Recueil des Actes Administratifs Mois de mars Date de publication : 07/03/2014








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1.Arrêtés

1.1.Préfecture de la Charente-Maritime - Direction des activités réglementées et des Libertés Publiques

Arrêté portant renouvellement de l'habilitation d'une entreprise privée de pompes funèbres




LA PREFETE DE LA CHARENTE-MARITIME

Officier de la Légion d'Honneur

Officier de l’Ordre National du Mérite
ARRETE
ARTICLE 1 : L'entreprise "Syndicat Intercommunal des Pompes Funèbres de JARNAC CHAMPAGNE" sise 8 place de la Mairie- 17520 JARNAC CHAMPAGNE, représentée par M. BOUCHET Jacky, est habilitée à exercer sur l’ensemble du territoire national les activités funéraires suivantes :
Jusqu'au 10 février 2020
- le transport de corps après mise en bière,
ARTICLE 2 : Le numéro de l'habilitation est - 14- 17 - 163
ARTICLE 3 : Tout changement dans les indications prévues à l'article R.2223-57 du code général des collectivités territoriales doit être déclaré dans un délai de 2 mois auprès du représentant de l'Etat ayant délivré l'habilitation.
ARTICLE 4 : La présente habilitation peut être suspendue pour une durée maximum d'un an ou retirée, après mise en demeure, par le représentant de l'État dans le département où les faits auront été constatés, pour les motifs suivants :

- non-respect des dispositions du code général des collectivités territoriales auxquelles sont soumises les régies, les entreprises ou associations habilitées conformément à l'article L.2223-23;

- non exercice ou cessation d'exercice des activités au titre desquelles elle a été délivrée,

- atteinte à l'ordre public ou danger pour la salubrité publique.

Dans le cas d'un délégataire, le retrait de l'habilitation entraîne la déchéance des délégations.
ARTICLE 5 : Le Secrétaire Général de la Préfecture de la Charente-Maritime est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Charente-Maritime et dont une copie sera adressée au Maire de JARNAC CHAMPAGNE.
LA ROCHELLE, le 11 février 2014

LA PRÉFÈTE

Pour la Préfète

Et par délégation

Le Secrétaire Général

Michel TOURNAIRE

______________________________________________________________________________________________

Arrêté portant renouvellement de l'habilitation d'une entreprise privée de pompes funèbres




LA PREFETE DE LA CHARENTE-MARITIME

Officier de la Légion d'Honneur

Officier de l’Ordre National du Mérite
ARRETE
ARTICLE 1 : L'entreprise "ASSOCIATION DE MUTUALISATION DU FUNERAIRE PUBLIC AMFP" sise 23 rue du Docteur Schweitzer - 17000 LA ROCHELLE, représentée par Monsieur LOIZEAU Patrick, est habilitée à exercer sur l’ensemble du territoire national les activités funéraires suivantes :
Jusqu'au 10 février 2015
- l'organisation des obsèques
- la fourniture de personnel et des objets et prestations nécessaires aux obsèques, inhumations, exhumations et crémations.
ARTICLE 2 : Le numéro de l'habilitation est - 14- 17 - 330
ARTICLE 3 : Tout changement dans les indications prévues à l'article R.2223-57 du code général des collectivités territoriales doit être déclaré dans un délai de 2 mois auprès du représentant de l'Etat ayant délivré l'habilitation.
ARTICLE 4 : La présente habilitation peut être suspendue pour une durée maximum d'un an ou retirée, après mise en demeure, par le représentant de l'État dans le département où les faits auront été constatés, pour les motifs suivants :

- non-respect des dispositions du code général des collectivités territoriales auxquelles sont soumises les régies, les entreprises ou associations habilitées conformément à l'article L.2223-23;

- non exercice ou cessation d'exercice des activités au titre desquelles elle a été délivrée,

- atteinte à l'ordre public ou danger pour la salubrité publique.

