A1 – Objet du marché : Marché à procédure adaptée relatif à l’achat de «Epicerie» pour le lpo robert garnier dont les caractéristiques sont précisées au paragraphe E. A2 – Liste des lots








télécharger 175.51 Kb.
titreA1 – Objet du marché : Marché à procédure adaptée relatif à l’achat de «Epicerie» pour le lpo robert garnier dont les caractéristiques sont précisées au paragraphe E. A2 – Liste des lots
page6/6
date de publication10.07.2017
taille175.51 Kb.
typeDocumentos
l.21-bal.com > documents > Documentos
1   2   3   4   5   6

F2 - Clauses générales


Les produits livrés devront être de qualité saine et irréprochable. La totalité des fiches-produits seront à fournir après attribution dans un dossier classé par ordre alphabétique est par lots.

Les fiches-produits devront donc obligatoirement préciser pour chaque produit :

. son origine

. sa valeur nutritionnelle

. sa composition (s’il y a lieu)

. la liste des allergènes qu’il contient (s’il y a lieu)

. la fréquence recommandée par le GEMRCN

Il appartient au titulaire de vérifier la conformité au regard de la réglementation en vigueur des denrées alimentaires fournies, du processus de transformation, et des procédés de livraison. Tout changement dans la réglementation sera immédiatement applicable.

Toutes les denrées devront donc répondre aux spécifications des textes réglementaires en vigueur à la date de publication du présent marché.

Le titulaire doit assurer une qualité suivie et identique pendant la durée du marché et respecter l’origine ou les marques qu’il s’engage à livrer.

Le titulaire s’engage à ne fournir aucun produit ou denrée pouvant contenir des OGM.

Le titulaire certifie avoir pris connaissance des dispositions réglementaires applicables en la matière et notamment des articles L. 221-1 à L. 225-1 du Code de la consommation concernant la sécurité générale des produits.

En sus des dispositions générales applicables pour tous les produits alimentaires et des dispositions réglementaires valables par catégorie de produits dont l’application est d’ordre public :

. Spécifications du Groupement Permanent d’Etude des Marchés de denrées alimentaires GPEMDA

. Textes communautaires définissant des normes européennes pour certains produits de grande consommation.

. Normes AFNOR ou équivalent européen homologué, notamment en matière d’emballage et de marquage des unités de présentation, d’entreposage et de transport.

Les indications suivantes devront obligatoirement figurer de façon visible et lisible :

. D.L.U.O. (Date Limite d’Utilisation Optimale) : « A consommer de préférence avant le … » dans le cas d’une limite d’utilisation.

. Ou D.L.C. (Date Limite de Consommation) pour les produits frais et les produits à teneur garantie en vitamines.

Ces dates sont fixées sous la responsabilité du conditionneur :

. Jour et mois pour les délais inférieurs à trois mois,

. Mois et année pour les délais compris entre trois et dix-huit mois,

. Année pour les délais supérieurs à dix-huit mois.

Afin d’éviter les pertes, les produits doivent au moment de la livraison comporter un délai de consommation équivalent aux 2/3 des DLC ou DLUO.

L’étiquetage des denrées alimentaires préemballées comporte les mentions obligatoires suivantes :

. La dénomination de vente ;

. La liste des ingrédients ;

. La quantité nette ;

. La date jusqu’à laquelle la denrée conserve ses propriétés spécifiques ;

. L’indication des conditions particulières de conservation ;

. Le nom ou la raison sociale et l’adresse d’un responsable (fabricant, conditionneur ou vendeur établi à l’intérieur de la communauté) ;

. Le mode d’emploi et les conditions particulières d’utilisation ;

. La mention « conditionnement sous atmosphère protectrice » lorsque la durabilité a été prolongée par des gaz d’emballage ;

. L’identification du lot de fabrication

. La traçabilité doit être fournie sur demande de l’établissement.

F3 - « Epicerie »


  1. Corps gras, sauce et fonds de sauce, assaisonnement 

1. Prescriptions générales

Toutes les denrées concernées devront répondre à tous les textes réglementaires en vigueur à la date de publication du présent marché.

