Ce rapport est disponible en anglais et français aux adresses suivantes








télécharger 1.64 Mb.
titreCe rapport est disponible en anglais et français aux adresses suivantes
page2/26
date de publication10.08.2018
taille1.64 Mb.
typeRapport
l.21-bal.com > comptabilité > Rapport
1   2   3   4   5   6   7   8   9   ...   26

Rapport du Rapporteur sur la 27e session du Comité du patrimoine mondial (Paris, 30 juin – 5 juillet 2003)

Documents : WHC-04/28.COM/6

WHC-04/28.COM/INF.6
28 COM 6 Le Comité du patrimoine mondial,
1. Prend note avec satisfaction du Rapport du Rapporteur de la 27e session du Comité du patrimoine mondial (Paris, juin-juillet 2003).


  1. Rapport du Rapporteur sur la 14e Assemblée genérale des Etats parties (Paris, 14-15 octobre 2003)

Document : WHC-04/28.COM/7
28 COM 7 Le Comité du patrimoine mondial,
1. Prend note avec satisfaction du rapport du Rapporteur de la 14e Assemblée générale des Etats parties, qui s'est tenue au Siège de l’UNESCO à Paris en octobre 2003.

  1. Programme et Budget 2004-2005 (32C/5) approuvé par la 32e Conférence genérale de l’UNESCO

Document : WHC-04/28.COM/8
28 COM 8 Le Comité du patrimoine mondial,
1. Prend note du document WHC-04/28COM/8.

  1. Rapport du Centre du patrimoine mondial sur ses activités et sur la mise en oeuvre des décisions du Comité du patrimoine mondial

Document : WHC-04/28.COM/9 Rev
28 COM 9 Le Comité du patrimoine mondial,


  1. Prenant note du rapport du Centre du patrimoine mondial présenté dans la partie I du document WHC-04/28.COM/9 Rev,




  1. Rappelant les décisions 27 COM 4 et 27 COM 5.1, ainsi que la nécessité de tenir le Comité informé de la mise en œuvre de ses décisions,




  1. Prend note avec satisfaction de l’activité spéciale d’aide au patrimoine mondial en République démocratique du Congo ;




  1. Exprime sa vive inquiétude devant le manque critique de personnel permanent au Centre du patrimoine mondial, - en particulier dans les unités Amérique latine et Caraïbes, Europe et Amérique du Nord et l’unité de Politique générale et réunions statutaires - , ce qui a des effets majeurs sur les responsabilités du Centre du patrimoine mondial en tant que Secrétariat de la Convention du patrimoine mondial, et considère qu’il faut s'occuper de toute urgence de ce manque de personnel et, au plus tard, pour l’exercice biennal 2006-2007, dans le cadre du Programme et Budget de l’UNESCO ;




  1. Prend note de la proposition de base de données en ligne pour la mise en œuvre des décisions du Comité, présentée dans la Partie II du document WHC-04/28.COM/9 Rev. ;




  1. Demande au Centre du patrimoine mondial de soumettre pour considération à sa 29e session (2005) les initiatives thématiques du Centre du patrimoine mondial intitulées « Astronomie et patrimoine mondial » et « Conservation du milieu marin » ;




  1. Décide que le Centre du patrimoine mondial finalisera et soumettra à l’approbation de la Présidente de la 27e session du Comité (2003) les Orientations révisées pour la mise en œuvre de la Convention du patrimoine mondial, telles qu’adoptées à sa 6e session extraordinaire (2003). Les Orientations révisées seront appliquées, si finalisées, à compter du 1er novembre 2004, avec des arrangements transitoires appropriés dans les cas indiqués. En particulier, les propositions d'inscription soumises pour examen par le Comité à sa 30e session en juillet 2006 seront examinées et évaluées conformément aux Orientations de 2002. De plus, le Président de la 27e session du Comité est autorisé à inclure les observations faites par le Comité durant sa 28e session ;




  1. Demande également au Centre du patrimoine mondial de lui présenter à sa 29e session (2005) un compte rendu sur la base de données en ligne, étant entendu que cette base de données deviendra opérationnelle à compter du 1er avril 2005 et qu’elle contiendra des informations sur la mise en œuvre des décisions adoptées à toutes ses réunions, ordinaires et extraordinaires, depuis la 26e session (2002) ;




  1. Demande en outre au Centre du patrimoine mondial de mettre au point une base de données semblable pour les décisions adoptées par l’Assemblée générale des Etats parties à la Convention du patrimoine mondial et de lui en rendre compte à sa 29e session (2005).


