1. Objet du marché Dispositions générales 4 1 Objet du marché 4

Centre Hospitalier de Meaux

MAPA – MPI : Contrôle technique 2010,2011,2012 et 2013 – DPLA/Tx-131/2009

1. Objet du marché - Dispositions générales 4

1.1 Objet du marché 4

1.2 Conduite des prestations 4

1.3 Intervenants 4

1.3.1 Maîtrise d’ouvrage 4

1.3.2 Maîtrise d’œuvre - OPC 4

1.3.3 Conduite d’opération 4

1.3.4 Coordination SPS 4

1.3.5 Coordination SSI 4

1.4 Dispositions générales 4

1.4.1 Mesures d’ordre sociale – Application de la réglementation du travail 4

1.4.2 Dispositions applicables en cas d’intervenants étrangers 5

1.4.3 Application de l’article D.8222-5 du Code du Travail 5

2. Pièces constitutives du marché 5

2.1 Pièces particulières 5

2.2 Pièces générales 5

3. Durée et Forme du marché en bons de commande (ordres de service) 5

3.1 Mode de dévolution des marchés de travaux : 6

3.2 Les prestations pourront faire l’objet de sous-découpage par mission unitaire : 6

3.3 Forme de l’ordre de service 6

3.3.1 Contenu de l’ordre de service 6

3.3.2 Suivi de l’émission du bon de commande (OS) 6

4. Missions du Contrôleur Technique 6

4.1 Nature des missions 6

4.1.1 Missions de base 6

4.1.2 Missions complémentaires : 6

4.2 Domaines d’interventions 7

5. Conditions d’exécution du contrôle 7

6. Précisions sur les modalités d’intervention 7

7. Extension du domaine d’intervention du Contrôle Technique 8

7.1 Equipements spécifiques des activités professionnelles 8

7.2 Avis de chantier sur les matériels 8

7.3 Procès Verbaux de récolement 8

7.4 Vérification initiale des installations électriques 8

8. Responsable Technique du Contrôle 8

9. Exécution de la Mission 8

9.1 Précisions concernant les documents à remettre 8

9.2 Modalités de diffusion des documents du Contrôleur Technique 9

9.3 Délais de remise des documents 9

9.4 Suivi des avis 9

9.5 Participation aux réunions 9

9.6 Informations transmises par le Maître de l’Ouvrage 10

9.6.1 Durée d’exécution des prestations 10

9.6.2 Prolongation des délais d’exécution 10

9.6.3 Date de début et de fin d’exécution des prestations 10

10. Prix - Variation – Règlement des comptes 10

10.1 Répartition des paiements 10

10.2 Contenu des prix - Règlement des comptes 11

10.2.1 Contenu des prix 11

10.2.2 Règlement des comptes 11

10.2.3 Procédures 11

10.2.4 Désignation des sous-traitants en cours de marché 13