Les formats des boîtes de conserves devront correspondre aux normes AFNOR 33.001 et 33.002 ou équivalents. De façon générale, la fourniture des produits en conserve doit être conforme aux réglementations en vigueur.

Les emballages seront adaptés à chaque type de produits conformément aux normes existantes. Toutes les unités de conditionnement devront porter une date limite de consommation.

La date de péremption des produits devra être au moins égale au 2/3 de la période autorisée de consommation (période entre la date de fabrication et la DLC)

Les emballages devront être sains et de type alimentaire.

Le fournisseur est tenu de livrer des conserves dont l’ancienneté maximale sera :

. De deux ans pour les appertisés de légumes.

. Une année pour les appertisés de poisson.

. Un à six mois pour les semi-conserves.

Dans tous les cas, la date limite de consommation du produit livré sera comprise dans le premier tiers de la durée de vie du produit.

Le titulaire proposera une gamme variée de biscuits, notamment des biscuits ne contenant pas d’œufs, ou de protéine de lait de vache ou de gluten.

Dans les gâteaux, tous les produits alcoolisés seront interdits.

Les gelées ou confitures porteront le marquage en clair de leur date de fabrication. Elles seront pur sucre et pur fruit sans additif. La mention «pur sucre » devra être lisible sur les emballages étiquetés.

Les produits contenant des organismes génétiquement modifiés (OGM) sont prohibés. Concernant l'épicerie les fournitures devront être conformes à la dernière édition du GEMRCN et à la dernière édition du Code de la Consommation.

Les fiches-produits devront obligatoirement préciser pour chaque produit :

- son origine

- sa valeur nutritionnelle

- sa composition (s’il y a lieu)

- la liste des allergènes qu’il contient (s’il y a lieu)

Conditionnement

Il convient de préférer les produits pas ou peu emballés (plus économiques, plus respectueux de l’environnement et plus disponibles). Le prestataire devra privilégier :

- les emballages secondaires et/ou de transport contenant un taux de matériau recyclé supérieur à 45%,

- les matériaux d’emballage à base de matière première renouvelable.

2. Prescriptions « Corps gras »

Huiles

Les huiles végétales devront respecter au minimum les spécifications résultant de la décision n° E 1-79 du G.P.E.M. / D.A..).

Le titulaire doit proposer les huiles suivantes :

- huiles à mélange nutritionnel pour cuisson et assaisonnement (multi végétale),

- huiles de tournesol, d’arachide, colza, de soja, d’olive vierge, et de maïs.

L’huile d’olive vierge est recommandée (extra et 1ère pression à froid)

Les huiles fournies sont conformes à la spécification technique n°E4-05 du 31 mai 2005 relative aux huiles végétales alimentaire par la Commission technique des marchés.

Les huiles raffinées sont exemptes de savons et bien démucilaginées.

Les huiles sont limpides à +20°, brillantes, sans odeur et sans goût anormal.

Les huiles fournies doivent présenter des caractéristiques nutritionnelles intéressantes pour le public visé.

Le titulaire doit présenter une fiche technique à chaque établissement pour l’utilisation de chaque type d’huile (assaisonnement uniquement, assaisonnement et cuisson, température critique, etc.).

  1. Sucre et produits sucrés, café et infusions 

1. Spécificités « Produits chocolatés »

Ils doivent être conformes à la spécification technique n°H11-99 adoptée par la Section technique de la Commission Centrale des Marchés le 8 février 1999.

Il s’agit de chocolat noir, blanc au lait à croquer livré en tablettes de 100 à 125g ou en portions individuelles emballées ainsi que des bâtons de chocolat type « boulanger »… S’il s’agit de chocolat à cuire, il pourra être livré en tablette de poids plus élevé ou en poudre. Le chocolat doit présenter les caractéristiques suivantes :

- surface lisse et brillante,

- cassure unie, pâte fine et homogène,

- odeur et saveur caractéristique du chocolat,

- saveur franche et agréable sans goût de vieux rance, de moisi ou autre,

- absence de trace de moisissures ou d’attaques par les insectes,

- absence de matières végétales

- pur beurre de cacao.