  1. Assistance internationale 

10A. EXAMEN DES DEMANDES D’ASSISTANCE INTERNATIONALE

Documents : WHC-04/28.COM/10ARev 2

WHC-04/28.BUR/04Rev1
28 COM 10A.1 Le Comité du patrimoine mondial,


  1. Constatant qu'il n'y a plus de fonds disponibles en 2004 pour l’examen de demandes de coopération technique pour les sites culturels,




  1. Constatant également que le Bureau n'a pas approuvé de demandes de coopération technique en avance sur le budget 2005 (décision 28 BUR 8.3),




  1. Etant d'accord avec la recommandation du Bureau de ne pas approuver de demandes en avance sur le budget de 2005 comme il l'a fait à sa dernière session en 2003 en ce qui concerne l'utilisation du budget de 2004,




  1. Décide que la demande suivante :


Bangladesh: Etude sur les problèmes de drainage et surveillance des conditions d'humidité à l'intérieur des monuments du Vihara bouddhique de Paharpur,
soit soumise à nouveau en 2005 pour décision du Comité, conformément aux Orientations en vigueur à ce moment, à condition que l'Etat partie concerné ait payé ses contributions au Fonds du patrimoine mondial au 31 décembre 2004.
28 COM 10A.2 Le Comité du patrimoine mondial,
1. Prenant note des recommandations 28 BUR 8.4 et 28 BUR 8.5 du Bureau,
2. N'approuve pas la demande présentée par le Ghana : « Séminaire sur l'histoire, l'esclavage, la religion et la culture au Ghana en relation avec la conservation et la protection du patrimoine mondial » ;
3. Approuve la demande présentée par le Soudan : « Conservation des peintures murales de Gebel Barkal et des sites de la région de Napatan » pour un montant de 38 900 dollars EU ;
4. Approuve également la demande présentée par le Botswana : « Atelier international de formation des décideurs du patrimoine mondial d'Afrique australe et orientale et des îles de l'Océan Indien » pour un montant de 48 645 dollars EU dont 15 329 du budget du patrimoine culturel et 33 316 du budget du patrimoine naturel pour la formation ;
5. Recommande à l’Etat partie du Botswana, lors de la mise en œuvre de l’activité ci-dessus et en consultant le Centre du patrimoine mondial et les organisations consultatives concernées, d’accorder une attention suffisante aux valeurs de patrimoine naturel et d’adopter une méthodologie qui prenne en compte les nouveaux concepts de l’actuelle version révisée des Orientations ainsi que les techniques de maintien de la Valeur Universelle Exceptionnelle des biens du patrimoine mondial, ceci pouvant permettre un élargissement notable de la pertinence et du domaine d’application de la formation.

28 COM 10A.3 Le Comité du patrimoine mondial,
1. Autorise le Centre du patrimoine mondial à transférer à partir des budgets relatifs à l’Assistance internationale pour les activités d’éducation au patrimoine mondial et de promotion et d’éducation, les montants de 10 000 dollars EU et de 15 000 dollars EU respectivement, pour le chapitre budgétaire concerné, afin de permettre le financement de la requête présentée par l'Argentine : "Neuvième séminaire international du Forum UNESCO – Université et patrimoine sur “La gestion du patrimoine – Centre et Périphérie”".


