Module 1 : Maîtrise de la prévention : aspects humains








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Séance N°3 : La structure d’un système d’alarme



1. Principes de fonctionnement

La mission de surveillance générale et de centralisation des informations dans le domaine de la malveillance, qui incombe au poste de surveillance, implique la mise en œuvre de moyens humains, mais également de systèmes d’alarme électrique et électronique. Ces systèmes permettent de voir, d’entendre ou de déceler à distance, d’une façon permanente et automatique, les intrusions ou les tentatives d’intrusion.

L’ensemble de ces systèmes de détection, transmission de l’information, et d’alarme constitue une installation d’alarme intrusion.

Le principe de fonctionnement de cette installation est le suivant : un détecteur enregistre une effraction ou une tentative d’effraction (par exemple l’ouverture d’une porte ou le bris d’une vitre, l’attaque d’un coffre-fort) et transforme cet enregistrement en une impulsion électrique, transmise à la centrale du système. La centrale transforme à son tour l’information en une alarme locale sonore ou lumineuse, ou en un alarme transmise à distance.

L’installation d’alarme doit, par ailleurs, être conçue suivant les principes suivants :

        • de sécurité positive : l’installation doit fonctionner en sécurité positive. Cela signifie que l’ensemble du système doit être parcouru par un courant électrique, qui est interrompu au moment d’une détection.

        • de pluralité des alarmes et des détecteurs : la sécurité d’un site ne peut être assurée par un seul détecteur, dont la panne ou la neutralisation par des malfaiteurs ne peut être exclue. Il est donc nécessaire de multiplier et de diversifier les capteurs, ainsi que les alarmes (sonore et lumineuse) sur le point attaqué et à la centrale par exemple.

        • d’inviolabilité : toute installation doit être en principe inviolable. Toute attaque contre un détecteur ou la centrale d’alarme doit déclencher une alarme, et toute panne du système doit également se traduire par le déclenchement d’une alarme sur le tableau d’alarme ou sur la centrale d’alarme.

        • de fiabilité : les composants de l’installation ne doivent pas présenter de défaillances, qui créent de fausses alarmes.

        • de compatibilité : les matériels composant une installation doivent être compatibles entre eux, pour éviter les défauts de fonctionnement. Il est donc recommandé d’utiliser les mêmes types et marques de matériel pour éviter toute interférence.

2. Composition de l’installation d’alarme

Une installation d’alarme intrusion comprend :

      • des détecteurs, qui enregistrent des phénomènes physiques ;

      • des canalisations ou liaisons, qui transmettent les informations recueillies par les détecteurs ;

      • un contrôleur enregistreur, qui garde en mémoire les informations d’état de la centrale et éventuellement celles relatives aux tests de lignes ;

      • une alimentation en source électrique de l’installation.



  • Les détecteurs

Appelés également capteurs, ils ont pour objet de détecter une information, en général un phénomène physique (ouverture d’une porte – bris de glace) et de la transmettre à la centrale d’alarme.

Les détecteurs peuvent faire l’objet de différents classements, suivant l’endroit du site qu’il protègent, ou suivant leur mode de fonctionnement.

Dans le premier cas, on distingue :

      • la détection périphérique qui concerne la protection des clôtures, des mures d’enceinte. On utilise alors des détecteurs de choc, des barrières infrarouge, des champs électrostatiques, des câbles enterrés, etc.

      • la détection périmétrique qui s’applique aux portes, fenêtre et murs d’un local. Les détecteurs employés sont des détecteurs d’ouverture, de vibrations, des tapis contacts, ou des barrières infrarouges.

      • la détection volumétrique : elle a pour but de surveiller une pièce ou un local, et de détecter tout mouvement à l’intérieur du volume protégé à l’aide de radar à ultrasons, à hyperfréquences, ou à infrarouges passifs.

      • la détection ponctuelle : elle vise à surveiller plus particulièrement un meuble, un coffre, un tableau, un objet de valeur ou de collection. Les capteurs sont alors du type à vibrations, thermique, à inclinaison, etc.