Dans le cas d'un délégataire, le retrait de l'habilitation entraîne la déchéance des délégations.
ARTICLE 5 : Le Secrétaire Général de la Préfecture de la Charente-Maritime est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Charente-Maritime et dont une copie sera adressée au Maire de LA ROCHELLE.
LA ROCHELLE, le 11 février 2014

LA PRÉFÈTE

Pour la Préfète

Et par délégation

Le Secrétaire Général

Michel TOURNAIRE

______________________________________________________________________________________________

Arrêté portant renouvellement de l'habilitation d'une entreprise privée de pompes funèbres




LA PREFETE DE LA CHARENTE-MARITIME

Officier de la Légion d'Honneur

Officier de l’Ordre National du Mérite
ARRETE
ARTICLE 1 : L'entreprise "Marbrerie Funéraire DORIN Christian" sise 7 et 8, Petite Rue de Rochefort - BP 60012 - 17580 LE BOIS PLAGE EN RE, représentée par Monsieur DORIN Christian, est habilitée à exercer sur l’ensemble du territoire national les activités funéraires suivantes :
Jusqu'au 16 février 2020
- l'organisation des obsèques,

- le transport de corps avant mise en bière,

- le transport de corps après mise en bière,

- la fourniture des housses, des cercueils et de leurs accessoires intérieurs et extérieurs ainsi que des urnes cinéraires,

- la gestion et l'utilisation de la chambre funéraire sise 8 Petite Rue de Rochefort - 17580 LE BOIS PLAGE EN RÉ

- la fourniture des corbillards,

- la fourniture de personnel et des objets et prestations nécessaires aux obsèques, inhumations, exhumations et crémations.
ARTICLE 2 : Le numéro de l'habilitation est - 14- 17 - 44
ARTICLE 3 : Tout changement dans les indications prévues à l'article R.2223-57 du code général des collectivités territoriales doit être déclaré dans un délai de 2 mois auprès du représentant de l'Etat ayant délivré l'habilitation.
ARTICLE 4 : La présente habilitation peut être suspendue pour une durée maximum d'un an ou retirée, après mise en demeure, par le représentant de l'État dans le département où les faits auront été constatés, pour les motifs suivants :

- non-respect des dispositions du code général des collectivités territoriales auxquelles sont soumises les régies, les entreprises ou associations habilitées conformément à l'article L.2223-23;

- non exercice ou cessation d'exercice des activités au titre desquelles elle a été délivrée,

- atteinte à l'ordre public ou danger pour la salubrité publique.

Dans le cas d'un délégataire, le retrait de l'habilitation entraîne la déchéance des délégations.
ARTICLE 5 : Le Secrétaire Général de la Préfecture de la Charente-Maritime est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Charente-Maritime et dont une copie sera adressée au Maire de LE BOIS PLAGE EN RE.
LA ROCHELLE, 17 février 2014

LA PRÉFÈTE

Pour la Préfète

Et par délégation

Le Secrétaire Général

Michel TOURNAIRE

______________________________________________________________________________________________

Arrêté portant renouvellement de l'habilitation d'une entreprise privée de pompes funèbres




LA PREFETE DE LA CHARENTE-MARITIME

Officier de la Légion d'Honneur

Officier de l’Ordre National du Mérite
ARRETE
ARTICLE 1 : L'entreprise "AMBULANCES ETOILE-POMPES FUNEBRES ETOILE" sise 4, rue François Broussais - 17100 SAINTES, représentée par Monsieur Franck LABESCAT , est habilitée à exercer sur l’ensemble du territoire national les activités funéraires suivantes :
Jusqu'au 16 février 2020
- l'organisation des obsèques,

- le transport de corps avant mise en bière,

- le transport de corps après mise en bière,

- les soins de conservation,

- la fourniture des housses, des cercueils et de leurs accessoires intérieurs et extérieurs ainsi que des urnes cinéraires,

- la fourniture des corbillards,

- la fourniture des voitures de deuil,

- la fourniture de personnel et des objets et prestations nécessaires aux obsèques, inhumations, exhumations et crémations.
ARTICLE 2 : Le numéro de l'habilitation est - 14- 17 - 108
ARTICLE 3 : Tout changement dans les indications prévues à l'article R.2223-57 du code général des collectivités territoriales doit être déclaré dans un délai de 2 mois auprès du représentant de l'Etat ayant délivré l'habilitation.
ARTICLE 4 : La présente habilitation peut être suspendue pour une durée maximum d'un an ou retirée, après mise en demeure, par le représentant de l'État dans le département où les faits auront été constatés, pour les motifs suivants :

- non-respect des dispositions du code général des collectivités territoriales auxquelles sont soumises les régies, les entreprises ou associations habilitées conformément à l'article L.2223-23;

- non exercice ou cessation d'exercice des activités au titre desquelles elle a été délivrée,

- atteinte à l'ordre public ou danger pour la salubrité publique.