10B. ETAT D’AVANCEMENT SUR L’EVALUATION DE L’ASSISTANCE INTERNATIONALE DU FONDS DU PATRIMOINE MONDIAL
Voir décision 26 COM 25.3

Document : WHC-04/28.COM/10B
28 COM 10B Le Comité du patrimoine mondial,
1. Prend note de l’excellent rapport d’avancement sur l’évaluation de l’Assistance d’urgence ;
2. Demande au Centre du patrimoine mondial de :


  1. s’assurer que, exceptionnellement, si les ressources du Fonds du patrimoine mondial consacrées à l’assistance d’urgence sont insuffisantes, les biens déjà inscrits sur la Liste du patrimoine mondial reçoivent cette aide à titre prioritaire,




  1. donner la priorité aux biens qui sont sur la Liste du patrimoine mondial en péril,




  1. vérifier que l’Assistance d’urgence sera uniquement utilisée pour traiter les cas d’urgence strictement liés à la conservation du site du patrimoine mondial,




  1. s’assurer que les décisions sur l’assistance d’urgence sont prises en temps opportun et que les fonds sont transférés immédiatement. Dans le cas d’un transfert de fonds vers un Bureau régional, veiller à ce que ce dernier débourse les fonds conformément au plan d’assistance d’urgence,




  1. préparer de nouvelles propositions concrètes sur la base des recommandations formulées dans le rapport d’évaluation, notamment en ce qui concerne le processus d’application de l’assistance d’urgence, le processus de sélection, la mise en œuvre de l’assistance, le suivi et les conditions de soumission de rapport à présenter au Comité à sa 29e session en 2005,




  1. développer dans l’année à venir une évaluation des autres composantes de l’Assistance internationale à présenter au Comité à sa 29e session en 2005,




  1. préparer sur la base de l’évaluation de l’Assistance d’urgence et de l’évaluation mentionnée au paragraphe e) un ensemble de propositions afin de fournir un cadre complet pour l’optimisation de l’Assistance internationale en accordant une attention particulière à la définition du rôle et des responsabilités du Comité du patrimoine mondial, des Organisations consultatives, du Centre du patrimoine mondial, des Bureaux régionaux et des Etats parties de manière à assurer une transparence, un suivi et une responsabilisation adéquats. Cela serait présenté pour la discussion lors du Comité à sa 30e session en 2006.


3. Invite le Centre du patrimoine mondial, en coopération avec les Etats parties, les organisations consultatives et les autres agences internationales et organisations non gouvernementales concernées par les interventions d’urgence, à préparer une stratégie de planification préventive des risques à présenter au Comité à sa 30e session en 2006.
4. Recommande que les Etats parties incluent la planification préventive des risques comme un élément de leurs plans de gestion et de leurs stratégies de formation sur les sites du patrimoine mondial.

  1. Exécution du Budget

Document : WHC-04/28.COM/11
28 COM 11 Le Comité du patrimoine mondial,


  1. Prend note de l'état des comptes du Fonds du patrimoine mondial pour 2002-2003 et de la situation actuelle des réserves ;




  1. Prend également note de l'état d'exécution du budget pour 2004-2005 et des contributions au Fonds du patrimoine mondial à la date du 30 avril 2004 ;




  1. Prie instamment les Etats parties de verser leurs contributions obligatoires et volontaires au Fonds du patrimoine mondial à temps et de façon régulière et de s'acquitter de leurs arriérés dans les plus brefs délais ;




  1. Demande au Centre du patrimoine mondial de présenter, à sa 29e session, la totalité du budget du Centre du patrimoine mondial avec l'état provisoire du budget 2004-2005 tel que présenté en Annexe III du document WHC-04/28.COM/11, en incluant:


a) les arriérés des Etats parties, y compris ceux ayant opté pour les contributions volontaires,
b) les pourcentages d'exécution,
c) l'ensemble des fonds extrabudgétaires, y compris ceux affectés au patrimoine mondial qui sont gérés par les autres secteurs de l'UNESCO,
d) les ressources relevant du Compte des frais généraux des fonds-en-dépôt (FITOCA),
e) les ressources humaines.


