Recueil des Actes Administratifs Mois de mars Date de publication : 07/03/2014








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Recueil des Actes Administratifs - Mois de mars - Date de publication : 07/03/2014

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME - Recueil des Actes Administratifs du 07 mars 2014 - Date de publication le 07/03/2014


SOMMAIRE

1. Arrêtés 45

1.1. Préfecture de la Charente-Maritime - Direction des activités réglementées et des Libertés Publiques 45

Arrêté portant renouvellement de l'habilitation d'une entreprise privée de pompes funèbres 45

Arrêté portant renouvellement de l'habilitation d'une entreprise privée de pompes funèbres 45

Arrêté portant renouvellement de l'habilitation d'une entreprise privée de pompes funèbres 46

Arrêté portant renouvellement de l'habilitation d'une entreprise privée de pompes funèbres 47

Arrêté portant renouvellement de l'habilitation d'une entreprise privée de pompes funèbres 48

Arrêté portant renouvellement de l'habilitation d'une entreprise privée de pompes funèbres 49

Arrêté portant renouvellement de l'habilitation d'une entreprise de pompes funèbres 49

Arrêté autorisant l'établissement "oeuvre nationale du Bleuet de France" à quêter sur la voie publique. 50

1.2. Préfecture de la Charente-Maritime - Direction des Relations avec les Collectivités territoriales et de l'environnement 51

Arrete portant modification des statuts du Syndicat Mixte du Pays Saintonge Romane 51

ARRETE autorisant la collecte et le transport de cinq esp?ces d?oiseaux trouv?s morts 56

Arrêté n°14-463 du 21 février 2014 portant DUP de la réhabilitation de l'immeuble situé 135 rue Pierre Loti à Rochefort 57

Arrêté n°14-464 du 21 février 2014 portant déclaration d'utilité publique de la ZAC multisites de la gare de Dompierre sur Mer 57

Arrêté du 23 février 2014 autorisant la collecte et le transport de cinq espèces d'oiseaux trouvés morts par la Ligue pour la Protection des Oiseaux 58

Arrete 2014-517 du 26 fevrier 2014, portant modification du perimetre Schema de Coherence Territoriale du Pays de Saintonge Romane. 59

Arrete portant dissolution du Syndicat mixte de la Cuisine Centrale de Rochefort 61

Arrete portant creation du Syndicat Intercommunal a vocation unique Cuisine Rochefort Ocean 62

1.3. Préfecture de la Charente-Maritime - Service de la coordination de l'action départementale 69

Arrêté n°256-13 du 16 septembre 2013 portant délégation de signature de M. Le recteur de l'académie de Poitiers à l'attention de M. GROSDEMANGE Gilles 69

Décision n°2014-36 du 5 février 2014 portant délégation de signature à Monsieur Francis BRU, Directeur de l’EHPAD « Résidence du Val de Gères de Surgères » 71

DECISION n°2014-37 du 05 février 2014 portant délégation de signature à Monsieur Francis BRU, Directeur du Centre de Soins de Suite de Marlonges 73

Décision n°2014-37 du 5 février 2014 portant délégation de signature à Monsieur Francis BRU, Directeur du Centre de Soins de Suite de Marlonges 76

Décision du 17 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président aux magistrats pour le Tribunal Administratif de Poitiers 78

Arrêté préfectoral n° 14-465 du 21 février 2014 donnant délégation de signature à M. Gérard LEGRAS, chargé de l'intérim des fonctions de Directeur départemental du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime 79

Arrêté n°2014/008 du 26 février 2014 portant renouvellement d'agrément pour l'utilisation d'une hélisurface en mer à bord du M/Y Air. 80

Arrêté n°2014/009 du 27 février 2014 portant dérogation partielle et temporaire à l'arrêté n°2000/80 du Préfet maritime de l'Atlantique du 13 octobre 2000 portant interdiction de mouiller, chaluter, draguer et faire usage d'engins traînants et d'engins dormants en raison de la présence de câbles sous-marins dans les eaux maritimes de La Rochelle, Rivedoux-Plage et La Flotte-en-Ré (Charente-Maritime). 82

