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CONDITIONS SPECIALES SPECIAL LOCATIONS MULTIRISQUES SOLEIL
CONDITIONS GENERALES (valant notice d’information) Le présent contrat est régi par le Code des Assurances ainsi que par les « Conditions Spéciales », les « Conditions Générales » et les informations portées sur les « Conditions Particulières ». Il a pour objet de garantir, dans les limites et conditions définies par ailleurs, l’Assuré à l’occasion et au cours de son séjour. Il doit être souscrit en France (métropolitaine, Corse, DOM-TOM, Andorre, Monaco) par l’Assuré (domicilié en France, dans les pays de l’Union Européenne ou Suisse). Les garanties sont acquises pendant toute la durée du séjour sans pouvoir excéder 91 jours. Toutes les garanties cessent dès que prend fin le contrat de location ou à la date de retour mentionnée sur le certificat d’adhésion.
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![]() | «Partenaire»), intitulé «Concours vidéo M. I. S. S. Drift» (ci-après le «Concours») | ![]() | ... |
![]() | «les garanties fondamentales accordées aux citoyens pour l'exercice des libertés publiques» et la liberté d¹acquérir et de détenir... | ![]() | |
![]() | «Prior tempore portio jure». IL sera par conséquent, en cas de vente de l’immeuble grevé d’hypothèques, colloqué et payé avant tout... | ![]() | «public/privé» par la Loi «travail» et qu’il faut organiser la préparation de la grève interprofessionnelle, contre le projet de... |