Les additifs doivent être autorisés par la réglementation en vigueur. Les poudres chocolatées proposées sont pour leur part : cacao maigre en poudre, poudre pour boisson chocolatées sans matière grasse végétale, sans lait.

Les pépites de chocolat sont sans ajout de matière grasse végétale, 45% de cacao minimum.

2. Spécificités « Eléments de décors pour pâtisseries »

Le titulaire doit proposer une gamme variée de produits pour la décoration de pâtisserie, présentés en petits conditionnements : vermicelles (chocolat, multicolore, autres), mimosa, copeaux de chocolat, fruit confits.

3. Spécificités « SUCRE »

Le titulaire doit proposer du sucre raffiné en morceaux, du sucre vanillé en sachet, du sucre semoule, du sucre glace, du sucre cristal et du sucre roux.

4. Spécificités « Préparations pour desserts »

ll s’agit des préparations en poudre diluées sur place avec du lait au moment de servir :

- crèmes dessert à froid,

- pâte à tartiner,

- entremets (une gamme variées de parfum est demandées, au minimum vanille et chocolat),

- crème anglaise,

- crème pâtissière,

- pâtisserie « d’assemblage » (une gamme très large).

Par pâtisserie d’assemblage on entend les éléments de base pour la pâtisserie telle que les fonds, de tarte (sablés, brisés, feuilletés) pur beurre, fonds de tartelettes (sablés, brisés, feuilletés) pur beurre, choux et éclair à garnir, chouquettes, cornets, timbales en biscuits, etc.). Ces produits ne doivent pas contenir d’arachide.

5. Spécificités « FRUITS SECS »

Le titulaire proposera des pruneaux calibre gros, abricots, raisins secs, dattes et figues. Ils seront entiers, dénoyautés et sans conservateur.

6. Spécificités « Gelées, confitures et crème de marron »

Elles doivent porter le marquage en clair de la date de fabrication. Elles doivent être de qualité saine et marchande, ainsi que d’aspect, de goût et de couleur agréables.

Elles seront pur sucre et pur fruit sans additif, avec une teneur maximum en eau de 36%.

La mention « pur sucre » devra être lisible sur les emballages étiquetés.

7. Spécificités « Gélifiants d’origine végétale »

Le titulaire doit proposer des gélifiants d’origine végétale sous un conditionnement permettant une utilisation de type « familial » ou collectif. Il proposera notamment des gélifiants composées d’extrait d’algues marines, sans saveur après gélification, inodore et incolore et possédant un fort pouvoir gélifiant (type « agar-agar »).

8. Spécificités « AROME »

Le titulaire doit proposer une gamme variée d’arômes naturels permettant d’aromatiser les desserts, boissons et pâtisserie. Il proposera obligatoirement l’arôme naturel vanille (sous forme liquide et éventuellement sous une autre forme), l’arôme caramel et l’arôme fleur d’oranger. Les supports alcooliques pour les arômes sont proscrits.

  1. Pâtes, purée, semoule, riz, céréales et légumes secs

1. Spécificités « Produits issus de la pomme de terre »

Flocons ou granules de pomme de terre déshydratés pour purée

Ils doivent être conformes à la décision F6-88 du GPEMDA adoptée le 30 juin 1988 par la section technique de la commission centrale des marchés. Ces produits sont sans sel, sans épices et condiments, sans matières grasses ajoutées, sans lait, ni produits dérivés du lait, sans autres légumes. Les additifs doivent être autorisés par la réglementation en vigueur.

Leur emballage doit être opaque, et présenter la résistance et l’étanchéité nécessaire au maintien du produit en bon état de conservation, en mentionnant une date limite d’utilisation écrite en clair. Leur caractéristiques sont les suivantes : couleur franche, exempt de matières anormales ou étrangères, odeur franche et caractéristiques, bonne tenue, absence d’agglomérats.

Ces denrées livrées devront donc être de qualité saine et correspondre, tant au plan micro biologique et chimique que sur le plan organoleptique, aux spécifications qualitatives éditées par la réglementation en vigueur.

2. Spécificités « Pâtes alimentaires »

Les pâtes alimentaires seront de qualité supérieure et devront avoir la caractéristique « blé dur ». Le prestataire devra proposer au minimum : coquillettes, tortis, spaghettis, macaroni, nouille, petites pâtes (alphabet…), tagliatelles, gansettes, et lasagnes. Cette liste n’est pas limitative.

