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les 1er et 2ème alinéa de l’article 441-8, par l’article 441-9 et par l’article 450-1 du code pénal, et par l’article 1741 du code général des impôts.

Organisation de l’appel à projet



I.Calendrier prévisionnel



Deux sessions d’instruction de l’appel à projets auront lieu :
Première session
Le projet et son financement s’inscrivent sur la période de janvier à décembre 2018 au plus tard.

Deuxième session
Le projet et son financement s’inscrivent sur la période de juillet à décembre 2018 au plus tard.

Toutefois, le cas échéant, le porteur de projet pourra présenter un projet pluriannuel lorsque sa mise en place le nécessite. Les financements des années suivantes seront conditionnés par les fonds alloués par la CNSA à la Conférence des financeurs les années suivantes.



  • Attention, une seule date de rendue est prévue avec une instruction à deux moments différents. Certains projets seront retenus dès la première session. D’autres le seront au cours de la seconde session au regard des crédits définitifs alloués par la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie à la Conférence des financeurs.



La date limite de réception des dossiers de candidature pour les deux sessions est fixée au :
Vendredi 8 décembre 2017 à 17h

II.Dossier de réponse



Le dossier de présentation du projet dûment complété, daté et signé par le candidat doit être envoyé par voie postale ou électronique.
Par voie postale :

Métropole de Lyon

Délégation Développement Solidaire et Habitat

Pôle Personnes Âgées – Personnes en situation de handicap

Appel à projet « Développer les actions collectives de prévention auprès des seniors».

20, rue du Lac – CS 33569 – 69505 Lyon cedex 03
Par voie électronique : conferencedesfinanceurs@grandlyon.com

PIECES A JOINDRE À VOTRE DOSSIER


  • Dossier de candidature simplifié dûment complété, daté et signé, comportant les annexes n°1 (structure) et n°2 (fiche de présentation du projet) ;

  • Délégation de signature le cas échéant ;

  • Relevé d’identité bancaire (à agrafer sur l’annexe 1 de votre dossier) ;

  • Copie des derniers statuts déposés ou approuvés datés et signés ;

  • Extrait K-bis, le cas échéant.


Toutes les pièces demandées font partie intégrante du dossier de candidature. Veuillez les transmettre sans modification dûment remplies, datées et signées, afin que votre dossier soit considéré complet.
Chaque candidature doit préciser le ou les axes abordés par le projet.
Tout dossier incomplet sera reconnu irrecevable et ne sera pas instruit.

Les dossiers complets seront présentés en réunion de la Conférence des financeurs de la Métropole de Lyon.
Renseignements et contact :
Les candidats peuvent solliciter des informations complémentaires auprès de :
PÔLE PERSONNES AGEES – PERSONNES HANDICAPÉES

Etienne GOUTTEFANGEAS, chargé de mission Conférence des financeurs

Courriel : conferencedesfinanceurs@grandlyon.com

Téléphone : 04 26 83 87 22


III.Éléments d’évaluation à fournir



La méthode d’évaluation choisie par le porteur de projet devra être adaptée au projet présenté.

Elle devra comporter des éléments qualitatifs (impact sur les participants, satisfaction des participants…) et quantitatifs (nombre total de participants, nombre de participants à chaque phase du projet, détail par âge, par GIR, par genre et par caisse de retraite d’affiliation, etc.).


IV.Sélection des projets



La qualité du projet doit notamment être permise par la compétence et la qualification des intervenants pour les actions proposées.
Au regard des dossiers reçus, il pourra être mis en place une audition pour faciliter la sélection des projets.
Les projets retenus par la Conférence des financeurs métropolitaine feront l’objet d’un conventionnement soumis à l’approbation des instances décisionnelles métropolitaines.



Annexes




  1. Annexe n°1 : structure




  1. Identification de la structure 



Nom de la structure :

Statut juridique :
Adresse :
Complément d’adresse :
Code Postal : Ville :
N° téléphone : N° fax :
Courriel :
N° SIRET :
Code APE :
Le cas échéant, reconnaissance d’utilité publique – décret n° : en date du :

  1. Présentation de la structure



Objet social et activités de la structure :

Partenaires principaux (public, privé) :

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-


        1. Coordonnées bancaires - (agrafer un RIB sur cette page en haut à droite)



Nom du titulaire du compte :
Banque :
Domiciliation :


Code Banque

Code guichet

Numéro de compte

Clé RIB




        1. Représentant légal de la structure 



Nom : Prénom :

Fonction :

Courriel (si différent de la structure) :
N° téléphone :

        1. Responsable du projet



Nom : Prénom :

Fonction :
Courriel (si différent de la structure) :
N° téléphone :


  1. Annexe n°2 : fiche de présentation du projet



  1. Axe(s) et thématique(s) du projet



Axe(s) :
Thématique(s) :
Intitulé du projet :


