Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1








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date de publication11.08.2018
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STATUTS

Article 1er – Constitution

Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Article 2 – Dénomination

L’association a pour dénomination: «RAZORBACK MCP74»
Article 3 – Objet

L’association a pour but de regrouper tous les motocyclistes pilotes et passagers passionnés, respectueux, désireux de rouler en groupe, et de participer à tous évènements approchants le monde de la moto.

De participer à; ou de créer des évènements (mucoviscidose, téléthon, jumbo, etc) à des fins d'entraide et de sécurisation.

D'organiser toutes manifestations utiles à son équilibre financier et associatif.

D'être un réservoir de convivialité et d'entraide.

Article 4 – Siège social

Le siège social est fixé au: 570, Route de la Cote 74300 CHATILLON SUR CLUSES et pourra être transféré en tous lieux par simple décision du conseil d’administration.
Article 5 – Durée

L’association est constituée pour une durée illimitée.
Article 6 – Membres
Lors de l'assemblée constitutive, tous les membres fondateurs, ci-dessous nommés sont considérés "membres à vie" de l'association:
Aurenche Emmanuelle

Grangerat Arnaud

Mongellaz Doris

Mongellaz Jean

Oliger Maxime

Renand Coralie

Renard Sébastien
a) Catégories

L’association se compose de membres fondateurs (à vie), adhérents, actifs et d'honneur.
b) Acquisition de la qualité de membre
Tous les membres doivent accepter et signer le règlement intérieur de l'association en vigueur à leur entrée.

1°) Tout(e) motard(e), pilote ou passager(e) désirant devenir membre adhérent de l'association doit être recommandé(e) par un membre adhérent de plus de 2 ans et ayant parcouru plus de 1500kms de roulage au sein de l'association; ou par un membre fondateur, actif ou d'honneur.
.…/.…

Après une période probatoire d'un minimum d'un an, et de 1000kms parcourus en sorties organisées par l'association; à jour de ces cotisations de période probatoire, le conseil d'administration vote à bulletin secret son admission.

La décision du conseil d’administration est discrétionnaire et n’a pas à être motivée.

Le membre adhérant est autorisé à porter l'écusson de l'association sur le cœur.
2°) Sont membres actifs, les personnes physiques qui participent activement au fonctionnement de l’association et à la réalisation de son but.
3°) Pour devenir membre actif de l’association, le membre adhérent de plus d'un an et comptabilisant plus de 2000 kms de roulage au sein de l'association, doit en faire la demande par écrit (courrier ou courriel) auprès du conseil d'administration qui statuera sa demande lors d'une de ces réunions ordinaires si elle est à l'ordre du jour par un vote à bulletin secret, à la majorité.

Il est autorisé à porter les couleurs de l'association dans le dos.
4°) Tout membre de l'association peut devenir membre d'honneur sur décision du conseil d'administration si son comportement au sein de l'association est exemplaire tant au niveau relationnel ou volontaire, qu'au niveau des services rendus à l'association elle-même ou à ses membres.

Le membre d'honneur est dispensé de cotisation et peut siéger au conseil d'administration en tant que tel.

Son statut est revu tous les 2 ans et proposé au vote à bulletin secret de l'assemblée générale, à la majorité des membres présents.

Il est autorisé à porter les couleurs de l'association dans le dos accompagné du logo "MH".
Tout membre fondateur, actif et d'honneur est autorisé et vivement encouragé à porter les couleurs de l'association dans le dos du blouson (ou jaquette) et sur le cœur quel que soit la sortie organisée (privée ou organisée par l'association) à la condition d'y faire honneur.
c) Perte de la qualité de membre
La qualité de membre adhérent ou actif de l’association se perd par :
1°) La démission notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au Président de l’association.
2°) Le décès des personnes physiques.
3°) L’exclusion prononcée par le conseil d’administration pour motifs graves, l’intéressé ayant été préalablement initié à faire valoir ses moyens de défense.
4°) La qualité de membre d'honneur se perd par vote de l'assemblée générale statuant sur son sort pour une période de 2 ans.
5°) La qualité de membre à vie se perd par un vote à l'unanimité des autres membres à vie; l’intéressé ayant été préalablement initié à faire valoir ses moyens de défense;

par une démission notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au président de l'association; ou par le décès physique de la personne.

Toute exclusion ou démission ne justifie pas le remboursement des cotisations déjà perçue par l'associationLa restitution des couleurs de l'association reste à l'appréciation du moment du conseil d'administration.