La seconde classification distingue les détecteurs :

      • mécaniques :

  • Rupture d’un circuit électrique : contact mécanique

  • Variation de pression d’un gaz : capteur pneumatique

  • Captation d’une vibration : capteur sismique

      • optiques :

  • Rupture d’un faisceau lumineux : infrarouge

  • Image électronique : caméra de télévision

      • thermiques :

  • Dégagement de chaleur d’un corps humain ou d’une source de chaleur : infrarouge passif

      • microphoniques :

  • Transmission d’un son

      • de mouvement :

  • Perturbation d’échos : ultrasons

  • Perturbation d’une onde électromagnétique : hyperfréquences

  • Les canalisations ou liaisons

A l’intérieur d’un site, elles utilisent des câbles électriques ou téléphoniques, qui doivent être posés dans les règles de l’art, et être suffisamment protégées pour respecter le principe d’inviolabilité.

  • La centrale d’alarme

Elle regroupe et analyse les informations des capteurs, avant de déclencher des informations d’alarme ou d’alerte. Elle peut être installée soit sur un site sans gardiennage, soit sur un site surveillé par des gardiens. Elle est alors implantée dans le poste de surveillance.

La centrale d’alarme comprend en général les dispositifs ci-après :

      • de contrôle de mise en service (dispositif sonore ou lumineux) ;

      • de contrôle de l’alimentation (voyant lumineux) ;

      • de contrôle de l’alarme (pour des essais périodiques des avertisseurs) ;

      • de temporisation des entrées et sorties ;

      • de réarmement automatique de l’alarme (lorsque la cause d’un premier déclenchement d’une alarme disparaît, le dispositif se réarme automatique) ;

      • de localisation de l’alarme (des voyants lumineux indiquent la zone où une détection a eu lieur).

Les informations transmises par les détecteurs à la centrale sont de trois ordres :

  1. Attente ou veille : les détecteurs sous tension ne transmettent aucune information ;

  2. Dérangement : le détecteur transmet une indication d’anomalie due à une panne ;

  3. Alarme : les détecteurs transmettent une information d’alarme.

La mise en service ou hors service de la centrale d’alarme s’effectue soit par :

      • un bouton de levier,

      • une serrure de sûreté (ou deux serrures),

      • une combinaison électrique, électronique ou magnétique,

      • une horloge réglable,

      • une programmation irréversible, mise en route manuellement.

L’alarme peut être intérieure, extérieure ou transmise à distance. Elle peut déclencher :

      • un signal sonore (sirène à l’extérieur – sonnerie – klaxon à l’intérieur) ;

      • un signal lumineux (clignotant – gyrophare) ;

      • un fonctionnement d’appareils : fermeture des portes – mise en route de caméras, d’appareils photos (déclenchement de caisses escamotables dans les banques – éclairage de zones ou de locaux).

Les informations reçues et envoyées par la centrale d’alarme sont, dans le cas d’un site surveillé par des gardiens, visualisées sur un tableau de signalisation, appelé également synoptique dont la description a été faite dans la séquence 331.

  • Le contrôle enregistreur

Il constitue la mémoire de la centrale d’alarme, et à cet effet, il enregistre la date, l’heure et les minutes des mises en service et hors service, ainsi que les débuts et fins d’alarme, et leur zone d’origine. Cet appareil est de plus en plus complété par une imprimante qui imprime sur papier toutes les informations reçues et les interventions effectuées.

  • L’alimentation

Il est important qu’une installation d’alarme puisse fonctionner d’une façon continue, et qu’elle ne soit pas soumise, par conséquent, à une panne du courant fourni par l’Electricité de France. C’est pourquoi, une installation d’alarme comporte obligatoirement plusieurs sources d’énergie :

      • le courant fourni par E.D.F,

      • des accumulateurs, rechargés automatiquement sur le courant E.D.F ou sur une source secondaire, et qui assurent la sécurité positive de l’installation. Leur autonomie doit être de 36 heures au moins,

      • des piles pour les alarmes sonores.

PRINCIPES DIRECTEURS DE LA PREVENTION DE LA MALVEILLANCE
Module 3 : Théorie relative aux moyens de protection mécanique et aux systèmes d’alarme

Séance N°4 : Les équipements annexes




La transmission des informations est assurée d’une part par un transmetteur téléphonique local et par le réseau téléphonique PTT d’autre part (la règle R31 ne prévoit qu’une transmission filaire PTT).