Arrêté n°14/00284 du 01 mars 2014 de subdélégation de signature du Directeur Départemental du SDIS de la Charente-Maritime par intérim 83

Arrêté n°14-549 du 04 mars 2014 donnant délégation de signature à M. Raynald VALLEE, Directeur départemental des territoires et de la mer, délégué adjoint de l’Anah dans le département de la Charente-Maritime 84

Arrêté n°14-550 du 04 mars 2014 modifiant et complétant l’arrêté préfectoral n°12-795 du 30 mars 2012 donnant délégation de signature à Mme Claudie BESSARD, Directrice des Relations avec les collectivités territoriales et de l’environnement 87

Arrêté n°14-551 du 04 mars 2014 modifiant et complétant l’arrêté préfectoral n° 11-2419 du 04 juillet 2011 donnant délégation de signature à Mme Nadine MONTEIL directrice des activités réglementées et des libertés publiques 88

1.4. Préfecture de la Charente-Maritime - SOUS-PREFECTURE DE ROCHEFORT 89

Arrêté n°14-050 du 20 février 2014 reconnaissant les aptitudes techniques de M. Michel JACQUES en qualité de garde particulier 89

Arrêté n°2014-051 du 20 février 2014 portant agrément de M. Michel JACQUES en qualité de garde particulier 90

Arrêté n°14-052 du 20 février 2014 portant renouvellement de l'agrément de M. Marc BARILLOT en qualité de garde-chasse particulier 101

Arrêté n°2014/053 du 24 février 2014 autorisant une épreuve sportive empruntant la voie publique - "Course Canicross, Canivit, Canimarché" le samedi 15 mars 2014 102

Arrêté n°2014/056 du 27 février 2014 relative aux courses cyclistes sur les communes de Vergeroux et de Breuil Magné. 104

Arrêté n°2014/057 du 28 février 2014 relatif à la course cycliste dite "1er prix des commerçants à Saint Trojan les Bains" le dimanche 9 mars 2014 107

Arrêté n°2014/060 du 5 mars 2014 autorisant une épreuve sportive empruntant la voie publique. Course cycliste « Le cycle du marais » sur les communes de Fouras et de Saint Laurent de la Prée 112

le dimanche 16 mars 2014 112

Arrêté n°2014/061 du 5 mars 2014 autorisant une épreuve sportive empruntant la voie publique. Course cycliste « 9ème challenge VTT » sur la commune de Saint Trojan les Bains le samedi 22 mars 2014 114

Arrêté n°2014/062 relatif à une course d'orientation pédestre sur les communes de Saint Trojan les Bains et Saint Georges d'Oléron les 29 et 30 mars 2014 116

1.5. Préfecture de la Charente-Maritime - SOUS-PREFECTURE DE SAINTES 118

Arrêté n°29/14 du 12 février 2014 portant fermeture administrative du débit de boissons «Bar le Tall- Bar » à Saintes. 118

1.6. Agence Régionale de Santé 119

Arrêté n°2331/2013 en date du 18 décembre 2013 fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au Groupe hospitalier de La Rochelle Ré Aunis au titre de l'activité déclarée au mois d'octobre 2013 119

Arrêté n°2332/2013 en date du 18 décembre 2013 fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au Centre hospitalier de Saint Jean d'Angély au titre de l'activité déclarée au mois d'octobre 2013 120

Arrêté n°2333/2013 en date du 18 décembre 2013 fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au Centre hospitalier de Royan au titre de l'activité déclarée au mois d'octobre 2013 121

Arrêté n°2334/2013 en date du 18 décembre 2013 fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au Centre hospitalier de Boscamnant au titre de l'activité déclarée au mois d'octobre 2013 122

Arrêté n°10/2014 en date du 8 janvier 2014 modifiant la composition de la commission d'activité libérale du Centre hospitalier de ROCHEFORT 123