  1. Demande également au Centre du patrimoine mondial de présenter comme document d'information, à chaque session ordinaire, la liste complète des projets financés par des ressources autres que celles du Fonds du patrimoine mondial, de sorte que le Comité puisse affecter les ressources du Fonds en priorité aux pays qui ne bénéficient pas des fonds extrabudgétaires;




  1. Demande aussi au Centre du patrimoine mondial de présenter une proposition de budget pour 2006-2007, à sa 29e session, selon les critères énoncés au paragraphe 15 du document WHC-04/28.COM/11, c'est-à-dire tenant compte du total des recettes reçues figurant sur les comptes certifiés par le Contrôleur financier au titre de l'exercice précédent;




  1. Demande également au Centre du patrimoine mondial de présenter, à sa 29e session, un rapport concernant l'état du suivi des recommandations de l'audit externe du Centre du patrimoine mondial sur les questions administratives et financières réalisé en 1997 (WHC-98/CONF.201/INF.5) et de toute autre recommandation et d'examiner, conjointement avec le Commissaire aux comptes les recommandations qui n'auraient pas été appliquées et d'assurer la mise en oeuvre de celles qui demeurent pertinentes.




  1. PROPOSITIONS CONCERNANT LA PREPARATION DU PROJET DE PROGRAMME ET BUDGET 2006-2007 (projet 33c/5)

Document : WHC-04/28.COM/12
28 COM 12 Le Comité du patrimoine mondial,
1. Considérant que la Convention de 1972 concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel est l’un des programmes les plus fructueux et les plus visibles de l’UNESCO, comme l’atteste sa qualification de programme phare de l’UNESCO dans la Stratégie à moyen terme de l’UNESCO (2002-2007),
2. Notant que les ressources mises à la disposition du Centre du patrimoine mondial par le budget ordinaire ont augmenté dans le 32C/5 et sont complétées par une dotation supplémentaire exceptionnelle de 1 million de dollars EU provenant de la contribution des Etats-Unis d’Amérique, alors que les ressources du Fonds du patrimoine mondial ont diminué de 3 169 268  dollars EU, ce qui se traduit au total par une diminution des ressources mises à la disposition des programmes du Centre du patrimoine mondial,
3. Rappelant qu’à sa 26e session (Budapest 2002), le Comité du patrimoine mondial a demandé au Directeur général de l’UNESCO de le consulter pour la préparation du volet « Patrimoine mondial » du Programme et budget pour le prochain exercice biennal (document C/5) et de la Stratégie à moyen terme (document C/4),
4. Rappelant également les débats de la 14e Assemblée générale des Etats parties à la Convention du patrimoine mondial de 1972, en particulier la résolution 14 GA 5, et ceux de la 169e session du Conseil exécutif, en particulier la décision 169EXD / 3.7.3,
5. Notant avec inquiétude que la capacité du Centre du patrimoine mondial de s’acquitter de ses missions essentielles vis-à-vis des Etats parties présente des lacunes critiques, en particulier dans les unités Amérique latine et Caraïbes, Europe et Amérique du Nord, Politique générale et mise en œuvre statutaire, ainsi qu'en ce qui concerne la dotation en personnel permanent chargé exclusivement du traitement des dossiers relatifs au patrimoine naturel,
6. Notant également que les ressources actuellement allouées par le budget ordinaire ne suffisent pas pour faire face de façon satisfaisante aux priorités du Comité du patrimoine mondial, notamment les quatre objectifs stratégiques (4C : Crédibilité, Conservation, développement des Capacités, Communication) ainsi que la nécessité de communiquer à propos du patrimoine mondial afin de libérer pleinement le potentiel de la Convention du patrimoine mondial,
7. Reconnaissant l’aide complémentaire fournie par les accords bilatéraux conclus avec des Etats parties et des partenaires, encourage le Centre du patrimoine mondial à poursuivre ses efforts pour conclure de nouveaux partenariats destinés à soutenir les priorités programmatiques définies par le Comité du patrimoine mondial,
8. Invite le Directeur général à prendre en compte dans ses propositions préliminaires pour le 33C/5 :
a) la demande de renforcement du Centre du patrimoine mondial telle qu’elle est exprimée dans 169EX / décision 3.7.3, en particulier de ses ressources humaines, et à prévoir une provision en conséquence lors de l’élaboration du 33 C/5 à la suite de la 171e session du Conseil exécutif,
b) les mesures nécessaires pour consolider le rôle du Centre du patrimoine mondial en tant que Secrétariat du Comité et coordinateur de toutes les activités et communications de l’UNESCO concernant le patrimoine mondial,
c) les domaines prioritaires de la mise en œuvre de la Convention du patrimoine mondial :
(i) les 4 objectifs stratégiques du Comité, tels qu’énoncés dans la Déclaration de Budapest sur le patrimoine mondial de 2002,