  • Le transmetteur téléphonique local

Il doit satisfaire aux obligations suivantes :

      • être agréé par les PTT

      • être placé dans le local surveillé par le système d’alarme

      • être auto protégé contre les attaques

      • permettre le contrôle de son fonctionnement en même temps que celui de la liaison téléphonique

      • permettre, lorsque cela est exigé, d’enregistrer sur le contrôleur enregistreur local les tentatives de prise de ligne

Le transmetteur téléphonique reçoit les informations codées de l’installation locale et les transmet sur le réseau téléphonique.

  • Les liaisons téléphoniques

En raison du monopole de l’administration, les liaisons téléphoniques, dès qu’elles passent sur le domaine public emprunte obligatoirement le réseau des PTT. Ces liaisons sont de 3 sortes :

      • les lignes téléphoniques auto commutées : ce sont celles du réseau téléphonique normal dont les communications sont tarifées selon des barèmes ;

      • les lignes spécialisées : ce sont elles qui assurent une liaison entre 2 abonnés de manière permanente sans avoir à composer le numéro des deux correspondants. Ces lignes sont louées à l’année ;

      • les réseaux de transmission de données : télex et transpax.

L’emprunt des lignes PTT pour assurer le cheminement des informations nécessite de vérifier pour des raisons de sécurité, la continuité des liaisons. Celle ci est assurée par des tests, dont le principe consiste à envoyer sur la ligne un signal. La disparition de ce signal signifie la coupure de la liaison. Le signal est émis soit à partir de la station qui interroge le site surveillé soit à partir du site vers la station centrale.

Suivant le niveau et la nature du risque à protéger, la règle R31 de l’APSAD prévoit différentes catégories de liaisons.

PRINCIPES DIRECTEURS DE LA PREVENTION DE LA MALVEILLANCE
Module 3 : Théorie relative aux moyens de protection mécanique et aux systèmes d’alarme

Séance N°5 : Les centrales d’alarme




Elle regroupe et analyse les informations des capteurs, avant de déclencher des informations d’alarme ou d’alerte. Elle peut être installée soit sur un site sans gardiennage, soit sur un site surveillé par des APS. Elle est alors implantée dans le poste de surveillance.

La centrale d’alarme comprend en général les dispositifs ci-après :

  • De contrôle de mise en service (dispositif sonore ou lumineux)

  • De contrôle de l’alimentation (Voyant lumineux)

  • De contrôle de l’alarme (pour des essais périodiques des avertisseurs)

  • De temporisation des entrées et sorties

  • De réarmement automatique de l’alarme (lorsque la cause d’un premier déclenchement d’une alarme disparaît, le dispositif se réarme automatiquement)

  • De localisation de l’alarme (des voyants lumineux indiquent la zone où une détection a eu lieu)

Les informations transmises par les détecteurs à la centrale sont de trois ordres :

        1. Attente ou veille : Les détecteurs sous tension ne transmettent aucune information

        2. Dérangement : Le détecteur transmet une indication d’anomalie due à une panne

        3. Alarme : Les détecteurs transmettent une information d’alarme

La mise en service ou hors service de la centrale d’alarme s’effectue soit par :

  • Un bouton ou levier

  • Une serrure de sûreté (ou 2 serrures)

  • Une combinaison électrique, électronique ou magnétique

  • Une horloge réglable

  • Une programmation irréversible, mise en route manuellement

L’alarme peut être intérieure, extérieure ou transmise à distance. Elle peut déclencher :

  • Un signal sonore (sirènes à l’extérieur, sonnerie, klaxon à l’extérieur)

  • Un signal lumineux (clignotant, gyrophare)

  • Un fonctionnement d’appareils : fermetures des portes, mise en route des caméras, d’appareils photos (déclenchement de caisses escamotables dans les banques, éclairage de zones ou de locaux)

Les informations reçues et envoyées par la centrale d’alarme sont, dans le cas d’un site surveillé par des gardiens, visualisées sur un tableau de signalisation, appelé également synoptique dont la description a été faite dans la séquence 331.

