Présent(e)s
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 CPPT - SOS Dépannage A.S.B.L 24 mars 2010 Présent(e)s :Délégation de l’employeur : Bernd DESPINEUX Enrique RODRIGUEZ, Cynthia VANDERKIMPEN, Ibtissem JEBRI, Julie MARTINESSE. Délégation des travailleurs : Yvette FEYEN, Rudy BOGAERT, Philippe GOVAERTS, Chloé De VREESE, Dominique BRONCHAIN et Jeannette LOUSBERG. Conseiller en prévention SEPPT : Madame Annick QUANTENS (CESI) Candidat conseiller en prévention SIPP : Céline Deparis Invité : Fabrice SIPERIUS (Suppléant Délégation Syndicale) Excusé(e)s : Délégation de l’employeur : Bernadette WATTELET (Siège Social) Délégation des travailleurs : Cécile SOHIER, Marc CHARLIER CPPT
Ouverture de la séance 14h00 1. Approbation PV 20 janvier 2010 Approbation reportée au prochain CPPT vu que l’ensemble des membres ne l’a pas reçu. 2. Conseiller en prévention interne Les candidatures sont clôturées. Il reste un candidat : Céline Deparis – Niveau III Nomination du Conseiller en prévention interne approuvée à l’unanimité par les membres du CPPT : Céline Deparis. Le CPI nouvellement nommé fera l’objet d’une évaluation de son entrée en matière lors du prochain CPPT. Madame Quantens accompagnera le CPI pendant un an renouvelable si besoin. En outre, un « état des lieux initial » sera élaboré par Madame Quantens et le CPI
en date du 21 avril 2010 ; le rapport dégageant les priorités sera présenté au prochain CPPT. Le CPI passera une formation Niveau II à partir de septembre 2010. Cette formation se déroulera au CERIA à Bruxelles ½ journée/semaine et ce, pendant 2 ans. 3. Visite lieux de travail La visite des lieux de travail continue. Hainaut Occidental Lecture du rapport de visite par Madame Quantens (en annexe). Un manquement important sur les conditions de sécurité est souligné sur Mouscron. A la suite des débats, il est relevé qu’il est urgent de trouver une solution pour l’atelier de l’antenne matérielle. Des réponses seront apportées lors du prochain CPPT. Trousse de secours Manquement relevé lors des visites de lieux de travail. Le CPI prend contact avec le docteur DURANT (CESI) pour mettre en place une action corrective sur du court terme : établir les besoins en trousses de secours et détermination de leur contenu suivant les postes de travail. E.P.I Actuellement, pas d’uniformisation de l’achat des EPI.
Recherche de fournisseurs par le CPI et proposition lors du prochain CPPT. En général, il est également relever que l’information/formation des travailleurs sur différents sujets en matière de sécurité est une lacune qui devra être comblée le plus rapidement possible (ex. non exhaustif : amiante, travail en hauteur). Les prochaines visites de lieux de travail sont à programmer sur 2010 et se fera par le CPI accompagné de Madame Quantens. 4. Journée du personnel Date définitivement arrêtée au 11/06/2010. Proposition de thèmes
Le président va dégager les propositions les plus pertinentes qui vont être soumises au personnel afin que les travailleurs votent un premier choix et un second choix. Les thèmes traités seront dégagés sur base de ce vote et annoncés lors du prochain CPPT. 5. Travail sur Ecran Tous les employés de SOS Dépannage seront désormais soumis à la contrainte de travail suivante : le travail sur écran. Uniformisation de la gestion de la surveillance de la santé par le CPI :
Le CPI prend rendez-vous avec le Docteur DURANT (CESI) afin d’adapter les termes de la relation avec le CESI dans ce sens. Une information sera faite auprès des coordinateurs. 6. Rapport annuel du service interne exercice 2009 Le rapport annuel doit être remis pour le 1er avril 2010 au plus tard. Cependant, Madame Quantens nous précise que vu notre situation actuelle, le délai peut être allongé de quelques jours. Il sera établit par le CPI et envoyé par mail aux membres du CPPT pour approbation. Le Président nous annonce un incident d’ordre psychosocial par un tiers envers un membre du personnel de l’asbl survenu à l’Antenne de Verviers. Le registre des tiers est inexistant. Une procédure claire doit être établie dans le cadre des agressions par des tiers sur la forme et le tenue du registre ainsi que sur la procédure à suivre (ce point sera intégré au règlement de travail traité en CE). Les coordonnées du Conseiller en prévention psychosocial seront transmises à la victime afin qu’elle puisse bénéficier d’un suivi post-traumatique. Les membres du CPPT demandent au CPI de prendre contact avec le conseiller en prévention psychosocial mais cela n’entre pas dans ses compétences définies par la loi sur le bien-être. Sur ce, la/les personne(s) de confiance, qui sera/seront désignée(s) en CE, sera/seront chargée(s) de la gestion des risques psychosociaux en interne. Plus concrètement, elle devra prendre contact avec le conseiller en
qui a été demandé par les membres du CPPT. 7. R.O.I. Le ROI a été rédigé mais transmis trop tard afin de pouvoir être débattu lors de ce CPPT. Son approbation est reportée au prochain CPPT. 8. CCT 100 La déclaration de politique en matière d’alcool et de drogue au travail, présentée par le comité de pilotage, est approuvée. Elle doit être signée par le Président et communiquée au personnel via la procédure établie dans la CCT100. 9. Divers
Fermeture de la séance : 16h40 Rédaction du Procès Verbal : Conseiller en prévention interne, Céline Deparis CPPT / CE - SOS Dépannage asbl – 20 janvier 2010 |
