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Patrimoine mondial

28 COM


Distribution limitée


WHC-04/28.COM/26

Paris, le 29 octobre 2004

Original : anglais/français



ORGANISATION DES NATIONS UNIES

POUR L'EDUCATION, LA SCIENCE ET LA CULTURE
CONVENTION CONCERNANT LA PROTECTION DU PATRIMOINE

MONDIAL, CULTUREL ET NATUREL


COMITE DU PATRIMOINE MONDIAL




Vingt-huitième session

Suzhou, Chine

28 juin – 7 juillet 2004

DECISIONS ADOPTEES

LORS DE SA 28E SESSION

DU COMITE DU PATRIMOINE MONDIAL

(SUZHOU, 2004)

Publié pour le Comité du patrimoine mondial par :
UNESCO Centre du patrimoine mondial

7, place de Fontenoy

75352 Paris 07 SP

FRANCE

Tel : +33 (0)1 4568 1571

Fax : +33 (0)1 4568 5570

E-mail : wh-info@unesco.org

http://whc.unesco.org
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TABLE DES MATIERES


1

Ouverture de la session


1

2

Introduction par le Directeur général de l’UNESCO


1

3

Allocution de bienvenue par le pays hôte


2

4

Demandes du statut d’observateur


2

5

Adoption de l’ordre du jour


2

6

Rapport du Rapporteur sur la 27e session du Comité du patrimoine mondial (Paris, 30 juin – 5 juillet 2003)


3

7

Rapport du Rapporteur sur la 14e Assemblée générale des Etats parties (Paris, 14-15 octobre 2003)


3

8

Programme et budget 2004-2005 (32C/5) approuvé par la 32e Conférence générale de l’UNESCO


3

9

Rapport du Centre du patrimoine mondial sur ses activités et sur la mise en oeuvre des décisions du Comité du patrimoine mondial


3

10

Assistance internationale 

5




10A

Examen des demandes d’Assistance internationale


5




10B

Etat d’avancement sur l’évaluation de l’Assistance internationale du Fonds du patrimoine mondial


6

11

Exécution du Budget


7

12

Propositions concernant la préparation du projet de programme et budget 2006-2007 (projet 33C/5)


8

13

Stratégie globale pour une Liste du patrimoine mondial représentative, équilibrée et crédible


11

14

Etablissement de la Liste du patrimoine mondial et de la Liste du patrimoine mondial en péril 

16




14A

Listes indicatives


16




14B

Inscriptions de biens sur la Liste du patrimoine mondial


17

15

Examen de l’état de conservation

51




15A

Biens inscrits sur la Liste du patrimoine mondial en péril


51




15B

Biens inscrits sur la Liste du patrimoine mondial


75




15C

Mise à jour de la Liste du patrimoine mondial en péril

147

16

Présentation du Rapport périodique pour l’Amérique latine et les Caraïbes et suivi du programme régional


149

17

Rapports d’avancement sur la soumission des Rapports périodiques

151




17A

Etat d’avancement sur la préparation du Rapport périodique pour l’Europe et l’Amérique du Nord


151




17B.I

Suivi du Rapport périodique dans les Etats arabes


151




17B.II

Protection du patrimoine culturel et naturel palestinien


151




17C

Suivi du Rapport périodique en Afrique


152




17D

Suivi du Rapport périodique en Asie et dans le Pacifique


152

18

Indicateurs de performance pour les programmes du patrimoine mondial


152

19

Etat d’avancement de la Stratégie Globale de Formation


153

20

Etat d’avancement de l’Initiative de Partenariats pour la conservation du patrimoine mondial (PACTe)


153

21

Projets de publication (avec propositions budgétées) pour un recueil de Textes fondamentaux sur le patrimoine mondial, des documents de référence pour la protection des biens du patrimoine mondial qui complèteraient les Orientations et un Manuel de la Convention du patrimoine mondial


154

22

Rapport sur l’utilisation de l’emblème du patrimoine mondial


154

23

Election du Président, des Vice-présidents et du Rapporteur


154

24

Ordre du jour provisoire de la 29e session du Comité du patrimoine mondial (juin-juillet 2005)


155

25

Questions diverses

157




25.1

Nouveau mécanisme de vote pour l'élection des Membres du Comité du patrimoine mondial


157




25.2

Ordre du jour provisoire de la 7e session extraordinaire du Comité du patrimoine mondial (Siège de l’UNESCO,
Paris, 6 - 11 décembre 2004)


158

26

Adoption des décisions


160

27

Clôture de la session


160




Annexe I - Liste des participants


161




Annexe II - Index des biens


185




Annexe III - Recommandations et décisions de la 28e session du Bureau du Comité du patrimoine mondial