Composition de l’installation d’alarme

Une installation d’alarme intrusion comprend

  • Des détecteurs qui enregistrent des phénomènes physiques

  • Des canalisations ou liaisons qui transmettent les informations recueillies par les détecteurs

  • Une centrale d’alarme qui analyse les informations reçues et envoie des signaux aux alarmes et asservissement

  • Un contrôleur enregistreur qui garde en mémoire les informations d’état de la centrale et éventuellement celles relatives aux tests de lignes

  • Une alimentation en source électrique de l’installation

Les canalisations ou liaisons

A l’intérieur d’un site, elles utilisent des câbles électriques ou téléphoniques, qui doivent être posés dans les règles de l’art, et être protégées pour respecter le principe d’inviolabilité.

Le contrôleur enregistreur

Il constitue la mémoire de la centrale d’alarme, à cet effet, il enregistre la date, l’heure et les minutes des mises en service et hors service, ainsi que les débuts et fins d’alarme et leur zone d’origine. Cet appareil est de plus en plus complété par une imprimante qui édite sur papier toutes les informations reçues et les interventions effectuées.

L’alimentation

Il est important qu’une installation d’alarme puisse fonctionner d’une façon continue, et qu’elle ne soit pas soumise, par conséquent, à une panne du courant fourni par l’électricité de France.

C’est pourquoi u ne installation d’alarme comporte obligatoirement plusieurs sources d’énergie :

  • Le courant fourni par EDF

  • Des accumulateurs rechargés automatiquement sur le courant EDF ou sur une source secondaire et qui assurent la sécurité positive de l’installation. Leur autonomie doit être de 36 heures au moins.

  • Des piles pour les alarmes sonores


Les consignes et l’action sur place

Tout intervenant, pour sa sécurité ou pour garantir sa propre responsabilité, doit faire siennes les consignes ci après :

  • Consignes générales d’intervention

  • Se rappeler tout d’abord que le but de l’intervention n’est pas limité seulement à l’acquittement et à la remise en veille d’un système d’alarme, mais concerne la surveillance et la protection générale d’un site.

  • Etre constamment vigilant. Une intervention de nuit peut toujours être dangereuse, qu’il s’agisse d’une alarme incendie ou intrusion.

  • Etre en liaison radio ou téléphonique constante avec son PC.

  • Sur place :

  • Acquitter l’alarme

  • Rechercher les causes du déclenchement de l’alarme

  • Effectuer une visite complète du site pour vérifier que tout est en ordre

  • Rédiger un compte rendu d’intervention et en laisser un exemplaire sur le site

  • Remettre l’alarme en veille et vérifier son fonctionnement avec la station centrale

  • Informer la station centrale de l’heure de départ du site

  • Consignes particulières en cas d’intrusion

L’alarme intrusion de nuit ou les jours fériés nécessite certaines précautions supplémentaires, notamment lorsque l’équipe est conduit à pénétrer à l’intérieur des locaux en l’absence de la police.

En effet, ou l’intrusion est manifeste et il est conseillé d’attendre l’arrivée de la police pour entrer sur le site, ou bien aucune trace d’intrusion n’est visible de l’extérieur des bâtiments et alors il est peu probable que la police se déplace. Dans ce cas, le personnel d’intervention devra se résoudre à entrer seul dans les lieux, ne serait ce que pour acquitter et remettre l’alarme en veille.

Ceci dit et sous réserves encore une fois d’instructions particulières, les précautions ci après doivent être observées :

Avant d’arrêter le véhicule d’intervention, observer attentivement la rue. Des complices peuvent éventuellement, à bord ou non d’une voiture en stationnement, faire le guet, être prêts à réceptionner le butin ou attendre l’arrivée des intervenants pour pénétrer à l’intérieur.
Exemple :
CENTRALE ALARME ELECTRONIQUE SANS FIL 433MHz + TRANSMETTEUR TELEPHONIQUE ALARME SANS FIL LS9001