Ces denrées livrées devront donc être de qualité saine et correspondre, tant au plan micro biologique et chimique que sur le plan organoleptique, aux spécifications qualitatives éditées par la réglementation en vigueur.

3. Spécificités « Semoule »

Le prestataire devra proposer au minimum la semoule de blé fine et moyenne, la semoule de maïs, le boulgour, ainsi que la semoule de maïs précuite (polenta précuite).

Le blé à cuire sera à cuisson rapide.

Ces denrées livrées devront donc être de qualité saine et correspondre, tant au plan micro biologique et chimique que sur le plan organoleptique, aux spécifications qualitatives éditées par la réglementation en vigueur.

4. Spécificités « Riz »

Le titulaire doit proposer du riz long, du riz rond (de préférence à cuisson rapide) pour la préparation de desserts ainsi que d’autres types de riz (basmati, thaï, etc.).

Le riz doit être usiné, ventilé, uniformément blanchi, c’est-à-dire débarrassé entièrement de son péricarpe. Riz sain, ne présentant après cuisson ni odeur ni goût anormaux.

Ces denrées livrées devront donc être de qualité saine et correspondre, tant au plan micro biologique et chimique que sur le plan organoleptique, aux spécifications qualitatives éditées par la réglementation en vigueur.

5. Spécificités « Légumes secs »

Ces produits devront être dans la mesure du possible issus d’un mode de production respectueux de l’environnement.

Les légumes secs seront de qualité supérieure, de calibres réguliers, dépourvus de parasites et impuretés. Il sera proposé des lentilles, des haricots blancs, des flageolets.

Les légumes secs devront être exempts de toute attaque de parasites, de résidus chimiques, de terre et d’éclats de pierre.

6. Spécificités « Farine »

Ce produit devra être dans la mesure du possible issu d’un mode de production respectueux de l’environnement.

Les farines seront issues de mouture de blé et de type 45, 55 ou 65.

Le prestataire devra proposer du tapioca, fécule de pommes de terre, maïzena.

7. Spécificités « Produits épaississants »

Le titulaire doit proposer une gamme assez large de ces produits, et au minimum les produits suivants : maïzena, tapioca, crème de riz et fécule de pommes de terre.

8. Spécificités « Biscuits et céréales »

Le prestataire devra proposer une gamme variée de biscuits : pain d’épices, petit beurre, madeleines, boudoirs, galettes, galettes pu beurre, sablés, langues de chat, goûtés fourrés, cigarettes, gaufrettes, petits fours secs, mini cakes, gâteaux marbrés. Tous les produits alcoolisés sont interdits.

9. Spécificités « Pain précuit et biscottes »

Ces produits devront être dans la mesure du possible issus d’un mode de production respectueux de l’environnement.

Il devra être garanti sans fruit à coque (noix, noisette…) et sans huile d’arachide. Le pain de mie, les biscottes et des tartines grillées de froment sont sans arachide

  1. Conserves

Toutes les denrées concernées devront répondre à tous les textes réglementaires en vigueur à la date de publication du présent marché.

Les formats des boîtes de conserves devront correspondre aux normes AFNOR 33.001 et 33.002 ou équivalents. De façon générale, la fourniture des produits en conserve doit être conforme aux réglementations en vigueur.

Les emballages seront adaptés à chaque type de produits conformément aux normes existantes. Toutes les unités de conditionnement devront porter une date limite de consommation.

La date de péremption des produits devra être au moins égale au 2/3 de la période autorisée de consommation (période entre la date de fabrication et la DLC)

Les emballages devront être sains et de type alimentaire.

Le fournisseur est tenu de livrer des conserves dont l’ancienneté maximale sera :

- de deux ans pour les appertisés de légumes.

- Une année pour les appertisés de poisson.

- Un à six mois pour les semi-conserves.

Dans tous les cas, la date limite de consommation du produit livré sera comprise dans le premier tiers de la durée de vie du produit.