196


  1. OUVERTURE DE LA SESSION

Document : WHC-04/28.COM/INF.1
La 28e session du Comité du patrimoine mondial a été ouverte le 28 juin 2004, à Suzhou, Chine, par M. Zhang Xinsheng (Chine), Président du Comité du patrimoine mondial (le discours d’ouverture du Président du Comité du patrimoine mondial est joint en annexe du Compte-rendu analytique de cette session : document WHC-04/28 COM/INF.26). Le Président a accueilli S. Exc. Mme Chen Zhili, Conseiller d'Etat de la République populaire de Chine, M. Koïchiro Matsuura, Directeur général de l'UNESCO, M. Liang Baohua, Gouverneur de la province Jiangsu, M. Michael Abiola Omolewa, Président de la Conférence générale de l'UNESCO, M. Hans-Heinrich Wrede, Président du Conseil exécutif, M. Yang Weize, Maire de Suzhou, les membres du Comité, les Etats parties et tous les Observateurs. Les 21 membres du Comité : Afrique du Sud, Argentine, Bénin, Chili, Chine, Colombie, Egypte, Fédération de Russie, Inde, Japon, Koweït, Liban, Lituanie, Pays-Bas, Nouvelle-Zélande, Nigéria, Norvège, Oman, Portugal, Sainte-Lucie, Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord ont participé à la session.
72 Etats parties à la Convention du patrimoine mondial, qui ne sont pas membres du Comité, étaient présents comme observateurs : Algérie, Allemagne, Andorre, Angola, Arabie saoudite, Australie, Autriche, Azerbaïdjan, Bahreïn, Belgique, Barbade, Bulgarie, Cambodge, Canada, Costa Rica, Côte d'Ivoire, Cuba, Danemark, Emirats arabes unis, Espagne, Etats-Unis d'Amérique, Fidji, Finlande, France, Gabon, Grèce, Guatemala, Hongrie, Islande, Indonésie, Iran (République islamique d'), Iraq, Irlande, Israël, Italie, Jordanie, Kenya, Madagascar, Malaisie, Mali, Malte, Maroc, Maurice, Mexique, Mongolie, Namibie, Népal, Pakistan, Panama, Pérou, Philippines, Pologne, Qatar, République démocratique du Congo, République de Corée, République populaire démocratique de Corée, République tchèque, République Unie de Tanzanie, Roumanie, Saint-Siège, Samoa, Serbie et Monténégro, Slovaquie, Soudan, Suède, Suisse, Thaïlande, Togo, Turquie, Vénézuela, Viet Nam et Yémen.
La mission permanente d'observation de la Palestine auprès de l'UNESCO a également participé à cette session en tant qu'observateur.
Des représentants des organisations consultatives auprès du Comité, à savoir le Centre international d'études pour la conservation et la restauration des biens culturels (ICCROM), le Conseil international des monuments et des sites (ICOMOS) et l'Union mondiale pour la nature (UICN), ont également assisté à la session.
La liste des participants figure en Annexe I de ce document.


  1. Introduction par le Directeur général de l’UNESCO

Le discours du Directeur général de l’UNESCO est joint en annexe du Compte-rendu analytique de cette session (document : WHC-04/28 COM/INF.26).

  1. Allocution de bienvenue par le pays hôte


Les allocutions de bienvenue des représentants du pays hôte sont jointes en annexe du Compte-rendu analytique de cette session (document : WHC-04/28 COM/INF.26).


  1. Demandes du statut d’observateur

Documents : WHC-04/28.COM/4

WHC-04/28.COM/INF.4
28 COM 4 Le Comité du patrimoine mondial,
1. Prenant en considération l'Article 8 (Observateurs) du Règlement intérieur du Comité,
2. Autorise la participation à la 28e session en qualité d'observateurs des représentants des Organisations gouvernementales internationales (OGIs), non gouvernementales internationales (ONGIs), non gouvernementales (ONGs), des missions permanentes d'observation auprès de l'UNESCO et des institutions à but non lucratif ayant une activité dans les domaines visés par la Convention du patrimoine mondial qui ont demandé le statut d'observateurs et tels que mentionnés dans la Section I du document WHC-04/28.COM/4 ;
3. Confirme la participation de tous ceux invités par le Directeur général de l'UNESCO en conformité avec l'Article 8.4 du Règlement intérieur du Comité et tels que mentionnés dans la Section II du document WHC-04/28.COM/4.


  1. Adoption de l’ordre du jour

Documents : WHC-04/28.COM/5 Prov.1

WHC-04/28.COM/5Prov.2

WHC-04/28.COM/INF.5 Rev
28 COM 5 Le Comité du patrimoine mondial,
1. Décide de débattre du point 14 avant le point 13 tel que recommandé par le Bureau ;
2. Adopte l'ordre du jour figurant dans le Document WHC - 04/28.COM/5Prov.2 tel qu'amendé.


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