La CE1 est une centrale d’alarme sans fil 433MHz avec système anti-détresse et transmetteur téléphonique intégrés. Le transmetteur téléphonique se déclenche lors d’une intrusion, d’un début d’incendie ou d’un appel à l’aide suite à un malaise. Dans ce dernier cas, la personne prévenue par le transmetteur téléphonique pourra vous entendre (grâce au microphone intégré dans l’appareil) et vous parler pour vous rassurer. Pour chaque problème, il donnera un message adapté (mémoire de 3 messages), et ce, à 9 personnes différentes. Ainsi, vous êtes assuré de contacter à coup sûr un proche, un ami ou un voisin. Le rappel est automatique pendant 30 secondes si la ligne est occupée: une sortie pour sirène filaire et bouton panique sont disponibles à l’arrière de la centrale. La mise en et hors service est effectuée par la télécommande TE1. Programmation facile. L’utilisation d’un bloc chargeur AL1 est recommandée afin de rendre cette centrale auto alimentée (autonomie de 4h en cas de coupure de courant). Distance entre la centrale CE1 et les détecteurs sans fil : 20 à 40m selon l’environnement. Cette centrale d’alarme électronique sans fil renferme dans un même boîtier une alarme radio sans fil, un anti-détresse et un transmetteur d’alarme téléphonique. La sécurité de transfert de données est confiée à un codage à 8 micro-interrupteurs. La mise en service et l’arrêt du système d’alarme sont effectués par la télécommande radio. Le transmetteur d’alarme téléphonique peut être actionné par une intrusion, un début d’incendie, une alerte suite à un malaise. Pour chaque problème, il donnera un message différent, soit 3 messages et ce à 9 personnes différentes : de ce fait, vous êtes sûr de contacter un proche, un ami ou un voisin. Dans le cas d’un appel pour un malaise, l’abonné prévenu par le transmetteur d’alarme téléphonique pourra vous écouter pendant 30 secondes et après ce temps, il pourra vous parler pour vous rassurer. Une sortie pour sirène filaire et un bouton poussoir de panique sont disponibles à l’arrière de la centrale d’alarme électronique. Programmation très facile. Rappel automatique pendant 30 secondes si la ligne est occupée. Portée 40 mètres maxi selon l’environnement. Une sirène d’alarme électronique de 105dB est intégrée dans le boîtier. Il est recommandé l’utilisation d’un bloc chargeur AL1 afin de rendre cette centrale auto-alimentée, lui donnant ainsi une autonomie de 4 heures en cas de coupure secteur. La centrale d’alarme électronique sans fil CE1 sera un ange pour vous. Elle veillera sur vos proches, vos biens et sur vous-même. Consommation 300 mA en veille et 360 mA en alarme. Fréquence 433MHz.
PRINCIPES DIRECTEURS DE LA PREVENTION DE LA MALVEILLANCE
Module 3 : Théorie relative aux moyens de protection mécanique et aux systèmes d’alarme

Séance N°6 : Télésurveillance et télésécurité



1. Définitions

La télésécurité

La télésécurité est l’ensemble des moyens permettant de surveiller à distance des personnes et des biens, et d’assurer en cas d’alarme une intervention sur place par un personnel spécialisé.

La télésécurité implique donc tout d’abord la télésurveillance et la prolonge par un suivi physique sur le terrain.

La télésurveillance

La surveillance peut être définie comme suit : ensemble des moyens permettant d’assurer à distance la sécurité des personnes et des biens par le recueil, la transmission et la centralisation d’informations en vue de leur exploitation.

2. Domaines d’action

La télésécurité permet d’assurer la sécurité des personnes et des biens dans 3 domaines :

  • Le domaine industriel et commercial

Elle permet de déceler 24 heures sur 24 :

      • les incendies et les dégâts des eaux,

      • les intrusions et les vols,

      • Les pannes techniques de chaufferie, de conditionnement d’air, d’ascenseur, …etc.

      • d’être informé immédiatement d’une agression ou d’un vol à mains armées,

      • d’assurer la surveillance et la gestion de certains appareils,

      • des relevés de températures, de consommations d’énergie effectués dans ce domaine, permettent une exploitation maximum des installations et des économies d’énergie appréciables.