Seront refusées à la livraison :

- les boîtes bombées ou cabossées

- les boîtes présentant des fuites relevées par l’apparition de suintements ou de coulures

- Les boîtes qui présentent une pliure sur le métal des fonds

- Les boîtes présentant une anomalie de serti

- Les boîtes rouillées

- Les boîtes bombées

- Les boîtes cabossées dont les sertis, la soudure, ou l’agrafage du corps peuvent céder et présenter des fuites

- Les boîtes sur lesquelles ne figurerait pas d’étiquette produit indiquant la liste exacte des ingrédients (y compris les additifs éventuels) dans l’ordre croissant de la recette, la désignation et l’origine du produit, la température de conservation, la DLC, le nom ou la raison sociale et l’adresse du fabricant, le numéro d’agrément, et le numéro de lot

Les boîtes rejetées seront enlevées par le fournisseur au lieu d’entreposage ou de constatation, dans un délai de 8 jours à compter de la notification de la décision du rejet.

Les appertisés de fruits et compotes seront à teneur réduite en sucre. La quantité et la nature des sucres ajoutés devront être précisées sur la fiche technique et l’emballage.

Dans les gâteaux, tous les produits alcoolisés seront interdits.

Les produits contenant des organismes génétiquement modifiés (OGM) sont prohibés. Concernant l'épicerie les fournitures devront être conformes à la dernière édition du GEMRCN et à la dernière édition du Code de la Consommation.

Les fiches-produits devront obligatoirement préciser pour chaque produit :

- son origine

- sa valeur nutritionnelle

- sa composition (s’il y a lieu)

- la liste des allergènes qu’il contient (s’il y a lieu)

Conditionnement

Il convient de préférer les produits pas ou peu emballés (plus économiques, plus respectueux de l’environnement et plus disponibles). Le prestataire devra privilégier :

- les emballages secondaires et/ou de transport contenant un taux de matériau recyclé supérieur à 45%,

- les matériaux d’emballage à base de matière première renouvelable.

Conserves de fruits

Le titulaire proposera une gamme variée sans sucre ajouté, en boîte 4/4 ou bocaux ou en brique ou en portion individuelle.

Fruits entiers et en morceaux

Les conserves de fruits sont conformes aux spécifications réglementaires en vigueur. Pour les fruits « au sirop » (donc sucrés), la quantité et la nature des sucres ajoutés devront être précisées sur la fiche technique et sur l’emballage. Les fruits utilisés pour ces conserves sont sains et récoltés à maturité.

Fruits en purée et en compote

Les compotes de fruits seront obtenues par cuisson d’une purée de fruits sains, récoltés à maturité. Elles seront de texture fine, d’une couleur uniforme et assez épaisse. Le titulaire doit proposer une gamme variée de purées de fruit sans sucre ajouté (au minimum 6 saveurs différentes). Pour les compotes sucrées, la quantité et la nature des sucres ajoutés devront être précisées sur la fiche technique et sur l’emballage.

Conserves de poissons

Le poisson sera coupé en morceaux, sans peau, ni arêtes, ni vertèbres, ni muscles sanguins.

- du thon nature Listao ou Albacore

- du saumon nature pacifique et atlantique

- des sardines à l’huile d’olive

- du foie de morue à l’huile

- des crevettes décortiquées

Les poissons exotiques sont prohibés.

Conserves de légumes

Le titulaire proposera une gamme variée de légumes en conserves « au naturel ».

G.ANNEXE FINANCIERE



Le Bordereau des prix unitaires joint sera complété en intégralité par le soumissionnaire sous peine de rejet de l’offre.


H.ATTESTATION SUR L’HONNEUR


Au stade de sa candidature, le candidat s’engage sur l’honneur à présenter :

    • les capacités nécessaires à l’exécution du marché public (professionnelles, techniques et financières, assurances …). Les capacités doivent être en lien et adaptées à l’objet du marché.

    • ne pas faire l’objet de l’interdiction de soumissionner aux marchés publics (article 43 du CMP).



Les capacités pré-citées et attestées sur l’honneur ainsi que la vérification des obligations sociales et fiscales du candidat seront vérifiées par le pouvoir adjudicateur avant notification au seul lauréat.