...../….
Article 7 – Ressources
Les ressources de l’association se composent :
1°) Des cotisations des seuls membres fondateurs, adhérents, et actifs.
2°) des subventions de l’Etat, des régions, des départements, des communes, et de leurs établissements publics.
3°) Des dons manuels, et des recettes de manifestations organisées dans ce but.
4°) Des recettes provenant de biens vendus, ou de prestations fournies par l’association.
5°) Des revenus de biens de valeurs de toute nature appartenant à l’association.
6°) De toutes ressources autorisées par la loi, la jurisprudence, et les réponses ministérielles.

Article 8 – Conseil d’administration:
Pour la constitution de l'association, le conseil d'administration est exceptionnellement composé de tous les membres fondateurs pour une durée de 2ans renouvelable suivant le vote de la prochaine assemblée générale et du nombre d'adhérents.

Une élection d'un nouveau conseil d'administration sera possible par l'assemblée générale si un quota de 4 membres adhérents et actifs est recensé en plus des membres fondateurs.
a) Composition
*Le conseil d’administration est composé de 2 membres fondateurs, 2 membres actifs, 2 membres adhérents dont éventuellement des membres d'honneur.

Dans tous les cas, sa composition ne saurait être supérieure à 7 membres et comporter plus de 2 membres d'honneur.

*Si les membres d'honneur sont supérieurs à 2 au sein de l'association, leurs sièges au conseil d'administration seront tirés au sort lors de l'assemblée générale.

*Le conseil d'administration est élu à l'assemblée générale ordinaire par vote à bulletin secret, à la majorité des membres présents ou représentés.
Il est élu pour une durée de 2 ans au tiers sortant. Chaque membre sortant peut se porter candidat à un nouveau mandat.

*Tout membre actif désirant être candidat se fera connaître lors de l'assemblée générale à l'appel des candidats.

*Tout membre adhérent de plus d'un an peut être candidat à l'élection au conseil d'administration suivant les mêmes critères que le candidat "membre actif".

*En cas de vacance d’un ou plusieurs postes d’administrateurs élus, le conseil d’administration peut les pourvoir provisoirement par cooptation. Les fonctions d’administrateurs ainsi cooptés prennent fin à la date de la prochaine assemblée générale ordinaire.

*Les fonctions des administrateurs cessent par la démission, la perte de la qualité de membre de l’association, la révocation prononcée par l’assemblée générale ordinaire uniquement pour justes motifs, et la dissolution de l’association.

…./….

b) Pouvoirs
Le conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus étendus, pour gérer, diriger et administrer l’association, sous réserve de ceux statutairement réservés aux assemblées générales, et notamment :

1°) il définit la politique et les orientations générales de l’association.
2°) il arrête les grandes lignes d’actions de communications et de relations publiques.
3°) il arrête les budgets et contrôle leur exécution.
4°) il arrête les comptes de l’exercice clos.
5°) il contrôle l’exécution par les membres du bureau de leurs fonctions.
6°) il nomme et révoque les membres du bureau.
7°) il approuve le règlement intérieur de l’association.
8°) il autorise les actes et engagements dépassant le cadre des pouvoirs propres du président.
9°) il peut mettre en place un site internet de communication et d'information et doit le mettre à jour aussi souvent que nécessaire.
c) Fonctionnement
Le conseil d’administration se réunit au moins 1 fois par an, à l’initiative et sur convocation du président, ou d'au moins 4 de ses membres.
Les convocations sont adressées par courriel aux administrateurs au moins 8 jours avant la date fixée pour la réunion.
Les convocations contiennent l’ordre du jour de la réunion.
L’ordre du jour est établi par le président dans tous les cas.
Le conseil d’administration ne peut valablement délibérer, qu'à la condition que chaque catégorie des membres le composant soit représentée par au moins 1 administrateur. (Hors membre d'honneur).
Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.
Tout administrateur empêché peut se faire représenter par un autre membre du conseil muni d’un pouvoir spécial à cet effet.
Le nombre de pouvoirs détenus par une seule personne est limité à 2. Les pouvoirs en blanc retournés au siège social sont comptabilisés comme blanc.
Le conseil d’administration peut entendre toute personne susceptible d’éclairer ses délibérations.
.…/….

Il est tenu procès-verbal des réunions du conseil d’administration. Les procès-verbaux sont établis sans blanc ni rature, et signés par le président et un administrateur ; ils sont retranscrits dans l’ordre chronologique, sur le registre des délibérations de l’association coté et paraphé par le président.

Un compte-rendu de réunion sera adressé à chaque membre de l'association par courriel.