Arrêté n°168/2014 en date du 20 février 2014 fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au GCS Urgences du pays royannais au titre de l'activité déclarée au mois de décembre 2013 124

Arrêté n°169/2014 en date du 20 février 2014 fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au Groupe hospitalier de La Rochelle Ré Aunis au titre de l'activité déclarée au mois de décembre 2013 125

Arrêté n°170/2014 en date du 20 février 2014 fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au Centre hospitalier de Jonzac au titre de l'activité déclarée au mois de décembre 2013 126

Arrêté n°171/2014 en date du 20 février 2014 fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au Centre hospitalier de St Jean d'Angély au titre de l'activité déclarée au mois de décembre 2013 127

Arrêté n°171/2014 en date du 20 février 2014 fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au Centre hospitalier de Saintonge au titre de l'activité déclarée au mois de décembre 2013 129

Arrêté n°173/2014 en date du 20 février 2014 fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au Centre hospitalier de Royan au titre de l'activité déclarée au mois de décembre 2013 130

Arrêté n°174/2014 en date du 20 février 2014 fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au Centre hospitalier de Rochefort au titre de l'activité déclarée au mois de décembre 2013 131

Arrêté n°175/2014 en date du 20 février 2014 fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au Centre hospitalier de Boscamnant au titre de l'activité déclarée au mois de décembre 2013 132

Décision tarifaire n°204/2014 en date du 24 février 2014 portant fixation du prix de journée applicable au 1er janvier 2014 de l'ITEP de Saint Palais Sur Mer 170800882 133

1.7. Direction Départementale de la Cohésion Sociale de la Charente-Maritime 134

Arrêté n°141701S en date du 12 février 2014 portant agrément des associations sportives. 134

Arrêté n°141702S en date du 12 février 2014 portant agrément des associations sportives. 134

Arrêté 2014-03 portant composition du comité médical de la Charente-Maritime destiné à se prononcer sur la situation d'un praticien hospitalier 135

Arrête du 17 février 2014 N°14-437 portant modification de l'arrête N°11-2022 bis du 14 juin 2011 relatif à la composition de la commission départementale d'aide sociale (CDAS) de la Charente-Maritime 135

Arrêté n°141703S en date du 25 février 2014 portant agrément des associations sportives. 136

ARRETE 137

Arrêté n°141704S en date du 26 février 2014 portant agrément des associations sportives. 139

1.8. Direction départementale des Finance Publiques 139

CFP Matha - délégation de signature portant sur les avis de mise en recouvrement et les mises en demeure de payer 139

CFP Rochefort Municipale : fermeture exceptionnelle du 31 mars au 4 avril 2014 inclus. 140

1.9. Direction Départementale des territoires et de la mer 141

Arrêté primevère 2014 141

Arrêté N°14EB0026 portant extension du périmètre de l'ASA des Marais de Cravans-Lavinaud 145

Arrêté n°14EB0090-DDTM du 06 février 2014 modifiant le territoire cynégétique de l'Association Communale de Chasse Agréée de SAINT SORLIN DE CONAC 146

Arrêté n°14EB0092-DDTM modifiant le territoire cynégétique de l'Association Communale de Chasse Agréée de ANNEPONT 147

Arrêté n°14EB0196-DDTM modifiant le territoire cynégétique de l'Association Communale de Chasse Agréée de MEURSAC 147

Avenant n° 4 à l'arrêté interpréfectoral du 20 janvier 1999, prorogeant l'autorisation de la zone de mouillage de "La Clavette" à la commune de La Flotte-en-Ré 148

Arrêté N°14AD036 du 19 février 2014 portant décisions relatives aux replantations de vigne par anticipation 149

Arrêté préfectoral n° 14-461 du 20 février 2014 concédant l'utilisation d'une dépendance du DPM et approuvant la convention de concession- création gestion et entretien ouvrage défense contre la mer - falaise des Minimes à La Rochelle 149