Dans le cas d'un délégataire, le retrait de l'habilitation entraîne la déchéance des délégations.
ARTICLE 5 : Le Secrétaire Général de la Préfecture de la Charente-Maritime est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Charente-Maritime et dont une copie sera adressée au Maire de SAINTES.
LA ROCHELLE, le 17 février 2014

LA PRÉFÈTE

Pour la Préfète

Et par délégation

Le Secrétaire Général

Michel TOURNAIRE

______________________________________________________________________________________________

Arrêté portant renouvellement de l'habilitation d'une entreprise privée de pompes funèbres




LA PREFETE DE LA CHARENTE-MARITIME

Officier de la Légion d'Honneur

Officier de l’Ordre National du Mérite
ARRETE
ARTICLE 1 : L'entreprise "AMBULANCES ETOILE-POMPES FUNEBRES ETOILE" sise 48 rue Barthélémy Gautier - 17800 PONS, représentée par Monsieur Franck LABESCAT , est habilitée à exercer sur l’ensemble du territoire national les activités funéraires suivantes :
Jusqu'au 16 février 2020
- l'organisation des obsèques,

- le transport de corps avant mise en bière,

- le transport de corps après mise en bière,

- les soins de conservation,

- la fourniture des housses, des cercueils et de leurs accessoires intérieurs et extérieurs ainsi que des urnes cinéraires,

- la fourniture des corbillards,

- la fourniture des voitures de deuil,

- la fourniture de personnel et des objets et prestations nécessaires aux obsèques, inhumations, exhumations et crémations.
ARTICLE 2 : Le numéro de l'habilitation est - 14- 17 - 109
ARTICLE 3 : Tout changement dans les indications prévues à l'article R.2223-57 du code général des collectivités territoriales doit être déclaré dans un délai de 2 mois auprès du représentant de l'Etat ayant délivré l'habilitation.
ARTICLE 4 : La présente habilitation peut être suspendue pour une durée maximum d'un an ou retirée, après mise en demeure, par le représentant de l'État dans le département où les faits auront été constatés, pour les motifs suivants :

- non-respect des dispositions du code général des collectivités territoriales auxquelles sont soumises les régies, les entreprises ou associations habilitées conformément à l'article L.2223-23;

- non exercice ou cessation d'exercice des activités au titre desquelles elle a été délivrée,

- atteinte à l'ordre public ou danger pour la salubrité publique.

Dans le cas d'un délégataire, le retrait de l'habilitation entraîne la déchéance des délégations.
ARTICLE 5 : Le Secrétaire Général de la Préfecture de la Charente-Maritime est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Charente-Maritime et dont une copie sera adressée au Maire de PONS.
LA ROCHELLE, le 17 février 2014

LA PRÉFÈTE

Pour la Préfète

Et par délégation

Le Secrétaire Général

Michel TOURNAIRE

______________________________________________________________________________________________

Arrêté portant renouvellement de l'habilitation d'une entreprise privée de pompes funèbres




LA PREFETE DE LA CHARENTE-MARITIME

Officier de la Légion d'Honneur

Officier de l’Ordre National du Mérite
ARRETE
ARTICLE 1 : L'entreprise "AMBULANCES ETOILE-POMPES FUNEBRES ETOILE" sise 26 bis, Rue Agrippa d'Aubigné - 17520 ARCHIAC, représentée par Monsieur Franck LABESCAT , est habilitée à exercer sur l’ensemble du territoire national les activités funéraires suivantes :
Jusqu'au 16 février 2020
- l'organisation des obsèques,

- le transport de corps avant mise en bière,

- le transport de corps après mise en bière,

- les soins de conservation,

- la fourniture des housses, des cercueils et de leurs accessoires intérieurs et extérieurs ainsi que des urnes cinéraires,

- la fourniture des corbillards,

- la fourniture des voitures de deuil,

- la fourniture de personnel et des objets et prestations nécessaires aux obsèques, inhumations, exhumations et crémations.
ARTICLE 2 : Le numéro de l'habilitation est - 14- 17 - 190
ARTICLE 3 : Tout changement dans les indications prévues à l'article R.2223-57 du code général des collectivités territoriales doit être déclaré dans un délai de 2 mois auprès du représentant de l'Etat ayant délivré l'habilitation.
ARTICLE 4 : La présente habilitation peut être suspendue pour une durée maximum d'un an ou retirée, après mise en demeure, par le représentant de l'État dans le département où les faits auront été constatés, pour les motifs suivants :

- non-respect des dispositions du code général des collectivités territoriales auxquelles sont soumises les régies, les entreprises ou associations habilitées conformément à l'article L.2223-23;

- non exercice ou cessation d'exercice des activités au titre desquelles elle a été délivrée,

- atteinte à l'ordre public ou danger pour la salubrité publique.