Article 9 – Bureau
a) Composition
Le bureau de l’association est composé de :
* un président

* un secrétaire
* un trésorier
Les membres du bureau sont élus au scrutin majoritaire secret par le conseil d’administration parmi ses membres.
Les membres du bureau sont élus pour 2 ans.
Les membres sortants sont rééligibles.
Les fonctions de membre du bureau prennent fin par la démission, la perte de la qualité d’administrateur et la révocation par le conseil d’administration, laquelle ne peut intervenir que pour de justes motifs.
b) Pouvoirs
Le bureau assure collégialement la gestion courante de l’association, et veille à la mise en œuvre des décisions du conseil d’administration.
En outre, ses membres exercent individuellement les pouvoirs définis ci-après.
c) Fonctionnement
Le bureau se réunit au moins 2 fois par an à l’initiative et sur convocation du président. La convocation peut être faite par tous moyens mais au moins 8 jours à l’avance.
L’ordre du jour est établi par le président.
Le bureau peut entendre toute personne susceptible d’éclairer ses délibérations.
Il est tenu procès-verbal des réunions du bureau. Les procès-verbaux sont établis sans blanc ni rature, et signés par le président et un autre membre du bureau ; ils sont retranscrits dans l’ordre chronologique, sur le registre des délibérations de l’association coté et paraphé par le président.

Un compte rendu des réunions du bureau sera envoyé par courriel à chaque membre de l'association.
.…/….
Article 10 – Président
a) Qualités
Le président cumule les qualités de président du bureau, du conseil d’administration et de l’association.
b) Pouvoirs
Le président assure la gestion quotidienne de l’association. Il agit au nom et pour le compte du bureau, du conseil d’administration, et de l’association, et notamment :
1°) il représente l’association dans tous les actes de la vie civile, et possède tous pouvoirs à l’effet de l’engager.
2°) il a qualité pour représenter l’association en justice, tant en demande qu’en défense. Il ne peut être remplacé que par un mandataire agissant en vertu d’une procuration spéciale.
3°) il peut, avec l’autorisation du conseil d’administration, intenter toutes actions en justice pour la défense des intérêts de l’association, consentir toutes transactions et former tous recours.
4°) il convoque le bureau, le conseil d’administration et les assemblées générales, fixe leur ordre du jour, et préside leur réunion.
5°) il est habilité à ouvrir et faire fonctionner, dans tous établissements de crédit ou financiers, tous comptes et tous livrets d’épargne.
6°) il exécute les décisions arrêtées par le bureau et le conseil d’administration.
7°) il signe tout contrat d’achat ou de vente et, plus généralement tous actes et tous contrats nécessaires à l’exécution des décisions du bureau, du conseil d’administration, et des assemblées générales.
8°) il ordonne les dépenses.
9°) il présente les budgets annuels, et contrôle leur exécution.
10°) il propose le règlement intérieur de l’association à l’approbation du conseil d’administration.
11°) il présente un rapport de gestion à l’assemblée générale annuelle.
12°) il peut déléguer, par écrit, ses pouvoirs et sa signature ; il peut à tout instant mettre fin aux dites délégations.
Tout acte, tout engagement dépassant le cadre des pouvoirs ci-dessus définis devra être autorisé préalablement par le conseil d’administration.

.…/….

Article 11 – Secrétaire
Le secrétaire veille au bon fonctionnement matériel, administratif et juridique de l’association. Il établit, ou fait établir sous son contrôle, les procès-verbaux des réunions du bureau, du conseil d’administration, et des assemblées générales. Il tient, ou fait tenir sous son contrôle, les registres de l’association. Il procède, ou fait procéder sous son contrôle, aux déclarations à la préfecture, et aux publications au Journal Officiel, dans le respect des dispositions légales ou réglementaires.
Il peut agir par délégation du président.
Article 12 – Trésorier
Le trésorier établit, ou fait établir sous son contrôle, les comptes annuels de l’association. Il procède à l’appel annuel des cotisations. Il établit un rapport financier, qu’il présente avec les comptes annuels à l’assemblée générale ordinaire annuelle.

Il établit un compte rendu financier de chaque manifestation organisée par l'association.

Il est habilité à signer les chèques ou à régler en espèces, les dépenses coopter par le conseil d'administration ou par le bureau, et uniquement celles-ci.