Avenant n° 2 à l'arrêté interpréfectoral du 5 février 2008, prorogeant d'une année l'autorisation de gérer la zone de mouillage "Ostréa » sur la commune de Dolus-d'Oléron 150

1.10. Direction Départementale protection des populations 151

Arrêté relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs pour la commune de Marans 151

Arrêté relatif à la mise à jour de l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs pour la commune de LA ROCHELLE 152

Arrêté relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs pour la commune de Breuil-Magné 153

Arrêté relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs pour la commune de Cabariot 154

Arrêté relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs pour la commune de Echillais 156

Arrêté relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs pour la commune de Saint-Hippolyte 157

Arrêté relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs pour la commune de Saint-Laurent-de-la-Prée 158

Arrêté relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs pour la commune de Saint-Nazaire-sur-Charente 159

Arrêté relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs pour la commune de Soubise 160

Arrêté relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs pour la commune de Tonnay-Charente 161

Arrêté relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs pour la commune de Vergeroux 162

Arrêté relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs pour la commune de Bords 163

Arrêté relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs pour la commune de Bussac-sur-Charente 164

Arrêté relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs pour la commune de Champdolent 165

Arrêté relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs pour la commune de Crazannes 166

Arrêté relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs pour la commune de Fontcouverte 167

Arrêté relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs pour la commune de Geay 168

Arrêté relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs pour la commune de La Vallée 169

Arrêté relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs pour la commune de Le Mung 170

Arrêté relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs pour la commune de Port d’Envaux 171

Arrêté relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs pour la commune de Romegoux 172

Arrêté relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs pour la commune de Saint-Vaize 173

Arrêté relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs pour la commune de Taillebourg 174

Arrêté du 13 février 2014 portant autorisation d'organiser une épreuve sportive cycliste empruntant la voie publique "Trophée régional VTT X Country", le 2 mars 2014 175

arrêté portant autorisation d'organiser des épreuves pédestres empruntant la voie publique dénommées " 40ème semi-marathon de Taillebourg", " 5 km de Taillebourg" et " 1 km de Taillebourg", le 2 mars 2014 177

arrêté portant autorisation d'organiser une manifestation automobile " 1ère montée historique des ardillauds en démonstration", sur la commune d'Echillais, le 2 mars 2014 178

1.11. Direction régionale entreprises concurrence consommation travail emploi - UT 17 180

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne (Association CONFORT'IC) 180

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne (François GRANAT) 181

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne (GUERINAUD Christelle) 182

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne (SAS LES JARDINS D'IROISE) 183

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne (SARL A VOTRE SERVICE) 183

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne (SYLVIE CHATON) 184

2. Avis 185

2.1. Préfecture de la Charente-Maritime - SOUS-PREFECTURE DE SAINT-JEAN-D'ANGELY 185

Décision de la CDAC du 3 février 2014 d'autoriser l'extension de 600m² du GAMM VERT de SAINT-SAVINIEN SUR CHARENTE 185

Décision de la CDAC du 3 février 2014 d'autoriser l'extension de 600m² du GAMM VERT de SAINT-SAVINIEN SUR CHARENTE 186

Décision de la CDAC du 3 février 2014 de refuser l'extension de 895m² du SUPER U d'ECHILLAIS rue de la Pouline 187

Décision de la CDAC du 3 février 2014 d'autoriser d'étendre de 250m² l'INTERMARCHE SUPER et création d'une boutique non alimentaire de 200m² à SALLES SUR MER rue des Cygnes 187

Décision de la CDAC du 3 février 2014 d'autoriser la création par d'aménagement d'activités d'un LIDL de 1267m2 à SAINT-PIERRE D'OLERON avenue du Général Leclerc 188

Décision de la CDAC du 3 février 2014 d'autoriser la création d'un supermarché hard discount de 849m² et d'une surface à l'électroménager culture loisirs et équipement de la maison de 1702m2 à Puilboreau lieu-dit Treuil Gras 189


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