(ii) la mise en œuvre de la décision de Suzhou/Cairns afin de traiter les questions de renforcement des capacités et d’une Liste du patrimoine mondial plus représentative et crédible,

(iii) la mise en oeuvre des programmes régionaux fondés sur les résultats de l’exercice des rapports périodiques ;

(iv) le développement de l’Initiative PACTe (partenariats pour la conservation du patrimoine mondial) qui vise à mobiliser des ressources supplémentaires et des compétences techniques pour aider à mettre en œuvre les objectifs stratégiques,

(v) l’élaboration d’une stratégie de préparation aux risques pour le patrimoine mondial en collaboration avec d’autres secteurs et bureaux concernés de l’UNESCO, des agences des Nations Unies et d’autres organisations actives dans ce domaine,
9. Considère que le 33C/5 devrait également envisager une plus grande coordination et coopération entre le Centre du patrimoine mondial et les autres secteurs de l'UNESCO ainsi que la coordination entre la Convention de 1972 et les autres Conventions et recommandations de l’UNESCO sur le patrimoine culturel, en particulier la Convention de 2003 pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel, mais aussi avec les programmes et Conventions relatifs aux aires protégées adoptés au sein de l’UNESCO et à l’extérieur et demande au Centre du patrimoine mondial de présenter un document sur ce sujet qui servirait de base de discussion à sa 7e session extraordinaire ;


  1. Demande au Centre du patrimoine mondial de présenter à la 29e session du Comité en 2005 un document qui servira de base aux discussions sur l’évaluation des résultats de la mise en œuvre des objectifs stratégiques du Comité qui devra être soumise au Comité à sa 31e session en 2007, ainsi que le cadre stratégique futur du patrimoine mondial dans le contexte de la préparation de la future Stratégie à moyen terme de l’UNESCO pour 2007-2012.



1   2   3   4   5   6   7   8   9   ...   26

similaire:

Ce rapport est disponible en anglais et français aux adresses suivantes iconVocabulaire : Français / Anglais

Ce rapport est disponible en anglais et français aux adresses suivantes iconFrançais – Anglais Espagnol

Ce rapport est disponible en anglais et français aux adresses suivantes iconL’enseignement et de la traduction Français/Anglais

Ce rapport est disponible en anglais et français aux adresses suivantes iconLa compétition est ouverte aux catégories suivantes

Ce rapport est disponible en anglais et français aux adresses suivantes iconLexique de l’éducation — anglais-français (juin 2007)

Ce rapport est disponible en anglais et français aux adresses suivantes iconRapport disponible sur le site de la dpee

Ce rapport est disponible en anglais et français aux adresses suivantes iconEssai est soumise aux règles suivantes : a Rupture à l'initiative...

Ce rapport est disponible en anglais et français aux adresses suivantes iconIntroduction aux droits anglais et américains
«commune» qui lie ces deux pays. Les colons anglais et britanniques sont partis pour le nouveau monde dans l’espoir de créer une...

Ce rapport est disponible en anglais et français aux adresses suivantes icon2. 1 Quels sont les fondements du commerce international et de l’internationalisation...
«comparatif» parce qu'il est envisagé par rapport aux autres pays et surtout par rapport aux autres biens que le pays est susceptible...

Ce rapport est disponible en anglais et français aux adresses suivantes iconLa saga judiciaire de georges forest pour faire renaître de ses cendres...
«Acte du Manitoba», soit la loi constitutive du Manitoba, accorde un statut égal au français et à l’anglais au sein de la législature...








Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
l.21-bal.com