Il doit être à même de renseigner chaque membre de l'association sur le montant d'un crédit ou d'un débit des différents comptes bancaires de l'association au jour le jour.
Il n'est pas habilité à engager et régler des dépenses sans l'avis préalable du bureau ou du conseil d'administration.
Article 13 – Assemblées générales
a) Dispositions communes
1°) Tous les membres à vie, adhérents, actifs et d'honneur de l’association ont accès aux assemblées générales, et participent aux votes.
2°) Les assemblées générales sont convoquées par le président par courriel, au moins 8 jours à l’avance. La convocation contient l’ordre du jour fixé par le président.
3°) Le président préside les assemblées générales, expose les questions à l’ordre du jour, et conduit les débats. En cas d’empêchement, le président se fait suppléer par un membre du conseil d'administration de son choix.
4°) Lors d'assemblée générale électorale, le président désigne 2 membres de l'assistance, chargées de gérer et de comptabiliser les bulletins de votes avant la confirmation des résultats par le bureau.
5°) Les assemblées générales ne peuvent statuer que sur les questions figurant à l’ordre du jour.
6°) Les assemblées générales sont ordinaires, ou extraordinaires : leurs décisions régulièrement adoptées sont obligatoires pour tous.
7°) Tout membre empêché peut se faire représenter par un autre membre de son choix si celui-ci ne détient pas au préalable plus d'un pouvoir.
8°) Le nombre de pouvoirs détenus par une seule personne est au maximum de 2. Les pouvoirs en blanc retournés au siège social sont comptabilisés comme blanc.
…./….

9°) Les assemblées générales peuvent entendre toute personne susceptible d’éclairer ses délibérations.
10°) Les votes ont lieu à bulletin secret.
11°) Il est tenu procès-verbal des délibérations et résolutions des assemblées générales. Les procès-verbaux sont établis sans blanc ni rature, et signés par le président et le secrétaire de séance ; ils sont retranscrits dans l’ordre chronologique, sur le registre des délibérations de l’association coté et paraphé par le président.

Un compte rendu des assemblées générales sera envoyé par courriel à chaque membre de l'association.

b) Assemblées générales ordinaires
1°) Pouvoirs
L’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an, dans les six mois de la clôture de l’exercice social.
L’assemblée générale ordinaire entend le rapport moral et le rapport financier.
L’assemblée générale ordinaire approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget prévisionnel, et donne quitus de leur gestion aux administrateurs.
L'assemblée générale approuve le nouveau règlement intérieur de l'association par vote à mains levées.
L’assemblée générale ordinaire autorise le conseil d’administration à signer tous actes, à conclure tout engagement, et à contracter toute obligation qui dépasse le cadre de ses pouvoirs statutaires.
L’assemblée générale ordinaire délibère sur toutes questions figurant à l’ordre du jour, et ne relevant pas de la compétence exclusive d’un autre organe de l’association.


2°) Quorum et majorité
L’assemblée générale ordinaire peut valablement délibérer, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.
Les décisions sont prises à la majorité simple de la moitié des suffrages exprimés.
c) Assemblées générales extraordinaires
1°) Pouvoirs
L’assemblée générale extraordinaire a compétence pour procéder, sur proposition du conseil d’administration, à la modification des statuts, à la dissolution de l’association et à la dévolution de ses biens, et à la fusion ou transformation de l’association.
Elle est convoquée chaque fois que nécessaire, à l’initiative du président.

…./….
2°) Quorum et majorité
L’assemblée générale extraordinaire peut valablement délibérer, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.
Les décisions sont prises à la majorité simple de la moitié des suffrages exprimés.
Article 14 – Exercice social
L’exercice social commence le 1e Novembre pour se terminer le 31 Octobre. A titre exceptionnel, le premier exercice social commencera le jour de la publication de l’association au Journal Officiel, pour finir le 31 octobre.
Article 15 – Comptabilité – Comptes et documents annuels

Il est tenu une comptabilité selon les normes du plan comptable associatif, et faisant apparaître annuellement un bilan, un compte de résultat et, le cas échéant, une ou plusieurs annexes.
Les comptes annuels sont tenus à la disposition de tous les membres, avec le rapport moral, le rapport financier, pendant les quinze jours précédant la date de l’assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos.
Article 16 – Dissolution
En cas de dissolution, l’assemblée générale extraordinaire désigne un ou plusieurs liquidateurs chargés des opérations de liquidation. A la clôture des opérations de liquidation, elle prononce la dévolution de l’actif net conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
Article 17 – Règlement intérieur
Un règlement intérieur, élaboré par le président de l’association et approuvé par le conseil d’administration, précisera et complètera, en tant que de besoin, les dispositions statutaires relatives au fonctionnement de l’association.
L’adhésion aux statuts emporte de plein droit adhésion au règlement intérieur.
STATUTS APPROUVES PAR L’ASSEMBLEE GENERALE CONSTITUTIVE DU 25 OCTOBRE 2013 FAITS EN 9 ORIGINAUX

Sébastien Renard Coralie Renand Doris Mongellaz


Arnaud Grangerat Emmanuelle Aurenche Maxime Oliger


Jean Mongellaz



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