  • Le domaine privé ou public

La télésécurité peut jouer le même rôle que dans le domaine industriel et commercial pour la protection des logements individuels ou collectifs contre l’incendie, la malveillance et la surveillance des installations techniques.

  • Le domaine social

La télésécurité permet d’assister médicalement les personnes âgées, malades ou handicapées et de venir en aide aux personnes seules agressées à leur domicile.

3. Statut juridique et technique de la télésurveillance

Sur le plan juridique, les activités de télésurveillance et de la télésécurité sont comprises dans les activités de surveillance et de gardiennage définies par la loi du 12 Juillet 1983. Les entreprises de télésurveillance et de télésécurité sont donc soumises aux obligations de ce texte et de ses décrets d’application.

Les rapports entre l’entreprise de télésécurité et ses clients sont définis, comme la télésurveillance, par des contrats de droit privé qui déterminent contractuellement pour chacun des maillons de la chaîne les obligations de chacun (qui choisit le matériel ? Qui l’installe ? Qui l’entretient ? Qui le met en route et quand ? Qui intervient encas d’alarme, avec quels moyens, dans quels délais ? Qui est responsable en cas d’incident ?…etc.)

L’agent, qui intervient sur un site protégé à la suite d’une alarme, doit être conscient que le délai dans lequel il intervient, l’action qu’il entreprend ou son abstention peuvent engager la responsabilité de la société de télésécurité. C’est pourquoi, il ne doit intervenir que dans le respect strict de ses consignes et de sa mission.

Sur le plan technique, la R31 et la R41 de l’APSAD définissent les règles relatives à la télésurveillance ou à la télésécurité.

4. Chaîne de la télésécurité



  • L’intervention en télésécurité

L’intervention peut être effectuée soit par :

      • le personnel de l’entreprise de télésécurité, par des APS d’une société privée à qui l’intervention a été sous traitée,

      • des spécialistes des sociétés d’entretien,

      • les services de secours publics.

Pour être efficace, l’intervention implique que les équipes intervenantes soient basées aussi près que possible des sites afin de raccourcir les délais d’intervention.

Elle nécessite une préparation minutieuse et une exécution sur place effectuée par des professionnelles dans le cadre de consignes et techniques précises.

    • La prévention de l’intervention

Elle porte sur les points suivants :

  • l’établissement de consignes précises

Ces consignes écrites et spécifiques à chaque établissement télésurveillé doivent détailler :

  • les différents types d’intervention à effectuer,

  • les personnes à prévenir,

  • les rôles des différents intervenants,

  • les moyens à mettre en œuvre,

  • les délais d’intervention,

  • la conduite à tenir en cas d’incident imprévu.

Ces consignes doivent être mises à jour périodiquement car l’entreprise cliente peut entreprendre des travaux ou changer des procédures sans penser à informer la société de surveillance.

  • Le traitement

Les opérateurs de la station centrale doivent se relayer 24 heures sur 24 pour assurer la permanence de la surveillance, ils doivent être au nombre de :

  • 2 au minimum pour les stations classées P3,

  • 1 pour les stations P2 avec dispositif « homme mort » relié à une autre station,

  • de 1 ou 2 pour les stations de dégagement.

Les opérateurs doivent à la réception des signaux :

  • appliquer les consignes contractuelles reçues, envoyer sur place une équipe d’intervention,

  • joindre au moins une des personnes mandatées par le client pour prendre les mesures de sauvegarde,

  • traiter en priorité les alarmes incendie,

  • réagir dans le délai de 15 secondes pour une alarme incendie et de 60 secondes pour une alarme vol, tentative faite par l’opérateur pour alerter un correspondant habilité.

Dans cette phase, quelque soit l’automatisme des programmes, la présence de l’homme, seul capable d’interpréter, de juger et d’agir en conséquence reste indispensable.

  • éventuellement télécommander certaines interventions comme la fermeture des portes, la fermeture de vannes d’arrivée d’eau, la mise en route d’appareils…etc. Cette action de téléintervention est à la frontière des activités de télésurveillance et de celles de la télésécurité. Pour l’APSAD, cette dernière fonction ne doit pas être confondue avec la télésurveillance.

