 | Cd 1 L’Etat – Droit Constit L1S1 «Le roi c’est moi» Louis XIV. Les décisions prises par les gouvernants sont imputables à l’Etat, personne morale 466.97 Kb. 7 стр. | texte intégral |
|  Droit institutionnel comparé & droit matériel de l’UE«l’ensemble des règles juridiques régissant l’exercice du pouvoir politique au sein de l’état». Constitution = pour les états 191.67 Kb. 3 стр. | texte intégral |
 | Nous sommes hostiles aux coupures d'eau, comme de gaz ou d'électricité, et ne comprenons pas que l'on ait opposé à notre amendement la règle de «Ils peuvent procéder à une réduction de débit, sauf pour les personnes ou familles mentionnées au premier alinéa du présent article, et à l'exclusion des branchements alimentant plusieurs logements d'un immeuble collectif d'habitation.» 24.43 Kb. 1 стр. | texte intégral |
| Introduction générale Au Droit «introduction générale au droit», auteur : François T; Jean Luc Aubert, collection U«Intro droit et thèmes fondamentaux du droit civil» 0.51 Mb. 10 стр. | texte intégral |
| Chapitre II le Principe de Légalité en extension «régional» vise le développement des modalités de collaboration internationale liant au moins trois états indépendant appartenant a une entité géographique 296.86 Kb. 11 стр.    | texte intégral |
| Maîtrise des notions fondamentales, principe de légalité criminelle étant un élément essentiel du droit pénal. Egalement, la notion d’infraction, et les «Ensemble des règles juridiques qui organisent la réaction de l’Etat vis-à-vis des infractions et des délinquants (auteurs de ces infractions)». R. Merle et A. Vitu 0.73 Mb. 31 стр. | texte intégral |
| Titre 1 : la notion de regles objectives : definition et specificite 84.1 Kb. 3 стр. | texte intégral |
| => le droit fait partie de l'activité humaine qu'on appelle l'action 69.84 Kb. 1 стр. | texte intégral |
| Juge des libertes et de la detention «ticket modérateur» afin prétendument «de sensibiliser les justiciables au coût de l’aide juridictionnelle et de limiter les recours abusifs» 170.71 Kb. 3 стр. | texte intégral |
|  14. Tryo Thèmes : La vie dans les banlieues parisiennes16.55 Kb. 1 стр. | texte intégral |
| Droit de chacun de participer à la vie culturelle (art. 15, par. 1 a), du Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels) 131.55 Kb. 5 стр. | texte intégral |
| Problèmes économiques contemporains 167.62 Kb. 3 стр. | texte intégral |
| Notions : justice et droit, la politique, la morale «juge et parti» dans un différend, et qui va peser et décider en fonction d’une norme intangible qui s’applique à tous : la loi 59.93 Kb. 1 стр. | texte intégral |
| Introduction §1 Les droit de l’homme dans l’environnement culturel contemporain Mondialisation et globalisation 204.75 Kb. 6 стр.     | texte intégral |
| Code d’Ethique Internationale des Relations Publics adopté par l’Assemblée Générale du Centre Européen des Relations Publiques le 11 mai 1965 à Athènes 11.47 Kb. 1 стр. | texte intégral |