Récapitulatif des textes et normes publiés par l’IFAC et ses conseils de normalisation en 2014 _______________________________________________________________________________
N.B. L’énumération ci-après reprend l’ensemble des principaux textes, projets et déclarations publiés par l’IFAC au cours de l’année 2014 et classés par conseil ou commission, puis par types de textes, dans l’ordre chronologique.
SOMMAIRE
I. IFAC 2
a)Publication de la revue annuelle 2013 des activités de l’IFAC 2
a)Lancement du portail de l’IFAC 2
b)Parutions à signaler sur le portail global de l’IFAC 2
c)Réflexions sur le coût de la réforme européenne de l’audit 2
d)Le Président et le directeur technique de la CNCC évoquent les aspects positifs de la réforme européenne de l’audit légal 3
a)L’IFAC préconise une focalisation accrue sur la convergence réglementaire 3
e)L’IFAC et l’institut écossais ICAS précisent les thèmes à privilégier dans le cadre conceptuel de l’IASB 4
f)L’IFAC s’exprime sur la nouvelle législation européenne qui, à son avis, créée des potentialités de divergence réglementaire 4
g)L’IFAC appelle le G20 à faire de l’amélioration des finances publiques sa principale priorité 5
h)L’IFAC fait huit recommandations à l’intention du G20 5
a)L’IFAC répond à la consultation sur les Indicateurs PEFA 5
i)L’IFAC répond à la consultation de la Commission européenne sur l’utilisation des normes IFRS 6
a)Publication d’un nouveau référentiel pour la bonne gouvernance dans le secteur public 6
j)Appel à manifestation d’intérêt en vue de s’associer à un programme de formation d’organismes professionnels comptables 6
k)Publication de la liste des Obligations des organismes membres en espagnol 7
a)Sondage rapide de l’IFAC à l’intention des cabinets comptables de petite et moyenne taille (novembre-décembre 2014) 7
l)Résultats du dernier sondage rapide auprès des cabinets comptables de petite et moyenne taille 7
a)Le point sur les procédures de traduction des textes de l’IFAC 8
a)Congrès mondial de comptabilité à Rome, du 10 au 13 novembre 2014 sur le thème « 2020 Vision: Learning from the Past, Building the Future » (Vision 2020 : Tirer les leçons du passé pour construire l’avenir). 9
m)Clôture du 19ème Congrès mondial de comptabilité 9
n)Bruits de couloir autour du 19 ème Congrès mondial de comptabilité 9
a)Nomination de James Gunn au poste de Directeur général – Normes professionnelles 10
o)Nomination du président du Forum of Firms comme membre de l’IAASB 10
p)Nomination de Matthew Waldron à la présidence du conseil consultatif (CAG) de l’IAASB 10
II. International Auditing and Assurance Standards Board (IAASB) 11
a)Publication du rapport annuel 2013 de l’IAASB 11
q)Publication d’un référentiel de la qualité de l’audit, suivant une approche holistique 11
r)Publication de la stratégie de l’IAASB pour 2015-2019 11
a)Consultation sur une version révisée de la norme ISA 720, Responsabilités de l’auditeur relatives aux autres informations 12
s)Consultation sur des propositions d’améliorations de ses normes axées sur les informations fournies 13
a)L’IAASB répond aux documents consultatifs de l’IIRC relatifs à l’assurance exprimée sur l’information intégrée 13
III. International Ethics Standards Board for Accountants (IESBA) 14
a)Publication de la Stratégie et du Programme de travail 2014-2018 de l’IESBA 14
t)Rapport annuel 2013 de l’IESBA 14
u)L’IESBA lance une nouvelle version internet du Code de déontologie 14
a)Consultation sur un projet de modifications du Code de déontologie relatives aux services autres que d’assurance fournis à des clients d’audit 15
v)Réponse du Comité Cabinets de proximité à la consultation de l’IESBA sur les services autres que d’assurance aux clients d’audit 15
w)Consultation sur un projet de modifications du Code de déontologie concernant les associations de longue date avec un client 15
x)Consultation sur un projet de restructuration du code de déontologie de l’IFAC 16
y)Consultation sur un projet de modification des règles déontologiques applicables aux professionnels comptables en entreprise 17
a)Tables rondes sur le devoir de révélation des professionnels comptables 17
z)Nomination de Stavros B. Thomadakis à la présidence de l’IESBA 17
IV. International Accounting Education Standards Board (IAESB) 18
a)Rapport annuel 2013 sur le thème du renforcement de la formation professionnelle comptable 18
aa)Publication de la stratégie et du programme de travail de l’IAESB 18
a)Normes internationales de formation professionnelle 18
ab)L’IAESB finalise sa norme sur la compétence professionnelle de l’associé responsable de la mission d’audit 19
ac)Projets de Normes internationales de formation professionnelle 19
ad)Révision de normes internationales de formation professionnelle 20
a)Nomination de Chris Austin à la présidence de l’IAESB 21
ae)Nomination du président du Comité consultatif de l’IAESB 21
V. International Public Sector Accounting Standards Board (IPSASB) 21
a)Exposé-sondage ED 54 sur la présentation de l’information relative à la performance des services 21
af)Exposé-sondage ED 55, Améliorations des IPSAS 2014 21
ag)L’IPSASB consulte sur l’élimination des différences entre les normes IPSAS et les recommandations du Manuel de statistiques de finances publiques 22
ah)L’IPSASB consulte sur sa stratégie et son programme de travail 2015-2019 22
ai)Le groupe de revue de la gouvernance a initié une consultation sur la gouvernance et la supervision futures de l’IPSASB et des normes IPSAS 23
aj)L’IPSASB consulte sur l’élimination des différences entre les normes IPSAS et les recommandations du Manuel de statistiques de finances publiques 23
ak)L’IPSASB consulte sur l’applicabilité des normes IPSAS aux entreprises gouvernementales et autres entités du secteur public 23
a)L’IPSASB approuve le cadre conceptuel applicable au secteur public 24
al)L’IPSASB a publié le cadre conceptuel pour le secteur public 24
a)L’IPSASB répond à la consultation sur la revue de sa gouvernance 25
am)Appel à candidatures 25
VI. Professional Accountants in Business (PAIB) 25
a)Le PAIB a publié un guide sur les mesures financières complémentaires 25
an)Projet de guide international de bonne pratique, International Good Practice Guidance (IGPG) sur l’utilisation des mesures financières complémentaires 26
VII. Forum of Firms 26
a)Election de Theo Vermaak à la présidence du Forum of Firms 26
VIII. Public Interest Oversight Board 26
a)Réunion du PIOB à Madrid 26
ao)Conclusions du séminaire du 11 septembre 2014 du PIOB sur l’intérêt général 27
I. IFAC |