PRINCIPES DIRECTEURS DE LA PREVENTION DE LA MALVEILLANCE
Module 3 : Théorie relative aux moyens de protection mécanique et aux systèmes d’alarme

Séance N°7 : La vidéosurveillance




1. La vidéosurveillance dans les lieux publics

  • Réglementation

L’installation, sur la voie publique et dans les lieux ou établissements ouverts au public, de systèmes de vidéosurveillance est réglementée par les dispositions de la loi n° 95-73 du 21 janvier 1995 et du décret n° 96-926 du 17 octobre 1996, dispositions qui ont été précisées par une circulaire du 22 octobre 1996 (JO du 7 décembre 1996).

  • La nécessité d’un impératif de sécurité pour installer une vidéosurveillance dans un lieu public

Aux termes de la loi de 1995, les dispositifs de vidéosurveillance ne peuvent être mis en place dans les lieux publics que pour des finalités précises : protection des bâtiments et installations publiques et de leurs abords, des installations utiles à la défense nationale, régulation du trafic routier, constatation des infractions aux règles de la circulation et prévention des atteintes à la sécurité des personnes et des biens, y compris dans les lieux et établissements ouverts au public exposés à des risques d’agression ou de vol.

L’installation de tels dispositifs est subordonnée à une autorisation du préfet, prise après avis d’une commission départementale, présidée par un magistrat de l’ordre judiciaire (un membre du tribunal administratif, un maire, un représentant de la chambre de commerce et de l’industrie, une personnalité qualifié choisie par le Préfet). Cette autorisation préfectorale est délivrée après examen du dossier constitué de l’imprimé CERFA n°10426-01 et de nombreuses pièces jointes.

  • Le respect de la vie privée :

Les dispositifs de vidéosurveillance ne doivent pas permettre de visualiser les images de l’intérieur des immeubles d’habitation ni, de façon spécifique, celles de leurs entrées.

Une durée de conservation limitée

Hormis le cas d’une enquête de flagrant délit, d’une enquête préliminaire ou d’une information judiciaire, les enregistrements doivent être détruits dans un délai maximum fixé par l’autorisation, délai qui ne peut excéder un mois.

L’information aux personnes

Le public doit être informé de manière claire et permanente de l’existence du système de vidéosurveillance et de l’autorité ou de la personne responsable.

Toute personne intéressée peut s’adresser au responsable d’un système de vidéosurveillance afin d’obtenir un accès aux enregistrements qui la concernent ou d’en vérifier la destruction dans le délai prévu. L’accès peut toutefois être refusé, notamment pour des motifs tenant à la sûreté de l’État, à la défense, à la sécurité publique ou au bon déroulement des procédures juridictionnelles.

2. La vidéosurveillance dans les lieux «privés »

  • Réglementation.

L’implantation de dispositifs de vidéosurveillance dans des lieux qualifiés juridiquement de «privés» – lieux de travail n’accueillant pas de public, établissements scolaires,… – relève des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 dés lors que ces dispositifs permettent une conservation sous forme numérique des images c’est-à-dire constituent un traitement automatisé d’informations nominatives.

Ils doivent dès lors respecter les dispositions de loi et en particulier n’être mis en œuvre que pour des finalités déterminées et légitimes ; toutes dispositions devant être prises pour limiter la durée de conservation des données, garantir la sécurité des traitements et assurer une parfaite information des personnes sur leurs droits d’accès.

3. Schémas d’installations

CYCLEUR : Lorsque plusieurs caméras équipent un site, ce matériel permet de recevoir en cyclique sur un écran les images de plusieurs caméras.

ENREGISTREUR : Permet l’enregistrement des images en continues dans la totalité des caméras (Vitesse d’enregistrement minimum de 14 images seconde)

SUPERVISEUR : C’est le programme d’exploitation permettant la gestion de la totalité de la surveillance d’un site (détections, caméras…) sur un/des ordinateurs.


DETECTION ELECTRONIQUE

SUPERVISEUR

SYNOPTIQUE

E

N

R

G

I

S

T

R

E

U

R




PRINCIPES DIRECTEURS DE LA PREVENTION DE LA MALVEILLANCE

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