Dans le cas d'un délégataire, le retrait de l'habilitation entraîne la déchéance des délégations.
ARTICLE 5 : Le Secrétaire Général de la Préfecture de la Charente-Maritime est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Charente-Maritime et dont une copie sera adressée au Maire de ARCHIAC.
LA ROCHELLE, le 17 février 2014

LA PRÉFÈTE

Pour la Préfète

Et par délégation

Le Secrétaire Général

Michel TOURNAIRE

______________________________________________________________________________________________

Arrêté portant renouvellement de l'habilitation d'une entreprise de pompes funèbres




LA PREFETE DE LA CHARENTE-MARITIME

Officier de la Légion d'Honneur

Officier de l’Ordre National du Mérite
ARRETE
ARTICLE 1 : L'entreprise "POMPES FUNEBRES HAUTE SAINTONGE" sise 3, Avenue Gambetta - 17500 JONZAC, représentée par Monsieur David NOEL, est habilitée à exercer sur l’ensemble du territoire national les activités funéraires suivantes :
Jusqu'au 26 février 2019
- l'organisation des obsèques,

- le transport de corps avant mise en bière,

- le transport de corps après mise en bière,

- la fourniture des housses, des cercueils et de leurs accessoires intérieurs et extérieurs ainsi que des urnes cinéraires,

- la fourniture des corbillards,

- la fourniture de personnel et des objets et prestations nécessaires aux obsèques, inhumations, exhumations et crémations.
ARTICLE 2 : Le numéro de l'habilitation est - 14- 17 - 315
ARTICLE 3 : Tout changement dans les indications prévues à l'article R.2223-57 du code général des collectivités territoriales doit être déclaré dans un délai de 2 mois auprès du représentant de l'Etat ayant délivré l'habilitation.
ARTICLE 4 : La présente habilitation peut être suspendue pour une durée maximum d'un an ou retirée, après mise en demeure, par le représentant de l'État dans le département où les faits auront été constatés, pour les motifs suivants :

- non-respect des dispositions du code général des collectivités territoriales auxquelles sont soumises les régies, les entreprises ou associations habilitées conformément à l'article L.2223-23;

- non exercice ou cessation d'exercice des activités au titre desquelles elle a été délivrée,

- atteinte à l'ordre public ou danger pour la salubrité publique.

Dans le cas d'un délégataire, le retrait de l'habilitation entraîne la déchéance des délégations.
ARTICLE 5 : Le Secrétaire Général de la Préfecture de la Charente-Maritime est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Charente-Maritime et dont une copie sera adressée au Maire de JONZAC.
LA ROCHELLE, 27 février 2014

LA PRÉFÈTE

Pour la Préfète

Et par délégation

Le Secrétaire Général

Michel TOURNAIRE

______________________________________________________________________________________________

Arrêté autorisant l'établissement "oeuvre nationale du Bleuet de France" à quêter sur la voie publique.




LA PREFETE DE LA CHARENTE-MARITIME

Officier de la Légion d'Honneur

Officier de l’Ordre National du Mérite
ARRETE
ARTICLE 1 : Le « Bleuet de France » représenté par M. Guy JARDONNET, président départemental de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie, sise 86 rue Jean Jaurès 17100 SAINTES est autorisé à organiser une collecte, sur le plan départemental, à l'occasion de la journée nationale du souvenir et du recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d'Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc le mercredi 19 mars 2014.

ARTICLE 2 : Le présent arrêté n'est valable que pour le mercredi 19 mars 2014 par dérogation au calendrier des appels à la générosité publique fixé par le ministère de l'Intérieur.

ARTICLE 3 : Les personnes habilitées à quêter doivent porter d'une façon ostensible une carte indiquant l'oeuvre au profit de laquelle elles collectent les fonds et la date de la quête. Cette carte n'est valable que pour la durée de la quête autorisée ; elle doit être visée.

ARTICLE 4 :

Le Secrétaire Général de la Préfecture de la Charente-Maritime ;

Les Sous-préfets de Rochefort, Saintes, Jonzac et Saint Jean d'Angély ;

Les maires du département de la Charente-Maritime ;

Monsieur Guy JARDONNET, président département de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie ;
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, d'assurer l’exécution du présent arrêté.
LA ROCHELLE, 28 février 2014

LA PRÉFÈTE

Pour la Préfète

Et par délégation

Le Secrétaire Général

Michel TOURNAIRE
(Le texte intégral du(des) arrêté(s) ci-dessus inséré(s) peut être consulté à la "Préfecture de la Charente-Maritime - Direction des activités réglementées et des Libertés Publiques")

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