I.SIGNATURE DU MARCHE PAR L’ENTREPRISE



Après avoir pris connaissance des conditions administratives et des exigences techniques, j’accepte et m’engage, sur la base de mon offre à exécuter les prestations demandées et à livrer les fournitures demandées aux prix indiqués ci-dessus ;


Nom, prénom et qualité du signataire (*) et des membres si groupement d’entreprises

Lieu et date de signature

Signatures




























(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d’engager la personne qu’il représente.
J’accepte le versement de l'avance :

 OUI  NON

(NB : l’avance n’est pas soumise à constitution de garantie à première demande)

J.SIGNATURE DU POUVOIR ADJUDICATEUR


L’offre portant sur ce marché est acceptée.

à : ……………………, le …………………

Signature (Représentant du pouvoir adjudicateur à signer le marché)


K.NOTIFICATION DU MARCHE AU TITULAIRE




En cas de remise contre récépissé, le titulaire signera la formule ci-dessous :

« Reçue à titre de notification copie du présent marché »
A …………………………….……, le ………………………..
Signature du titulaire,


En cas d’envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :
(Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché)


Mapa « Epicerie » LPO ROBERT GARNIER 2016 ref. EPI2016


1   2   3   4   5   6

similaire:

A1 – Objet du marché : Marché à procédure adaptée relatif à l’achat de «Epicerie» pour le lpo robert garnier dont les caractéristiques sont précisées au paragraphe E. A2 – Liste des lots iconCctp marche a procedure adaptee (Inférieur à 90 000 €) Objet du marché

A1 – Objet du marché : Marché à procédure adaptée relatif à l’achat de «Epicerie» pour le lpo robert garnier dont les caractéristiques sont précisées au paragraphe E. A2 – Liste des lots iconMarché passé en Procédure Adaptée en application de l’article 27...

A1 – Objet du marché : Marché à procédure adaptée relatif à l’achat de «Epicerie» pour le lpo robert garnier dont les caractéristiques sont précisées au paragraphe E. A2 – Liste des lots iconMarché À procédure adaptéE

A1 – Objet du marché : Marché à procédure adaptée relatif à l’achat de «Epicerie» pour le lpo robert garnier dont les caractéristiques sont précisées au paragraphe E. A2 – Liste des lots iconMarché à procédure adaptée conformément à l’article 28 du Code des marchés publics du 1

A1 – Objet du marché : Marché à procédure adaptée relatif à l’achat de «Epicerie» pour le lpo robert garnier dont les caractéristiques sont précisées au paragraphe E. A2 – Liste des lots iconMarche passe selon la procedure adaptee

A1 – Objet du marché : Marché à procédure adaptée relatif à l’achat de «Epicerie» pour le lpo robert garnier dont les caractéristiques sont précisées au paragraphe E. A2 – Liste des lots iconAvis de marché à procédure adaptée de maîtrise d'oeuvre

A1 – Objet du marché : Marché à procédure adaptée relatif à l’achat de «Epicerie» pour le lpo robert garnier dont les caractéristiques sont précisées au paragraphe E. A2 – Liste des lots iconMarché passé selon une procédure adaptée Articles 28, 30, 72 et 77 du Code des Marchés Publics

A1 – Objet du marché : Marché à procédure adaptée relatif à l’achat de «Epicerie» pour le lpo robert garnier dont les caractéristiques sont précisées au paragraphe E. A2 – Liste des lots iconArticle 2 : procedure de passation du marche le marché sera passé...

A1 – Objet du marché : Marché à procédure adaptée relatif à l’achat de «Epicerie» pour le lpo robert garnier dont les caractéristiques sont précisées au paragraphe E. A2 – Liste des lots iconTable des matières
«Marché passé selon la procédure adaptée (article 26, 28, 74 II)» du code des marchés publics

A1 – Objet du marché : Marché à procédure adaptée relatif à l’achat de «Epicerie» pour le lpo robert garnier dont les caractéristiques sont précisées au paragraphe E. A2 – Liste des lots iconMarche a procedure adaptee
«grand tourisme» (ceintures de sécurité, air conditionné, vidéo, toilettes,…) du départ de l’établissement jusqu’au retour








Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
l.21-bal.com