        1. Objectifs du projet 





  1. Description succincte du projet



  1. Problématique à l’origine du projet (contexte, constats / diagnostic)



  1. Bénéficiaires du projet (cocher les cases correspondant à votre choix)


Bénéficiaires de l’APA : oui ☐ non ☐
Autres bénéficiaires GIR 5/6 : oui ☐ non ☐
Tranches d’âges : 60 à 69 ans ☐ 70 à 79 ans ☐ + de 80 ans ☐
Nombre de bénéficiaires attendus :


  1. Objectifs du projet (objectifs généraux et objectifs opérationnels)


Objectifs généraux (sous forme de verbes d’action) :

Ce niveau d’objectif exprime le sens du projet, le(s) but(s) à atteindre. L’objectif général ne dit rien de la manière dont les acteurs vont s’y prendre pour l’atteindre.

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-

-
Objectifs opérationnels

Actions concrètes à mettre en œuvre pour atteindre votre ou vos objectifs généraux.

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-

-

  1. Points forts de votre projet

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  1. Points de vigilance concernant votre projet

Aspects requérant une attention particulière - Exemple : respect du calendrier.

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        1. Mise en œuvre du projet





  1. Zone géographique couverte par le projet

Exemple : noms des communes concernées.

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  1. Étapes et calendrier du projet

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  1. Présentation détaillée du projet



  1. Organisation et fonctionnement



  1. Moyens envisagés pour le projet

Moyens humains (nombre, expérience, qualification…), moyens matériels, moyens de communication, etc.
Moyens correspondant à la demande de subvention :

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Autres moyens nécessaires au projet :

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        1. Financement du projet





Coût total du projet

Montant de l’aide financière 2018 demandée à la Conférence des financeurs

Le cas échéant, montant de l’aide financière demandée pour les années suivantes à la Conférence des financeurs













        1. Partenaires impliqués





  1. Co-financeurs (préciser les montants demandés en Euros)

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  1. Autres partenaires

Précisez la nature et le degré de l’implication.

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        1. Évaluation du projet





  1. Méthodologie et critères quantitatifs et qualitatifs retenus dans le cadre de l’évaluation du projet

Exemple : questionnaire de satisfaction…


  1. Résultats attendus et effets (à court, moyen et plus long terme)

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  1. Indicateurs d’évaluation du projet (réalisation, résultats, impact)

Veuillez indiquer ci-après quelques indicateurs significatifs, mesurables, acceptables, réalistes et associés à une date : (Exemple : Taux d’avancement du projet, Outil effectivement mis en œuvre (oui / non)…).

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-

-


  1. Documents justificatifs à produire

Les documents justificatifs à produire seront précisés dans le cadre de la convention qui sera signée entre les parties.
        1. Informations complémentaires 


Veuillez indiquer ci-après toute information utile concernant votre projet n’ayant pas été abordée précédemment.


Budget prévisionnel

CHARGES

MONTANT EN EUROS

PRODUITS

MONTANT EN EUROS

60 - Achat




70 - Vente de produits finis, prestations de services, marchandises




Achats d'études et de prestations de services




Prestation de services




Achats non stockés de matières et de fournitures




Vente de marchandises




Fournitures non stockables (eau, énergie)




Produits des activités annexes




Fourniture d'entretien et de petit équipement










Autres fournitures










61 - Services extérieurs




74- Subventions d’exploitation




Sous-traitance générale




Conférence des financeurs de la Métropole de Lyon




Locations




Collectivités territoriales autres que commune(s) (à préciser ci-dessous)




Entretien et réparation




-




Assurance




-




Documentation




-




Divers




État: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s)




62 - Autres services extérieurs




-




Rémunérations intermédiaires et honoraires




Commune(s):




Publicité, publication




-




Déplacements, missions




-




Frais postaux et de télécommunications




Organismes sociaux (à détailler ci-après):




Services bancaires, autres




-




63 - Impôts et taxes




-




Impôts et taxes sur rémunération,




Fonds européens




Autres impôts et taxes




CNASEA (emplois aidés)




64- Charges de personnel




Autres recettes (précisez)




Rémunération des personnels,




-




Charges sociales,




75 - Autres produits de gestion courante




Autres charges de personnel




Dont cotisations




65- Autres charges de gestion courante




76 - Produits financiers




66- Charges financières




77 - Produits exceptionnels




67- Charges exceptionnelles




78 – Reprises sur amortissements et provisions




68- Dotation aux amortissements (provisions pour renouvellement)




79 - Transfert de charges




TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES




TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS




86- Emplois des contributions volontaires en nature




87 - Contributions volontaires en nature




Secours en nature




Bénévolat




Mise à disposition gratuite de biens et prestations




Prestations en nature




Personnel bénévole




Dons en nature




TOTAL DES CHARGES




TOTAL DES PRODUITS







Appel à projet de la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus : développer les actions collectives de prévention auprès des seniors

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